Philippe Tostain est adhérent au parti Europe Ecologie Les Verts. Il est élu conseiller municipal en mars 2001 et réélu en 2008. 

• De 2001 à 2008, il est conseiller municipal délégué aux économies d'énergie. Il est également conseiller communautaire. 
• De 2008 à 2014, il est conseiller municipal délégué aux économies d'énergie, aux énergies et fluides, au plan solaire et à la gestion des bâtiments communaux. 

Les archives ont été conservées dans le bureau de l'élu et ont fait l'objet d'un versement suite aux élections municipales de mars 2014.

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 02/04/2014

Une campagne de collecte des archives des élus a été réalisée suite aux élections municipales de mars 2014.

Le versement est constitué des documents d'activités de l'élu des dossiers d'activité de Philippe Tostain, conseiller municipal délégué à l'économie d'énergie entre 2001 et 2008, puis conseiller municipal à l'économie d'énergie, à l'énergie et aux fluides, au plan solaire et à la gestion des bâtiments communaux entre 2008 et 2014, et également conseiller communautaire : dossiers préparatoires, dossiers de séances, dossiers thématiques et de réunions, documents de travail, correspondance, rapports, comptes rendus.

Les dossiers versés ont tous été conservés à l'exception de la documentation et de documents en multiples exemplaires, détruits conformément à la réglementation en vigueur. 

Les archives des élus ont vocation à s'accroitre suite aux versements réalisés à la fin de chaque mandat. Ils font l'objet de nouveaux versements, qu'il convient de consulter.
Un élu peut être reconduit dans la même délégation ou s'en voir attribuer une autre.
Parfois, une délégation peut disparaitre : dans ce cas, les versements ultérieurs ne conservent plus d'archives relatives à cette thématique. 

Un plan de classement méthodique a été adopté pour l'ensemble des versements d'archives d'élus collectés en 2014. Les documents sont présentés par domaine d'activités de l'élu :

• Dossiers instruits dans le cadre des assemblées, instances et protocoles
• Dossiers thématiques instruits dans le cadre des délégations de l'élu
• Dossiers instruits dans le cadre des attributions de l'élu au sein d'autres organismes
• Dossiers reçus à titre d'information

Dans le versement de Philippe Tostain sont uniquement conservés des dossiers instruits dans le cadre des assemblées, instances et protocoles, dans le cadre des délégations de l'élu ainsi que ceux instruits dans le cadre d'attributions au sein d'autres organismes. 

L'ensemble des dossiers de ce versement sont communicables après un délai de 50 ans en raison des nombreuses données à caractère personnel contenues dans les dossiers. Si vous souhaitez toutefois consulter un dossier avant les délais légaux de communicabilité, vous pouvez contacter le service des Archives pour connaitre les procédures existantes en termes de communication par extrait ou de demande de dérogation. 
 

Vous pouvez vous rapprocher du service des Archives pour connaitre les modalités de réutilisation des archives (reproduction et diffusion).

Pour compléter votre recherche, vous pouvez consulter les sources suivantes :

• Versements relatifs à d'autres mandats de l'élu
• Versements d'autres élus en charge de cette thématique antérieurement ou ultérieurement
• Dossiers thématiques des services municipaux en lien avec la délégation de l'élu
• Versements des Mairies de quartier si l'élu est président de quartier
• Si l'élu a occupé d'autres mandats nationaux, régionaux, départementaux et métropolitains, vous pouvez vous rapprocher des services d'archives compétents : Archives nationales, Archives du conseil régional des Hauts de France, Archives départementales du Nord et Archives de la Métropole européenne de Lille 

Publié sur FranceArchives. 

tri() 10 ans après 2014

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2014

correspondance et pièces jointes, documents de travail, presse et autre documentation, notes, rapports, études, comptes rendus de réunions, relevés de décisions, documents de présentation, délibérations, notes manuscrites.

conservation

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2014

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Communicable au bout de 50 ans à partir de 2014