1D/5 - Dossiers de délibérations (1976 - 1977)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1D/5 (Cote)

Date

1976-1977

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Lille

Origine

Mairie de Lille

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 2013

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques

Date

1975-1977

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Date

1975-1977

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Date

1976

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 1976

Délibération n°76/8021 - Marchés des collectivités locales. Décret n°76/87 du 21 janvier 1976. Circulaire interministérielle du 21 janvier 1976. Cahiers types des clauses administratives générales applicables aux marché publics de travaux.

Cote/Cotes extrêmes

1D/5/37963 (Cote)

Date

1976

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Délibération, rapport du Maire, correspondance, rapport.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 1976