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  1. Résultat n°1
    1763-1789

    174 medias

    1763-1789

    Date

    1763-1789

    Cote

    435 (Cote)

    • Contexte : BB - Administration communale
    • Élections et nomination des échevins, officiers de...
    • Registres aux papiers de la Loi.
    • Collection principale.
    • 1763-1789

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  2. Résultat n°2
    1780-1786

    191 medias

    1780-1786

    Date

    1780-1786

    Cote

    448 (Cote)

    • Contexte : BB - Administration communale
    • Élections et nomination des échevins, officiers de...
    • Registres aux offices
    • 1780-1786

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  3. Résultat n°3
    1626-1681

    302 medias

    1626-1681

    Date

    1626-1681

    Cote

    432 (Cote)

    • Contexte : BB - Administration communale
    • Élections et nomination des échevins, officiers de...
    • Registres aux papiers de la Loi.
    • Collection principale.
    • 1626-1681

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  4. Résultat n°4

    Commission pour le renouvellement de la Loi au Gouverneur de Lille, à François d'Ongnies, seigneur de Beaurepaire, à Philippe Du Ghastel, seigneur de Blangerval, et à Paul de La Grangé, président de la Chambre des Comptes de Lille.

    Date

    1588

    Cote

    PAT/17/380 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Echevinage.
    • Renouvellement de la loi.
    • Renouvellement de la loi.
    • Commission pour le renouvellement de la Loi au Gouverneur...
  5. Résultat n°5

    Commissions pour le renouvellement de la Loi.

    Date

    1599

    Cote

    PAT/17/394 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Echevinage.
    • Renouvellement de la loi.
    • Renouvellement de la loi.
    • Commissions pour le renouvellement de la Loi.
  6. Résultat n°6

    Renouvellement de la loi par Sohiers de Gand, châtelain de Lille, commissaire du roi de France (1er novembre 1366).

    Date

    1366

    Cote

    PAT/17/363 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Echevinage.
    • Renouvellement de la loi.
    • Renouvellement de la loi.
    • Renouvellement de la loi par Sohiers de Gand, châtelain...
  7. Résultat n°7
    1595-1626

    154 medias

    1595-1626

    Date

    1595-1626

    Cote

    431 (Cote)

    • Contexte : BB - Administration communale
    • Élections et nomination des échevins, officiers de...
    • Registres aux papiers de la Loi.
    • Collection principale.
    • 1595-1626

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  8. Résultat n°8

    Commissions pour le renouvellement de la Loi.

    Date

    1589

    Cote

    PAT/17/382 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Echevinage.
    • Renouvellement de la loi.
    • Renouvellement de la loi.
    • Commissions pour le renouvellement de la Loi.
  9. Résultat n°9
    1752-1757

    150 medias

    1752-1757

    Date

    1752-1757

    Cote

    444 (Cote)

    • Contexte : BB - Administration communale
    • Élections et nomination des échevins, officiers de...
    • Registres aux offices
    • 1752-1757

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  10. Résultat n°10

    Mandement royal au souverain bailli de Lille pour le renouvellement de la loi (123 octobre 1361).

    Date

    1361

    Cote

    PAT/17/361 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Echevinage.
    • Renouvellement de la loi.
    • Renouvellement de la loi.
    • Mandement royal au souverain bailli de Lille pour le...
  11. Résultat n°11
    1375-1649

    269 medias

    1375-1649

    Date

    1375-1649

    Cote

    437 (Cote)

    • Contexte : BB - Administration communale
    • Élections et nomination des échevins, officiers de...
    • Registres aux papiers de la Loi.
    • Autres collections
    • 1375-1649

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  12. Résultat n°12

    Lettres patentes autorisant le Magistrat à payer les frais de robe de l'échevinage, le banquet annuel du renouvellement de la Loi, réunissant parfois 80 personnes et les dîners mensuels du premier vendredi groupant 40 personnes.

    Date

    1527

    Cote

    PAT/23/530-PAT/23/548;550-557 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Echevinage.
    • Frais de robe et de festins.
    • Lettres patentes autorisant le Magistrat à payer les...
  13. Résultat n°13
    1682-1712

    241 medias

    1682-1712

    Date

    1682-1712

    Cote

    433 (Cote)

    • Contexte : BB - Administration communale
    • Élections et nomination des échevins, officiers de...
    • Registres aux papiers de la Loi.
    • Collection principale.
    • 1682-1712

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  14. Résultat n°14
    1548-1595

    216 medias

    1548-1595

    Date

    1548-1595

    Cote

    430 (Cote)

    • Contexte : BB - Administration communale
    • Élections et nomination des échevins, officiers de...
    • Registres aux papiers de la Loi.
    • Collection principale.
    • 1548-1595

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  15. Résultat n°15

    Non-préjudice pour une irrégularité dans la désignation de Floris Vander Haer, chanoine de St-Pierre, comme commissaire au renouvellement de la loi (28 septembre 1593).

    Date

    1593

    Cote

    PAT/17/386 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Echevinage.
    • Renouvellement de la loi.
    • Renouvellement de la loi.
    • Non-préjudice pour une irrégularité dans la désignation...
  16. Résultat n°16

    Lettres de non-préjudice pour la nomination de Jacques de Luxembourg à la charge de rewart (8 mai 1529).

    Date

    1529

    Cote

    PAT/17/372 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Echevinage.
    • Renouvellement de la loi.
    • Renouvellement de la loi.
    • Lettres de non-préjudice pour la nomination de Jacques...
  17. Résultat n°17
    1771-1780

    203 medias

    1771-1780

    Date

    1771-1780

    Cote

    447 (Cote)

    • Contexte : BB - Administration communale
    • Élections et nomination des échevins, officiers de...
    • Registres aux offices
    • 1771-1780

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  18. Résultat n°18

    Décision du Conseil privé sur le concours qu'un auditeur de la Chambre des comptes doit prêter aux commissaires chargés du renouvellement de la Loi, en exécution de l'ordonnance du 1er décembre 1556 (15 novembre 1613).

    Date

    1613

    Cote

    PAT/18/410 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Echevinage.
    • Renouvellement de la loi.
    • Renouvellement de la loi.
    • Décision du Conseil privé sur le concours qu'un auditeur...
  19. Résultat n°19

    Commissions pour le renouvellement de la Loi.

    Date

    1599

    Cote

    PAT/17/392 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Echevinage.
    • Renouvellement de la loi.
    • Renouvellement de la loi.
    • Commissions pour le renouvellement de la Loi.
  20. Résultat n°20

    Commission pour le renouvellement de la loi donnée au seigneur de Fiennes, gouverneur de Lille, suppléé par Jean, seigneur d'Hocron, à François, seigneur de Hennin, lieutenant du château de Lille, Jean Ruffault, seigneur de Neuville-en-Ferrain, trésorier général des finances, suppléé par Guillaume Le Blanc, maître de la Chambre des comptes et à Nicolas de Béthencourt, écuyer (13 octobre 1525).

    Date

    1525

    Cote

    PAT/17/371 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Echevinage.
    • Renouvellement de la loi.
    • Renouvellement de la loi.
    • Commission pour le renouvellement de la loi donnée...
  21. Résultat n°21

    Commissions pour le renouvellement de la Loi.

    Date

    1599

    Cote

    PAT/17/387 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Echevinage.
    • Renouvellement de la loi.
    • Renouvellement de la loi.
    • Commissions pour le renouvellement de la Loi.
  22. Résultat n°22

    Commissions pour le renouvellement de la Loi délivrées à Jean de Robles, comte d'Annappes, gouverneur de Lille, Philippe DuChastel, seigneur de Blangerval, châtelain d'Audenarde, Floris Van der Haer, trésorier du chapitre Saint-Pierre, Jean des Trompes, seigneur de Westhove, président de la Chambre des Comptes, Gilles Bidault, maître de la Chambre des Comptes, Philippe Maes, président de la Chambre des comptes, Claude d'Oignies, seigneur de Coupigny, chef des finances, Philippe-Lamoral de Gand, comte d'Iseghem, gouverneur de Lille, Regnier de Vos, maître de la Chambre des comptes, Jacques Bruneau et Jacques d'Ennetières, seigneur de Harlebois, président de la Chambre des comptes, Philippe de Baudequin, seigneur de La Haye, Philippe de Rubempré, comte de Vertain, gouverneur de Lille, Hugues de Novelles, comte de Novelles.

    Date

    1600

    Cote

    PAT/18/395-PAT/18/409;411-428;430-439 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Echevinage.
    • Renouvellement de la loi.
    • Renouvellement de la loi.
    • Commissions pour le renouvellement de la Loi délivrées...
  23. Résultat n°23

    Commissions délivrées par Louis XIV et par Louis XV pour le renouvellement de la Loi de Lille au seigneur de Bernières, intendant de Flandre, à l'abbé de Champigny, prévôt de Saint-Pierre, et au seigneur de La Plaigne, conseiller d'honneur au Parlement de Flandre, à Meliand, intendant de Flandre, au duc de Boufflers, gouverneur de Lille, au seigneur de La Grandville, intendant de Flandre, au marquis d'Heuchin, au baron de Morghem, au prince de Soubise, gouverneur de Lille, au seigneur de Caumartin, intendant de Flandre, au marquis de Croix, au seigneur de Creny.

    Date

    1713

    Cote

    PAT/22/511-PAT/22/529 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Echevinage.
    • Renouvellement de la loi.
    • Renouvellement de la loi.
    • Commissions délivrées par Louis XIV et par Louis XV...
  24. Résultat n°24

    Mandement royal au Gouverneur de Lille annulant l'appel interjeté par le procureur au sujet de l'intervention du lieutenant de la Gouvernance dans le renouvellement de la Loi, alors que, sur la demande du procureur, Gohier de Gand, châtelain de Lille avait été désigné pour cette mission (29 octobre 1367).

    Date

    1367

    Cote

    PAT/17/364 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Echevinage.
    • Renouvellement de la loi.
    • Renouvellement de la loi.
    • Mandement royal au Gouverneur de Lille annulant l'appel...
  25. Résultat n°25

    Révocation du seigneur de Beaupré, rewart, et de Warcoing, mayeur, pour insulte faite en l'échevinage au subdélégue de l'intendant de Flandre (11 août 1683).

    Date

    1683

    Cote

    PAT/20/489 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Echevinage.
    • Renouvellement de la loi.
    • Renouvellement de la loi.
    • Révocation du seigneur de Beaupré, rewart, et de Warcoing,...
  26. Résultat n°26
    1599-1714

    159 medias

    1599-1714

    Date

    1599-1714

    Cote

    436 (Cote)

    • Contexte : BB - Administration communale
    • Élections et nomination des échevins, officiers de...
    • Registres aux papiers de la Loi.
    • Autres collections
    • 1599-1714

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  27. Résultat n°27
    Lettres de non-préjudice pour la désignation de Jacques de Luxembourg, seigneur de La Boutillerie, bâtard de St-Pol, à la charge de rewart, bien qu'il ne fut ni bourgeois ni natif de Lille (25 février 1522).

    2 medias

    Lettres de non-préjudice pour la désignation de Jacques de Luxembourg, seigneur de La Boutillerie, bâtard de St-Pol, à la charge de rewart, bien qu'il ne fut ni bourgeois ni natif de Lille (25 février 1522).

    Date

    1522

    Cote

    PAT/17/370 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Echevinage.
    • Renouvellement de la loi.
    • Renouvellement de la loi.
    • Lettres de non-préjudice pour la désignation de Jacques...
  28. Résultat n°28

    Commissions pour le renouvellement de la Loi.

    Date

    1589

    Cote

    PAT/17/384 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Echevinage.
    • Renouvellement de la loi.
    • Renouvellement de la loi.
    • Commissions pour le renouvellement de la Loi.
  29. Résultat n°29
    1742-1747

    217 medias

    1742-1747

    Date

    1742-1747

    Cote

    442 (Cote)

    • Contexte : BB - Administration communale
    • Élections et nomination des échevins, officiers de...
    • Registres aux offices
    • 1742-1747

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  30. Résultat n°30

    Non-préjudice pour l'admission au Conclave échevinal avant prestation de serment de Jean Viron, écuyer, docteur en droit, lieutenant de la Gouvernance (5 mars 1571).

    Date

    1571

    Cote

    PAT/17/378 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Echevinage.
    • Renouvellement de la loi.
    • Renouvellement de la loi.
    • Non-préjudice pour l'admission au Conclave échevinal...
  31. Résultat n°31
    1617-1698

    149 medias

    1617-1698

    Date

    1617-1698

    Cote

    438 (Cote)

    • Contexte : BB - Administration communale
    • Élections et nomination des échevins, officiers de...
    • Registres aux papiers de la Loi.
    • Autres collections
    • 1617-1698

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  32. Résultat n°32

    Commission pour le renouvellement de la Loi délivrée à Wicher Wichers, député à l'armée, Antoine Gunther, prince de Holstein-Beeck, gouverneur de Lille, à de La Haye du Biez et au comte d'Avelin (24 octobre 1710).

    Date

    1710

    Cote

    PAT/21/508 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Echevinage.
    • Renouvellement de la loi.
    • Renouvellement de la loi.
    • Commission pour le renouvellement de la Loi délivrée...
  33. Résultat n°33

    Commission délivrée à Alexandre Vander Capellen, député à l'armée, à A. Gunther, à La Haye du Biez et au comte d'Avelin ainsi qu'à Guillaume Hooft, député à l'armée (19 septembre 1712).

    Date

    1712

    Cote

    PAT/21/510 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Echevinage.
    • Renouvellement de la loi.
    • Renouvellement de la loi.
    • Commission délivrée à Alexandre Vander Capellen, député...
  34. Résultat n°34

    Commission délivrée à Alexandre Vander Capellen, député à l'armée, à A. Gunther, à La Haye du Biez et au comte d'Avelin (8 octobre 1711).

    Date

    1711

    Cote

    PAT/21/509 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Echevinage.
    • Renouvellement de la loi.
    • Renouvellement de la loi.
    • Commission délivrée à Alexandre Vander Capellen, député...
  35. Résultat n°35
    Commissions pour le renouvellement de la Loi (10 octobre 1667).

    4 medias

    Commissions pour le renouvellement de la Loi (10 octobre 1667).

    Date

    1667

    Cote

    PAT/20/473 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Echevinage.
    • Renouvellement de la loi.
    • Renouvellement de la loi.
    • Commissions pour le renouvellement de la Loi (10 octobre...
  36. Résultat n°36

    Commissions pour le renouvellement de la Loi.

    Date

    1589

    Cote

    PAT/17/381 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Echevinage.
    • Renouvellement de la loi.
    • Renouvellement de la loi.
    • Commissions pour le renouvellement de la Loi.
  37. Résultat n°37

    Non-préjudice pour la nomination de François de Bauffremez, écuyer, comme rewart, bien que non bourgeois de Lille (9 juin 1567).

    Date

    1567

    Cote

    PAT/17/377 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Echevinage.
    • Renouvellement de la loi.
    • Renouvellement de la loi.
    • Non-préjudice pour la nomination de François de Bauffremez,...
  38. Résultat n°38
    1728-1742

    317 medias

    1728-1742

    Date

    1728-1742

    Cote

    441 (Cote)

    • Contexte : BB - Administration communale
    • Élections et nomination des échevins, officiers de...
    • Registres aux offices
    • 1728-1742

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  39. Résultat n°39
    1696-1707

    225 medias

    1696-1707

    Date

    1696-1707

    Cote

    439 (Cote)

    • Contexte : BB - Administration communale
    • Élections et nomination des échevins, officiers de...
    • Registres aux offices
    • 1696-1707

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  40. Résultat n°40

    Louis XIV pour le renouvellement de la Loi au marquis d'Humières, gouverneur de Lille, à Philippe de Baudequin, seigneur d'Alincourt, à Cyprien de Warick, seigneur de Carvin, bailli de Lille, à Michel Delannoy, seigneur du Carnoy, à Le Peletier de Souzy, intendant, à d'Artagnan, capitaine-lieutenant de la première compagnie des mousquetaires de la garde, commandant la citadelle de Lille, à Michel-Ange, baron de Woerden, à Dugué de Bagnols, intendant de Flandre, à Guislain-Robert du Grospré, seigneur de Gorquehel, au marquis de Boufflers, gouverneur de Lille, à l'abbé de Champigny, prévôt de St-Pierre, au seigneur de La Haye du Biez, grand bailli de La Motte-au-Bois.

    Date

    1669

    Cote

    PAT/20/475-478 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Echevinage.
    • Renouvellement de la loi.
    • Renouvellement de la loi.
    • Louis XIV pour le renouvellement de la Loi au marquis...
  41. Résultat n°41

    Lettre d'Alexandre [Farnèse], gouverneur des Pays-Bas, au Magistrat refusant de modifier la commission de renouvellement de la Loi que la Ville avait renvoyée parce que le Gouverneur du Bailliage et son lieutenant n'avaient pas été désignés nommément et engageant l'échevinage à ne pas soulever ces questions de forme « sans prendre esgard à toutes ces difficultéz et subtilitéz qui ne servent à propos puisque vous avez aultrement en quoi vous emploier sans nous travailler de choses si peu importantes » (22 octobre 1584).

    Date

    1584

    Cote

    PAT/17/379 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Echevinage.
    • Renouvellement de la loi.
    • Renouvellement de la loi.
    • Lettre d'Alexandre [Farnèse], gouverneur des Pays-Bas,...
  42. Résultat n°42

    Commissions pour le renouvellement de la Loi.

    Date

    1599

    Cote

    PAT/17/390 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Echevinage.
    • Renouvellement de la loi.
    • Renouvellement de la loi.
    • Commissions pour le renouvellement de la Loi.
  43. Résultat n°43

    Commission délivrée par Marie de Bourgogne et Maximilien au seigneur de Fromelles, gouverneur de Lille, au seigneur « des Pierres », capitaine du château, à Thomas Malet, seigneur de « Bellettes », premier maître de la Chambre des Comptes et à Antoine de Werquigneul, seigneur do Bauffremez pour le renouvellement de la loi (26 octobre 1479).

    Date

    1479

    Cote

    PAT/17/367 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Echevinage.
    • Renouvellement de la loi.
    • Renouvellement de la loi.
    • Commission délivrée par Marie de Bourgogne et Maximilien...
  44. Résultat n°44

    Serment des membres de la Loi (10 juillet 1536).

    Date

    1536

    Cote

    PAT/17/375 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Echevinage.
    • Renouvellement de la loi.
    • Renouvellement de la loi.
    • Serment des membres de la Loi (10 juillet 1536).
  45. Résultat n°45

    Commissions pour le renouvellement de la Loi.

    Date

    1599

    Cote

    PAT/17/388 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Echevinage.
    • Renouvellement de la loi.
    • Renouvellement de la loi.
    • Commissions pour le renouvellement de la Loi.
  46. Résultat n°46

    Non-préjudice pour la désignation de Philippe de Pontrewart, écuyer, seigneur des Anneaulx, comme rewart, et de Jean de Vlieghe, seigneur de La Gruerie, comme mayeur, bien que ni bourgeois ni natifs de Lille (9 mars 1563).

    Date

    1563

    Cote

    PAT/17/376 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Echevinage.
    • Renouvellement de la loi.
    • Renouvellement de la loi.
    • Non-préjudice pour la désignation de Philippe de Pontrewart,...
  47. Résultat n°47

    Mandement royal adressé à Aleaume Voisin, receveur de Lille, concernant le renouvellement, à la requête du procureur (9 novembre 1365).

    Date

    1365

    Cote

    PAT/17/362 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Echevinage.
    • Renouvellement de la loi.
    • Renouvellement de la loi.
    • Mandement royal adressé à Aleaume Voisin, receveur...
  48. Résultat n°48

    Commission pour le renouvellement de la Loi délivrée à Jean Steenlack, bourgmestre et sénateur de Rotterdam, Pierre Kemp, seigneur de Moermond, ancien bourgmestre de Zieriksée, Scato Ludolf de Gockinga, député au Conseil des députés de la province de Groningue et Jacques Hop, trésorier-général des Provinces-Unies, tous les quatre députés des Etats-Généraux à Lille, d'une part, et à Antoine Gunther, prince de Holstein-Beeck, gouverneur de Lille, au seigneur de La Haye du Biez, grand-bailli de La Motte-au-Bois, et â Charles-Philippe Hangouwart, comte d'Avelin, avec cachet des Etats-Généraux (5 octobre 1709).

    Date

    1700

    Cote

    PAT/21/507 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Echevinage.
    • Renouvellement de la loi.
    • Renouvellement de la loi.
    • Commission pour le renouvellement de la Loi délivrée...
  49. Résultat n°49

    Non-préjudice pour la désignation comme échevin de Jean Artus, bien que domicilié à Lille depuis moins d'un an (29 novembre 1535).

    Date

    1535

    Cote

    PAT/17/374 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Echevinage.
    • Renouvellement de la loi.
    • Renouvellement de la loi.
    • Non-préjudice pour la désignation comme échevin de...
  50. Résultat n°50
    Commissions pour le renouvellement de la Loi (12 octobre 1672).

    3 medias

    Commissions pour le renouvellement de la Loi (12 octobre 1672).

    Date

    1672

    Cote

    PAT/20/479 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Echevinage.
    • Renouvellement de la loi.
    • Renouvellement de la loi.
    • Commissions pour le renouvellement de la Loi (12 octobre...
  51. Résultat n°51

    Mandement royal au Gouverneur de Lille annulant l'appel interjeté par le procureur au sujet de l'intervention du lieutenant de la Gouvernance dans le renouvellement de la Loi, alors que, sur la demande du procureur, Gohier de Gand, châtelain de Lille avait été désigné pour cette mission (29 octobre 1367).

    Date

    1367

    Cote

    PAT/17/365 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Echevinage.
    • Renouvellement de la loi.
    • Renouvellement de la loi.
    • Mandement royal au Gouverneur de Lille annulant l'appel...
  52. Résultat n°52
    1713-1762

    270 medias

    1713-1762

    Date

    1713-1762

    Cote

    434 (Cote)

    • Contexte : BB - Administration communale
    • Élections et nomination des échevins, officiers de...
    • Registres aux papiers de la Loi.
    • Collection principale.
    • 1713-1762

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  53. Résultat n°53
    Commissions pour le renouvellement de la Loi (1er octobre 1668).

    4 medias

    Commissions pour le renouvellement de la Loi (1er octobre 1668).

    Date

    1668

    Cote

    PAT/20/474 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Echevinage.
    • Renouvellement de la loi.
    • Renouvellement de la loi.
    • Commissions pour le renouvellement de la Loi (1er octobre...
  54. Résultat n°54

    Commissions pour le renouvellement de la Loi.

    Date

    1589

    Cote

    PAT/17/385 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Echevinage.
    • Renouvellement de la loi.
    • Renouvellement de la loi.
    • Commissions pour le renouvellement de la Loi.
  55. Résultat n°55

    Cédule du Conseil privé prorogeant du 1er au 30 novembre les pouvoirs de l'échevinage dont la Loi n'a pas été renouvelée à la Toussaint à cause d'une épidémie ayant empêché le voyage des commissaires (27 octobre 1516).

    Date

    1516

    Cote

    PAT/17/369 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Echevinage.
    • Renouvellement de la loi.
    • Renouvellement de la loi.
    • Cédule du Conseil privé prorogeant du 1er au 30 novembre...
  56. Résultat n°56

    Commission pour le remplacement de l'échevinage de Lille, destitué pour n'avoir pas assuré l'exécution de l'édit sur les monnaies (3 juillet 1645).

    Date

    1645

    Cote

    PAT/19/445 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Echevinage.
    • Renouvellement de la loi.
    • Renouvellement de la loi.
    • Commission pour le remplacement de l'échevinage de...
  57. Résultat n°57
    1764-1771

    199 medias

    1764-1771

    Date

    1764-1771

    Cote

    446 (Cote)

    • Contexte : BB - Administration communale
    • Élections et nomination des échevins, officiers de...
    • Registres aux offices
    • 1764-1771

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  58. Résultat n°58

    Commissions pour le renouvellement de la Loi délivrées par les rois d'Espagne à Eustache de Croy, comte du Roeulx, gouverneur de Lille, Philippe Du Chastel, J. d'Ennetières, Ph. de Baudequin, seigneur de La Haye, René de Vos de Steenwick, président de la Chambre des comptes, baron de Mercy, prévôt de Saint-Pierre, Philippe- François d'Ennetières, seigneur de Motte, maître de la Chambre des comptes, Charles Hovyne, seigneur de « Gouvernies », maître des requêtes du Conseil privé, Carlo Campi, commis au gouvernement de Lille, comte de Bruay, gouverneur de Lille.

    Date

    1640

    Cote

    PAT/19/440-PAT/19/444;446-448;450-472 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Echevinage.
    • Renouvellement de la loi.
    • Renouvellement de la loi.
    • Commissions pour le renouvellement de la Loi délivrées...
  59. Résultat n°59

    Lettres du Conseil privé de non-préjudice aux privilèges de 1235, 1346, 1355 et 1478 pour retard dans le renouvellement de la loi fixé par les statuts à la Toussaint (16 janvier 1630).

    Date

    1630

    Cote

    PAT/18/429 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Echevinage.
    • Renouvellement de la loi.
    • Renouvellement de la loi.
    • Lettres du Conseil privé de non-préjudice aux privilèges...
  60. Résultat n°60

    Commissions par les Etats-Généraux des Provinces-Unies pour le renouvellement de la Loi de Lille à Ferdinand Van Collen, échevin d'Amsterdam, député à l'armée, à Pierre Godart Van Rossem de Hardenbrok, député à l'armée, au seigneur de La Haye du Biez, grand bailli de La Motte-au-Bois, et à Charles-Philippe Hangouwart, comte d'Avelin, avec cachets de Gockinga, du comte de Rechteren, de Velvede et de Jean Dussèle, députés des Etats-Généraux (12 novembre 1708).

    Date

    1708

    Cote

    PAT/21/505 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Echevinage.
    • Renouvellement de la loi.
    • Renouvellement de la loi.
    • Commissions par les Etats-Généraux des Provinces-Unies...
  61. Résultat n°61

    Apostille du Conseil Privé sur requête de l'échevinage enjoignant à la Chambre des comptes de rétablir en dépense sur les comptes de la ville 6.312 livres pour les robes de deuil de l'échevinage portées pendant trois mois lors des funérailles de l'archiduc (13 novembre 1623).

    Date

    1623

    Cote

    PAT/23/549 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Echevinage.
    • Frais de robe et de festins.
    • Apostille du Conseil Privé sur requête de l'échevinage...
  62. Résultat n°62
    1419-1474

    113 medias

    1419-1474

    Date

    1419-1474

    Cote

    428 (Cote)

    • Contexte : BB - Administration communale
    • Élections et nomination des échevins, officiers de...
    • Registres aux papiers de la Loi.
    • Collection principale.
    • 1419-1474

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  63. Résultat n°63

    Commissions pour le renouvellement de la Loi.

    Date

    1599

    Cote

    PAT/17/389 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Echevinage.
    • Renouvellement de la loi.
    • Renouvellement de la loi.
    • Commissions pour le renouvellement de la Loi.
  64. Résultat n°64
    1747-1752

    168 medias

    1747-1752

    Date

    1747-1752

    Cote

    443 (Cote)

    • Contexte : BB - Administration communale
    • Élections et nomination des échevins, officiers de...
    • Registres aux offices
    • 1747-1752

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  65. Résultat n°65
    1475-1547

    139 medias

    1475-1547

    Date

    1475-1547

    Cote

    429 (Cote)

    • Contexte : BB - Administration communale
    • Élections et nomination des échevins, officiers de...
    • Registres aux papiers de la Loi.
    • Collection principale.
    • 1475-1547

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  66. Résultat n°66

    Lettres de non-préjudice pour une irrégularité dans le renouvellement de la loi (22 décembre 1489).

    Date

    1489

    Cote

    PAT/17/368 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Echevinage.
    • Renouvellement de la loi.
    • Renouvellement de la loi.
    • Lettres de non-préjudice pour une irrégularité dans...
  67. Résultat n°67

    Renouvellement de la loi (16 novembre 1367).

    Date

    1367

    Cote

    PAT/17/366 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Echevinage.
    • Renouvellement de la loi.
    • Renouvellement de la loi.
    • Renouvellement de la loi (16 novembre 1367).
  68. Résultat n°68

    Commissions pour le renouvellement de la Loi.

    Date

    1599

    Cote

    PAT/17/391 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Echevinage.
    • Renouvellement de la loi.
    • Renouvellement de la loi.
    • Commissions pour le renouvellement de la Loi.
  69. Résultat n°69
    1707-1728

    331 medias

    1707-1728

    Date

    1707-1728

    Cote

    440 (Cote)

    • Contexte : BB - Administration communale
    • Élections et nomination des échevins, officiers de...
    • Registres aux offices
    • 1707-1728

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  70. Résultat n°70

    Commissions pour le renouvellement de la Loi.

    Date

    1599

    Cote

    PAT/17/393 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Echevinage.
    • Renouvellement de la loi.
    • Renouvellement de la loi.
    • Commissions pour le renouvellement de la Loi.
  71. Résultat n°71
    Membres du Magistrat

    429 medias

    Membres du Magistrat

    Date

    1344-1860

    Cote

    15047 (Cote)

    • Contexte : BB - Administration communale
    • Élections et nomination des échevins, officiers de...
    • Membres du Magistrat

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  72. Résultat n°72

    Commissions pour le renouvellement de la Loi.

    Date

    1589

    Cote

    PAT/17/383 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Echevinage.
    • Renouvellement de la loi.
    • Renouvellement de la loi.
    • Commissions pour le renouvellement de la Loi.
  73. Résultat n°73

    Commission pour le renouvellement de la Loi délivrée à Jean Steenlack, bourgmestre et sénateur de Rotterdam, Pierre Kemp, seigneur de Moermond, ancien bourgmestre de Zieriksée, Scato Ludolf de Gockinga, député au Conseil des députés de la province de Groningue et Jacques Hop, trésorier-général des Provinces-Unies, tous les quatre députés des Etats-Généraux à Lille, d'une part, et à Antoine Gunther, prince de Holstein-Beeck, gouverneur de Lille, au seigneur de La Haye du Biez, grand-bailli de La Motte-au-Bois, et â Charles-Philippe Hangouwart, comte d'Avelin, avec cachet des Etats-Généraux (5 octobre 1709).

    Date

    1700

    Cote

    PAT/21/506 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Echevinage.
    • Renouvellement de la loi.
    • Renouvellement de la loi.
    • Commission pour le renouvellement de la Loi délivrée...
  74. Résultat n°74

    Lettres de non-préjudice pour la désignation d'Antoine Leroy et de Jean de Drumez comme échevins bien que. par leur parenté, ils auraient pu ne pas être validés aux termes de la charte accordée en 1235 par la comtesse de Flandre (15 février 1531).

    Date

    1531

    Cote

    PAT/17/373 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Echevinage.
    • Renouvellement de la loi.
    • Renouvellement de la loi.
    • Lettres de non-préjudice pour la désignation d'Antoine...
  75. Résultat n°75
    1758-1764

    171 medias

    1758-1764

    Date

    1758-1764

    Cote

    445 (Cote)

    • Contexte : BB - Administration communale
    • Élections et nomination des échevins, officiers de...
    • Registres aux offices
    • 1758-1764

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  76. Résultat n°76

    Maintien en fonctions pour une année des Huit hommes et du Magistrat de Lille (19 novembre 1647).

    Date

    1647

    Cote

    PAT/19/449 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Echevinage.
    • Renouvellement de la loi.
    • Renouvellement de la loi.
    • Maintien en fonctions pour une année des Huit hommes...