4L (Cote)
Archives municipales de Lille
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 08/03/2024
Mots clés lieux
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 1977
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1977
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 1977
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1977
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
Etat des transferts de biens 1966, correspondance, tableau de recensement des biens transférés 1967 et 1973, rapport, plan, certificats, procès-verbal du conseil d'administration de la municipalité, délibération.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 1973
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1973
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