Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 2013
Notes
Publié sur FranceArchives
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
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Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
Délibération, rapport du maire, délibération n°773 du 26/06/1930, délibération n°1588 du 21/07/1931, projet de budget supplémentaire de 1932, rapport du préfet, projet de budget supplémentaire de 1932, résultat du compte d'administration de l'exercice 1931.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
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