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1D/5 - Dossiers de délibérations (1945)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1D/5 (Cote)

Date

1914-1959

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Lille

Importance matérielle

631 article(s)

Origine

Mairie de Lille

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 2013

Notes

Publié sur FranceArchives

Mots clés lieux

Lille (Nord, France)

Mots clés matières

conseil municipal, Mandat de Denis Cordonnier (1944-1947)

Mots clés typologiques

délibération

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Délibération n°63 - Règlement de la caisse des retraites des services municipaux et établissements publics de la Ville. Modifications.

Cote/Cotes extrêmes

1D/5/18718 (Cote)

Date

1944-1945

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Délibération, modification au règlement de la caisse, règlement de la caisse de retraites des services municipaux et établissements publics, arrêté ministériel, rapport du maire, lettre.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable