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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Tribunal de commerce, 1884.

77 medias

Tribunal de commerce, 1884.
Cote
2K/1/1/4 (Cote)
 Date
1884-1884
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document -
  • Contexte : 2K/1 - Elections à la Chambre de commerce et d'industrie…
  • Elections à la Chambre de commerce et d'industrie…
  • Electeurs. - Recensement.
  • Tribunal de commerce, 1884.
Résultat n°2

Frais de fonctionnement.
Cote
2K/3/16/3 (Cote)
 Date
1907-1967
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document -
  • Contexte : 2K/3 - Conseil des prud'hommes.
  • Conseil des prud'hommes.
  • Organisation générale et fonctionnement
  • Frais de fonctionnement.
Résultat n°3

Loi du 27 mars 1907.
Cote
2K/3/16/1 (Cote)
 Date
1907-1907
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document -
  • Contexte : 2K/3 - Conseil des prud'hommes.
  • Conseil des prud'hommes.
  • Organisation générale et fonctionnement
  • Loi du 27 mars 1907.
Résultat n°4

Répartition des professions.
Cote
2K/3/16/2 (Cote)
 Date
1911-1911
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document -
  • Contexte : 2K/3 - Conseil des prud'hommes.
  • Conseil des prud'hommes.
  • Organisation générale et fonctionnement
  • Répartition des professions.
Résultat n°5

Tribunal et Chambre de commerce, scrutin des 13 et 17 décembre 1919.
Cote
2K/1/1/6 (Cote)
 Date
1919-1919
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document -
  • Contexte : 2K/1 - Elections à la Chambre de commerce et d'industrie…
  • Elections à la Chambre de commerce et d'industrie…
  • Renouvellement des membres des collèges consulaires.
  • Tribunal et Chambre de commerce, scrutin des 13 et…
Résultat n°6

14 et 21 novembre 1920.
Cote
2K/4/1/1 (Cote)
 Date
1920-1920
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document -
  • Contexte : 2K/4 - Conseil des prud'hommes. - Suivi des scrutins.
  • Conseil des prud'hommes. - Suivi des scrutins.
  • 14 et 21 novembre 1920.
Résultat n°7

Tribunal et Chambre de commerce, scrutin des 12 et 26 décembre 1920.
Cote
2K/1/1/7 (Cote)
 Date
1920-1920
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document -
  • Contexte : 2K/1 - Elections à la Chambre de commerce et d'industrie…
  • Elections à la Chambre de commerce et d'industrie…
  • Renouvellement des membres des collèges consulaires.
  • Tribunal et Chambre de commerce, scrutin des 12 et…
Résultat n°8

Tribunal de commerce, scrutin des 4 et 18 décembre 1921.
Cote
2K/1/1/8 (Cote)
 Date
1921-1921
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document -
  • Contexte : 2K/1 - Elections à la Chambre de commerce et d'industrie…
  • Elections à la Chambre de commerce et d'industrie…
  • Renouvellement des membres des collèges consulaires.
  • Tribunal de commerce, scrutin des 4 et 18 décembre…
Résultat n°9

Tribunal de commerce, scrutin des 10 et 24 décembre 1922.
Cote
2K/1/1/9 (Cote)
 Date
1922-1922
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document -
  • Contexte : 2K/1 - Elections à la Chambre de commerce et d'industrie…
  • Elections à la Chambre de commerce et d'industrie…
  • Renouvellement des membres des collèges consulaires.
  • Tribunal de commerce, scrutin des 10 et 24 décembre…
Résultat n°10

Tribunal de commerce, scrutin des 9 et 23 décembre 1923.
Cote
2K/1/1/10 (Cote)
 Date
1923-1923
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document -
  • Contexte : 2K/1 - Elections à la Chambre de commerce et d'industrie…
  • Elections à la Chambre de commerce et d'industrie…
  • Renouvellement des membres des collèges consulaires.
  • Tribunal de commerce, scrutin des 9 et 23 décembre…
Résultat n°11

Elections des Chambres. - Suivi réglementaire de 1883 à 1924.
Cote
2K/1/1/5 (Cote)
 Date
1923-1923
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document -
  • Contexte : 2K/1 - Elections à la Chambre de commerce et d'industrie…
  • Elections à la Chambre de commerce et d'industrie…
  • Elections des Chambres. - Suivi réglementaire de 1883…
Résultat n°12

4 et 11 novembre 1923.
Cote
2K/4/1/2 (Cote)
 Date
1923-1923
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document -
  • Contexte : 2K/4 - Conseil des prud'hommes. - Suivi des scrutins.
  • Conseil des prud'hommes. - Suivi des scrutins.
  • 4 et 11 novembre 1923.
Résultat n°13
1924.

77 medias

1924.
Cote
2K/1/1/2 (Cote)
 Date
1924-1924
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document -
  • Contexte : 2K/1 - Elections à la Chambre de commerce et d'industrie…
  • Elections à la Chambre de commerce et d'industrie…
  • Electeurs. - Recensement.
  • Chambre et tribunal de commerce.
  • 1924.
Résultat n°14

Tribunal de commerce, scrutin des 7 et 21 décembre 1924.
Cote
2K/1/1/11 (Cote)
 Date
1924-1924
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document -
  • Contexte : 2K/1 - Elections à la Chambre de commerce et d'industrie…
  • Elections à la Chambre de commerce et d'industrie…
  • Renouvellement des membres des collèges consulaires.
  • Tribunal de commerce, scrutin des 7 et 21 décembre…
Résultat n°15

18 et 25 octobre 1925.
Cote
2K/4/1/3 (Cote)
 Date
1925-1925
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document -
  • Contexte : 2K/4 - Conseil des prud'hommes. - Suivi des scrutins.
  • Conseil des prud'hommes. - Suivi des scrutins.
  • 18 et 25 octobre 1925.
Résultat n°16

Tribunal de commerce, scrutin des 6 et 20 décembre 1925.
Cote
2K/1/1/12 (Cote)
 Date
1925-1925
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document -
  • Contexte : 2K/1 - Elections à la Chambre de commerce et d'industrie…
  • Elections à la Chambre de commerce et d'industrie…
  • Renouvellement des membres des collèges consulaires.
  • Tribunal de commerce, scrutin des 6 et 20 décembre…
Résultat n°17
1925.

76 medias

1925.
Cote
2K/1/1/3 (Cote)
 Date
1925-1925
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document -
  • Contexte : 2K/1 - Elections à la Chambre de commerce et d'industrie…
  • Elections à la Chambre de commerce et d'industrie…
  • Electeurs. - Recensement.
  • Chambre et tribunal de commerce.
  • 1925.
Résultat n°18

7 et 14 novembre 1926.
Cote
2K/4/1/4 (Cote)
 Date
1926-1926
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document -
  • Contexte : 2K/4 - Conseil des prud'hommes. - Suivi des scrutins.
  • Conseil des prud'hommes. - Suivi des scrutins.
  • 7 et 14 novembre 1926.
Résultat n°19

Tribunal de commerce, scrutin des 12 et 26 décembre 1926.
Cote
2K/1/1/13 (Cote)
 Date
1926-1926
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document -
  • Contexte : 2K/1 - Elections à la Chambre de commerce et d'industrie…
  • Elections à la Chambre de commerce et d'industrie…
  • Renouvellement des membres des collèges consulaires.
  • Tribunal de commerce, scrutin des 12 et 26 décembre…
Résultat n°20

Tribunal et Chambre de commerce, scrutin des 4 et 18 décembre 1927.
Cote
2K/1/1/14 (Cote)
 Date
1927-1927
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document -
  • Contexte : 2K/1 - Elections à la Chambre de commerce et d'industrie…
  • Elections à la Chambre de commerce et d'industrie…
  • Renouvellement des membres des collèges consulaires.
  • Tribunal et Chambre de commerce, scrutin des 4 et…