1251W (Cote)
Archives municipales de Lille
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 18/11/2024
Évaluation, tris et éliminations, sort final
La durée d'utilité administrative de ces dossiers est de 10 à compter de la date de non-opposition (cf. le Référentiel de conservation des documents d'autorisations d'urbanisme, février 2024). Cette date n'étant pas précisée sur le bordereau de versement, il a été décidé de faire démarrer la durée d'utilité administrative en 2022, c'est à dire l'année suivant la date de dépôt de la déclaration.
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
elimination 10 ans après 2022
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2021
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
Installation de panneaux photovoltaïques, bardage et remplacement des menuiseries
Évaluation, tris et éliminations, sort final
elimination 10 ans après 2022
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2021
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