Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 01/03/2007
Mots clés lieux
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2006
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2006
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2006
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
photocopies de cartes nationales d'identité, déclaration de réception des fonds, factures, demandes motivée du séjour, budgets prévisionnels envisagés, avis de la commission de validation "charte de départ autonome".
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2006
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.