Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 13/02/2006
Mots clés lieux
Mots clés matières
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2001
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
synthèse environnemental (annexes H, Thèmes 5, qualité de l'air), dossier complémentaire (pièce n°3), dossier environnemental (annexes F, thèmes n°3 : Élimination des déchets), dossier complémentaire (pièce 1 : dossier introductif et pièce 2, dossier touristique/ Annexes A et B).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2001
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