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  1. Résultat n°1

    Titre de rente 4 % délivré par le Magistrat au profit de Dehau, receveur de la, fondation d'Evrard Dumont, portant, rente de 16 fl. moyennant un capital de 400 fl. (25 janvier 1787).

    Date

    1787

    Cote

    PAT/148/2826 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Etats de la châtellenie. Impôts et finances.
    • Aliénations de rentes.
    • Finances. Aliénations de rentes. Contrats particuliers.
    • Titre de rente 4 % délivré par le Magistrat au profit...
  2. Résultat n°2
    Inventaire chronologique

    594 medias

    Inventaire chronologique

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Inventaires
    • Inventaire chronologique
  3. Résultat n°3
    Inventaire thématique

    1 media

    Inventaire thématique

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Inventaires
    • Inventaire thématique
  4. Résultat n°4
    Plan général de l'Hôtel des Monnaies de Lille (27 septembre 1772).

    1 media

    Plan général de l'Hôtel des Monnaies de Lille (27 septembre 1772).

    Date

    1772

    Cote

    PAT/28/630 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Juridiction.
    • Ordonnances monétaires.
    • Plan général de l'Hôtel des Monnaies de Lille (27 septembre...
  5. Résultat n°5

    Titres de 280 livres et de 320 l. de rente sur les Etats d'Artois moyennant un versement de 7.000 livres pour le premier titre et de 8.000 l. pour le second, au profit de la Noble Famille de Lille (11 juillet 1761).

    Date

    1761

    Cote

    PAT/205/3987-PAT/205/3988 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Fondations.
    • Noble Famille.
    • Titres de 280 livres et de 320 l. de rente sur les...
  6. Résultat n°6

    Autre commission délivrée contre Sébastien Caufourin, « viesvarier » (4 mai 1759).

    Date

    1759

    Cote

    PAT/155/2865 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Etats de la châtellenie. Impôts et finances.
    • Finances. Droit de tonlieu dans la ville.
    • Autre commission délivrée contre Sébastien Caufourin,...
  7. Résultat n°7

    Commission exécutoire du Bureau des finances sur requête d'Augustin Gouttière, receveur du tonlieu de la « Vieuwarre » de Lille, contre Bino, « viwarier » (4 février 1758).

    Date

    1758

    Cote

    PAT/155/2862-PAT/155/2864 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Etats de la châtellenie. Impôts et finances.
    • Finances. Droit de tonlieu dans la ville.
    • Commission exécutoire du Bureau des finances sur requête...
  8. Résultat n°8

    Purge de treize maisons situées Cour à Clous avec entrée en la rue Saint-Denis dite des Etaques acquises par J.-B.Mouchin des hoirs Ménart (30 juin 1755).

    Date

    1755

    Cote

    PAT/36/858 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Juridiction.
    • Juridiction gracieuse.
    • Juridiction gracieuse de l'Echevinage.
    • Purge de treize maisons situées Cour à Clous avec entrée...
  9. Résultat n°9

    Autorisation de continuer pendant 20 ans la perception des droits sur les boissons (21 décembre 1754).

    Date

    1754

    Cote

    PAT/138/2604 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Etats de la châtellenie. Impôts et finances.
    • Assis et droits divers.
    • Impôts. Droits d'Assis et Divers.
    • Autorisation de continuer pendant 20 ans la perception...
  10. Résultat n°10

    Rejet de la requête des ayants droit du fondateur au sujet de cette libéralité (31 octobre 1753).

    Date

    1753

    Cote

    PAT/204/3986 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Fondations.
    • Orphelinat de La Grange.
    • Rejet de la requête des ayants droit du fondateur au...
  11. Résultat n°11

    Lettre à cachet de Louis XV au Magistrat pour l'internement de Touzé en la maison forte du Moulin des Cagnards (26 février 1741).

    Date

    1741

    Cote

    PAT/77/1435 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Police.
    • Aliénés.
    • Lettre à cachet de Louis XV au Magistrat pour l'internement...
  12. Résultat n°12

    Curatelle des biens de feue Marie-Jeanne Toussaint Terminé, veuve Duvocelle, par Laurent Goinfre (16 novembre 1737).

    Date

    1737

    Cote

    PAT/38/877 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Juridiction.
    • Gardes-Orphènes.
    • Gardes-Orphènes. Gestion.
    • Curatelle des biens de feue Marie-Jeanne Toussaint...
  13. Résultat n°13

    Purge de six maisons situées Cour Maçon à Lille tenues de la Pairie des Etaques à Lille, aliénées par les enfants de C.F. Milles-camp, au profit de Marie-Françoise-Ursule Ménard, épouse de Louis Delezenne (23 janvier 1736).

    Date

    1736

    Cote

    PAT/36/857 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Juridiction.
    • Juridiction gracieuse.
    • Juridiction gracieuse de l'Echevinage.
    • Purge de six maisons situées Cour Maçon à Lille tenues...
  14. Résultat n°14

    Ordonnance du Bureau des finances de Lille pour le paiement à l'Hôpital des Invalides de celte ville de la pension due à Alexandre Monmonier (9 avril 1734).

    Date

    1734

    Cote

    PAT/166/3730 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Etats de la châtellenie. Impôts et finances.
    • Finances. Pièces comptables.
    • Ordonnance du Bureau des finances de Lille pour le...
  15. Résultat n°15

    Vente devant Thomas Lesage, notaire à Lille, par Ignace Pollart, au profit de Nicolas-Joseph Mille, de l'un des 24 offices de mesureur de grains acquis de Marin Paintin (26 août 1730).

    Date

    1730

    Cote

    PAT/164/3722-PAT/164/3725 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Etats de la châtellenie. Impôts et finances.
    • Aliénation d'offices.
    • Finances. Aliénations d'offices.
    • Vente devant Thomas Lesage, notaire à Lille, par Ignace...
  16. Résultat n°16

    Dénombrement du fief de Westmont tenu de la seigneurie du Plouis en Nordausque par Louis Sejacq Darluy (28 juillet 1729).

    Date

    1729

    Cote

    PAT/119/2189 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Domaine communal.
    • Domaine étranger.
    • Dénombrement du fief de Westmont tenu de la seigneurie...
  17. Résultat n°17

    Vente par Pierre-Alexandre Délias et M. A. F. Dupris, sa femme, au profit de Louis Lefin, maître flécheur à Lille, de l'office d'avaleur ou routeur d'huile aliéné par le Magistrat le 30 juin 1696, au profil de Gérard de Riquebourg (21 août 1727).

    Date

    1727

    Cote

    PAT/164/3717-PAT/164/3721 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Etats de la châtellenie. Impôts et finances.
    • Aliénation d'offices.
    • Finances. Aliénations d'offices.
    • Vente par Pierre-Alexandre Délias et M. A. F. Dupris,...
  18. Résultat n°18

    Commission exécutoire sur requête de Prévost, veuve Noiret, Jacques de Hennin et Jacques Braem, contre Nicolas-François Faulconnier, seigneur de Wambrechie (23 février 1726).

    Date

    1726

    Cote

    PAT/69/1367 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Juridiction.
    • Conseil souverain de Tournai et Parlement de Flandre.
    • Commission exécutoire sur requête de Prévost, veuve...
  19. Résultat n°19

    Lettres de grâce délivrées à François-Joseph Hespel, officier au régiment de Meuse, coupable d'homicide sur François Delage (août 1720).

    Date

    1720

    Cote

    PAT/40/902-PAT/40/903 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Juridiction.
    • Juridiction criminelle de l'Echevinage.
    • Lettres de grâce délivrées à François-Joseph Hespel,...
  20. Résultat n°20

    Adhéritement par le Magistrat d'une maison de la rue de la Madeleine vendue à Philippe Belviet (31 mars 1719).

    Date

    1719

    Cote

    PAT/114/2038 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Domaine communal.
    • Aliénations. .
    • Adhéritement par le Magistrat d'une maison de la rue...