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  1. Résultat n°1
    Tribunal de commerce, 1884.

    77 medias

    Tribunal de commerce, 1884.

    Date

    1884-1884

    Cote

    2K/1/1/4 (Cote)

    • Contexte : 2K/1 - Elections à la Chambre de commerce et d'industrie…
    • Elections à la Chambre de commerce et d'industrie…
    • Electeurs. - Recensement.
    • Tribunal de commerce, 1884.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  2. Résultat n°2

    Frais de fonctionnement.

    Date

    1907-1967

    Cote

    2K/3/16/3 (Cote)

    • Contexte : 2K/3 - Conseil des prud'hommes.
    • Conseil des prud'hommes.
    • Organisation générale et fonctionnement
    • Frais de fonctionnement.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  3. Résultat n°3

    Loi du 27 mars 1907.

    Date

    1907-1907

    Cote

    2K/3/16/1 (Cote)

    • Contexte : 2K/3 - Conseil des prud'hommes.
    • Conseil des prud'hommes.
    • Organisation générale et fonctionnement
    • Loi du 27 mars 1907.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  4. Résultat n°4

    Répartition des professions.

    Date

    1911-1911

    Cote

    2K/3/16/2 (Cote)

    • Contexte : 2K/3 - Conseil des prud'hommes.
    • Conseil des prud'hommes.
    • Organisation générale et fonctionnement
    • Répartition des professions.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  5. Résultat n°5

    Tribunal et Chambre de commerce, scrutin des 13 et 17 décembre 1919.

    Date

    1919-1919

    Cote

    2K/1/1/6 (Cote)

    • Contexte : 2K/1 - Elections à la Chambre de commerce et d'industrie…
    • Elections à la Chambre de commerce et d'industrie…
    • Renouvellement des membres des collèges consulaires.
    • Tribunal et Chambre de commerce, scrutin des 13 et…

    Producteur :

    Mairie de Lille

  6. Résultat n°6

    14 et 21 novembre 1920.

    Date

    1920-1920

    Cote

    2K/4/1/1 (Cote)

    • Contexte : 2K/4 - Conseil des prud'hommes. - Suivi des scrutins.
    • Conseil des prud'hommes. - Suivi des scrutins.
    • 14 et 21 novembre 1920.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  7. Résultat n°7

    Tribunal et Chambre de commerce, scrutin des 12 et 26 décembre 1920.

    Date

    1920-1920

    Cote

    2K/1/1/7 (Cote)

    • Contexte : 2K/1 - Elections à la Chambre de commerce et d'industrie…
    • Elections à la Chambre de commerce et d'industrie…
    • Renouvellement des membres des collèges consulaires.
    • Tribunal et Chambre de commerce, scrutin des 12 et…

    Producteur :

    Mairie de Lille

  8. Résultat n°8

    Tribunal de commerce, scrutin des 4 et 18 décembre 1921.

    Date

    1921-1921

    Cote

    2K/1/1/8 (Cote)

    • Contexte : 2K/1 - Elections à la Chambre de commerce et d'industrie…
    • Elections à la Chambre de commerce et d'industrie…
    • Renouvellement des membres des collèges consulaires.
    • Tribunal de commerce, scrutin des 4 et 18 décembre…

    Producteur :

    Mairie de Lille

  9. Résultat n°9

    Tribunal de commerce, scrutin des 10 et 24 décembre 1922.

    Date

    1922-1922

    Cote

    2K/1/1/9 (Cote)

    • Contexte : 2K/1 - Elections à la Chambre de commerce et d'industrie…
    • Elections à la Chambre de commerce et d'industrie…
    • Renouvellement des membres des collèges consulaires.
    • Tribunal de commerce, scrutin des 10 et 24 décembre…

    Producteur :

    Mairie de Lille

  10. Résultat n°10

    Tribunal de commerce, scrutin des 9 et 23 décembre 1923.

    Date

    1923-1923

    Cote

    2K/1/1/10 (Cote)

    • Contexte : 2K/1 - Elections à la Chambre de commerce et d'industrie…
    • Elections à la Chambre de commerce et d'industrie…
    • Renouvellement des membres des collèges consulaires.
    • Tribunal de commerce, scrutin des 9 et 23 décembre…

    Producteur :

    Mairie de Lille

  11. Résultat n°11

    Elections des Chambres. - Suivi réglementaire de 1883 à 1924.

    Date

    1923-1923

    Cote

    2K/1/1/5 (Cote)

    • Contexte : 2K/1 - Elections à la Chambre de commerce et d'industrie…
    • Elections à la Chambre de commerce et d'industrie…
    • Elections des Chambres. - Suivi réglementaire de 1883…

    Producteur :

    Mairie de Lille

  12. Résultat n°12

    4 et 11 novembre 1923.

    Date

    1923-1923

    Cote

    2K/4/1/2 (Cote)

    • Contexte : 2K/4 - Conseil des prud'hommes. - Suivi des scrutins.
    • Conseil des prud'hommes. - Suivi des scrutins.
    • 4 et 11 novembre 1923.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  13. Résultat n°13
    1924.

    77 medias

    1924.

    Date

    1924-1924

    Cote

    2K/1/1/2 (Cote)

    • Contexte : 2K/1 - Elections à la Chambre de commerce et d'industrie…
    • Elections à la Chambre de commerce et d'industrie…
    • Electeurs. - Recensement.
    • Chambre et tribunal de commerce.
    • 1924.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  14. Résultat n°14

    Tribunal de commerce, scrutin des 7 et 21 décembre 1924.

    Date

    1924-1924

    Cote

    2K/1/1/11 (Cote)

    • Contexte : 2K/1 - Elections à la Chambre de commerce et d'industrie…
    • Elections à la Chambre de commerce et d'industrie…
    • Renouvellement des membres des collèges consulaires.
    • Tribunal de commerce, scrutin des 7 et 21 décembre…

    Producteur :

    Mairie de Lille

  15. Résultat n°15

    18 et 25 octobre 1925.

    Date

    1925-1925

    Cote

    2K/4/1/3 (Cote)

    • Contexte : 2K/4 - Conseil des prud'hommes. - Suivi des scrutins.
    • Conseil des prud'hommes. - Suivi des scrutins.
    • 18 et 25 octobre 1925.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  16. Résultat n°16

    Tribunal de commerce, scrutin des 6 et 20 décembre 1925.

    Date

    1925-1925

    Cote

    2K/1/1/12 (Cote)

    • Contexte : 2K/1 - Elections à la Chambre de commerce et d'industrie…
    • Elections à la Chambre de commerce et d'industrie…
    • Renouvellement des membres des collèges consulaires.
    • Tribunal de commerce, scrutin des 6 et 20 décembre…

    Producteur :

    Mairie de Lille

  17. Résultat n°17
    1925.

    76 medias

    1925.

    Date

    1925-1925

    Cote

    2K/1/1/3 (Cote)

    • Contexte : 2K/1 - Elections à la Chambre de commerce et d'industrie…
    • Elections à la Chambre de commerce et d'industrie…
    • Electeurs. - Recensement.
    • Chambre et tribunal de commerce.
    • 1925.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  18. Résultat n°18

    7 et 14 novembre 1926.

    Date

    1926-1926

    Cote

    2K/4/1/4 (Cote)

    • Contexte : 2K/4 - Conseil des prud'hommes. - Suivi des scrutins.
    • Conseil des prud'hommes. - Suivi des scrutins.
    • 7 et 14 novembre 1926.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  19. Résultat n°19

    Tribunal de commerce, scrutin des 12 et 26 décembre 1926.

    Date

    1926-1926

    Cote

    2K/1/1/13 (Cote)

    • Contexte : 2K/1 - Elections à la Chambre de commerce et d'industrie…
    • Elections à la Chambre de commerce et d'industrie…
    • Renouvellement des membres des collèges consulaires.
    • Tribunal de commerce, scrutin des 12 et 26 décembre…

    Producteur :

    Mairie de Lille

  20. Résultat n°20

    Tribunal et Chambre de commerce, scrutin des 4 et 18 décembre 1927.

    Date

    1927-1927

    Cote

    2K/1/1/14 (Cote)

    • Contexte : 2K/1 - Elections à la Chambre de commerce et d'industrie…
    • Elections à la Chambre de commerce et d'industrie…
    • Renouvellement des membres des collèges consulaires.
    • Tribunal et Chambre de commerce, scrutin des 4 et…

    Producteur :

    Mairie de Lille