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  1. Résultat n°1
    AG/14/1

    1 media

    AG/14/1

    Date

    1273

    Cote

    AG/14/1 (Cote)

    • Contexte : AG/1-760 - Affaires générales
    • Mouvance de la Prévôté de St. Pierre
    • AG/14/1
  2. Résultat n°2
    AG/99/15

    18 medias

    AG/99/15

    Date

    1483-1677

    Cote

    AG/99/15 (Cote)

    • Contexte : AG/1-760 - Affaires générales
    • Canonniers, artificiers
    • AG/99/15
  3. Résultat n°3
    Inventaire des archives de la Trésorerie de la ville de Lille, par Alard Cuvillon, écuyer, procureur de la ville (30 septembre 1643).

    17 medias

    Inventaire des archives de la Trésorerie de la ville de Lille, par Alard Cuvillon, écuyer, procureur de la ville (30 septembre 1643).

    Date

    1643

    Cote

    PAT/1/1 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Inventaire des archives de la Trésorerie de la ville...
  4. Résultat n°4
    Charte de l'échevinage de Lille délivrée par Jeanne, comtesse de Flandre (mai 1235).

    3 medias

    Charte de l'échevinage de Lille délivrée par Jeanne, comtesse de Flandre (mai 1235).

    Date

    1235

    Cote

    PAT/2/2 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Privilèges.
    • Privilèges généraux.
    • Charte de l'échevinage de Lille délivrée par Jeanne,...
  5. Résultat n°5
    Réglement par Philippe, fils du comte de Flandre, en cas de difficultés entre les échevinages de Lille, Gand, Bruges, Douai et Ypres (12 avril 1304).

    4 medias

    Réglement par Philippe, fils du comte de Flandre, en cas de difficultés entre les échevinages de Lille, Gand, Bruges, Douai et Ypres (12 avril 1304).

    Date

    1304

    Cote

    PAT/2/3 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Privilèges.
    • Privilèges généraux.
    • Réglement par Philippe, fils du comte de Flandre, en...
  6. Résultat n°6
    Privilèges des dix-sept articles accordés à la ville par Philippe VI, roi de France

    3 medias

    Privilèges des dix-sept articles accordés à la ville par Philippe VI, roi de France

    Date

    1341

    Cote

    PAT/2/4 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Privilèges.
    • Privilèges généraux.
    • Privilèges des dix-sept articles accordés à la ville...
  7. Résultat n°7
    Commission royale délivrée à Guillaume de Villiers, Pierre de la Palu, seigneur de Varembon, Firmin de Coquerel et Jean de Traverey pour enquête sur les privilèges de Lille (28 décembre 1341).

    1 media

    Commission royale délivrée à Guillaume de Villiers, Pierre de la Palu, seigneur de Varembon, Firmin de Coquerel et Jean de Traverey pour enquête sur les privilèges de Lille (28 décembre 1341).

    Date

    1341

    Cote

    PAT/2/5 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Privilèges.
    • Privilèges généraux.
    • Commission royale délivrée à Guillaume de Villiers,...
  8. Résultat n°8
    Sentence par Pierre de La Palu, seigneur de Varembon, gouverneur du bailliage d'Amiens et des frontières de Flandre, commissaire royal délégué avec Guillaume de Villers, Firmin de Coquerel et Jean de Travery, par mandements du 28 décembre 1340 et 29 janvier 1341, sur le litige entre l'échevinage de Lille et les officiers royaux au sujet du privilège dit des 17 articles (04 mars 1341).

    1 media

    Sentence par Pierre de La Palu, seigneur de Varembon, gouverneur du bailliage d'Amiens et des frontières de Flandre, commissaire royal délégué avec Guillaume de Villers, Firmin de Coquerel et Jean de Travery, par mandements du 28 décembre 1340 et 29 janvier 1341, sur le litige entre l'échevinage de Lille et les officiers royaux au sujet du privilège dit des 17 articles (04 mars 1341).

    Date

    1341

    Cote

    PAT/2/6 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Privilèges.
    • Privilèges généraux.
    • Sentence par Pierre de La Palu, seigneur de Varembon,...
  9. Résultat n°9
    Lettres patentes de Philippe VI portant obligation pour les membres élus de l'échevinage d'être natifs de Lille (28 novembre 1344).

    2 medias

    Lettres patentes de Philippe VI portant obligation pour les membres élus de l'échevinage d'être natifs de Lille (28 novembre 1344).

    Date

    1344

    Cote

    PAT/2/7 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Privilèges.
    • Privilèges généraux.
    • Lettres patentes de Philippe VI portant obligation...
  10. Résultat n°10
    Lettres patentes du roi de France portant privilège pour les bourgeois de Lille de pouvoir acheter des immeubles tenus à cens et à rentes du roi et d'autres justiciers, nonobstant leur qualité de bourgeois (mars 1346).

    5 medias

    Lettres patentes du roi de France portant privilège pour les bourgeois de Lille de pouvoir acheter des immeubles tenus à cens et à rentes du roi et d'autres justiciers, nonobstant leur qualité de bourgeois (mars 1346).

    Date

    1346

    Cote

    PAT/2/8 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Privilèges.
    • Privilèges généraux.
    • Lettres patentes du roi de France portant privilège...
  11. Résultat n°11
    Privilège de Philippe VI concernant l'intervention du procureur de la ville dans le renouvellement de la loi (4 février 1347).

    1 media

    Privilège de Philippe VI concernant l'intervention du procureur de la ville dans le renouvellement de la loi (4 février 1347).

    Date

    1347

    Cote

    PAT/2/9 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Privilèges.
    • Privilèges généraux.
    • Privilège de Philippe VI concernant l'intervention...
  12. Résultat n°12
    Lettres patentes du roi de France portant que nul ne peut être élu à l'échevinage de Lille ou à un autre office de la Loi de cette ville, s'il n'est justiciable du bailli, prévot ou échevinage de ladite ville (février 1347).

    5 medias

    Lettres patentes du roi de France portant que nul ne peut être élu à l'échevinage de Lille ou à un autre office de la Loi de cette ville, s'il n'est justiciable du bailli, prévot ou échevinage de ladite ville (février 1347).

    Date

    1347

    Cote

    PAT/2/10 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Privilèges.
    • Privilèges généraux.
    • Lettres patentes du roi de France portant que nul ne...
  13. Résultat n°13
    lettres patentes portant interdiction des fonctions échevinales aux célibataires (24 avril 1347).

    2 medias

    lettres patentes portant interdiction des fonctions échevinales aux célibataires (24 avril 1347).

    Date

    1347

    Cote

    PAT/2/11 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Privilèges.
    • Privilèges généraux.
    • lettres patentes portant interdiction des fonctions...
  14. Résultat n°14
    Confirmation par Jean le Bon du privilège concernant l'intervention du procureur de la ville dans le renouvellement de la loi (mai 1355).

    4 medias

    Confirmation par Jean le Bon du privilège concernant l'intervention du procureur de la ville dans le renouvellement de la loi (mai 1355).

    Date

    1355

    Cote

    PAT/2/12 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Privilèges.
    • Privilèges généraux.
    • Confirmation par Jean le Bon du privilège concernant...
  15. Résultat n°15
    Vidimus parchemin délivré par la prévôté de Paris de Paris

    2 lots 3 medias

    Vidimus parchemin délivré par la prévôté de Paris de Paris

    Date

    vendredi 25 octobre 1365

    Cote

    PAT/2/13A (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Privilèges.
    • Privilèges généraux.
    • Confirmation par Charles V du privilège concernant...
    • Vidimus parchemin délivré par la prévôté de Paris de...
  16. Résultat n°16
    Confirmation par Charles V des articles 9 et 17 des privilèges accordés en avril 1341 (mai 1365).

    1 media

    Confirmation par Charles V des articles 9 et 17 des privilèges accordés en avril 1341 (mai 1365).

    Date

    1365

    Cote

    PAT/2/14 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Privilèges.
    • Privilèges généraux.
    • Confirmation par Charles V des articles 9 et 17 des...
  17. Résultat n°17
    Confirmation des privilèges de Lille par Charles V (4 mars 1369).

    2 lots 5 medias

    Confirmation des privilèges de Lille par Charles V (4 mars 1369).

    Date

    1369

    Cote

    PAT/2/15 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Privilèges.
    • Privilèges généraux.
    • Confirmation des privilèges de Lille par Charles V...
  18. Résultat n°18
    Privilèges accordés à la ville par Louis de Male, comte de Flandre (08 septembre 1377).

    4 medias

    Privilèges accordés à la ville par Louis de Male, comte de Flandre (08 septembre 1377).

    Date

    1377

    Cote

    PAT/2/16 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Privilèges.
    • Privilèges généraux.
    • Privilèges accordés à la ville par Louis de Male, comte...
  19. Résultat n°19
    Ratification de la lettre patente de Philippe VI du 28 novembre 1344 par le duc de Bourgogne ( 29 juin 1385).

    4 medias

    Ratification de la lettre patente de Philippe VI du 28 novembre 1344 par le duc de Bourgogne ( 29 juin 1385).

    Date

    1385

    Cote

    PAT/2/17 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Privilèges.
    • Privilèges généraux.
    • Ratification de la lettre patente de Philippe VI du...
  20. Résultat n°20
    Confirmation par Charles VI des Privilèges des dix-sept articles accordés à la ville en 1341 par Philippe VI.

    2 medias

    Confirmation par Charles VI des Privilèges des dix-sept articles accordés à la ville en 1341 par Philippe VI.

    Date

    janvier 1393

    Cote

    PAT/2/18 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Privilèges.
    • Privilèges généraux.
    • Confirmation par Charles VI des Privilèges des dix-sept...