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  1. Résultat n°1

    Réforme du Conseil.

    Date

    1982-1982

    Cote

    2K/3/16/6 (Cote)

    • Contexte : 2K/3 - Conseil des prud'hommes.
    • Conseil des prud'hommes.
    • Organisation générale et fonctionnement
    • Réforme du Conseil.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  2. Résultat n°2

    8 décembre 1982.

    Date

    1982-1982

    Cote

    2K/4/14 (Cote)

    • Contexte : 2K/4 - Conseil des prud'hommes. - Suivi des scrutins.
    • Conseil des prud'hommes. - Suivi des scrutins.
    • 8 décembre 1982.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  3. Résultat n°3

    12 décembre 1979.

    Date

    1979-1979

    Cote

    2K/4/13 (Cote)

    • Contexte : 2K/4 - Conseil des prud'hommes. - Suivi des scrutins.
    • Conseil des prud'hommes. - Suivi des scrutins.
    • 12 décembre 1979.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  4. Résultat n°4

    Chambre de commerce, scrutin du 19 novembre 1979.

    Date

    1979-1979

    Cote

    2K/1/8/2 (Cote)

    • Contexte : 2K/1 - Elections à la Chambre de commerce et d'industrie…
    • Elections à la Chambre de commerce et d'industrie…
    • Renouvellement des membres des collèges consulaires.
    • Chambre de commerce, scrutin du 19 novembre 1979.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  5. Résultat n°5

    1975-1978.

    Date

    1975-1978

    Cote

    2K/3/15 (Cote)

    • Contexte : 2K/3 - Conseil des prud'hommes.
    • Conseil des prud'hommes.
    • Recensement des électeurs.
    • 1975-1978.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  6. Résultat n°6

    Chambre de commerce, scrutin du 25 octobre 1976.

    Date

    1976-1976

    Cote

    2K/1/8/1 (Cote)

    • Contexte : 2K/1 - Elections à la Chambre de commerce et d'industrie…
    • Elections à la Chambre de commerce et d'industrie…
    • Renouvellement des membres des collèges consulaires.
    • Chambre de commerce, scrutin du 25 octobre 1976.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  7. Résultat n°7

    1957-1958 et 1960-1961.

    Date

    1957-1951

    Cote

    2K/5/2/4 (Cote)

    • Contexte : 2K/5 - Chambre des métiers. - Recensement des électeurs.
    • Chambre des métiers. - Recensement des électeurs.
    • 1957-1958 et 1960-1961.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  8. Résultat n°8

    16 novembre 1975.

    Date

    1975-1975

    Cote

    2K/4/12/2 (Cote)

    • Contexte : 2K/4 - Conseil des prud'hommes. - Suivi des scrutins.
    • Conseil des prud'hommes. - Suivi des scrutins.
    • 16 novembre 1975.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  9. Résultat n°9

    Extension de la compétence territoriale du Conseil.

    Date

    1975-1975

    Cote

    2K/3/16/8 (Cote)

    • Contexte : 2K/3 - Conseil des prud'hommes.
    • Conseil des prud'hommes.
    • Organisation générale et fonctionnement
    • Extension de la compétence territoriale du Conseil.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  10. Résultat n°10

    1974.

    Date

    1974-1974

    Cote

    2K/5/5/2 (Cote)

    • Contexte : 2K/5 - Chambre des métiers. - Recensement des électeurs.
    • Chambre des métiers. - Recensement des électeurs.
    • 1974.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  11. Résultat n°11

    Chambre de commerce, scrutin du 11 février 1974.

    Date

    1974-1974

    Cote

    2K/1/6/2 (Cote)

    • Contexte : 2K/1 - Elections à la Chambre de commerce et d'industrie…
    • Elections à la Chambre de commerce et d'industrie…
    • Renouvellement des membres des collèges consulaires.
    • Chambre de commerce, scrutin du 11 février 1974.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  12. Résultat n°12

    1973.

    Date

    1973-1973

    Cote

    2K/5/4/3 (Cote)

    • Contexte : 2K/5 - Chambre des métiers. - Recensement des électeurs.
    • Chambre des métiers. - Recensement des électeurs.
    • 1973.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  13. Résultat n°13

    1973.

    Date

    1973-1973

    Cote

    2K/1/7 (Cote)

    • Contexte : 2K/1 - Elections à la Chambre de commerce et d'industrie…
    • Elections à la Chambre de commerce et d'industrie…
    • Electeurs. - Recensement.
    • Chambre et tribunal de commerce.
    • 1973.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  14. Résultat n°14

    4 novembre 1973.

    Date

    1973-1973

    Cote

    2K/4/12/1 (Cote)

    • Contexte : 2K/4 - Conseil des prud'hommes. - Suivi des scrutins.
    • Conseil des prud'hommes. - Suivi des scrutins.
    • 4 novembre 1973.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  15. Résultat n°15

    Suivi du fonctionnement.

    Date

    1968-1972

    Cote

    2K/3/16/7 (Cote)

    • Contexte : 2K/3 - Conseil des prud'hommes.
    • Conseil des prud'hommes.
    • Organisation générale et fonctionnement
    • Suivi du fonctionnement.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  16. Résultat n°16

    1972.

    Date

    1972-1972

    Cote

    2K/3/14 (Cote)

    • Contexte : 2K/3 - Conseil des prud'hommes.
    • Conseil des prud'hommes.
    • Recensement des électeurs.
    • 1972.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  17. Résultat n°17

    Syndicats. - Suivi des demandes en matière de propagande électorale.

    Date

    1963-1972

    Cote

    2K/3/16/9 (Cote)

    • Contexte : 2K/3 - Conseil des prud'hommes.
    • Conseil des prud'hommes.
    • Organisation générale et fonctionnement
    • Syndicats. - Suivi des demandes en matière de propagande…

    Producteur :

    Mairie de Lille

  18. Résultat n°18

    5 et 19 novembre 1972.

    Date

    1972-1972

    Cote

    2K/4/11 (Cote)

    • Contexte : 2K/4 - Conseil des prud'hommes. - Suivi des scrutins.
    • Conseil des prud'hommes. - Suivi des scrutins.
    • 5 et 19 novembre 1972.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  19. Résultat n°19

    Changement dans la classification des professions.

    Date

    1964-1971

    Cote

    2K/3/16/4 (Cote)

    • Contexte : 2K/3 - Conseil des prud'hommes.
    • Conseil des prud'hommes.
    • Organisation générale et fonctionnement
    • Changement dans la classification des professions.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  20. Résultat n°20

    1971.

    Date

    1971-1971

    Cote

    2K/5/5/1 (Cote)

    • Contexte : 2K/5 - Chambre des métiers. - Recensement des électeurs.
    • Chambre des métiers. - Recensement des électeurs.
    • 1971.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  21. Résultat n°21

    Chambre de commerce, scrutin des 30 novembre et 21 décembre 1970.

    Date

    1970-1970

    Cote

    2K/1/6/1 (Cote)

    • Contexte : 2K/1 - Elections à la Chambre de commerce et d'industrie…
    • Elections à la Chambre de commerce et d'industrie…
    • Renouvellement des membres des collèges consulaires.
    • Chambre de commerce, scrutin des 30 novembre et 21…

    Producteur :

    Mairie de Lille

  22. Résultat n°22

    1970.

    Date

    1970-1970

    Cote

    2K/5/4/2 (Cote)

    • Contexte : 2K/5 - Chambre des métiers. - Recensement des électeurs.
    • Chambre des métiers. - Recensement des électeurs.
    • 1970.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  23. Résultat n°23

    1969-1970.

    Date

    1969-1970

    Cote

    2K/3/13 (Cote)

    • Contexte : 2K/3 - Conseil des prud'hommes.
    • Conseil des prud'hommes.
    • Recensement des électeurs.
    • 1969-1970.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  24. Résultat n°24

    8 et 22 novembre 1970.

    Date

    1970-1970

    Cote

    2K/4/10/2 (Cote)

    • Contexte : 2K/4 - Conseil des prud'hommes. - Suivi des scrutins.
    • Conseil des prud'hommes. - Suivi des scrutins.
    • 8 et 22 novembre 1970.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  25. Résultat n°25

    9 et 23 novembre 1969.

    Date

    1969-1969

    Cote

    2K/4/10/1 (Cote)

    • Contexte : 2K/4 - Conseil des prud'hommes. - Suivi des scrutins.
    • Conseil des prud'hommes. - Suivi des scrutins.
    • 9 et 23 novembre 1969.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  26. Résultat n°26

    1965-1968.

    Date

    1965-1968

    Cote

    2K/5/3 (Cote)

    • Contexte : 2K/5 - Chambre des métiers. - Recensement des électeurs.
    • Chambre des métiers. - Recensement des électeurs.
    • 1965-1968.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  27. Résultat n°27

    Chambre de commerce, scrutin des 20 novembre et 4 décembre 1967.

    Date

    1967-1967

    Cote

    2K/1/5/4 (Cote)

    • Contexte : 2K/1 - Elections à la Chambre de commerce et d'industrie…
    • Elections à la Chambre de commerce et d'industrie…
    • Renouvellement des membres des collèges consulaires.
    • Chambre de commerce, scrutin des 20 novembre et 4…

    Producteur :

    Mairie de Lille

  28. Résultat n°28

    Frais de fonctionnement.

    Date

    1907-1967

    Cote

    2K/3/16/3 (Cote)

    • Contexte : 2K/3 - Conseil des prud'hommes.
    • Conseil des prud'hommes.
    • Organisation générale et fonctionnement
    • Frais de fonctionnement.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  29. Résultat n°29

    1967.

    Date

    1967-1967

    Cote

    2K/5/4/1 (Cote)

    • Contexte : 2K/5 - Chambre des métiers. - Recensement des électeurs.
    • Chambre des métiers. - Recensement des électeurs.
    • 1967.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  30. Résultat n°30

    Tribunal et Chambre de commerce, scrutin des 5 et 19 décembre 1966.

    Date

    1966-1966

    Cote

    2K/1/5/3 (Cote)

    • Contexte : 2K/1 - Elections à la Chambre de commerce et d'industrie…
    • Elections à la Chambre de commerce et d'industrie…
    • Renouvellement des membres des collèges consulaires.
    • Tribunal et Chambre de commerce, scrutin des 5 et…

    Producteur :

    Mairie de Lille

  31. Résultat n°31

    Suivi du fonctionnement.

    Date

    1945-1966

    Cote

    2K/3/16/12 (Cote)

    • Contexte : 2K/3 - Conseil des prud'hommes.
    • Conseil des prud'hommes.
    • Organisation générale et fonctionnement
    • Suivi du fonctionnement.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  32. Résultat n°32

    6 et 20 novembre 1966.

    Date

    1966-1966

    Cote

    2K/4/9 (Cote)

    • Contexte : 2K/4 - Conseil des prud'hommes. - Suivi des scrutins.
    • Conseil des prud'hommes. - Suivi des scrutins.
    • 6 et 20 novembre 1966.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  33. Résultat n°33

    Tribunal et Chambre de commerce, scrutin du 29 novembre 1964.

    Date

    1964-1964

    Cote

    2K/1/5/2 (Cote)

    • Contexte : 2K/1 - Elections à la Chambre de commerce et d'industrie…
    • Elections à la Chambre de commerce et d'industrie…
    • Renouvellement des membres des collèges consulaires.
    • Tribunal et Chambre de commerce, scrutin du 29 novembre…

    Producteur :

    Mairie de Lille

  34. Résultat n°34

    3 et 17 novembre 1963.

    Date

    1963-1963

    Cote

    2K/4/8 (Cote)

    • Contexte : 2K/4 - Conseil des prud'hommes. - Suivi des scrutins.
    • Conseil des prud'hommes. - Suivi des scrutins.
    • 3 et 17 novembre 1963.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  35. Résultat n°35

    1963.

    Date

    1963-1963

    Cote

    2K/3/12 (Cote)

    • Contexte : 2K/3 - Conseil des prud'hommes.
    • Conseil des prud'hommes.
    • Recensement des électeurs.
    • 1963.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  36. Résultat n°36

    Création et répartition des compétences.

    Date

    1941-1963

    Cote

    2K/3/16/11 (Cote)

    • Contexte : 2K/3 - Conseil des prud'hommes.
    • Conseil des prud'hommes.
    • Organisation générale et fonctionnement
    • Création et répartition des compétences.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  37. Résultat n°37

    1956, 1959 et 1962.

    Date

    1956-1962

    Cote

    2K/5/2/3 (Cote)

    • Contexte : 2K/5 - Chambre des métiers. - Recensement des électeurs.
    • Chambre des métiers. - Recensement des électeurs.
    • 1956, 1959 et 1962.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  38. Résultat n°38

    Tribunal et Chambre de commerce, scrutin du 26 novembre 1961.

    Date

    1961-1961

    Cote

    2K/1/5/1 (Cote)

    • Contexte : 2K/1 - Elections à la Chambre de commerce et d'industrie…
    • Elections à la Chambre de commerce et d'industrie…
    • Renouvellement des membres des collèges consulaires.
    • Tribunal et Chambre de commerce, scrutin du 26 novembre…

    Producteur :

    Mairie de Lille

  39. Résultat n°39

    Tribunal de commerce, scrutin du 6 décembre 1960.

    Date

    1960-1960

    Cote

    2K/1/4/7 (Cote)

    • Contexte : 2K/1 - Elections à la Chambre de commerce et d'industrie…
    • Elections à la Chambre de commerce et d'industrie…
    • Renouvellement des membres des collèges consulaires.
    • Tribunal de commerce, scrutin du 6 décembre 1960.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  40. Résultat n°40

    Organisation.

    Date

    1957-1960

    Cote

    2K/3/16/5 (Cote)

    • Contexte : 2K/3 - Conseil des prud'hommes.
    • Conseil des prud'hommes.
    • Organisation générale et fonctionnement
    • Organisation.

    Producteur :

    Mairie de Lille