65W (Cote)
Archives municipales de Lille
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 01/09/2006
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Le versement a fait l'objet d'un classement définitif en 2018, réalisé par le prestataire de classement de la Ville de Lille.
Les articles 65W1 à 65W13 composés de pièces comptables et de dossiers d'enfants ont été éliminés réglementaires. L'article 65W16 contenant les cahiers d'appel des enfants a également été détruit réglementairement. Les dossiers conservés rendent compte de l'activité de la crèche.
Mots clés lieux
Mots clés matières
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2004
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
Convention, liste des enfants inscrits, notes manuscrites, correspondance, rapport d'activité, projet pédagogique, comptes de résultat, budget prévisionnel, compte-rendu de réunion.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2004
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