63W - Dossiers d'activité produits par Pierre de Saintignon (1993-2006)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

63W (Cote)

Date

1999-2005

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Lille

Origine

Mairie de Lille / De Saintignon, Pierre

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 25/07/2006

Cote/Cotes extrêmes

63W/1-63W/46 (Cote)

Date

1993-2006

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2006

Date

1999-2004

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

compte-rendus de réunion, correspondance, notes, pièces de marché, notes, documents de travail, rapport d'étude, bilans, exemplaire du contrat d'agglomération 2000-2006, notes d'intervention, programmes.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2006

Date

1999-2004

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

compte-rendus de réunion, correspondance, notes, pièces de marché, notes, documents de travail, rapport d'étude, bilans, exemplaire du contrat d'agglomération 2000-2006, notes d'intervention, programmes.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2006

Charte de qualité des espaces d'activités dans la CUDL (1 décembre 2003).

Cote/Cotes extrêmes

63W/7 (Cote)

Date

2003-2004

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2006