AG/882/1

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

AG/801-1000 - Affaires générales

Déplier tous les niveaux

AG/801-1000 - Affaires générales

Cote/Cotes extrêmes

AG/801-1000 (Cote)

Date

s.d.

Exemptions des employés desFermes Générales et de la chambre des Traites

Cote/Cotes extrêmes

AG/882/1-27 (Cote)

Date

1638-1747

AG/882/1

Cote/Cotes extrêmes

AG/882/1 (Cote)

Date

1638

Importance matérielle

2 pièces

Présentation du contenu

Simon Rosendal, receveur des domaines, prétendant jouir des exemptions.

Conditions d'accès

Communicable

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.