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Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 13/11/2013
Présentation du contenu
Le recueil des actes administratifs est l'une des modalités de publicité des actes et délibérations à caractère réglementaire de la commune. Seuls les dispositifs des actes y sont obligatoirement publiés. Publié au minimum chaque trimestre, il est mis à disposition du public à la Mairie.
Mode de classement
En 2019, le versement 374W qui avait été décrit et coté à la boîte a été récolé a fait l'objet d'une recotation par recueil. Le tableau de concordance en annexe permet de trouver la cote actuelle à partir de l'ancienne cote.
Documents en relation
Registres de délibérations :
1983-2001 : versement 372W
2001-2001 : versement 7W, articles 7W/39-56
2004-2005 : versement 96W
2006-2008 : versement 164W
2009 : versement 244W
2010-2011 : versement 422W
Recueil des actes administratifs (délibérations) :
2014 : versement 575W
2015 : versement 647W
Procès-verbaux des conseils municipaux :
1790-1982 : sous-série 1D/2
1983-1990 : versement 371W
1991-2007 : versement 388W
Notes
Publié sur FranceArchives.
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
Le recueil des actes administratifs est l'une des modalités de publicité des actes et délibérations à caractère réglementaire de la commune. Seuls les dispositifs des actes y sont obligatoirement publiés. Publié au minimum chaque trimestre, il est mis à disposition du public à la Mairie.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
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