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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Commission des personnes âgées, action en faveur des handicapés.

Date

1981-1983

Cote

1D/6/509 (Cote)

Résultat n°2

Délibération n°79/6060 - Réinstallation du commissariat de police du 6ème arrondissement dans un local de la résidence Magenta-Fombelle. Prise en location par la Ville.

Date

1979

Cote

1D/5/39682 (Cote)

Résultat n°3

Délibération n°77/II/43 - Commune associée d'Hellemmes-Lille. Section du Bureau d'Aide Sociale. Désignation du représentant du Conseil municipal.

Date

1977

Cote

1D/5/38148 (Cote)

Résultat n°4

Commission de la culture.

Date

1998-1998

Cote

1D/6/628 (Cote)

Résultat n°5

Délibération n°82/7061 - Hospice Comtesse. Aménagement muséographique. Modification de l'échéancier.

Date

1982

Cote

1D/5/41708 (Cote)

Résultat n°6

Délibération n°82/6046 - Terrain et immeubles communaux sis à Lille, rue Alphonse Colas et 1, 7 et 9 rue du Palais de Justice. Annulation de la vente à la Sergic. Vente à la société Lloyd Continental.

Date

1982

Cote

1D/5/41589 (Cote)

Résultat n°7

Délibération n°79/8010 - Espaces verts. H.L.M. Concorde. Projet de réhabilitation des espaces verts. 1ère phase. crédit.

Date

1979

Cote

1D/5/39825 (Cote)

Résultat n°8

Délibération n°81/7065 - Bâtiments communaux. Conduite, entretien, approvisionnement en combustible et garantie totale des installations de chauffage conditionnement d'air, production d'eau chaude et traitement de l'eau. Marché sur appel d'offres. Avenant n°4.

Date

1981

Cote

1D/5/41020 (Cote)

Résultat n°9

Délibération n°78/4003 - Conservatoire National de Région. Achat de matériel d'équipement. Dépenses subventionnables. Exercice 1978.

Date

1978

Cote

1D/5/38821 (Cote)

Résultat n°10

Délibération n°81/4512 - Classes de neige, classes vertes. Encadrement. Personnel enseignant. Indemnité. Appication des nouveaux taux.

Date

1981

Cote

1D/5/40820 (Cote)

Résultat n°11

Délibération n°80/8005 - Eclairage public. Modernisation du réseau moyenne tension. Bâtiments communaux. Fourniture d'énergie par ce canal.

Date

1980

Cote

1D/5/40444 (Cote)

Résultat n°12

Délibération n°77/II/8026 - Rue d'Arras 94-96. Aménagement d'un parking.

Date

1977

Cote

1D/5/38586 (Cote)

Résultat n°13

Délibération n°78/6076 - Immeuble communal sis à Lille, 3 rue Masurel. Cession de gré à gré à la S.A.R.L. Marie d'O.

Date

1978

Cote

1D/5/39031 (Cote)

Résultat n°14

Délibération n°82/4028 - Conservatoire National de Région. Création d'une classe d'électroacoustique. Demande de subventions.

Date

1982

Cote

1D/5/41472 (Cote)

Résultat n°15

Délibération n°80/5006 - Sépulture du capitaine Michel. Transfert de la concession à l'Etat.

Date

1980

Cote

1D/5/40220 (Cote)

Résultat n°16

Délibération n°79/2017 - Personnel municipal. Comité d'hygiène et de sécurité. Désignation des membres du Conseil municipal (suppléants).

Date

1979

Cote

1D/5/39373 (Cote)

Résultat n°17

Délibération n°79/4042 - Services et établissements à caractère culturel. Revalorisation des tarifs.

Date

1979

Cote

1D/5/39533 (Cote)

Résultat n°18

Délibération n°79/4518 - Classes de neige, classes vertes. Encadrement. Personnel enseignant. Indemnité. Application des nouveaux taux.

Date

1979

Cote

1D/5/39579 (Cote)

Résultat n°19

Délibération n°77/12 - Conseil municipal. Séance du 27 mars 1977. Compte rendu.

Date

1977

Cote

1D/5/37993 (Cote)

Résultat n°20

Délibération n°81/7051 - Aménagement de terrains de tennis au stade Peltier et au parc de la Solitude, pour la Ville de Mons-en-Baroeul. Convention.

Date

1981

Cote

1D/5/41006 (Cote)

Résultat n°21

Délibération n°79/4035 - Société anonyme d'économie mixte sportive pour le développement de la pratique du football professionnel. Désignation des représentants du Conseil municipal.

Date

1979

Cote

1D/5/39526 (Cote)

Résultat n°22

Délibération n°79/7005 - Ateliers municipaux, rue de Barguues. Extension des bâtiments. Charpente métallique. Marché négocié. Avenant n°1.

Date

1979

Cote

1D/5/39713 (Cote)

Résultat n°23

Délibération n°80/4035 - Fosse à plongée de la piscine olympique. Convention d'utilisation par le LUC plongée et le Club Sous-Marin du Nord. Modification.

Date

1980

Cote

1D/5/40164 (Cote)

Résultat n°24

Délibération n°77/II/7054 - Zone sud de Lille-Croisette. Crèche, rue André Gide. Construction. Lot n°13 : chauffage. Résiliation du marché.

Date

1977

Cote

1D/5/38550 (Cote)

Résultat n°25

Délibération n°77/II/9016 - Commune associée d'Hellemmes. Association d'oeuvres d'hygiène sociale. Demande de subvention.

Date

1977

Cote

1D/5/38607 (Cote)

Résultat n°26

Délibération n°78/5025 - Crèches municipales. Tarif hebdmadaire. Déduction des jours chômés.

Date

1978

Cote

1D/5/38955 (Cote)

Résultat n°27

Délibération n°81/7118 - Diverses salles de gymnastique. Travaux de modernisation et de sécurité. Crédit.

Date

1981

Cote

1D/5/41073 (Cote)

Résultat n°28

Délibération n°81/4506 - Institut médico-pédagodique. Budget prévisionnel pour l'exercice 1981.

Date

1981

Cote

1D/5/40814 (Cote)

Résultat n°29

Délibération n°80/8009 - Services techniques. Vente de vieux métaux. Admission en recette.

Date

1980

Cote

1D/5/40448 (Cote)

Résultat n°30

Délibération n°78/4512 - Ecoles primaires. Ouverture et fermeture de classes. Avis.

Date

1978

Cote

1D/5/38913 (Cote)

Résultat n°31

Délibération n°77/2/508 - Lille Information. Préparation technique et diffusion de la revue en 1978. Convention avec la société Norsogepress.

Date

1977

Cote

1D/5/38192 (Cote)

Résultat n°32

Délibération n°82/7006 - Ecole maternelle Philippe de Comines, 7 rue Victor Duruy. Construction d'une salle de jeux et travaux divers. Dossier d'exécution.

Date

1982

Cote

1D/5/41653 (Cote)

Résultat n°33

Délibération n°82/6057 - Legs de Madame Fraissard-Lagaisse. Acceptation définitive.

Date

1982

Cote

1D/5/41599 (Cote)

Résultat n°34

Délibération n°79/3064 - Fonds de compensation de la T.V.A. Somme attribuée à la Ville au titre de l'année 1979. Affectation.

Date

1979

Cote

1D/5/39450 (Cote)

Résultat n°35

Délibération n°79/4512 - Institut médico-pédagogique. Intégration des biens d'équipement pour l'année 1978.

Date

1979

Cote

1D/5/39573 (Cote)

Résultat n°36

Délibération n°78/9011 - Commune associée d'Hellemmes. Primes aux mères décorées de la Famille Française (ressortissantes ou non de la Caisse d'Allocations Familiales).

Date

1978

Cote

1D/5/39226 (Cote)

Résultat n°37

Délibération n°82/6092 - Propriétés de l'O.P.H.L.M. de la C.U.D.L. sises à Lille, rue Lamartine 18, 20, 31 et 34 cour Lambert. Achat par la Ville de Lille.

Date

1982

Cote

1D/5/41634 (Cote)

Résultat n°38

Délibération n°80/5023 - Droit de superposition d'urnes dans les concessions de terrain.

Date

1980

Cote

1D/5/40237 (Cote)

Résultat n°39

Délibération n°80/7030 - Palais des Beaux-Arts, place de la République. Extension du musée. Lot n°10 : miroiterie. Marché -Avenant n°1.

Date

1980

Cote

1D/5/40361 (Cote)

Résultat n°40

Délibération n°77/II/6013 - Propriété Godde Bedin, 87 rue de Lannoy à Lille. Achat.

Date

1977

Cote

1D/5/38430 (Cote)

Résultat n°41

Délibération n°79/26 - Conseil municipal. Séance du 28 mai 1979. Compte rendu.

Date

1979

Cote

1D/5/39307 (Cote)

Résultat n°42

Délibération n°79/20 - Office Régional d'Information et de Coordination d'Education Permanente. Représentation de la Ville.

Date

1979

Cote

1D/5/39301 (Cote)

Résultat n°43

Délibération n°78/13 - Déplacement de deux agents municipaux à l'étranger. Remboursement des frais.

Date

1978

Cote

1D/5/38652 (Cote)

Résultat n°44

Délibération n°78/4041 - Diverses associations sportives. Subventions d'organisation.

Date

1978

Cote

1D/5/38859 (Cote)

Résultat n°45

Délibération n°80/3008 - Caisse de Crédit municipal. Budget supplémentaire de 1979.

Date

1980

Cote

1D/5/40045 (Cote)

Résultat n°46

Délibération n°77/2/2012 - Personnel municipal. Modification du tableau des effectifs. Incidence de l'association Lille-Hellemmes et réajustement.

Date

1977

Cote

1D/5/38218 (Cote)

Résultat n°47

Délibération n°80/6060 - Immeuble menaçant ruine. Désignation d'un nouvel expert.

Date

1980

Cote

1D/5/40306 (Cote)

Résultat n°48

Délibération n°79/4526 - Fonds scolaires départementaux. Scolarité 1978-1979. Programme d'utilisation. Budget Primitif. Exercice 1980.

Date

1979

Cote

1D/5/39587 (Cote)

Résultat n°49

Délibération n°82/8066 - Immeubles et terrains communaux clôtures. Demande de crédit.

Date

1982

Cote

1D/5/41823 (Cote)

Résultat n°50

Délibération n°81/2 - Lois n° 70/1297 du 31 décembre 1970 sur la gestion et les libertés communales et 78/753 du 17 juillet 1978. Délégation au Maire. Compte rendu.

Date

1981

Cote

1D/5/40568 (Cote)

Résultat n°51

Délibération n°80/9004 - Commune associée d'Hellemmes. Club Léo Lagrange. Subvention exceptionnelle pour acquisition de matériel en vue de la création d'une section d'arts martiaux.

Date

1980

Cote

1D/5/40506 (Cote)

Résultat n°52

Délibération n°79/7007 - Salle Roger Salengro, place du Général de Gaulle. Aménagement en théâtre de comédie. Crédit d'études.

Date

1979

Cote

1D/5/39715 (Cote)

Résultat n°53

Délibération n°80/48 - Association de restauration. immobilière de la région du Nord et du Pas-de-Calais. Représentation de la Ville. Confirmation.

Date

1980

Cote

1D/5/39977 (Cote)

Résultat n°54

Délibération n°78/8045 - Parc automobile. Fourniture de carburant. Dossier d'adjudication.

Date

1978

Cote

1D/5/39205 (Cote)

Résultat n°55

Délibération n°79/7018 - Stade des Bois-Blancs, rue François Millet. Construction de vestiaires-douches. Crédit complémentaire.

Date

1979

Cote

1D/5/39726 (Cote)

Résultat n°56

Commission communale de sécurité.

Date

1987-1987

Cote

1D/6/556 (Cote)

Résultat n°57

Délibération n°81/7042 - Fourrière intercommunale, rue de Bargues à Lille. Construction. Crédit.

Date

1981

Cote

1D/5/40997 (Cote)

Résultat n°58

Délibération n°79/5026 - Centre de consultations de nourrissons de Moulins. Implantation dans les locaux de la Majt. Rue de Thumesnil. Convention.

Date

1979

Cote

1D/5/39612 (Cote)

Résultat n°59

Commission de la planification, des travaux, des finances et du personnel.

Date

1991-1991

Cote

1D/6/582 (Cote)

Résultat n°60

Délibération n°80/515 - Association "Lille-Jeunesse". Compte d'exploitation. arrêté au 31 décembre 1979. Ratification.

Date

1980

Cote

1D/5/40007 (Cote)

Résultat n°61

Délibération n°80/23 - Mission accomplie par un membre du Conseil municipal et un agent municipal à Milan et Turin (Italie) du 14 au 18 avril 1980. Remboursement des frais.

Date

1980

Cote

1D/5/39953 (Cote)

Résultat n°62

Délibération n°81/5017 - Aide locale. Secours aux personnes sans domicile fixe. Taux de remboursement des bons d'hébergement et de restauration.

Date

1981

Cote

1D/5/40853 (Cote)

Résultat n°63

Délibération n°78/7059 - Institut médico-éducatif, rue Armand Carrel. Construction. Lot n°1 : gros-oeuvre. Marché. Avenant n°1.

Date

1978

Cote

1D/5/39119 (Cote)

Résultat n°64

Délibération n°81/7097 - Ecole maternelle, rue Eugène Jacquet. Dénomination. Décision.

Date

1981

Cote

1D/5/41052 (Cote)

Résultat n°65

Délibération n°78/6056 - Immeuble sis à Lille, 9 rue du Cirque. ZAD du secteur sauvegardé. Acquisition.

Date

1978

Cote

1D/5/39011 (Cote)

Résultat n°66

Délibération n°82/9007 - Commune associée d'Hellemmes. Avenant n°7 au contrat d'abonnement au réseau téléphonique.

Date

1982

Cote

1D/5/41834 (Cote)

Résultat n°67

Délibération n°81/6024 - Immeuble sis à Lille, 101 avenue Marx Dormoy. Achat par la Ville de Lille.

Date

1981

Cote

1D/5/40879 (Cote)

Résultat n°68

Commission communale de sécurité.

Date

1989-1989

Cote

1D/6/577 (Cote)

Résultat n°69
séance du 03 décembre 1983

2 lots 713 medias

séance du 03 décembre 1983

Date

samedi 03 décembre 1983

Cote

-

Résultat n°70

Délibération n°77/2/3064 - Société d'Aménagement et d'Equipement du Nord. Rénovation du quartier Saint-Sauveur. Compte de l'opération arrêté au 31 décembre 1976. Ratification.

Date

1977

Cote

1D/5/38289 (Cote)

Résultat n°71

Délibération n°82/6056 - Legs de Mademoiselle Wills. Acceptation définitive.

Date

1982

Cote

1D/5/41598 (Cote)

Résultat n°72

Délibération n°79/7066 - Palais des Beaux-Arts, place de la République. Extension du musée. Lot n°1 : gros-oeuvre. Marché. Avenant n°2.

Date

1979

Cote

1D/5/39771 (Cote)

Résultat n°73

Délibération n°82/3059 - Association régional des relations publiques Nord-Pas-de-Calais. 2ème congrès national des relations publiques à Lille les 30 septembre et 1er octobre 1982. Subvention exceptionnelle.

Date

1982

Cote

1D/5/41434 (Cote)

Résultat n°74

Délibération n°78/6002 - Quartier de Wazemmes. Nouvelles propositions.

Date

1978

Cote

1D/5/38957 (Cote)

Résultat n°75

Délibération n°78/6018 - Evaluation de la valeur d'assurance du patrimoine communal. Avenant à la convention passée avec le Cabient Galtier.

Date

1978

Cote

1D/5/38973 (Cote)

Résultat n°76

Délibération n°79/7065 - Palais des Beaux-Arts. Extension. Mission et honoraires de l'architecte. Contrat de prestations de services. Avenant n°1.

Date

1979

Cote

1D/5/39770 (Cote)

Résultat n°77

Commission de l'environnement, du cadre et de la qualité de vie.

Date

2000-2000

Cote

1D/6/607 (Cote)

Résultat n°78

Délibération n°79/3083 - Syndicat central des Municipaux de Lille "Force Ouvrière". Congrès. Frais de déplacement de délégués. Subvention exceptionnelle.

Date

1979

Cote

1D/5/39469 (Cote)

Résultat n°79

Délibération n°79/8048 - Parkings gardés pendant la durée de la Foire Commerciale. Avenant n°7 au contrat de concession de service public.

Date

1979

Cote

1D/5/39848 (Cote)

Résultat n°80

Délibération n°77/II/4048 - Association les petits chanteurs de Pellevoisin. Subvention annuelle de fonctionnement. Première demande.

Date

1977

Cote

1D/5/38351 (Cote)