1D/5 - Dossiers de délibérations (1918 - 1919)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1D/5 (Cote)

Date

1879-1930

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Lille

Importance matérielle

836 article(s)

Origine

Mairie de Lille

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 2013

Notes

Publié sur FranceArchives

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

1D/5/3302-1D/5/4276 (Cote)

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Séance du 7 février 1918. Délibération n°1827 - Pompes funèbres. Modification du contrat.

Cote/Cotes extrêmes

1D/5/3302 (Cote)

Date

1918-1918

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Dossier vide.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable