1D/5 - Dossiers de délibérations (1931)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1D/5 (Cote)

Date

1870-1945

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Lille

Importance matérielle

696 article(s)

Origine

Mairie de Lille

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 2013

Notes

Publié sur FranceArchives

Mots clés lieux

Mots clés typologiques

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Délibération n°1817 - Construction d'un égout rue de Trévise entre les rues Montesquieu et de Douai. Décompte définitif.

Cote/Cotes extrêmes

1D/5/12028 (Cote)

Date

1931-1932

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Délibération, décompte général et définitif, procès-verbal de réception provisoire, rapport du maire, certificat de paiement, bordereau des prix, détail estimatif, affiche.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable