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Résultat n°1
Membres du Magistrat

429 medias

Membres du Magistrat

Date

1344-1860

Cote

15047 (Cote)

Résultat n°2
1763-1789

174 medias

1763-1789

Date

1763-1789

Cote

435 (Cote)

Résultat n°3
1780-1786

191 medias

1780-1786

Date

1780-1786

Cote

448 (Cote)

Résultat n°4
1771-1780

203 medias

1771-1780

Date

1771-1780

Cote

447 (Cote)

Résultat n°5
1764-1771

199 medias

1764-1771

Date

1764-1771

Cote

446 (Cote)

Résultat n°6
1758-1764

171 medias

1758-1764

Date

1758-1764

Cote

445 (Cote)

Résultat n°7
1713-1762

270 medias

1713-1762

Date

1713-1762

Cote

434 (Cote)

Résultat n°8
1752-1757

150 medias

1752-1757

Date

1752-1757

Cote

444 (Cote)

Résultat n°9
1747-1752

168 medias

1747-1752

Date

1747-1752

Cote

443 (Cote)

Résultat n°10
1742-1747

217 medias

1742-1747

Date

1742-1747

Cote

442 (Cote)

Résultat n°11
1728-1742

317 medias

1728-1742

Date

1728-1742

Cote

441 (Cote)

Résultat n°12
1707-1728

331 medias

1707-1728

Date

1707-1728

Cote

440 (Cote)

Résultat n°13
1599-1714

159 medias

1599-1714

Date

1599-1714

Cote

436 (Cote)

Résultat n°14

Commissions délivrées par Louis XIV et par Louis XV pour le renouvellement de la Loi de Lille au seigneur de Bernières, intendant de Flandre, à l'abbé de Champigny, prévôt de Saint-Pierre, et au seigneur de La Plaigne, conseiller d'honneur au Parlement de Flandre, à Meliand, intendant de Flandre, au duc de Boufflers, gouverneur de Lille, au seigneur de La Grandville, intendant de Flandre, au marquis d'Heuchin, au baron de Morghem, au prince de Soubise, gouverneur de Lille, au seigneur de Caumartin, intendant de Flandre, au marquis de Croix, au seigneur de Creny.

Date

1713

Cote

PAT/22/511-PAT/22/529 (Cote)

Résultat n°15
1682-1712

241 medias

1682-1712

Date

1682-1712

Cote

433 (Cote)

Résultat n°16

Commission délivrée à Alexandre Vander Capellen, député à l'armée, à A. Gunther, à La Haye du Biez et au comte d'Avelin ainsi qu'à Guillaume Hooft, député à l'armée (19 septembre 1712).

Date

1712

Cote

PAT/21/510 (Cote)

Résultat n°17

Commission délivrée à Alexandre Vander Capellen, député à l'armée, à A. Gunther, à La Haye du Biez et au comte d'Avelin (8 octobre 1711).

Date

1711

Cote

PAT/21/509 (Cote)

Résultat n°18

Commission pour le renouvellement de la Loi délivrée à Wicher Wichers, député à l'armée, Antoine Gunther, prince de Holstein-Beeck, gouverneur de Lille, à de La Haye du Biez et au comte d'Avelin (24 octobre 1710).

Date

1710

Cote

PAT/21/508 (Cote)

Résultat n°19

Commissions par les Etats-Généraux des Provinces-Unies pour le renouvellement de la Loi de Lille à Ferdinand Van Collen, échevin d'Amsterdam, député à l'armée, à Pierre Godart Van Rossem de Hardenbrok, député à l'armée, au seigneur de La Haye du Biez, grand bailli de La Motte-au-Bois, et à Charles-Philippe Hangouwart, comte d'Avelin, avec cachets de Gockinga, du comte de Rechteren, de Velvede et de Jean Dussèle, députés des Etats-Généraux (12 novembre 1708).

Date

1708

Cote

PAT/21/505 (Cote)

Résultat n°20
1696-1707

225 medias

1696-1707

Date

1696-1707

Cote

439 (Cote)

Résultat n°21

Commission pour le renouvellement de la Loi délivrée à Jean Steenlack, bourgmestre et sénateur de Rotterdam, Pierre Kemp, seigneur de Moermond, ancien bourgmestre de Zieriksée, Scato Ludolf de Gockinga, député au Conseil des députés de la province de Groningue et Jacques Hop, trésorier-général des Provinces-Unies, tous les quatre députés des Etats-Généraux à Lille, d'une part, et à Antoine Gunther, prince de Holstein-Beeck, gouverneur de Lille, au seigneur de La Haye du Biez, grand-bailli de La Motte-au-Bois, et â Charles-Philippe Hangouwart, comte d'Avelin, avec cachet des Etats-Généraux (5 octobre 1709).

Date

1700

Cote

PAT/21/507 (Cote)

Résultat n°22

Commission pour le renouvellement de la Loi délivrée à Jean Steenlack, bourgmestre et sénateur de Rotterdam, Pierre Kemp, seigneur de Moermond, ancien bourgmestre de Zieriksée, Scato Ludolf de Gockinga, député au Conseil des députés de la province de Groningue et Jacques Hop, trésorier-général des Provinces-Unies, tous les quatre députés des Etats-Généraux à Lille, d'une part, et à Antoine Gunther, prince de Holstein-Beeck, gouverneur de Lille, au seigneur de La Haye du Biez, grand-bailli de La Motte-au-Bois, et â Charles-Philippe Hangouwart, comte d'Avelin, avec cachet des Etats-Généraux (5 octobre 1709).

Date

1700

Cote

PAT/21/506 (Cote)

Résultat n°23
1617-1698

149 medias

1617-1698

Date

1617-1698

Cote

438 (Cote)

Résultat n°24

Révocation du seigneur de Beaupré, rewart, et de Warcoing, mayeur, pour insulte faite en l'échevinage au subdélégue de l'intendant de Flandre (11 août 1683).

Date

1683

Cote

PAT/20/489 (Cote)

Résultat n°25
1626-1681

302 medias

1626-1681

Date

1626-1681

Cote

432 (Cote)

Résultat n°26
Commissions pour le renouvellement de la Loi (12 octobre 1672).

3 medias

Commissions pour le renouvellement de la Loi (12 octobre 1672).

Date

1672

Cote

PAT/20/479 (Cote)

Résultat n°27

Louis XIV pour le renouvellement de la Loi au marquis d'Humières, gouverneur de Lille, à Philippe de Baudequin, seigneur d'Alincourt, à Cyprien de Warick, seigneur de Carvin, bailli de Lille, à Michel Delannoy, seigneur du Carnoy, à Le Peletier de Souzy, intendant, à d'Artagnan, capitaine-lieutenant de la première compagnie des mousquetaires de la garde, commandant la citadelle de Lille, à Michel-Ange, baron de Woerden, à Dugué de Bagnols, intendant de Flandre, à Guislain-Robert du Grospré, seigneur de Gorquehel, au marquis de Boufflers, gouverneur de Lille, à l'abbé de Champigny, prévôt de St-Pierre, au seigneur de La Haye du Biez, grand bailli de La Motte-au-Bois.

Date

1669

Cote

PAT/20/475-478 (Cote)

Résultat n°28
Commissions pour le renouvellement de la Loi (1er octobre 1668).

4 medias

Commissions pour le renouvellement de la Loi (1er octobre 1668).

Date

1668

Cote

PAT/20/474 (Cote)

Résultat n°29
Commissions pour le renouvellement de la Loi (10 octobre 1667).

4 medias

Commissions pour le renouvellement de la Loi (10 octobre 1667).

Date

1667

Cote

PAT/20/473 (Cote)

Résultat n°30
1375-1649

269 medias

1375-1649

Date

1375-1649

Cote

437 (Cote)

Résultat n°31

Maintien en fonctions pour une année des Huit hommes et du Magistrat de Lille (19 novembre 1647).

Date

1647

Cote

PAT/19/449 (Cote)

Résultat n°32

Commission pour le remplacement de l'échevinage de Lille, destitué pour n'avoir pas assuré l'exécution de l'édit sur les monnaies (3 juillet 1645).

Date

1645

Cote

PAT/19/445 (Cote)

Résultat n°33

Commissions pour le renouvellement de la Loi délivrées par les rois d'Espagne à Eustache de Croy, comte du Roeulx, gouverneur de Lille, Philippe Du Chastel, J. d'Ennetières, Ph. de Baudequin, seigneur de La Haye, René de Vos de Steenwick, président de la Chambre des comptes, baron de Mercy, prévôt de Saint-Pierre, Philippe- François d'Ennetières, seigneur de Motte, maître de la Chambre des comptes, Charles Hovyne, seigneur de « Gouvernies », maître des requêtes du Conseil privé, Carlo Campi, commis au gouvernement de Lille, comte de Bruay, gouverneur de Lille.

Date

1640

Cote

PAT/19/440-PAT/19/444;446-448;450-472 (Cote)

Résultat n°34

Lettres du Conseil privé de non-préjudice aux privilèges de 1235, 1346, 1355 et 1478 pour retard dans le renouvellement de la loi fixé par les statuts à la Toussaint (16 janvier 1630).

Date

1630

Cote

PAT/18/429 (Cote)

Résultat n°35
1595-1626

154 medias

1595-1626

Date

1595-1626

Cote

431 (Cote)

Résultat n°36

Apostille du Conseil Privé sur requête de l'échevinage enjoignant à la Chambre des comptes de rétablir en dépense sur les comptes de la ville 6.312 livres pour les robes de deuil de l'échevinage portées pendant trois mois lors des funérailles de l'archiduc (13 novembre 1623).

Date

1623

Cote

PAT/23/549 (Cote)

Résultat n°37

Décision du Conseil privé sur le concours qu'un auditeur de la Chambre des comptes doit prêter aux commissaires chargés du renouvellement de la Loi, en exécution de l'ordonnance du 1er décembre 1556 (15 novembre 1613).

Date

1613

Cote

PAT/18/410 (Cote)

Résultat n°38

Commissions pour le renouvellement de la Loi délivrées à Jean de Robles, comte d'Annappes, gouverneur de Lille, Philippe DuChastel, seigneur de Blangerval, châtelain d'Audenarde, Floris Van der Haer, trésorier du chapitre Saint-Pierre, Jean des Trompes, seigneur de Westhove, président de la Chambre des Comptes, Gilles Bidault, maître de la Chambre des Comptes, Philippe Maes, président de la Chambre des comptes, Claude d'Oignies, seigneur de Coupigny, chef des finances, Philippe-Lamoral de Gand, comte d'Iseghem, gouverneur de Lille, Regnier de Vos, maître de la Chambre des comptes, Jacques Bruneau et Jacques d'Ennetières, seigneur de Harlebois, président de la Chambre des comptes, Philippe de Baudequin, seigneur de La Haye, Philippe de Rubempré, comte de Vertain, gouverneur de Lille, Hugues de Novelles, comte de Novelles.

Date

1600

Cote

PAT/18/395-PAT/18/409;411-428;430-439 (Cote)

Résultat n°39

Commissions pour le renouvellement de la Loi.

Date

1599

Cote

PAT/17/394 (Cote)

Résultat n°40

Commissions pour le renouvellement de la Loi.

Date

1599

Cote

PAT/17/392 (Cote)