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Résultat n°1
1763-1789

174 medias

1763-1789

Date

1763-1789

Cote

435 (Cote)

Résultat n°2
1780-1786

191 medias

1780-1786

Date

1780-1786

Cote

448 (Cote)

Résultat n°3
1626-1681

302 medias

1626-1681

Date

1626-1681

Cote

432 (Cote)

Résultat n°4

Commission pour le renouvellement de la Loi au Gouverneur de Lille, à François d'Ongnies, seigneur de Beaurepaire, à Philippe Du Ghastel, seigneur de Blangerval, et à Paul de La Grangé, président de la Chambre des Comptes de Lille.

Date

1588

Cote

PAT/17/380 (Cote)

Résultat n°5

Commissions pour le renouvellement de la Loi.

Date

1599

Cote

PAT/17/394 (Cote)

Résultat n°6

Renouvellement de la loi par Sohiers de Gand, châtelain de Lille, commissaire du roi de France (1er novembre 1366).

Date

1366

Cote

PAT/17/363 (Cote)

Résultat n°7
1595-1626

154 medias

1595-1626

Date

1595-1626

Cote

431 (Cote)

Résultat n°8

Commissions pour le renouvellement de la Loi.

Date

1589

Cote

PAT/17/382 (Cote)

Résultat n°9
1752-1757

150 medias

1752-1757

Date

1752-1757

Cote

444 (Cote)

Résultat n°10

Mandement royal au souverain bailli de Lille pour le renouvellement de la loi (123 octobre 1361).

Date

1361

Cote

PAT/17/361 (Cote)

Résultat n°11
1375-1649

269 medias

1375-1649

Date

1375-1649

Cote

437 (Cote)

Résultat n°12

Lettres patentes autorisant le Magistrat à payer les frais de robe de l'échevinage, le banquet annuel du renouvellement de la Loi, réunissant parfois 80 personnes et les dîners mensuels du premier vendredi groupant 40 personnes.

Date

1527

Cote

PAT/23/530-PAT/23/548;550-557 (Cote)

Résultat n°13
1682-1712

241 medias

1682-1712

Date

1682-1712

Cote

433 (Cote)

Résultat n°14
1548-1595

216 medias

1548-1595

Date

1548-1595

Cote

430 (Cote)

Résultat n°15

Non-préjudice pour une irrégularité dans la désignation de Floris Vander Haer, chanoine de St-Pierre, comme commissaire au renouvellement de la loi (28 septembre 1593).

Date

1593

Cote

PAT/17/386 (Cote)

Résultat n°16

Lettres de non-préjudice pour la nomination de Jacques de Luxembourg à la charge de rewart (8 mai 1529).

Date

1529

Cote

PAT/17/372 (Cote)

Résultat n°17
1771-1780

203 medias

1771-1780

Date

1771-1780

Cote

447 (Cote)

Résultat n°18

Décision du Conseil privé sur le concours qu'un auditeur de la Chambre des comptes doit prêter aux commissaires chargés du renouvellement de la Loi, en exécution de l'ordonnance du 1er décembre 1556 (15 novembre 1613).

Date

1613

Cote

PAT/18/410 (Cote)

Résultat n°19

Commissions pour le renouvellement de la Loi.

Date

1599

Cote

PAT/17/392 (Cote)

Résultat n°20

Commission pour le renouvellement de la loi donnée au seigneur de Fiennes, gouverneur de Lille, suppléé par Jean, seigneur d'Hocron, à François, seigneur de Hennin, lieutenant du château de Lille, Jean Ruffault, seigneur de Neuville-en-Ferrain, trésorier général des finances, suppléé par Guillaume Le Blanc, maître de la Chambre des comptes et à Nicolas de Béthencourt, écuyer (13 octobre 1525).

Date

1525

Cote

PAT/17/371 (Cote)

Résultat n°21

Commissions pour le renouvellement de la Loi.

Date

1599

Cote

PAT/17/387 (Cote)

Résultat n°22

Commissions pour le renouvellement de la Loi délivrées à Jean de Robles, comte d'Annappes, gouverneur de Lille, Philippe DuChastel, seigneur de Blangerval, châtelain d'Audenarde, Floris Van der Haer, trésorier du chapitre Saint-Pierre, Jean des Trompes, seigneur de Westhove, président de la Chambre des Comptes, Gilles Bidault, maître de la Chambre des Comptes, Philippe Maes, président de la Chambre des comptes, Claude d'Oignies, seigneur de Coupigny, chef des finances, Philippe-Lamoral de Gand, comte d'Iseghem, gouverneur de Lille, Regnier de Vos, maître de la Chambre des comptes, Jacques Bruneau et Jacques d'Ennetières, seigneur de Harlebois, président de la Chambre des comptes, Philippe de Baudequin, seigneur de La Haye, Philippe de Rubempré, comte de Vertain, gouverneur de Lille, Hugues de Novelles, comte de Novelles.

Date

1600

Cote

PAT/18/395-PAT/18/409;411-428;430-439 (Cote)

Résultat n°23

Commissions délivrées par Louis XIV et par Louis XV pour le renouvellement de la Loi de Lille au seigneur de Bernières, intendant de Flandre, à l'abbé de Champigny, prévôt de Saint-Pierre, et au seigneur de La Plaigne, conseiller d'honneur au Parlement de Flandre, à Meliand, intendant de Flandre, au duc de Boufflers, gouverneur de Lille, au seigneur de La Grandville, intendant de Flandre, au marquis d'Heuchin, au baron de Morghem, au prince de Soubise, gouverneur de Lille, au seigneur de Caumartin, intendant de Flandre, au marquis de Croix, au seigneur de Creny.

Date

1713

Cote

PAT/22/511-PAT/22/529 (Cote)

Résultat n°24

Mandement royal au Gouverneur de Lille annulant l'appel interjeté par le procureur au sujet de l'intervention du lieutenant de la Gouvernance dans le renouvellement de la Loi, alors que, sur la demande du procureur, Gohier de Gand, châtelain de Lille avait été désigné pour cette mission (29 octobre 1367).

Date

1367

Cote

PAT/17/364 (Cote)

Résultat n°25

Révocation du seigneur de Beaupré, rewart, et de Warcoing, mayeur, pour insulte faite en l'échevinage au subdélégue de l'intendant de Flandre (11 août 1683).

Date

1683

Cote

PAT/20/489 (Cote)

Résultat n°26
1599-1714

159 medias

1599-1714

Date

1599-1714

Cote

436 (Cote)

Résultat n°27
Lettres de non-préjudice pour la désignation de Jacques de Luxembourg, seigneur de La Boutillerie, bâtard de St-Pol, à la charge de rewart, bien qu'il ne fut ni bourgeois ni natif de Lille (25 février 1522).

2 medias

Lettres de non-préjudice pour la désignation de Jacques de Luxembourg, seigneur de La Boutillerie, bâtard de St-Pol, à la charge de rewart, bien qu'il ne fut ni bourgeois ni natif de Lille (25 février 1522).

Date

1522

Cote

PAT/17/370 (Cote)

Résultat n°28

Commissions pour le renouvellement de la Loi.

Date

1589

Cote

PAT/17/384 (Cote)

Résultat n°29
1742-1747

217 medias

1742-1747

Date

1742-1747

Cote

442 (Cote)

Résultat n°30

Non-préjudice pour l'admission au Conclave échevinal avant prestation de serment de Jean Viron, écuyer, docteur en droit, lieutenant de la Gouvernance (5 mars 1571).

Date

1571

Cote

PAT/17/378 (Cote)

Résultat n°31
1617-1698

149 medias

1617-1698

Date

1617-1698

Cote

438 (Cote)

Résultat n°32

Commission pour le renouvellement de la Loi délivrée à Wicher Wichers, député à l'armée, Antoine Gunther, prince de Holstein-Beeck, gouverneur de Lille, à de La Haye du Biez et au comte d'Avelin (24 octobre 1710).

Date

1710

Cote

PAT/21/508 (Cote)

Résultat n°33

Commission délivrée à Alexandre Vander Capellen, député à l'armée, à A. Gunther, à La Haye du Biez et au comte d'Avelin ainsi qu'à Guillaume Hooft, député à l'armée (19 septembre 1712).

Date

1712

Cote

PAT/21/510 (Cote)

Résultat n°34

Commission délivrée à Alexandre Vander Capellen, député à l'armée, à A. Gunther, à La Haye du Biez et au comte d'Avelin (8 octobre 1711).

Date

1711

Cote

PAT/21/509 (Cote)

Résultat n°35
Commissions pour le renouvellement de la Loi (10 octobre 1667).

4 medias

Commissions pour le renouvellement de la Loi (10 octobre 1667).

Date

1667

Cote

PAT/20/473 (Cote)

Résultat n°36

Commissions pour le renouvellement de la Loi.

Date

1589

Cote

PAT/17/381 (Cote)

Résultat n°37

Non-préjudice pour la nomination de François de Bauffremez, écuyer, comme rewart, bien que non bourgeois de Lille (9 juin 1567).

Date

1567

Cote

PAT/17/377 (Cote)

Résultat n°38
1728-1742

317 medias

1728-1742

Date

1728-1742

Cote

441 (Cote)

Résultat n°39
1696-1707

225 medias

1696-1707

Date

1696-1707

Cote

439 (Cote)

Résultat n°40

Louis XIV pour le renouvellement de la Loi au marquis d'Humières, gouverneur de Lille, à Philippe de Baudequin, seigneur d'Alincourt, à Cyprien de Warick, seigneur de Carvin, bailli de Lille, à Michel Delannoy, seigneur du Carnoy, à Le Peletier de Souzy, intendant, à d'Artagnan, capitaine-lieutenant de la première compagnie des mousquetaires de la garde, commandant la citadelle de Lille, à Michel-Ange, baron de Woerden, à Dugué de Bagnols, intendant de Flandre, à Guislain-Robert du Grospré, seigneur de Gorquehel, au marquis de Boufflers, gouverneur de Lille, à l'abbé de Champigny, prévôt de St-Pierre, au seigneur de La Haye du Biez, grand bailli de La Motte-au-Bois.

Date

1669

Cote

PAT/20/475-478 (Cote)