1D/5 - Dossiers de délibérations (1932)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1D/5 (Cote)

Date

1884-1972

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Lille

Importance matérielle

657 article(s)

Origine

Mairie de Lille

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 2013

Notes

Publié sur FranceArchives

Mots clés lieux

Mots clés typologiques

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Délibération n°2389 - Ville de Lille. Budget supplémentaire de 1932.

Cote/Cotes extrêmes

1D/5/12362 (Cote)

Date

1930-1932

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Délibération, rapport du maire, délibération n°773 du 26/06/1930, délibération n°1588 du 21/07/1931, projet de budget supplémentaire de 1932, rapport du préfet, projet de budget supplémentaire de 1932, résultat du compte d'administration de l'exercice 1931.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable