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1D/5 - Dossiers de délibérations (1945)

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Cote/Cotes extrêmes

1D/5 (Cote)

Date

1914-1959

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Lille

Importance matérielle

631 article(s)

Origine

Mairie de Lille

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 2013

Notes

Publié sur FranceArchives

Mots clés lieux

Lille (Nord, France)

Mots clés matières

conseil municipal, Mandat de Denis Cordonnier (1944-1947)

Mots clés typologiques

délibération

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Séance du 15 mai 1945. Délibération n°1 - Installation du Conseil municipal. Élection du maire et de 12 adjoints. Administration municipale. Création de postes supplémentaires d'adjoints.

Cote/Cotes extrêmes

1D/5/18669 (Cote)

Date

1945-1945

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Procès-verbal de l'installation du Conseil municipal et de l'élection du maire et de 12 adjoints. délibération du 19/05/1945, lettre, extrait de loi, tableau d'ordres des membres du Conseil municipal de la commune de Lille, compte-rendu de réunion du Conseil municipal, schéma, note manuscrite, liste d'émargement, procès-verbal, bulletin de vote, article de journal, affiche, formulaire questionnaire, arrêté municipal, lettre, état nominatif.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable