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  1. Résultat n°1

    Apostille du Conseil Privé sur requête de l'échevinage enjoignant à la Chambre des comptes de rétablir en dépense sur les comptes de la ville 6.312 livres pour les robes de deuil de l'échevinage portées pendant trois mois lors des funérailles de l'archiduc (13 novembre 1623).

    Date

    1623

    Cote

    PAT/23/549 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Echevinage.
    • Frais de robe et de festins.
    • Apostille du Conseil Privé sur requête de l'échevinage...
  2. Résultat n°2

    Commission délivrée à Alexandre Vander Capellen, député à l'armée, à A. Gunther, à La Haye du Biez et au comte d'Avelin ainsi qu'à Guillaume Hooft, député à l'armée (19 septembre 1712).

    Date

    1712

    Cote

    PAT/21/510 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Echevinage.
    • Renouvellement de la loi.
    • Renouvellement de la loi.
    • Commission délivrée à Alexandre Vander Capellen, député...
  3. Résultat n°3

    Commission délivrée à Alexandre Vander Capellen, député à l'armée, à A. Gunther, à La Haye du Biez et au comte d'Avelin (8 octobre 1711).

    Date

    1711

    Cote

    PAT/21/509 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Echevinage.
    • Renouvellement de la loi.
    • Renouvellement de la loi.
    • Commission délivrée à Alexandre Vander Capellen, député...
  4. Résultat n°4

    Commission pour le renouvellement de la Loi délivrée à Wicher Wichers, député à l'armée, Antoine Gunther, prince de Holstein-Beeck, gouverneur de Lille, à de La Haye du Biez et au comte d'Avelin (24 octobre 1710).

    Date

    1710

    Cote

    PAT/21/508 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Echevinage.
    • Renouvellement de la loi.
    • Renouvellement de la loi.
    • Commission pour le renouvellement de la Loi délivrée...
  5. Résultat n°5

    Commission pour le renouvellement de la Loi délivrée à Jean Steenlack, bourgmestre et sénateur de Rotterdam, Pierre Kemp, seigneur de Moermond, ancien bourgmestre de Zieriksée, Scato Ludolf de Gockinga, député au Conseil des députés de la province de Groningue et Jacques Hop, trésorier-général des Provinces-Unies, tous les quatre députés des Etats-Généraux à Lille, d'une part, et à Antoine Gunther, prince de Holstein-Beeck, gouverneur de Lille, au seigneur de La Haye du Biez, grand-bailli de La Motte-au-Bois, et â Charles-Philippe Hangouwart, comte d'Avelin, avec cachet des Etats-Généraux (5 octobre 1709).

    Date

    1700

    Cote

    PAT/21/507 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Echevinage.
    • Renouvellement de la loi.
    • Renouvellement de la loi.
    • Commission pour le renouvellement de la Loi délivrée...
  6. Résultat n°6

    Commission pour le renouvellement de la Loi délivrée à Jean Steenlack, bourgmestre et sénateur de Rotterdam, Pierre Kemp, seigneur de Moermond, ancien bourgmestre de Zieriksée, Scato Ludolf de Gockinga, député au Conseil des députés de la province de Groningue et Jacques Hop, trésorier-général des Provinces-Unies, tous les quatre députés des Etats-Généraux à Lille, d'une part, et à Antoine Gunther, prince de Holstein-Beeck, gouverneur de Lille, au seigneur de La Haye du Biez, grand-bailli de La Motte-au-Bois, et â Charles-Philippe Hangouwart, comte d'Avelin, avec cachet des Etats-Généraux (5 octobre 1709).

    Date

    1700

    Cote

    PAT/21/506 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Echevinage.
    • Renouvellement de la loi.
    • Renouvellement de la loi.
    • Commission pour le renouvellement de la Loi délivrée...
  7. Résultat n°7

    Commissions par les Etats-Généraux des Provinces-Unies pour le renouvellement de la Loi de Lille à Ferdinand Van Collen, échevin d'Amsterdam, député à l'armée, à Pierre Godart Van Rossem de Hardenbrok, député à l'armée, au seigneur de La Haye du Biez, grand bailli de La Motte-au-Bois, et à Charles-Philippe Hangouwart, comte d'Avelin, avec cachets de Gockinga, du comte de Rechteren, de Velvede et de Jean Dussèle, députés des Etats-Généraux (12 novembre 1708).

    Date

    1708

    Cote

    PAT/21/505 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Echevinage.
    • Renouvellement de la loi.
    • Renouvellement de la loi.
    • Commissions par les Etats-Généraux des Provinces-Unies...
  8. Résultat n°8

    Révocation du seigneur de Beaupré, rewart, et de Warcoing, mayeur, pour insulte faite en l'échevinage au subdélégue de l'intendant de Flandre (11 août 1683).

    Date

    1683

    Cote

    PAT/20/489 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Echevinage.
    • Renouvellement de la loi.
    • Renouvellement de la loi.
    • Révocation du seigneur de Beaupré, rewart, et de Warcoing,...
  9. Résultat n°9
    Commissions pour le renouvellement de la Loi (12 octobre 1672).

    3 medias

    Commissions pour le renouvellement de la Loi (12 octobre 1672).

    Date

    1672

    Cote

    PAT/20/479 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Echevinage.
    • Renouvellement de la loi.
    • Renouvellement de la loi.
    • Commissions pour le renouvellement de la Loi (12 octobre...
  10. Résultat n°10
    Commissions pour le renouvellement de la Loi (1er octobre 1668).

    4 medias

    Commissions pour le renouvellement de la Loi (1er octobre 1668).

    Date

    1668

    Cote

    PAT/20/474 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Echevinage.
    • Renouvellement de la loi.
    • Renouvellement de la loi.
    • Commissions pour le renouvellement de la Loi (1er octobre...
  11. Résultat n°11
    Commissions pour le renouvellement de la Loi (10 octobre 1667).

    4 medias

    Commissions pour le renouvellement de la Loi (10 octobre 1667).

    Date

    1667

    Cote

    PAT/20/473 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Echevinage.
    • Renouvellement de la loi.
    • Renouvellement de la loi.
    • Commissions pour le renouvellement de la Loi (10 octobre...
  12. Résultat n°12

    Maintien en fonctions pour une année des Huit hommes et du Magistrat de Lille (19 novembre 1647).

    Date

    1647

    Cote

    PAT/19/449 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Echevinage.
    • Renouvellement de la loi.
    • Renouvellement de la loi.
    • Maintien en fonctions pour une année des Huit hommes...
  13. Résultat n°13

    Commission pour le remplacement de l'échevinage de Lille, destitué pour n'avoir pas assuré l'exécution de l'édit sur les monnaies (3 juillet 1645).

    Date

    1645

    Cote

    PAT/19/445 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Echevinage.
    • Renouvellement de la loi.
    • Renouvellement de la loi.
    • Commission pour le remplacement de l'échevinage de...
  14. Résultat n°14

    Lettres du Conseil privé de non-préjudice aux privilèges de 1235, 1346, 1355 et 1478 pour retard dans le renouvellement de la loi fixé par les statuts à la Toussaint (16 janvier 1630).

    Date

    1630

    Cote

    PAT/18/429 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Echevinage.
    • Renouvellement de la loi.
    • Renouvellement de la loi.
    • Lettres du Conseil privé de non-préjudice aux privilèges...
  15. Résultat n°15

    Décision du Conseil privé sur le concours qu'un auditeur de la Chambre des comptes doit prêter aux commissaires chargés du renouvellement de la Loi, en exécution de l'ordonnance du 1er décembre 1556 (15 novembre 1613).

    Date

    1613

    Cote

    PAT/18/410 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Echevinage.
    • Renouvellement de la loi.
    • Renouvellement de la loi.
    • Décision du Conseil privé sur le concours qu'un auditeur...
  16. Résultat n°16

    Commissions pour le renouvellement de la Loi.

    Date

    1599

    Cote

    PAT/17/394 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Echevinage.
    • Renouvellement de la loi.
    • Renouvellement de la loi.
    • Commissions pour le renouvellement de la Loi.
  17. Résultat n°17

    Commissions pour le renouvellement de la Loi.

    Date

    1599

    Cote

    PAT/17/393 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Echevinage.
    • Renouvellement de la loi.
    • Renouvellement de la loi.
    • Commissions pour le renouvellement de la Loi.
  18. Résultat n°18

    Commissions pour le renouvellement de la Loi.

    Date

    1599

    Cote

    PAT/17/392 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Echevinage.
    • Renouvellement de la loi.
    • Renouvellement de la loi.
    • Commissions pour le renouvellement de la Loi.
  19. Résultat n°19

    Commissions pour le renouvellement de la Loi.

    Date

    1599

    Cote

    PAT/17/391 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Echevinage.
    • Renouvellement de la loi.
    • Renouvellement de la loi.
    • Commissions pour le renouvellement de la Loi.
  20. Résultat n°20

    Commissions pour le renouvellement de la Loi.

    Date

    1599

    Cote

    PAT/17/390 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Echevinage.
    • Renouvellement de la loi.
    • Renouvellement de la loi.
    • Commissions pour le renouvellement de la Loi.