Deuxième mandat de Pierre Mauroy (1977-1983) - page 1 sur 50 - Recherche

Résultat n°1
Délibération n°77/5 - Fonctions municipales. Honorariat. Voeu.

Date

1977

Cote

1D/5/37986 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1976 - 1977)
- Premier et deuxième mandats de Pierre Mauroy (séances…
- Deuxième mandat de Pierre Mauroy
- Séance du 8 juillet 1977
- Délibération n°77/5 - Fonctions municipales. Honorariat.…
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°2
Délibération n°77/6 - Election du Maire.

Date

1977

Cote

1D/5/37987 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1976 - 1977)
- Premier et deuxième mandats de Pierre Mauroy (séances…
- Deuxième mandat de Pierre Mauroy
- Séance du 27 mars 1977
- Délibération n°77/6 - Election du Maire.
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°3
Délibération n°77/7 - Création de quatre postes d'adjoints supplémentaires.

Date

1977

Cote

1D/5/37988 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1976 - 1977)
- Premier et deuxième mandats de Pierre Mauroy (séances…
- Deuxième mandat de Pierre Mauroy
- Séance du 27 mars 1977
- Délibération n°77/7 - Création de quatre postes d'adjoints…
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°4
Délibération n°77/8 - Election des adjoints.

Date

1977

Cote

1D/5/37989 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1976 - 1977)
- Premier et deuxième mandats de Pierre Mauroy (séances…
- Deuxième mandat de Pierre Mauroy
- Séance du 27 mars 1977
- Délibération n°77/8 - Election des adjoints.
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°5
Délibération n°77/9 - Conseil municipal. Séance du 11 février 1977. Compte rendu.

Date

1977

Cote

1D/5/37990 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1976 - 1977)
- Premier et deuxième mandats de Pierre Mauroy (séances…
- Deuxième mandat de Pierre Mauroy
- Séance du 15 avril 1977
- Délibération n°77/9 - Conseil municipal. Séance du…
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°6
Délibération n°77/10 - Conseil municipal. Séance du 12 février 1977. Compte rendu.

Date

1977

Cote

1D/5/37991 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1976 - 1977)
- Premier et deuxième mandats de Pierre Mauroy (séances…
- Deuxième mandat de Pierre Mauroy
- Séance du 15 avril 1977
- Délibération n°77/10 - Conseil municipal. Séance du…
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°7
Délibération n°77/11 - Conseil municipal. Séance du 7 mars 1977. Compte rendu.

Date

1977

Cote

1D/5/37992 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1976 - 1977)
- Premier et deuxième mandats de Pierre Mauroy (séances…
- Deuxième mandat de Pierre Mauroy
- Séance du 15 avril 1977
- Délibération n°77/11 - Conseil municipal. Séance du…
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°8
Délibération n°77/12 - Conseil municipal. Séance du 27 mars 1977. Compte rendu.

Date

1977

Cote

1D/5/37993 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1976 - 1977)
- Premier et deuxième mandats de Pierre Mauroy (séances…
- Deuxième mandat de Pierre Mauroy
- Séance du 15 avril 1977
- Délibération n°77/12 - Conseil municipal. Séance du…
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°9
Délibération n°77/13 - Association des communes de Lille et d'Hemmes-Lille. Convention.

Date

1977

Cote

1D/5/37994 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1976 - 1977)
- Premier et deuxième mandats de Pierre Mauroy (séances…
- Deuxième mandat de Pierre Mauroy
- Séance du 15 avril 1977
- Délibération n°77/13 - Association des communes de…
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°10
Délibération n°77/6025 - Ensemble industriel 87 rue de Lannoy. Achat éventuel. Protocole d'accord.

Date

1977

Cote

1D/5/38071 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1976 - 1977)
- Premier et deuxième mandats de Pierre Mauroy (séances…
- Deuxième mandat de Pierre Mauroy
- Séance du 8 juillet 1977
- Délibération n°77/6025 - Ensemble industriel 87 rue…
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°11
Délibération n°77/II/1 - Election du Maire.

Date

1977

Cote

1D/5/38111 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1976 - 1977)
- Premier et deuxième mandats de Pierre Mauroy (séances…
- Deuxième mandat de Pierre Mauroy
- Séance du 24 avril 1977
- Délibération n°77/II/1 - Election du Maire.
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°12
Délibération n°77/II/2 - Création de quatre postes d'adjoints supplémentaires.

Date

1977

Cote

1D/5/38112 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1976 - 1977)
- Premier et deuxième mandats de Pierre Mauroy (séances…
- Deuxième mandat de Pierre Mauroy
- Séance du 24 avril 1977
- Délibération n°77/II/2 - Création de quatre postes…
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°13
Délibération n°77/II/3 - Election de dix adjoints règlementaires et de quatre adjoints supplémentaires.

Date

1977

Cote

1D/5/38113 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1976 - 1977)
- Premier et deuxième mandats de Pierre Mauroy (séances…
- Deuxième mandat de Pierre Mauroy
- Séance du 24 avril 1977
- Délibération n°77/II/3 - Election de dix adjoints…
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°14
Délibération n°77/II/4 - Conseil Régional de la Région du Nord. Désignation d'un délégué au Conseil municipal.

Date

1977

Cote

1D/5/38114 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1976 - 1977)
- Premier et deuxième mandats de Pierre Mauroy (séances…
- Deuxième mandat de Pierre Mauroy
- Séance du 24 avril 1977
- Délibération n°77/II/4 - Conseil Régional de la Région…
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°15
Délibération n°77/II/5 - Loi n°70/1297 du 31 décembre 1970 sur la gestion et les libertés communales. Modernisation des règles de fonctionnement des institutions communales. Délégation au Maire.

Date

1977

Cote

1D/5/38115 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1976 - 1977)
- Premier et deuxième mandats de Pierre Mauroy (séances…
- Deuxième mandat de Pierre Mauroy
- Séance du 25 avril 1977
- Délibération n°77/II/5 - Loi n°70/1297 du 31 décembre…
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°16
Délibération n°77/II/8 - Commissions municipales. Création.

Date

1977

Cote

1D/5/38116 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1976 - 1977)
- Premier et deuxième mandats de Pierre Mauroy (séances…
- Deuxième mandat de Pierre Mauroy
- Séance du 25 avril 1977
- Délibération n°77/II/8 - Commissions municipales.…
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°17
Délibération n°77/II/9 - Commissions municipales. Composition.

Date

1977

Cote

1D/5/38117 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1976 - 1977)
- Premier et deuxième mandats de Pierre Mauroy (séances…
- Deuxième mandat de Pierre Mauroy
- Séance du 25 avril 1977
- Délibération n°77/II/9 - Commissions municipales.…
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°18
Délibération n°77/II/11 - Institut médico-éducatif. Commission de surveillance. Désignation de trois délégués.

Date

1977

Cote

1D/5/38118 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1976 - 1977)
- Premier et deuxième mandats de Pierre Mauroy (séances…
- Deuxième mandat de Pierre Mauroy
- Séance du 25 avril 1977
- Délibération n°77/II/11 - Institut médico-éducatif.…
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°19
Délibération n°77/II/12 - Ecole de plein-air pour enfants de moins de six ans. Conseil d'administration. Désignation des délégués du Conseil municipal.

Date

1977

Cote

1D/5/38119 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1976 - 1977)
- Premier et deuxième mandats de Pierre Mauroy (séances…
- Deuxième mandat de Pierre Mauroy
- Séance du 25 avril 1977
- Délibération n°77/II/12 - Ecole de plein-air pour…
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°20
Délibération n°77/II/13 - Ecole de plein-air primaire Désiré Verhaeghe. Conseil d'administration. Désignation des délégués du Conseil municipal.

