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  1. Résultat n°1

    1928-1934.

    Date

    1928-1934

    Cote

    2K/1/1/1 (Cote)

    • Contexte : 2K/1 - Elections à la Chambre de commerce et d'industrie…
    • Elections à la Chambre de commerce et d'industrie…
    • Electeurs. - Recensement.
    • Chambre et tribunal de commerce.
    • 1928-1934.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  2. Résultat n°2
    1924.

    77 medias

    1924.

    Date

    1924-1924

    Cote

    2K/1/1/2 (Cote)

    • Contexte : 2K/1 - Elections à la Chambre de commerce et d'industrie…
    • Elections à la Chambre de commerce et d'industrie…
    • Electeurs. - Recensement.
    • Chambre et tribunal de commerce.
    • 1924.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  3. Résultat n°3
    1925.

    76 medias

    1925.

    Date

    1925-1925

    Cote

    2K/1/1/3 (Cote)

    • Contexte : 2K/1 - Elections à la Chambre de commerce et d'industrie…
    • Elections à la Chambre de commerce et d'industrie…
    • Electeurs. - Recensement.
    • Chambre et tribunal de commerce.
    • 1925.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  4. Résultat n°4
    Tribunal de commerce, 1884.

    77 medias

    Tribunal de commerce, 1884.

    Date

    1884-1884

    Cote

    2K/1/1/4 (Cote)

    • Contexte : 2K/1 - Elections à la Chambre de commerce et d'industrie…
    • Elections à la Chambre de commerce et d'industrie…
    • Electeurs. - Recensement.
    • Tribunal de commerce, 1884.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  5. Résultat n°5

    Elections des Chambres. - Suivi réglementaire de 1883 à 1924.

    Date

    1923-1923

    Cote

    2K/1/1/5 (Cote)

    • Contexte : 2K/1 - Elections à la Chambre de commerce et d'industrie…
    • Elections à la Chambre de commerce et d'industrie…
    • Elections des Chambres. - Suivi réglementaire de 1883…

    Producteur :

    Mairie de Lille

  6. Résultat n°6

    Tribunal et Chambre de commerce, scrutin des 13 et 17 décembre 1919.

    Date

    1919-1919

    Cote

    2K/1/1/6 (Cote)

    • Contexte : 2K/1 - Elections à la Chambre de commerce et d'industrie…
    • Elections à la Chambre de commerce et d'industrie…
    • Renouvellement des membres des collèges consulaires.
    • Tribunal et Chambre de commerce, scrutin des 13 et…

    Producteur :

    Mairie de Lille

  7. Résultat n°7

    Tribunal et Chambre de commerce, scrutin des 12 et 26 décembre 1920.

    Date

    1920-1920

    Cote

    2K/1/1/7 (Cote)

    • Contexte : 2K/1 - Elections à la Chambre de commerce et d'industrie…
    • Elections à la Chambre de commerce et d'industrie…
    • Renouvellement des membres des collèges consulaires.
    • Tribunal et Chambre de commerce, scrutin des 12 et…

    Producteur :

    Mairie de Lille

  8. Résultat n°8

    Tribunal de commerce, scrutin des 4 et 18 décembre 1921.

    Date

    1921-1921

    Cote

    2K/1/1/8 (Cote)

    • Contexte : 2K/1 - Elections à la Chambre de commerce et d'industrie…
    • Elections à la Chambre de commerce et d'industrie…
    • Renouvellement des membres des collèges consulaires.
    • Tribunal de commerce, scrutin des 4 et 18 décembre…

    Producteur :

    Mairie de Lille

  9. Résultat n°9

    Tribunal de commerce, scrutin des 10 et 24 décembre 1922.

    Date

    1922-1922

    Cote

    2K/1/1/9 (Cote)

    • Contexte : 2K/1 - Elections à la Chambre de commerce et d'industrie…
    • Elections à la Chambre de commerce et d'industrie…
    • Renouvellement des membres des collèges consulaires.
    • Tribunal de commerce, scrutin des 10 et 24 décembre…

    Producteur :

    Mairie de Lille

  10. Résultat n°10

    Tribunal de commerce, scrutin des 9 et 23 décembre 1923.

    Date

    1923-1923

    Cote

    2K/1/1/10 (Cote)

    • Contexte : 2K/1 - Elections à la Chambre de commerce et d'industrie…
    • Elections à la Chambre de commerce et d'industrie…
    • Renouvellement des membres des collèges consulaires.
    • Tribunal de commerce, scrutin des 9 et 23 décembre…

    Producteur :

    Mairie de Lille

  11. Résultat n°11

    Tribunal de commerce, scrutin des 7 et 21 décembre 1924.

    Date

    1924-1924

    Cote

    2K/1/1/11 (Cote)

    • Contexte : 2K/1 - Elections à la Chambre de commerce et d'industrie…
    • Elections à la Chambre de commerce et d'industrie…
    • Renouvellement des membres des collèges consulaires.
    • Tribunal de commerce, scrutin des 7 et 21 décembre…

    Producteur :

    Mairie de Lille

  12. Résultat n°12

    Tribunal de commerce, scrutin des 6 et 20 décembre 1925.

    Date

    1925-1925

    Cote

    2K/1/1/12 (Cote)

    • Contexte : 2K/1 - Elections à la Chambre de commerce et d'industrie…
    • Elections à la Chambre de commerce et d'industrie…
    • Renouvellement des membres des collèges consulaires.
    • Tribunal de commerce, scrutin des 6 et 20 décembre…

    Producteur :

    Mairie de Lille

  13. Résultat n°13

    Tribunal de commerce, scrutin des 12 et 26 décembre 1926.

    Date

    1926-1926

    Cote

    2K/1/1/13 (Cote)

    • Contexte : 2K/1 - Elections à la Chambre de commerce et d'industrie…
    • Elections à la Chambre de commerce et d'industrie…
    • Renouvellement des membres des collèges consulaires.
    • Tribunal de commerce, scrutin des 12 et 26 décembre…

    Producteur :

    Mairie de Lille

  14. Résultat n°14

    Tribunal et Chambre de commerce, scrutin des 4 et 18 décembre 1927.

    Date

    1927-1927

    Cote

    2K/1/1/14 (Cote)

    • Contexte : 2K/1 - Elections à la Chambre de commerce et d'industrie…
    • Elections à la Chambre de commerce et d'industrie…
    • Renouvellement des membres des collèges consulaires.
    • Tribunal et Chambre de commerce, scrutin des 4 et…

    Producteur :

    Mairie de Lille

  15. Résultat n°15

    Tribunal de commerce, scrutin des 9 et 23 décembre 1928.

    Date

    1928-1928

    Cote

    2K/1/1/15 (Cote)

    • Contexte : 2K/1 - Elections à la Chambre de commerce et d'industrie…
    • Elections à la Chambre de commerce et d'industrie…
    • Renouvellement des membres des collèges consulaires.
    • Tribunal de commerce, scrutin des 9 et 23 décembre…

    Producteur :

    Mairie de Lille

  16. Résultat n°16

    Tribunal et Chambre de commerce, scrutin des 8 et 22 décembre 1929.

    Date

    1929-1929

    Cote

    2K/1/1/16 (Cote)

    • Contexte : 2K/1 - Elections à la Chambre de commerce et d'industrie…
    • Elections à la Chambre de commerce et d'industrie…
    • Renouvellement des membres des collèges consulaires.
    • Tribunal et Chambre de commerce, scrutin des 8 et…

    Producteur :

    Mairie de Lille

  17. Résultat n°17

    Tribunal de commerce, scrutin des 7 et 21 décembre 1930.

    Date

    1930-1930

    Cote

    2K/1/1/17 (Cote)

    • Contexte : 2K/1 - Elections à la Chambre de commerce et d'industrie…
    • Elections à la Chambre de commerce et d'industrie…
    • Renouvellement des membres des collèges consulaires.
    • Tribunal de commerce, scrutin des 7 et 21 décembre…

    Producteur :

    Mairie de Lille

  18. Résultat n°18

    Tribunal de commerce, scrutin des 6 et 20 décembre 1931.

    Date

    1931-1931

    Cote

    2K/1/1/18 (Cote)

    • Contexte : 2K/1 - Elections à la Chambre de commerce et d'industrie…
    • Elections à la Chambre de commerce et d'industrie…
    • Renouvellement des membres des collèges consulaires.
    • Tribunal de commerce, scrutin des 6 et 20 décembre…

    Producteur :

    Mairie de Lille

  19. Résultat n°19

    Tribunal de commerce, scrutin des 21 février, 6 mars, 4 décembre et 18 décembre 1932.

    Date

    1932-1932

    Cote

    2K/1/1/19 (Cote)

    • Contexte : 2K/1 - Elections à la Chambre de commerce et d'industrie…
    • Elections à la Chambre de commerce et d'industrie…
    • Renouvellement des membres des collèges consulaires.
    • Tribunal de commerce, scrutin des 21 février, 6 mars,…

    Producteur :

    Mairie de Lille

  20. Résultat n°20

    Tribunal et Chambre de commerce, scrutin du 3 décembre 1933.

    Date

    1933-1933

    Cote

    2K/1/1/20 (Cote)

    • Contexte : 2K/1 - Elections à la Chambre de commerce et d'industrie…
    • Elections à la Chambre de commerce et d'industrie…
    • Renouvellement des membres des collèges consulaires.
    • Tribunal et Chambre de commerce, scrutin du 3 décembre…

    Producteur :

    Mairie de Lille

  21. Résultat n°21

    Tribunal de commerce, scrutin du 2 décembre 1934.

    Date

    1934-1934

    Cote

    2K/1/1/21 (Cote)

    • Contexte : 2K/1 - Elections à la Chambre de commerce et d'industrie…
    • Elections à la Chambre de commerce et d'industrie…
    • Renouvellement des membres des collèges consulaires.
    • Tribunal de commerce, scrutin du 2 décembre 1934.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  22. Résultat n°22

    Tribunal et Chambre de commerce, scrutin des 1er et 15 décembre 1935.

    Date

    1935-1935

    Cote

    2K/1/2/1 (Cote)

    • Contexte : 2K/1 - Elections à la Chambre de commerce et d'industrie…
    • Elections à la Chambre de commerce et d'industrie…
    • Renouvellement des membres des collèges consulaires.
    • Tribunal et Chambre de commerce, scrutin des 1er et…

    Producteur :

    Mairie de Lille

  23. Résultat n°23

    Tribunal de commerce, scrutin du 6 décembre 1936.

    Date

    1936-1936

    Cote

    2K/1/2/2 (Cote)

    • Contexte : 2K/1 - Elections à la Chambre de commerce et d'industrie…
    • Elections à la Chambre de commerce et d'industrie…
    • Renouvellement des membres des collèges consulaires.
    • Tribunal de commerce, scrutin du 6 décembre 1936.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  24. Résultat n°24

    Tribunal et Chambre de commerce, scrutin du 5 décembre 1937.

    Date

    1937-1937

    Cote

    2K/1/2/3 (Cote)

    • Contexte : 2K/1 - Elections à la Chambre de commerce et d'industrie…
    • Elections à la Chambre de commerce et d'industrie…
    • Renouvellement des membres des collèges consulaires.
    • Tribunal et Chambre de commerce, scrutin du 5 décembre…

    Producteur :

    Mairie de Lille

  25. Résultat n°25

    Tribunal de commerce, scrutin du 4 décembre 1938.

    Date

    1938-1938

    Cote

    2K/1/2/4 (Cote)

    • Contexte : 2K/1 - Elections à la Chambre de commerce et d'industrie…
    • Elections à la Chambre de commerce et d'industrie…
    • Renouvellement des membres des collèges consulaires.
    • Tribunal de commerce, scrutin du 4 décembre 1938.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  26. Résultat n°26

    Tribunal et Chambre de commerce, scrutin du 9 décembre 1945.

    Date

    1945-1945

    Cote

    2K/1/2/5 (Cote)

    • Contexte : 2K/1 - Elections à la Chambre de commerce et d'industrie…
    • Elections à la Chambre de commerce et d'industrie…
    • Renouvellement des membres des collèges consulaires.
    • Tribunal et Chambre de commerce, scrutin du 9 décembre…

    Producteur :

    Mairie de Lille

  27. Résultat n°27

    Tribunal de commerce, scrutin du 15 décembre 1946.

