1D/5 - Dossiers de délibérations (1952-1953)

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Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Lille

Origine

Mairie de Lille

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 2013

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques

Date

1951-1958

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Date

1951-1954

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Délibération n° 4264 - Accident à la voiture automobile 264ME3 du 2 janvier 1952. Admission en recette.

Cote/Cotes extrêmes

1D/5/22039 (Cote)

Date

1952-1952

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Délibération, rapport du maire, note de circonstance, accusé de réception, décision du général commandant, devis de réparation, procès-verbal de constant contradictoire, déclaration d'accident.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable