Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 28/01/2026
Présentation du contenu
Dossiers de projet suivi par la direction
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
ans après 2020
Conditions d'accès
Communicable au bout de ans à partir de 2020
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Date
Particularité physique
Conditions d'accès
Communicable au bout de ans à partir de 2017
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
lettre de cadrage, tableau des besoins en chauffage, note, correspondance, cahier des charges, compte rendu, projet d'affiche, projet d'article, bilan énergique du patrimoine municipal
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation 1 ans après 2009
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2009
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