1407W (Cote)
Archives municipales de Lille
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 28/01/2026
Présentation du contenu
Dossiers de projet suivi par la direction
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
ans après 2020
Conditions d'accès
Communicable au bout de ans à partir de 2020
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Date
Particularité physique
Conditions d'accès
Communicable au bout de ans à partir de 2017
Date
Particularité physique
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2011
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
convention, délibération, tableau de suivi, compte rendu, correspondance, note, documentation
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation 10 ans après 2006
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2006
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