    Date

    1946-1946

    Cote

    2K/1/2/6 (Cote)

    • Contexte : 2K/1 - Elections à la Chambre de commerce et d'industrie…
    • Elections à la Chambre de commerce et d'industrie…
    • Renouvellement des membres des collèges consulaires.
    • Tribunal de commerce, scrutin du 15 décembre 1946.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  28. Résultat n°28

    Tribunal et Chambre de commerce, scrutin du 14 décembre 1947.

    Date

    1947-1947

    Cote

    2K/1/2/7 (Cote)

    • Contexte : 2K/1 - Elections à la Chambre de commerce et d'industrie…
    • Elections à la Chambre de commerce et d'industrie…
    • Renouvellement des membres des collèges consulaires.
    • Tribunal et Chambre de commerce, scrutin du 14 décembre…

    Producteur :

    Mairie de Lille

  29. Résultat n°29

    Tribunal et Chambre de commerce, scrutin du 5 décembre 1948 et du 4 décembre 1949.

    Date

    1948-1949

    Cote

    2K/1/3/1 (Cote)

    • Contexte : 2K/1 - Elections à la Chambre de commerce et d'industrie…
    • Elections à la Chambre de commerce et d'industrie…
    • Renouvellement des membres des collèges consulaires.
    • Tribunal et Chambre de commerce, scrutin du 5 décembre…

    Producteur :

    Mairie de Lille

  30. Résultat n°30

    Tribunal de commerce, scrutin du 10 décembre 1950.

    Date

    1950-1950

    Cote

    2K/1/3/2 (Cote)

    • Contexte : 2K/1 - Elections à la Chambre de commerce et d'industrie…
    • Elections à la Chambre de commerce et d'industrie…
    • Renouvellement des membres des collèges consulaires.
    • Tribunal de commerce, scrutin du 10 décembre 1950.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  31. Résultat n°31

    Tribunal et Chambre de commerce, scrutin du 9 décembre 1951.

    Date

    1951-1951

    Cote

    2K/1/3/3 (Cote)

    • Contexte : 2K/1 - Elections à la Chambre de commerce et d'industrie…
    • Elections à la Chambre de commerce et d'industrie…
    • Renouvellement des membres des collèges consulaires.
    • Tribunal et Chambre de commerce, scrutin du 9 décembre…

    Producteur :

    Mairie de Lille

  32. Résultat n°32

    Tribunal et Chambre de commerce, scrutin du 7 décembre 1952.

    Date

    1952-1952

    Cote

    2K/1/3/4 (Cote)

    • Contexte : 2K/1 - Elections à la Chambre de commerce et d'industrie…
    • Elections à la Chambre de commerce et d'industrie…
    • Renouvellement des membres des collèges consulaires.
    • Tribunal et Chambre de commerce, scrutin du 7 décembre…

    Producteur :

    Mairie de Lille

  33. Résultat n°33

    Tribunal et Chambre de commerce, scrutin du 13 décembre 1953.

    Date

    1953-1953

    Cote

    2K/1/3/5 (Cote)

    • Contexte : 2K/1 - Elections à la Chambre de commerce et d'industrie…
    • Elections à la Chambre de commerce et d'industrie…
    • Renouvellement des membres des collèges consulaires.
    • Tribunal et Chambre de commerce, scrutin du 13 décembre…

    Producteur :

    Mairie de Lille

  34. Résultat n°34

    Tribunal de commerce, scrutin du 12 décembre 1954.

    Date

    1954-1954

    Cote

    2K/1/4/1 (Cote)

    • Contexte : 2K/1 - Elections à la Chambre de commerce et d'industrie…
    • Elections à la Chambre de commerce et d'industrie…
    • Renouvellement des membres des collèges consulaires.
    • Tribunal de commerce, scrutin du 12 décembre 1954.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  35. Résultat n°35

    Chambre de commerce, scrutin des 4 et 18 décembre 1955.

