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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Réforme du Conseil.
Cote
2K/3/16/6 (Cote)
 Date
1982-1982
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document -
  • Contexte : 2K/3 - Conseil des prud'hommes.
  • Conseil des prud'hommes.
  • Organisation générale et fonctionnement
  • Réforme du Conseil.
Résultat n°2

8 décembre 1982.
Cote
2K/4/14 (Cote)
 Date
1982-1982
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document -
  • Contexte : 2K/4 - Conseil des prud'hommes. - Suivi des scrutins.
  • Conseil des prud'hommes. - Suivi des scrutins.
  • 8 décembre 1982.
Résultat n°3

12 décembre 1979.
Cote
2K/4/13 (Cote)
 Date
1979-1979
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document -
  • Contexte : 2K/4 - Conseil des prud'hommes. - Suivi des scrutins.
  • Conseil des prud'hommes. - Suivi des scrutins.
  • 12 décembre 1979.
Résultat n°4

Chambre de commerce, scrutin du 19 novembre 1979.
Cote
2K/1/8/2 (Cote)
 Date
1979-1979
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document -
  • Contexte : 2K/1 - Elections à la Chambre de commerce et d'industrie…
  • Elections à la Chambre de commerce et d'industrie…
  • Renouvellement des membres des collèges consulaires.
  • Chambre de commerce, scrutin du 19 novembre 1979.
Résultat n°5

1975-1978.
Cote
2K/3/15 (Cote)
 Date
1975-1978
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document -
  • Contexte : 2K/3 - Conseil des prud'hommes.
  • Conseil des prud'hommes.
  • Recensement des électeurs.
  • 1975-1978.
Résultat n°6

Chambre de commerce, scrutin du 25 octobre 1976.
Cote
2K/1/8/1 (Cote)
 Date
1976-1976
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document -
  • Contexte : 2K/1 - Elections à la Chambre de commerce et d'industrie…
  • Elections à la Chambre de commerce et d'industrie…
  • Renouvellement des membres des collèges consulaires.
  • Chambre de commerce, scrutin du 25 octobre 1976.
Résultat n°7

1957-1958 et 1960-1961.
Cote
2K/5/2/4 (Cote)
 Date
1957-1951
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document -
  • Contexte : 2K/5 - Chambre des métiers. - Recensement des électeurs.
  • Chambre des métiers. - Recensement des électeurs.
  • 1957-1958 et 1960-1961.
Résultat n°8

16 novembre 1975.
Cote
2K/4/12/2 (Cote)
 Date
1975-1975
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document -
  • Contexte : 2K/4 - Conseil des prud'hommes. - Suivi des scrutins.
  • Conseil des prud'hommes. - Suivi des scrutins.
  • 16 novembre 1975.
Résultat n°9

Extension de la compétence territoriale du Conseil.
Cote
2K/3/16/8 (Cote)
 Date
1975-1975
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document -
  • Contexte : 2K/3 - Conseil des prud'hommes.
  • Conseil des prud'hommes.
  • Organisation générale et fonctionnement
  • Extension de la compétence territoriale du Conseil.
Résultat n°10

1974.
Cote
2K/5/5/2 (Cote)
 Date
1974-1974
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document -
  • Contexte : 2K/5 - Chambre des métiers. - Recensement des électeurs.
  • Chambre des métiers. - Recensement des électeurs.
  • 1974.
Résultat n°11

Chambre de commerce, scrutin du 11 février 1974.
Cote
2K/1/6/2 (Cote)
 Date
1974-1974
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document -
  • Contexte : 2K/1 - Elections à la Chambre de commerce et d'industrie…
  • Elections à la Chambre de commerce et d'industrie…
  • Renouvellement des membres des collèges consulaires.
  • Chambre de commerce, scrutin du 11 février 1974.
Résultat n°12

1973.
Cote
2K/5/4/3 (Cote)
 Date
1973-1973
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document -
  • Contexte : 2K/5 - Chambre des métiers. - Recensement des électeurs.
  • Chambre des métiers. - Recensement des électeurs.
  • 1973.
Résultat n°13

1973.
Cote
2K/1/7 (Cote)
 Date
1973-1973
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document -
  • Contexte : 2K/1 - Elections à la Chambre de commerce et d'industrie…
  • Elections à la Chambre de commerce et d'industrie…
  • Electeurs. - Recensement.
  • Chambre et tribunal de commerce.
  • 1973.
Résultat n°14

4 novembre 1973.
Cote
2K/4/12/1 (Cote)
 Date
1973-1973
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document -
  • Contexte : 2K/4 - Conseil des prud'hommes. - Suivi des scrutins.
  • Conseil des prud'hommes. - Suivi des scrutins.
  • 4 novembre 1973.
Résultat n°15

Suivi du fonctionnement.
Cote
2K/3/16/7 (Cote)
 Date
1968-1972
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document -
  • Contexte : 2K/3 - Conseil des prud'hommes.
  • Conseil des prud'hommes.
  • Organisation générale et fonctionnement
  • Suivi du fonctionnement.
Résultat n°16

1972.
Cote
2K/3/14 (Cote)
 Date
1972-1972
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document -
  • Contexte : 2K/3 - Conseil des prud'hommes.
  • Conseil des prud'hommes.
  • Recensement des électeurs.
  • 1972.
Résultat n°17

Syndicats. - Suivi des demandes en matière de propagande électorale.
Cote
2K/3/16/9 (Cote)
 Date
1963-1972
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document -
  • Contexte : 2K/3 - Conseil des prud'hommes.
  • Conseil des prud'hommes.
  • Organisation générale et fonctionnement
  • Syndicats. - Suivi des demandes en matière de propagande…
Résultat n°18

5 et 19 novembre 1972.
Cote
2K/4/11 (Cote)
 Date
1972-1972
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document -
  • Contexte : 2K/4 - Conseil des prud'hommes. - Suivi des scrutins.
  • Conseil des prud'hommes. - Suivi des scrutins.
  • 5 et 19 novembre 1972.
Résultat n°19

Changement dans la classification des professions.
Cote
2K/3/16/4 (Cote)
 Date
1964-1971
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document -
  • Contexte : 2K/3 - Conseil des prud'hommes.
  • Conseil des prud'hommes.
  • Organisation générale et fonctionnement
  • Changement dans la classification des professions.
Résultat n°20

1971.
Cote
2K/5/5/1 (Cote)
 Date
1971-1971
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document -
  • Contexte : 2K/5 - Chambre des métiers. - Recensement des électeurs.
  • Chambre des métiers. - Recensement des électeurs.
  • 1971.