0B - Affiches départementales et préfectorales

1 media

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

0B (Cote)

Date

1919-1994

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Lille

Importance matérielle

941 article(s)

Origine

Mairie de Lille

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 29/08/2025

Mots clés lieux

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

0B/1-0B/954 (Cote)

Date

1919-1994

Présentation du contenu

Affiches

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation 0 ans après 1994

Conditions d'accès

Communicable au bout de 0 ans à partir de 1994

Préfecture du Nord. Tribunal de commerce de Lille. Arrêté convoquant le collège électoral du Tribunal de commerce le jeudi 12 octobre 1978 pour procéder au renouvellement partiel des magistrats consulaires.

Cote/Cotes extrêmes

0B/857 (Cote)

Date

1978-1978

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation 0 ans après 1978

Conditions d'accès

Communicable au bout de 0 ans à partir de 1978