    Date

    1955-1955

    Cote

    2K/1/4/2 (Cote)

    • Contexte : 2K/1 - Elections à la Chambre de commerce et d'industrie…
    • Elections à la Chambre de commerce et d'industrie…
    • Renouvellement des membres des collèges consulaires.
    • Chambre de commerce, scrutin des 4 et 18 décembre…

    Producteur :

    Mairie de Lille

  36. Résultat n°36

    Tribunal de commerce, scrutin du 3 juin 1956.

    Date

    1956-1956

    Cote

    2K/1/4/3 (Cote)

    • Contexte : 2K/1 - Elections à la Chambre de commerce et d'industrie…
    • Elections à la Chambre de commerce et d'industrie…
    • Renouvellement des membres des collèges consulaires.
    • Tribunal de commerce, scrutin du 3 juin 1956.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  37. Résultat n°37

    Tribunal de commerce, scrutin des 2 et 16 juin 1957 et Chambre de commerce, scrutin des 3 et 17 décembre 1957.

    Date

    1957-1957

    Cote

    2K/1/4/4 (Cote)

    • Contexte : 2K/1 - Elections à la Chambre de commerce et d'industrie…
    • Elections à la Chambre de commerce et d'industrie…
    • Renouvellement des membres des collèges consulaires.
    • Tribunal de commerce, scrutin des 2 et 16 juin 1957…

    Producteur :

    Mairie de Lille

  38. Résultat n°38

    Tribunal de commerce, scrutin du 10 juin 1958.

    Date

    1958-1958

    Cote

    2K/1/4/5 (Cote)

    • Contexte : 2K/1 - Elections à la Chambre de commerce et d'industrie…
    • Elections à la Chambre de commerce et d'industrie…
    • Renouvellement des membres des collèges consulaires.
    • Tribunal de commerce, scrutin du 10 juin 1958.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  39. Résultat n°39

    Chambre et tribunal de commerce, scrutin des 8 et 22 décembres 1959.

    Date

    1959-1959

    Cote

    2K/1/4/6 (Cote)

    • Contexte : 2K/1 - Elections à la Chambre de commerce et d'industrie…
    • Elections à la Chambre de commerce et d'industrie…
    • Renouvellement des membres des collèges consulaires.
    • Chambre et tribunal de commerce, scrutin des 8 et…

    Producteur :

    Mairie de Lille

  40. Résultat n°40

    Tribunal de commerce, scrutin du 6 décembre 1960.

    Date

    1960-1960

    Cote

    2K/1/4/7 (Cote)

    • Contexte : 2K/1 - Elections à la Chambre de commerce et d'industrie…
    • Elections à la Chambre de commerce et d'industrie…
    • Renouvellement des membres des collèges consulaires.
    • Tribunal de commerce, scrutin du 6 décembre 1960.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  41. Résultat n°41

    Tribunal et Chambre de commerce, scrutin du 26 novembre 1961.

    Date

    1961-1961

    Cote

    2K/1/5/1 (Cote)

    • Contexte : 2K/1 - Elections à la Chambre de commerce et d'industrie…
    • Elections à la Chambre de commerce et d'industrie…
    • Renouvellement des membres des collèges consulaires.
    • Tribunal et Chambre de commerce, scrutin du 26 novembre…

    Producteur :

    Mairie de Lille

  42. Résultat n°42

    Tribunal et Chambre de commerce, scrutin du 29 novembre 1964.

    Date

    1964-1964

    Cote

    2K/1/5/2 (Cote)

    • Contexte : 2K/1 - Elections à la Chambre de commerce et d'industrie…
    • Elections à la Chambre de commerce et d'industrie…
    • Renouvellement des membres des collèges consulaires.
    • Tribunal et Chambre de commerce, scrutin du 29 novembre…

    Producteur :

    Mairie de Lille

  43. Résultat n°43

    Tribunal et Chambre de commerce, scrutin des 5 et 19 décembre 1966.

    Date

    1966-1966

    Cote

    2K/1/5/3 (Cote)

    • Contexte : 2K/1 - Elections à la Chambre de commerce et d'industrie…
    • Elections à la Chambre de commerce et d'industrie…
    • Renouvellement des membres des collèges consulaires.
    • Tribunal et Chambre de commerce, scrutin des 5 et…

    Producteur :

    Mairie de Lille

  44. Résultat n°44

    Chambre de commerce, scrutin des 20 novembre et 4 décembre 1967.

    Date

    1967-1967

    Cote

    2K/1/5/4 (Cote)

    • Contexte : 2K/1 - Elections à la Chambre de commerce et d'industrie…
    • Elections à la Chambre de commerce et d'industrie…
    • Renouvellement des membres des collèges consulaires.
    • Chambre de commerce, scrutin des 20 novembre et 4…

    Producteur :

    Mairie de Lille

  45. Résultat n°45

    Chambre de commerce, scrutin des 30 novembre et 21 décembre 1970.

    Date

    1970-1970

    Cote

    2K/1/6/1 (Cote)

    • Contexte : 2K/1 - Elections à la Chambre de commerce et d'industrie…
    • Elections à la Chambre de commerce et d'industrie…
    • Renouvellement des membres des collèges consulaires.
    • Chambre de commerce, scrutin des 30 novembre et 21…

    Producteur :

    Mairie de Lille

  46. Résultat n°46

    Chambre de commerce, scrutin du 11 février 1974.

    Date

    1974-1974

    Cote

    2K/1/6/2 (Cote)

    • Contexte : 2K/1 - Elections à la Chambre de commerce et d'industrie…
    • Elections à la Chambre de commerce et d'industrie…
    • Renouvellement des membres des collèges consulaires.
    • Chambre de commerce, scrutin du 11 février 1974.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  47. Résultat n°47

    1973.

    Date

    1973-1973

    Cote

    2K/1/7 (Cote)

    • Contexte : 2K/1 - Elections à la Chambre de commerce et d'industrie…
    • Elections à la Chambre de commerce et d'industrie…
    • Electeurs. - Recensement.
    • Chambre et tribunal de commerce.
    • 1973.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  48. Résultat n°48

    Chambre de commerce, scrutin du 25 octobre 1976.

    Date

    1976-1976

    Cote

    2K/1/8/1 (Cote)

    • Contexte : 2K/1 - Elections à la Chambre de commerce et d'industrie…
    • Elections à la Chambre de commerce et d'industrie…
    • Renouvellement des membres des collèges consulaires.
    • Chambre de commerce, scrutin du 25 octobre 1976.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  49. Résultat n°49

    Chambre de commerce, scrutin du 19 novembre 1979.

    Date

    1979-1979

    Cote

    2K/1/8/2 (Cote)

    • Contexte : 2K/1 - Elections à la Chambre de commerce et d'industrie…
    • Elections à la Chambre de commerce et d'industrie…
    • Renouvellement des membres des collèges consulaires.
    • Chambre de commerce, scrutin du 19 novembre 1979.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  50. Résultat n°50

    1935.

    Date

    1935-1935

    Cote

    2K/3/1 (Cote)

    • Contexte : 2K/3 - Conseil des prud'hommes.
    • Conseil des prud'hommes.
    • Recensement des électeurs.
    • 1935.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  51. Résultat n°51

    1938.

    Date

    1938-1938

    Cote

    2K/3/2 (Cote)

    • Contexte : 2K/3 - Conseil des prud'hommes.
    • Conseil des prud'hommes.
    • Recensement des électeurs.
    • 1938.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  52. Résultat n°52

    1946.

    Date

    1946-1946

    Cote

    2K/3/3 (Cote)

    • Contexte : 2K/3 - Conseil des prud'hommes.
    • Conseil des prud'hommes.
    • Recensement des électeurs.
    • 1946.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  53. Résultat n°53

    1948.

    Date

    1948-1948

    Cote

    2K/3/4 (Cote)

    • Contexte : 2K/3 - Conseil des prud'hommes.
    • Conseil des prud'hommes.
    • Recensement des électeurs.
    • 1948.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  54. Résultat n°54

    1950.

    Date

    1950-1950

    Cote

    2K/3/5 (Cote)

    • Contexte : 2K/3 - Conseil des prud'hommes.
    • Conseil des prud'hommes.
    • Recensement des électeurs.
    • 1950.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  55. Résultat n°55

    1951.

