1D/5 - Dossiers de délibérations (1935)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1D/5 (Cote)

Date

1926-1957

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Lille

Importance matérielle

588 article(s)

Origine

Mairie de Lille

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 2013

Notes

Publié sur FranceArchives

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Délibération n°265 - Construction d'égout rue de la Paix d'Utrecht. Décompte définitif.

Cote/Cotes extrêmes

1D/5/13480 (Cote)

Date

1934-1935

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Délibération, certificat de paiement, décompte générale et définitif des travaux, arrêté préfectoral, délibération n°3760 du 04/08/1934, détail estimatif des travaux, bordereau de prix, devis et cahier des charges particulières, affiche.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable