échevin - Recherche

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1		Mandement royal au souverain bailli de Lille pour le renouvellement de la loi (123 octobre 1361).	Cote PAT/17/361 (Cote)	Date 1361	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document charte
		Contexte : PAT - Pièces aux titres PAT - Pièces aux titres. Echevinage. Renouvellement de la loi. Renouvellement de la loi. Mandement royal au souverain bailli de Lille pour le...
Résultat n°2		Mandement royal adressé à Aleaume Voisin, receveur de Lille, concernant le renouvellement, à la requête du procureur (9 novembre 1365).	Cote PAT/17/362 (Cote)	Date 1365	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document charte
		Contexte : PAT - Pièces aux titres PAT - Pièces aux titres. Echevinage. Renouvellement de la loi. Renouvellement de la loi. Mandement royal adressé à Aleaume Voisin, receveur...
Résultat n°3		Renouvellement de la loi par Sohiers de Gand, châtelain de Lille, commissaire du roi de France (1er novembre 1366).	Cote PAT/17/363 (Cote)	Date 1366	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document charte
		Contexte : PAT - Pièces aux titres PAT - Pièces aux titres. Echevinage. Renouvellement de la loi. Renouvellement de la loi. Renouvellement de la loi par Sohiers de Gand, châtelain...
Résultat n°4		Mandement royal au Gouverneur de Lille annulant l'appel interjeté par le procureur au sujet de l'intervention du lieutenant de la Gouvernance dans le renouvellement de la Loi, alors que, sur la demande du procureur, Gohier de Gand, châtelain de Lille avait été désigné pour cette mission (29 octobre 1367).	Cote PAT/17/364 (Cote)	Date 1367	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document charte
		Contexte : PAT - Pièces aux titres PAT - Pièces aux titres. Echevinage. Renouvellement de la loi. Renouvellement de la loi. Mandement royal au Gouverneur de Lille annulant l'appel...
Résultat n°5		Mandement royal au Gouverneur de Lille annulant l'appel interjeté par le procureur au sujet de l'intervention du lieutenant de la Gouvernance dans le renouvellement de la Loi, alors que, sur la demande du procureur, Gohier de Gand, châtelain de Lille avait été désigné pour cette mission (29 octobre 1367).	Cote PAT/17/365 (Cote)	Date 1367	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document charte
		Contexte : PAT - Pièces aux titres PAT - Pièces aux titres. Echevinage. Renouvellement de la loi. Renouvellement de la loi. Mandement royal au Gouverneur de Lille annulant l'appel...
Résultat n°6		Renouvellement de la loi (16 novembre 1367).	Cote PAT/17/366 (Cote)	Date 1367	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document charte
		Contexte : PAT - Pièces aux titres PAT - Pièces aux titres. Echevinage. Renouvellement de la loi. Renouvellement de la loi. Renouvellement de la loi (16 novembre 1367).
Résultat n°7		Commission délivrée par Marie de Bourgogne et Maximilien au seigneur de Fromelles, gouverneur de Lille, au seigneur « des Pierres », capitaine du château, à Thomas Malet, seigneur de « Bellettes », premier maître de la Chambre des Comptes et à Antoine de Werquigneul, seigneur do Bauffremez pour le renouvellement de la loi (26 octobre 1479).	Cote PAT/17/367 (Cote)	Date 1479	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document charte
		Contexte : PAT - Pièces aux titres PAT - Pièces aux titres. Echevinage. Renouvellement de la loi. Renouvellement de la loi. Commission délivrée par Marie de Bourgogne et Maximilien...
Résultat n°8		Lettres de non-préjudice pour une irrégularité dans le renouvellement de la loi (22 décembre 1489).	Cote PAT/17/368 (Cote)	Date 1489	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document charte
		Contexte : PAT - Pièces aux titres PAT - Pièces aux titres. Echevinage. Renouvellement de la loi. Renouvellement de la loi. Lettres de non-préjudice pour une irrégularité dans...
Résultat n°9		Cédule du Conseil privé prorogeant du 1er au 30 novembre les pouvoirs de l'échevinage dont la Loi n'a pas été renouvelée à la Toussaint à cause d'une épidémie ayant empêché le voyage des commissaires (27 octobre 1516).	Cote PAT/17/369 (Cote)	Date 1516	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document charte
		Contexte : PAT - Pièces aux titres PAT - Pièces aux titres. Echevinage. Renouvellement de la loi. Renouvellement de la loi. Cédule du Conseil privé prorogeant du 1er au 30 novembre...
Résultat n°10	2 medias	Lettres de non-préjudice pour la désignation de Jacques de Luxembourg, seigneur de La Boutillerie, bâtard de St-Pol, à la charge de rewart, bien qu'il ne fut ni bourgeois ni natif de Lille (25 février 1522).	Cote PAT/17/370 (Cote)	Date 1522	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document charte
		Contexte : PAT - Pièces aux titres PAT - Pièces aux titres. Echevinage. Renouvellement de la loi. Renouvellement de la loi. Lettres de non-préjudice pour la désignation de Jacques...
Résultat n°11		Commission pour le renouvellement de la loi donnée au seigneur de Fiennes, gouverneur de Lille, suppléé par Jean, seigneur d'Hocron, à François, seigneur de Hennin, lieutenant du château de Lille, Jean Ruffault, seigneur de Neuville-en-Ferrain, trésorier général des finances, suppléé par Guillaume Le Blanc, maître de la Chambre des comptes et à Nicolas de Béthencourt, écuyer (13 octobre 1525).	Cote PAT/17/371 (Cote)	Date 1525	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document charte
		Contexte : PAT - Pièces aux titres PAT - Pièces aux titres. Echevinage. Renouvellement de la loi. Renouvellement de la loi. Commission pour le renouvellement de la loi donnée...
Résultat n°12		Lettres de non-préjudice pour la nomination de Jacques de Luxembourg à la charge de rewart (8 mai 1529).	Cote PAT/17/372 (Cote)	Date 1529	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document charte
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Résultat n°13		Lettres de non-préjudice pour la désignation d'Antoine Leroy et de Jean de Drumez comme échevins bien que. par leur parenté, ils auraient pu ne pas être validés aux termes de la charte accordée en 1235 par la comtesse de Flandre (15 février 1531).	Cote PAT/17/373 (Cote)	Date 1531	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document charte
		Contexte : PAT - Pièces aux titres PAT - Pièces aux titres. Echevinage. Renouvellement de la loi. Renouvellement de la loi. Lettres de non-préjudice pour la désignation d'Antoine...
Résultat n°14		Non-préjudice pour la désignation comme échevin de Jean Artus, bien que domicilié à Lille depuis moins d'un an (29 novembre 1535).	Cote PAT/17/374 (Cote)	Date 1535	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document charte
		Contexte : PAT - Pièces aux titres PAT - Pièces aux titres. Echevinage. Renouvellement de la loi. Renouvellement de la loi. Non-préjudice pour la désignation comme échevin de...
Résultat n°15		Serment des membres de la Loi (10 juillet 1536).	Cote PAT/17/375 (Cote)	Date 1536	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document charte
		Contexte : PAT - Pièces aux titres PAT - Pièces aux titres. Echevinage. Renouvellement de la loi. Renouvellement de la loi. Serment des membres de la Loi (10 juillet 1536).
Résultat n°16		Non-préjudice pour la désignation de Philippe de Pontrewart, écuyer, seigneur des Anneaulx, comme rewart, et de Jean de Vlieghe, seigneur de La Gruerie, comme mayeur, bien que ni bourgeois ni natifs de Lille (9 mars 1563).	Cote PAT/17/376 (Cote)	Date 1563	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document charte
		Contexte : PAT - Pièces aux titres PAT - Pièces aux titres. Echevinage. Renouvellement de la loi. Renouvellement de la loi. Non-préjudice pour la désignation de Philippe de Pontrewart,...
Résultat n°17		Non-préjudice pour la nomination de François de Bauffremez, écuyer, comme rewart, bien que non bourgeois de Lille (9 juin 1567).	Cote PAT/17/377 (Cote)	Date 1567	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document charte
		Contexte : PAT - Pièces aux titres PAT - Pièces aux titres. Echevinage. Renouvellement de la loi. Renouvellement de la loi. Non-préjudice pour la nomination de François de Bauffremez,...
Résultat n°18		Non-préjudice pour l'admission au Conclave échevinal avant prestation de serment de Jean Viron, écuyer, docteur en droit, lieutenant de la Gouvernance (5 mars 1571).	Cote PAT/17/378 (Cote)	Date 1571	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document charte
		Contexte : PAT - Pièces aux titres PAT - Pièces aux titres. Echevinage. Renouvellement de la loi. Renouvellement de la loi. Non-préjudice pour l'admission au Conclave échevinal...
Résultat n°19		Lettre d'Alexandre [Farnèse], gouverneur des Pays-Bas, au Magistrat refusant de modifier la commission de renouvellement de la Loi que la Ville avait renvoyée parce que le Gouverneur du Bailliage et son lieutenant n'avaient pas été désignés nommément et engageant l'échevinage à ne pas soulever ces questions de forme « sans prendre esgard à toutes ces difficultéz et subtilitéz qui ne servent à propos puisque vous avez aultrement en quoi vous emploier sans nous travailler de choses si peu importantes » (22 octobre 1584).	Cote PAT/17/379 (Cote)	Date 1584	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document charte
		Contexte : PAT - Pièces aux titres PAT - Pièces aux titres. Echevinage. Renouvellement de la loi. Renouvellement de la loi. Lettre d'Alexandre [Farnèse], gouverneur des Pays-Bas,...
Résultat n°20		Commission pour le renouvellement de la Loi au Gouverneur de Lille, à François d'Ongnies, seigneur de Beaurepaire, à Philippe Du Ghastel, seigneur de Blangerval, et à Paul de La Grangé, président de la Chambre des Comptes de Lille.	Cote PAT/17/380 (Cote)	Date 1588	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document charte
		Contexte : PAT - Pièces aux titres PAT - Pièces aux titres. Echevinage. Renouvellement de la loi. Renouvellement de la loi. Commission pour le renouvellement de la Loi au Gouverneur...

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Mandement royal au souverain bailli de Lille pour le renouvellement de la loi (123 octobre 1361).

Mandement royal adressé à Aleaume Voisin, receveur de Lille, concernant le renouvellement, à la requête du procureur (9 novembre 1365).

Renouvellement de la loi par Sohiers de Gand, châtelain de Lille, commissaire du roi de France (1er novembre 1366).

Renouvellement de la loi (16 novembre 1367).

Lettres de non-préjudice pour une irrégularité dans le renouvellement de la loi (22 décembre 1489).

Cédule du Conseil privé prorogeant du 1er au 30 novembre les pouvoirs de l'échevinage dont la Loi n'a pas été renouvelée à la Toussaint à cause d'une épidémie ayant empêché le voyage des commissaires (27 octobre 1516).

Lettres de non-préjudice pour la désignation de Jacques de Luxembourg, seigneur de La Boutillerie, bâtard de St-Pol, à la charge de rewart, bien qu'il ne fut ni bourgeois ni natif de Lille (25 février 1522).

Lettres de non-préjudice pour la nomination de Jacques de Luxembourg à la charge de rewart (8 mai 1529).

Lettres de non-préjudice pour la désignation d'Antoine Leroy et de Jean de Drumez comme échevins bien que. par leur parenté, ils auraient pu ne pas être validés aux termes de la charte accordée en 1235 par la comtesse de Flandre (15 février 1531).

Non-préjudice pour la désignation comme échevin de Jean Artus, bien que domicilié à Lille depuis moins d'un an (29 novembre 1535).

Serment des membres de la Loi (10 juillet 1536).

Non-préjudice pour la désignation de Philippe de Pontrewart, écuyer, seigneur des Anneaulx, comme rewart, et de Jean de Vlieghe, seigneur de La Gruerie, comme mayeur, bien que ni bourgeois ni natifs de Lille (9 mars 1563).

Non-préjudice pour la nomination de François de Bauffremez, écuyer, comme rewart, bien que non bourgeois de Lille (9 juin 1567).

Non-préjudice pour l'admission au Conclave échevinal avant prestation de serment de Jean Viron, écuyer, docteur en droit, lieutenant de la Gouvernance (5 mars 1571).

Commission pour le renouvellement de la Loi au Gouverneur de Lille, à François d'Ongnies, seigneur de Beaurepaire, à Philippe Du Ghastel, seigneur de Blangerval, et à Paul de La Grangé, président de la Chambre des Comptes de Lille.