    Date

    1951-1951

    Cote

    2K/3/6 (Cote)

    • Contexte : 2K/3 - Conseil des prud'hommes.
    • Conseil des prud'hommes.
    • Recensement des électeurs.
    • 1951.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  56. Résultat n°56

    1952.

    Date

    1952-1952

    Cote

    2K/3/7 (Cote)

    • Contexte : 2K/3 - Conseil des prud'hommes.
    • Conseil des prud'hommes.
    • Recensement des électeurs.
    • 1952.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  57. Résultat n°57

    1953.

    Date

    1953-1953

    Cote

    2K/3/8 (Cote)

    • Contexte : 2K/3 - Conseil des prud'hommes.
    • Conseil des prud'hommes.
    • Recensement des électeurs.
    • 1953.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  58. Résultat n°58

    1954.

    Date

    1954-1954

    Cote

    2K/3/9 (Cote)

    • Contexte : 2K/3 - Conseil des prud'hommes.
    • Conseil des prud'hommes.
    • Recensement des électeurs.
    • 1954.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  59. Résultat n°59

    1955-1957.

    Date

    1955-1957

    Cote

    2K/3/10 (Cote)

    • Contexte : 2K/3 - Conseil des prud'hommes.
    • Conseil des prud'hommes.
    • Recensement des électeurs.
    • 1955-1957.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  60. Résultat n°60

    1960.

    Date

    1960-1960

    Cote

    2K/3/11 (Cote)

    • Contexte : 2K/3 - Conseil des prud'hommes.
    • Conseil des prud'hommes.
    • Recensement des électeurs.
    • 1960.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  61. Résultat n°61

    1963.

    Date

    1963-1963

    Cote

    2K/3/12 (Cote)

    • Contexte : 2K/3 - Conseil des prud'hommes.
    • Conseil des prud'hommes.
    • Recensement des électeurs.
    • 1963.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  62. Résultat n°62

    1969-1970.

    Date

    1969-1970

    Cote

    2K/3/13 (Cote)

    • Contexte : 2K/3 - Conseil des prud'hommes.
    • Conseil des prud'hommes.
    • Recensement des électeurs.
    • 1969-1970.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  63. Résultat n°63

    1972.

    Date

    1972-1972

    Cote

    2K/3/14 (Cote)

    • Contexte : 2K/3 - Conseil des prud'hommes.
    • Conseil des prud'hommes.
    • Recensement des électeurs.
    • 1972.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  64. Résultat n°64

    1975-1978.

    Date

    1975-1978

    Cote

    2K/3/15 (Cote)

    • Contexte : 2K/3 - Conseil des prud'hommes.
    • Conseil des prud'hommes.
    • Recensement des électeurs.
    • 1975-1978.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  65. Résultat n°65

    Loi du 27 mars 1907.

    Date

    1907-1907

    Cote

    2K/3/16/1 (Cote)

    • Contexte : 2K/3 - Conseil des prud'hommes.
    • Conseil des prud'hommes.
    • Organisation générale et fonctionnement
    • Loi du 27 mars 1907.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  66. Résultat n°66

    Répartition des professions.

    Date

    1911-1911

    Cote

    2K/3/16/2 (Cote)

    • Contexte : 2K/3 - Conseil des prud'hommes.
    • Conseil des prud'hommes.
    • Organisation générale et fonctionnement
    • Répartition des professions.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  67. Résultat n°67

    Frais de fonctionnement.

    Date

    1907-1967

    Cote

    2K/3/16/3 (Cote)

    • Contexte : 2K/3 - Conseil des prud'hommes.
    • Conseil des prud'hommes.
    • Organisation générale et fonctionnement
    • Frais de fonctionnement.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  68. Résultat n°68

    Changement dans la classification des professions.

    Date

    1964-1971

    Cote

    2K/3/16/4 (Cote)

    • Contexte : 2K/3 - Conseil des prud'hommes.
    • Conseil des prud'hommes.
    • Organisation générale et fonctionnement
    • Changement dans la classification des professions.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  69. Résultat n°69

    Organisation.

