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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Changement dans la classification des professions.
Cote
2K/3/16/4 (Cote)
 Date
1964-1971
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document -
  • Contexte : 2K/3 - Conseil des prud'hommes.
  • Conseil des prud'hommes.
  • Organisation générale et fonctionnement
  • Changement dans la classification des professions.
Résultat n°2

Chambre de commerce, scrutin des 4 et 18 décembre 1955.
Cote
2K/1/4/2 (Cote)
 Date
1955-1955
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document -
  • Contexte : 2K/1 - Elections à la Chambre de commerce et d'industrie…
  • Elections à la Chambre de commerce et d'industrie…
  • Renouvellement des membres des collèges consulaires.
  • Chambre de commerce, scrutin des 4 et 18 décembre…
Résultat n°3

6 novembre 1955.
Cote
2K/4/6/1 (Cote)
 Date
1955-1955
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document -
  • Contexte : 2K/4 - Conseil des prud'hommes. - Suivi des scrutins.
  • Conseil des prud'hommes. - Suivi des scrutins.
  • 6 novembre 1955.
Résultat n°4

Tribunal et Chambre de commerce, scrutin des 5 et 19 décembre 1966.
Cote
2K/1/5/3 (Cote)
 Date
1966-1966
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document -
  • Contexte : 2K/1 - Elections à la Chambre de commerce et d'industrie…
  • Elections à la Chambre de commerce et d'industrie…
  • Renouvellement des membres des collèges consulaires.
  • Tribunal et Chambre de commerce, scrutin des 5 et…
Résultat n°5

14 et 21 novembre 1920.
Cote
2K/4/1/1 (Cote)
 Date
1920-1920
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document -
  • Contexte : 2K/4 - Conseil des prud'hommes. - Suivi des scrutins.
  • Conseil des prud'hommes. - Suivi des scrutins.
  • 14 et 21 novembre 1920.
Résultat n°6

Tribunal et Chambre de commerce, scrutin du 26 novembre 1961.
Cote
2K/1/5/1 (Cote)
 Date
1961-1961
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document -
  • Contexte : 2K/1 - Elections à la Chambre de commerce et d'industrie…
  • Elections à la Chambre de commerce et d'industrie…
  • Renouvellement des membres des collèges consulaires.
  • Tribunal et Chambre de commerce, scrutin du 26 novembre…
Résultat n°7

Tribunal de commerce, scrutin du 10 décembre 1950.
Cote
2K/1/3/2 (Cote)
 Date
1950-1950
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document -
  • Contexte : 2K/1 - Elections à la Chambre de commerce et d'industrie…
  • Elections à la Chambre de commerce et d'industrie…
  • Renouvellement des membres des collèges consulaires.
  • Tribunal de commerce, scrutin du 10 décembre 1950.
Résultat n°8

Réforme du Conseil.
Cote
2K/3/16/6 (Cote)
 Date
1982-1982
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document -
  • Contexte : 2K/3 - Conseil des prud'hommes.
  • Conseil des prud'hommes.
  • Organisation générale et fonctionnement
  • Réforme du Conseil.
Résultat n°9

12 décembre 1979.
Cote
2K/4/13 (Cote)
 Date
1979-1979
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document -
  • Contexte : 2K/4 - Conseil des prud'hommes. - Suivi des scrutins.
  • Conseil des prud'hommes. - Suivi des scrutins.
  • 12 décembre 1979.
Résultat n°10

Tribunal de commerce, scrutin des 9 et 23 décembre 1928.
Cote
2K/1/1/15 (Cote)
 Date
1928-1928
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document -
  • Contexte : 2K/1 - Elections à la Chambre de commerce et d'industrie…
  • Elections à la Chambre de commerce et d'industrie…
  • Renouvellement des membres des collèges consulaires.
  • Tribunal de commerce, scrutin des 9 et 23 décembre…
Résultat n°11

Chambre de commerce, scrutin du 19 novembre 1979.
Cote
2K/1/8/2 (Cote)
 Date
1979-1979
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document -
  • Contexte : 2K/1 - Elections à la Chambre de commerce et d'industrie…
  • Elections à la Chambre de commerce et d'industrie…
  • Renouvellement des membres des collèges consulaires.
  • Chambre de commerce, scrutin du 19 novembre 1979.
Résultat n°12

3 et 17 novembre 1957.
Cote
2K/4/6/3 (Cote)
 Date
1957-1957
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document -
  • Contexte : 2K/4 - Conseil des prud'hommes. - Suivi des scrutins.
  • Conseil des prud'hommes. - Suivi des scrutins.
  • 3 et 17 novembre 1957.
Résultat n°13

Tribunal de commerce, scrutin des 9 et 23 décembre 1923.
Cote
2K/1/1/10 (Cote)
 Date
1923-1923
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document -
  • Contexte : 2K/1 - Elections à la Chambre de commerce et d'industrie…
  • Elections à la Chambre de commerce et d'industrie…
  • Renouvellement des membres des collèges consulaires.
  • Tribunal de commerce, scrutin des 9 et 23 décembre…
Résultat n°14

1935.
Cote
2K/3/1 (Cote)
 Date
1935-1935
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document -
  • Contexte : 2K/3 - Conseil des prud'hommes.
  • Conseil des prud'hommes.
  • Recensement des électeurs.
  • 1935.
Résultat n°15

1954-1955.
Cote
2K/5/2/2 (Cote)
 Date
1954-1955
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document -
  • Contexte : 2K/5 - Chambre des métiers. - Recensement des électeurs.
  • Chambre des métiers. - Recensement des électeurs.
  • 1954-1955.
Résultat n°16

3 et 17 novembre 1963.
Cote
2K/4/8 (Cote)
 Date
1963-1963
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document -
  • Contexte : 2K/4 - Conseil des prud'hommes. - Suivi des scrutins.
  • Conseil des prud'hommes. - Suivi des scrutins.
  • 3 et 17 novembre 1963.
Résultat n°17

1938.
Cote
2K/3/2 (Cote)
 Date
1938-1938
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document -
  • Contexte : 2K/3 - Conseil des prud'hommes.
  • Conseil des prud'hommes.
  • Recensement des électeurs.
  • 1938.
Résultat n°18

Tribunal de commerce, scrutin des 4 et 18 décembre 1921.
Cote
2K/1/1/8 (Cote)
 Date
1921-1921
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document -
  • Contexte : 2K/1 - Elections à la Chambre de commerce et d'industrie…
  • Elections à la Chambre de commerce et d'industrie…
  • Renouvellement des membres des collèges consulaires.
  • Tribunal de commerce, scrutin des 4 et 18 décembre…
Résultat n°19

Elections des Chambres. - Suivi réglementaire de 1883 à 1924.
Cote
2K/1/1/5 (Cote)
 Date
1923-1923
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document -
  • Contexte : 2K/1 - Elections à la Chambre de commerce et d'industrie…
  • Elections à la Chambre de commerce et d'industrie…
  • Elections des Chambres. - Suivi réglementaire de 1883…
Résultat n°20

18 et 25 octobre 1925.
Cote
2K/4/1/3 (Cote)
 Date
1925-1925
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document -
  • Contexte : 2K/4 - Conseil des prud'hommes. - Suivi des scrutins.
  • Conseil des prud'hommes. - Suivi des scrutins.
  • 18 et 25 octobre 1925.
Résultat n°21
1924.

77 medias

1924.
Cote
2K/1/1/2 (Cote)
 Date
1924-1924
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document -
  • Contexte : 2K/1 - Elections à la Chambre de commerce et d'industrie…
  • Elections à la Chambre de commerce et d'industrie…
  • Electeurs. - Recensement.
  • Chambre et tribunal de commerce.
  • 1924.
Résultat n°22

6 et 20 novembre 1938.
Cote
2K/4/2/3 (Cote)
 Date
1938-1938
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document -
  • Contexte : 2K/4 - Conseil des prud'hommes. - Suivi des scrutins.
  • Conseil des prud'hommes. - Suivi des scrutins.
  • 6 et 20 novembre 1938.
Résultat n°23

Tribunal de commerce, scrutin des 10 et 24 décembre 1922.
Cote
2K/1/1/9 (Cote)
 Date
1922-1922
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document -
  • Contexte : 2K/1 - Elections à la Chambre de commerce et d'industrie…
  • Elections à la Chambre de commerce et d'industrie…
  • Renouvellement des membres des collèges consulaires.
  • Tribunal de commerce, scrutin des 10 et 24 décembre…
Résultat n°24

1952.
Cote
2K/3/7 (Cote)
 Date
1952-1952
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document -
  • Contexte : 2K/3 - Conseil des prud'hommes.
  • Conseil des prud'hommes.
  • Recensement des électeurs.
  • 1952.
Résultat n°25

Tribunal de commerce, scrutin du 4 décembre 1938.
Cote
2K/1/2/4 (Cote)
 Date
1938-1938
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document -
  • Contexte : 2K/1 - Elections à la Chambre de commerce et d'industrie…
  • Elections à la Chambre de commerce et d'industrie…
  • Renouvellement des membres des collèges consulaires.
  • Tribunal de commerce, scrutin du 4 décembre 1938.
Résultat n°26

Tribunal de commerce, scrutin du 6 décembre 1960.
Cote
2K/1/4/7 (Cote)
 Date
1960-1960
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document -
  • Contexte : 2K/1 - Elections à la Chambre de commerce et d'industrie…
  • Elections à la Chambre de commerce et d'industrie…
  • Renouvellement des membres des collèges consulaires.
  • Tribunal de commerce, scrutin du 6 décembre 1960.
Résultat n°27

10 et 17 novembre 1929.
Cote
2K/4/1/5 (Cote)
 Date
1929-1929
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document -
  • Contexte : 2K/4 - Conseil des prud'hommes. - Suivi des scrutins.
  • Conseil des prud'hommes. - Suivi des scrutins.
  • 10 et 17 novembre 1929.
Résultat n°28

Création de catégories professionnelle.
Cote
2K/3/16/10 (Cote)
 Date
1958-1959
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document -
  • Contexte : 2K/3 - Conseil des prud'hommes.
  • Conseil des prud'hommes.
  • Organisation générale et fonctionnement
  • Création de catégories professionnelle.
Résultat n°29

1973.
Cote
2K/5/4/3 (Cote)
 Date
1973-1973
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document -
  • Contexte : 2K/5 - Chambre des métiers. - Recensement des électeurs.
  • Chambre des métiers. - Recensement des électeurs.
  • 1973.
Résultat n°30

Organisation.
Cote
2K/3/16/5 (Cote)
 Date
1957-1960
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document -
  • Contexte : 2K/3 - Conseil des prud'hommes.
  • Conseil des prud'hommes.
  • Organisation générale et fonctionnement
  • Organisation.
Résultat n°31

Tribunal de commerce, scrutin du 15 décembre 1946.
Cote
2K/1/2/6 (Cote)
 Date
1946-1946
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document -
  • Contexte : 2K/1 - Elections à la Chambre de commerce et d'industrie…
  • Elections à la Chambre de commerce et d'industrie…
  • Renouvellement des membres des collèges consulaires.
  • Tribunal de commerce, scrutin du 15 décembre 1946.
Résultat n°32

1954.
Cote
2K/3/9 (Cote)
 Date
1954-1954
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document -
  • Contexte : 2K/3 - Conseil des prud'hommes.
  • Conseil des prud'hommes.
  • Recensement des électeurs.
  • 1954.
Résultat n°33

4 et 18 novembre 1951.
Cote
2K/4/4 (Cote)
 Date
1951-1951
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document -
  • Contexte : 2K/4 - Conseil des prud'hommes. - Suivi des scrutins.
  • Conseil des prud'hommes. - Suivi des scrutins.
  • 4 et 18 novembre 1951.
Résultat n°34

Chambre et tribunal de commerce, scrutin des 8 et 22 décembres 1959.
Cote
2K/1/4/6 (Cote)
 Date
1959-1959
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document -
  • Contexte : 2K/1 - Elections à la Chambre de commerce et d'industrie…
  • Elections à la Chambre de commerce et d'industrie…
  • Renouvellement des membres des collèges consulaires.
  • Chambre et tribunal de commerce, scrutin des 8 et…
Résultat n°35

1963.
Cote
2K/3/12 (Cote)
 Date
1963-1963
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document -
  • Contexte : 2K/3 - Conseil des prud'hommes.
  • Conseil des prud'hommes.
  • Recensement des électeurs.
  • 1963.
Résultat n°36

1971.
Cote
2K/5/5/1 (Cote)
 Date
1971-1971
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document -
  • Contexte : 2K/5 - Chambre des métiers. - Recensement des électeurs.
  • Chambre des métiers. - Recensement des électeurs.
  • 1971.
Résultat n°37

Elections complémentaires des 2 et 16 novembre 1958.
Cote
2K/4/7/1 (Cote)
 Date
1958-1958
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document -
  • Contexte : 2K/4 - Conseil des prud'hommes. - Suivi des scrutins.
  • Conseil des prud'hommes. - Suivi des scrutins.
  • Elections complémentaires des 2 et 16 novembre 1958.
Résultat n°38

Tribunal et Chambre de commerce, scrutin du 29 novembre 1964.
Cote
2K/1/5/2 (Cote)
 Date
1964-1964
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document -
  • Contexte : 2K/1 - Elections à la Chambre de commerce et d'industrie…
  • Elections à la Chambre de commerce et d'industrie…
  • Renouvellement des membres des collèges consulaires.
  • Tribunal et Chambre de commerce, scrutin du 29 novembre…
Résultat n°39

8 décembre 1982.
Cote
2K/4/14 (Cote)
 Date
1982-1982
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document -
  • Contexte : 2K/4 - Conseil des prud'hommes. - Suivi des scrutins.
  • Conseil des prud'hommes. - Suivi des scrutins.
  • 8 décembre 1982.
Résultat n°40

Tribunal de commerce, scrutin des 7 et 21 décembre 1924.
Cote
2K/1/1/11 (Cote)
 Date
1924-1924
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document -
  • Contexte : 2K/1 - Elections à la Chambre de commerce et d'industrie…
  • Elections à la Chambre de commerce et d'industrie…
  • Renouvellement des membres des collèges consulaires.
  • Tribunal de commerce, scrutin des 7 et 21 décembre…