1I/8 (Cote)
Archives municipales de Lille
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 29/08/2024
Mots clés lieux
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 1969
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1969
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
Arrêté municipal, arrêté préfectoral, note sur les tarifs, mémoire en réponse à une demande du syndicat des vidangeurs, rapport au maire, note à la presse, placard, projet d'arrêté municipal.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 1969
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1969
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