    Date

    1957-1960

    Cote

    2K/3/16/5 (Cote)

    • Contexte : 2K/3 - Conseil des prud'hommes.
    • Conseil des prud'hommes.
    • Organisation générale et fonctionnement
    • Organisation.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  70. Résultat n°70

    Réforme du Conseil.

    Date

    1982-1982

    Cote

    2K/3/16/6 (Cote)

    • Contexte : 2K/3 - Conseil des prud'hommes.
    • Conseil des prud'hommes.
    • Organisation générale et fonctionnement
    • Réforme du Conseil.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  71. Résultat n°71

    Suivi du fonctionnement.

    Date

    1968-1972

    Cote

    2K/3/16/7 (Cote)

    • Contexte : 2K/3 - Conseil des prud'hommes.
    • Conseil des prud'hommes.
    • Organisation générale et fonctionnement
    • Suivi du fonctionnement.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  72. Résultat n°72

    Extension de la compétence territoriale du Conseil.

    Date

    1975-1975

    Cote

    2K/3/16/8 (Cote)

    • Contexte : 2K/3 - Conseil des prud'hommes.
    • Conseil des prud'hommes.
    • Organisation générale et fonctionnement
    • Extension de la compétence territoriale du Conseil.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  73. Résultat n°73

    Syndicats. - Suivi des demandes en matière de propagande électorale.

    Date

    1963-1972

    Cote

    2K/3/16/9 (Cote)

    • Contexte : 2K/3 - Conseil des prud'hommes.
    • Conseil des prud'hommes.
    • Organisation générale et fonctionnement
    • Syndicats. - Suivi des demandes en matière de propagande…

    Producteur :

    Mairie de Lille

  74. Résultat n°74

    Création de catégories professionnelle.

    Date

    1958-1959

    Cote

    2K/3/16/10 (Cote)

    • Contexte : 2K/3 - Conseil des prud'hommes.
    • Conseil des prud'hommes.
    • Organisation générale et fonctionnement
    • Création de catégories professionnelle.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  75. Résultat n°75

    Création et répartition des compétences.

    Date

    1941-1963

    Cote

    2K/3/16/11 (Cote)

    • Contexte : 2K/3 - Conseil des prud'hommes.
    • Conseil des prud'hommes.
    • Organisation générale et fonctionnement
    • Création et répartition des compétences.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  76. Résultat n°76

    Suivi du fonctionnement.

    Date

    1945-1966

    Cote

    2K/3/16/12 (Cote)

    • Contexte : 2K/3 - Conseil des prud'hommes.
    • Conseil des prud'hommes.
    • Organisation générale et fonctionnement
    • Suivi du fonctionnement.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  77. Résultat n°77

    14 et 21 novembre 1920.

    Date

    1920-1920

    Cote

    2K/4/1/1 (Cote)

    • Contexte : 2K/4 - Conseil des prud'hommes. - Suivi des scrutins.
    • Conseil des prud'hommes. - Suivi des scrutins.
    • 14 et 21 novembre 1920.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  78. Résultat n°78

    4 et 11 novembre 1923.

    Date

    1923-1923

    Cote

    2K/4/1/2 (Cote)

    • Contexte : 2K/4 - Conseil des prud'hommes. - Suivi des scrutins.
    • Conseil des prud'hommes. - Suivi des scrutins.
    • 4 et 11 novembre 1923.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  79. Résultat n°79

    18 et 25 octobre 1925.

    Date

    1925-1925

    Cote

    2K/4/1/3 (Cote)

    • Contexte : 2K/4 - Conseil des prud'hommes. - Suivi des scrutins.
    • Conseil des prud'hommes. - Suivi des scrutins.
    • 18 et 25 octobre 1925.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  80. Résultat n°80

    7 et 14 novembre 1926.

    Date

    1926-1926

    Cote

    2K/4/1/4 (Cote)

    • Contexte : 2K/4 - Conseil des prud'hommes. - Suivi des scrutins.
    • Conseil des prud'hommes. - Suivi des scrutins.
    • 7 et 14 novembre 1926.

    Producteur :

    Mairie de Lille