44W (Cote)
Archives municipales de Lille
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 03/04/2006
Mots clés lieux
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2002
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
Rapport de synthèse, note d'orientation, correspondance, rapport final, document commun d'orientation, compte rendu de réunion, ordre du jour, compte rendu du comité interministériel, documentation, convention territoriale, document commun d'orientation, ventilation des crédits du contrat de plan état région, intervention.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2002
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