Date

1977

Cote

1D/5/38120 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1976 - 1977)
- Premier et deuxième mandats de Pierre Mauroy (séances…
- Deuxième mandat de Pierre Mauroy
- Séance du 25 avril 1977
- Délibération n°77/II/13 - Ecole de plein-air primaire…
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°21
Délibération n°77/II/14 - Etablissements Lydéric à Saint-Gervais. Commission d'animation et d'orientation. Céation. Composition.

Date

1977

Cote

1D/5/38121 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1976 - 1977)
- Premier et deuxième mandats de Pierre Mauroy (séances…
- Deuxième mandat de Pierre Mauroy
- Séance du 25 avril 1977
- Délibération n°77/II/14 - Etablissements Lydéric à…
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°22
Délibération n°77/II/15 - Pouponnière municipale. Commission de surveillance. Désignation des délégués du Conseil municipal.

Date

1977

Cote

1D/5/38122 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1976 - 1977)
- Premier et deuxième mandats de Pierre Mauroy (séances…
- Deuxième mandat de Pierre Mauroy
- Séance du 25 avril 1977
- Délibération n°77/II/15 - Pouponnière municipale.…
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°23
Délibération n°77/II/16 - Comité consultatif de la Bibliothèque municipale. Désignation des délégués du Conseil municipal.

Date

1977

Cote

1D/5/38123 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1976 - 1977)
- Premier et deuxième mandats de Pierre Mauroy (séances…
- Deuxième mandat de Pierre Mauroy
- Séance du 25 avril 1977
- Délibération n°77/II/16 - Comité consultatif de la…
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°24
Délibération n°77/II/17 - Commission des immigrés. Désignation des membres.

Date

1977

Cote

1D/5/38124 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1976 - 1977)
- Premier et deuxième mandats de Pierre Mauroy (séances…
- Deuxième mandat de Pierre Mauroy
- Séance du 25 avril 1977
- Délibération n°77/II/17 - Commission des immigrés.…
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°25
Délibération n°77/II/18 - Installations sportives Lille-La Madeleine. Syndicat de communes. Désignation des délégués.

Date

1977

Cote

1D/5/38125 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1976 - 1977)
- Premier et deuxième mandats de Pierre Mauroy (séances…
- Deuxième mandat de Pierre Mauroy
- Séance du 25 avril 1977
- Délibération n°77/II/18 - Installations sportives…
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°26
Délibération n°77/II/1977 - Désignatiobn des représentants du Conseil municipal dans les bureaux d'adjudication. Commission d'appels d'offres et jurys de concours.

Date

1977

Cote

1D/5/38126 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1976 - 1977)
- Premier et deuxième mandats de Pierre Mauroy (séances…
- Deuxième mandat de Pierre Mauroy
- Séance du 25 avril 1977
- Délibération n°77/II/1977 - Désignatiobn des représentants…
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°27
Délibération n°77/II/21 - Commission administrative du Centre Hospitalier Régional. Désignation des délégués du Conseil municipal.

Date

1977

Cote

1D/5/38127 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1976 - 1977)
- Premier et deuxième mandats de Pierre Mauroy (séances…
- Deuxième mandat de Pierre Mauroy
- Séance du 25 avril 1977
- Délibération n°77/II/21 - Commission administrative…
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°28
Délibération n°77/II/22 - Caisse de crédit municipal. Désignation des membres du Conseil municipal.

Date

1977

Cote

1D/5/38128 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1976 - 1977)
- Premier et deuxième mandats de Pierre Mauroy (séances…
- Deuxième mandat de Pierre Mauroy
- Séance du 25 avril 1977
- Délibération n°77/II/22 - Caisse de crédit municipal.…
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°29
Délibération n°77/II/23 - Commission Départementale d'Urbanisme Commercial. Désignation des représentants du Conseil municipal.

Date

1977

Cote

1D/5/38129 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1976 - 1977)
- Premier et deuxième mandats de Pierre Mauroy (séances…
- Deuxième mandat de Pierre Mauroy
- Séance du 25 avril 1977
- Délibération n°77/II/23 - Commission Départementale…
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°30
Délibération n° 77/II/24 - Institut Pasteur. Conseil d'administration. Désignation des délégués du Conseil minicipal.

Date

1977

Cote

1D/5/38130 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1976 - 1977)
- Premier et deuxième mandats de Pierre Mauroy (séances…
- Deuxième mandat de Pierre Mauroy
- Séance du 25 avril 1977
- Délibération n° 77/II/24 - Institut Pasteur. Conseil…
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°31
Délibération n°77/II/25 - Conseil d'administration de l'Institut de médecine légale et de médecine sociale. Désignation d'un délégué du Conseil municipal.

Date

1977

Cote

1D/5/38131 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1976 - 1977)
- Premier et deuxième mandats de Pierre Mauroy (séances…
- Deuxième mandat de Pierre Mauroy
- Séance du 25 avril 1977
- Délibération n°77/II/25 - Conseil d'administration…
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°32
Délibération n°77/II/26 - Commission permanente d'enquête du port fluvial de Lille. Représentation de la Ville.

Date

1977

Cote

1D/5/38132 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1976 - 1977)
- Premier et deuxième mandats de Pierre Mauroy (séances…
- Deuxième mandat de Pierre Mauroy
- Séance du 25 avril 1977
- Délibération n°77/II/26 - Commission permanente d'enquête…
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°33
Délibération n°77/II/27 - Office National des Anciens Combattants et Victimes de Guerre. Conseil départemental. Désignation d'un délégué du Conseil municipal.

Date

1977

Cote

1D/5/38133 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1976 - 1977)
- Premier et deuxième mandats de Pierre Mauroy (séances…
- Deuxième mandat de Pierre Mauroy
- Séance du 25 avril 1977
- Délibération n°77/II/27 - Office National des Anciens…
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°34
Délibération n°77/II/28 - Tribunaux paritaires de baux ruraux. Révision des listes électorales. Désignation d'un délégué du Conseil municipal.

Date

1977

Cote

1D/5/38134 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1976 - 1977)
- Premier et deuxième mandats de Pierre Mauroy (séances…
- Deuxième mandat de Pierre Mauroy
- Séance du 25 avril 1977
- Délibération n°77/II/28 - Tribunaux paritaires de…
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°35
Délibération n°77/II/30 - Centre d'Amélioration du Logement de Lille et Environs. Désignation d'un délégué du Conseil municipal.

Date

1977

Cote

1D/5/38135 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1976 - 1977)
- Premier et deuxième mandats de Pierre Mauroy (séances…
- Deuxième mandat de Pierre Mauroy
- Séance du 25 avril 1977
- Délibération n°77/II/30 - Centre d'Amélioration du…
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°36
Délibération n°77/II/31 - Organisation pour la suppression des courées de la Métropole Nord. O.R.S.U.C.O.M.N. Représentation de la Ville.

Date

1977

Cote

1D/5/38136 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1976 - 1977)
- Premier et deuxième mandats de Pierre Mauroy (séances…
- Deuxième mandat de Pierre Mauroy
- Séance du 25 avril 1977
- Délibération n°77/II/31 - Organisation pour la suppression…
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°37
Délibération n°77/II/32 - Association de Restauration Immobilière de la Région Nord (ARIM). Désignation d'un délégué du Conseil municipal.

Date

1977

Cote

1D/5/38137 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1976 - 1977)
- Premier et deuxième mandats de Pierre Mauroy (séances…
- Deuxième mandat de Pierre Mauroy
- Séance du 25 avril 1977
- Délibération n°77/II/32 - Association de Restauration…
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°38
Délibération n°77/II/33 - Association gestionnaire Deltaphone-Ville de Lille. Désignation des représentants de la Ville.

Date

1977

Cote

1D/5/38138 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1976 - 1977)
- Premier et deuxième mandats de Pierre Mauroy (séances…
- Deuxième mandat de Pierre Mauroy
- Séance du 25 avril 1977
- Délibération n°77/II/33 - Association gestionnaire…
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°39
Délibération n°77/II/34 - Aide aux travailleurs migrants. Région Nord. Désignation d'un délégué du Conseil municipal.

Date

1977

Cote

1D/5/38139 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1976 - 1977)
- Premier et deuxième mandats de Pierre Mauroy (séances…
- Deuxième mandat de Pierre Mauroy
- Séance du 25 avril 1977
- Délibération n°77/II/34 - Aide aux travailleurs migrants.…
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°40
Délibération n°77/II/35 - Institut Lillois d'Education Permanente. Désignation des représentants de la Ville.

Date

1977

Cote

1D/5/38140 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1976 - 1977)
- Premier et deuxième mandats de Pierre Mauroy (séances…
- Deuxième mandat de Pierre Mauroy
- Séance du 25 avril 1977
- Délibération n°77/II/35 - Institut Lillois d'Education…
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°41
Délibération n°77/II/36 - Conseil d'administration de l'Association pour la Gestion et le Développement de l'Ecole Supérieure de Commerce et d'Administration des Entreprises de Lille. Désignation d'un membre du Conseil municipal.

Date

1977

Cote

1D/5/38141 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1976 - 1977)
- Premier et deuxième mandats de Pierre Mauroy (séances…
- Deuxième mandat de Pierre Mauroy
- Séance du 25 avril 1977
- Délibération n°77/II/36 - Conseil d'administration…
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°42
Délibération n°77/II/37 - Conseil de Prud'hommes. Révision des listes électorales. Désignation des délégué du Conseil municipal.

Date

1977

Cote

1D/5/38142 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1976 - 1977)
- Premier et deuxième mandats de Pierre Mauroy (séances…
- Deuxième mandat de Pierre Mauroy
- Séance du 25 avril 1977
- Délibération n°77/II/37 - Conseil de Prud'hommes.…
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°43
Délibération n°77/II/38 - Entente intercommunale dite "réunion des théâtres lyriques municipaux de France". Désignation des délégués du Conseil municipal.

Date

1977

Cote

1D/5/38143 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1976 - 1977)
- Premier et deuxième mandats de Pierre Mauroy (séances…
- Deuxième mandat de Pierre Mauroy
- Séance du 25 avril 1977
- Délibération n°77/II/38 - Entente intercommunale dite…
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°44
Délibération n°77/II/39 - Association du Festival de Lille. Désignation des représentants de la Ville.

Date

1977

Cote

1D/5/38144 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1976 - 1977)
- Premier et deuxième mandats de Pierre Mauroy (séances…
- Deuxième mandat de Pierre Mauroy
- Séance du 25 avril 1977
- Délibération n°77/II/39 - Association du Festival…
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°45
Délibération n°77/II/40 - Chambre des métiers. Révision des listes électorales. Désignation des délégués du Conseil municipal.

Date

1977

Cote

1D/5/38145 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1976 - 1977)
- Premier et deuxième mandats de Pierre Mauroy (séances…
- Deuxième mandat de Pierre Mauroy
- Séance du 25 avril 1977
- Délibération n°77/II/40 - Chambre des métiers. Révision…
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°46
Délibération n°77/II/41 - Motion du 23 avril 1977 du Conseil municipal d'Hellemmes.

Date

1977

Cote

1D/5/38146 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1976 - 1977)
- Premier et deuxième mandats de Pierre Mauroy (séances…
- Deuxième mandat de Pierre Mauroy
- Séance du 25 avril 1977
- Délibération n°77/II/41 - Motion du 23 avril 1977…
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°47
Délibération n°77/II/42 - Conseil municipal. Séance du 15 avril 1977. Compte rendu.

Date

1977

Cote

1D/5/38147 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1976 - 1977)
- Premier et deuxième mandats de Pierre Mauroy (séances…
- Deuxième mandat de Pierre Mauroy
- Séance du 25 avril 1977
- Délibération n°77/II/42 - Conseil municipal. Séance…
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°48
Délibération n°77/II/43 - Commune associée d'Hellemmes-Lille. Section du Bureau d'Aide Sociale. Désignation du représentant du Conseil municipal.

Date

1977

Cote

1D/5/38148 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1976 - 1977)
- Premier et deuxième mandats de Pierre Mauroy (séances…
- Deuxième mandat de Pierre Mauroy
- Séance du 25 avril 1977
- Délibération n°77/II/43 - Commune associée d'Hellemmes-Lille.…
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°49
Délibération n°77/II/44 - Conseil communautaire. Projet de répartition des sièges et de sectorisation.

Date

1977

Cote

1D/5/38149 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1976 - 1977)
- Premier et deuxième mandats de Pierre Mauroy (séances…
- Deuxième mandat de Pierre Mauroy
- Séance du 25 avril 1977
- Délibération n°77/II/44 - Conseil communautaire. Projet…
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°50
Délibération n°77/II/45 - Conseil municipal. Séance du 24 avril 1977. Comte rendu.

Date

1977

Cote

1D/5/38150 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1976 - 1977)
- Premier et deuxième mandats de Pierre Mauroy (séances…
- Deuxième mandat de Pierre Mauroy
- Séance du 9 mai 1977
- Délibération n°77/II/45 - Conseil municipal. Séance…
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°51
Délibération n°77/II/48 - Commission communale des impôts directs. Propositions en vue de la désignation des commissaires.

Date

1977

Cote

1D/5/38151 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1976 - 1977)
- Premier et deuxième mandats de Pierre Mauroy (séances…
- Deuxième mandat de Pierre Mauroy
- Séance du 9 mai 1977
- Délibération n°77/II/48 - Commission communale des…
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°52
Délibération n°77/II/46 - Comité de la caisse des écoles de Lille. Désignation des délégués du Conseil municipal.

Date

1977

Cote

1D/5/38152 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1976 - 1977)
- Premier et deuxième mandats de Pierre Mauroy (séances…
- Deuxième mandat de Pierre Mauroy
- Séance du 9 mai 1977
- Délibération n°77/II/46 - Comité de la caisse des…
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°53
Délibération n°77/II/47 - Commission administrative du Bureau d'Aide Sociale. Désignation des délégués du Conseil municipal.

Date

1977

Cote

1D/5/38153 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1976 - 1977)
- Premier et deuxième mandats de Pierre Mauroy (séances…
- Deuxième mandat de Pierre Mauroy
- Séance du 9 mai 1977
- Délibération n°77/II/47 - Commission administrative…
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°54
Délibération n°77/II/49 - Conseil communautaire. Désignation des délégué du Conseil municipal.

Date

1977

Cote

1D/5/38154 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1976 - 1977)
- Premier et deuxième mandats de Pierre Mauroy (séances…
- Deuxième mandat de Pierre Mauroy
- Séance du 9 mai 1977
- Délibération n°77/II/49 - Conseil communautaire. Désignation…
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°55
Délibération n°77/II/50 - Déplacement d'un fonctionnaire municipal. Remboursement des frais.

Date

1977

Cote

1D/5/38155 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1976 - 1977)
- Premier et deuxième mandats de Pierre Mauroy (séances…
- Deuxième mandat de Pierre Mauroy
- Séance du 9 mai 1977
- Délibération n°77/II/50 - Déplacement d'un fonctionnaire…
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°56
Délibération n°77/II/51 - Déplacement à l'étranger d'un membre du Conseil municipal et de fonctionnaires municipaux. Remboursement des frais.

Date

1977

Cote

1D/5/38156 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1976 - 1977)
- Premier et deuxième mandats de Pierre Mauroy (séances…
- Deuxième mandat de Pierre Mauroy
- Séance du 9 mai 1977
- Délibération n°77/II/51 - Déplacement à l'étranger…
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°57
Délibération n°77/II/52 - Syndicat d'Initiative. Conseil d'administration. Désignation des représentants du Conseil municipal.

Date

1977

Cote

1D/5/38157 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1976 - 1977)
- Premier et deuxième mandats de Pierre Mauroy (séances…
- Deuxième mandat de Pierre Mauroy
- Séance du 9 mai 1977
- Délibération n°77/II/52 - Syndicat d'Initiative. Conseil…
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°58
Délibération n°77/II/54 - Conseil municipal. Séance du 25 avril 1977. Compte rendu.

Date

1977

Cote

1D/5/38158 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1976 - 1977)
- Premier et deuxième mandats de Pierre Mauroy (séances…
- Deuxième mandat de Pierre Mauroy
- Séance du 8 juillet 1977
- Délibération n°77/II/54 - Conseil municipal. Séance…
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°59
Délibération n°77/II/55 - Conseil municipal. Séance du 9 mai 1977. Compte rendu.

Date

1977

Cote

1D/5/38159 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1976 - 1977)
- Premier et deuxième mandats de Pierre Mauroy (séances…
- Deuxième mandat de Pierre Mauroy
- Séance du 8 juillet 1977
- Délibération n°77/II/55 - Conseil municipal. Séance…
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°60
Délibération n°77/II/56 - Loi n°70/1297 du 31 décembre 1970 sur la gestion et les libertés communales. Délégation au Maire. Compte rendu.

Date

1977

Cote

1D/5/38160 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1976 - 1977)
- Premier et deuxième mandats de Pierre Mauroy (séances…
- Deuxième mandat de Pierre Mauroy
- Séance du 8 juillet 1977
- Délibération n°77/II/56 - Loi n°70/1297 du 31 décembre…
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°61
Délibération n°77/II/57 - Centre d'Information Féminin de Lille. Conseil d'administration. Désignation des représentants du Conseil municipal.

Date

1977

Cote

1D/5/38161 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1976 - 1977)
- Premier et deuxième mandats de Pierre Mauroy (séances…
- Deuxième mandat de Pierre Mauroy
- Séance du 8 juillet 1977
- Délibération n°77/II/57 - Centre d'Information Féminin…
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°62
Délibération n°77/II/58 - Groupement d'Etude et de Développement de l'Animation Lilloise (G.E.D.A.L.). Désignation des représentants de la Ville.

Date

1977

Cote

1D/5/38162 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1976 - 1977)
- Premier et deuxième mandats de Pierre Mauroy (séances…
- Deuxième mandat de Pierre Mauroy
- Séance du 8 juillet 1977
- Délibération n°77/II/58 - Groupement d'Etude et de…
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°63
Délibération n°77/II/59 - Syndicat des Communes de l'Arrondissement de Lille. Désignation des délégués du Conseil municipal.

Date

1977

Cote

1D/5/38163 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1976 - 1977)
- Premier et deuxième mandats de Pierre Mauroy (séances…
- Deuxième mandat de Pierre Mauroy
- Séance du 8 juillet 1977
- Délibération n°77/II/59 - Syndicat des Communes de…
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°64
Délibération n°77/II/60 - Commission administrative du Centre Hospitalier Régional. Désignation d'un délégué du Conseil municipal.

Date

1977

Cote

1D/5/38164 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1976 - 1977)
- Premier et deuxième mandats de Pierre Mauroy (séances…
- Deuxième mandat de Pierre Mauroy
- Séance du 8 juillet 1977
- Délibération n°77/II/60 - Commission administrative…
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°65
Délibération n°77/II/61 - Commission permanente d'enquête du Port de Lille. Désignation d'un représentant suppléant du Conseil municipal.

Date

1977

Cote

1D/5/38165 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1976 - 1977)
- Premier et deuxième mandats de Pierre Mauroy (séances…
- Deuxième mandat de Pierre Mauroy
- Séance du 8 juillet 1977
- Délibération n°77/II/61 - Commission permanente d'enquête…
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°66
Délibération n°77/II/62 - Groupement des Intellectuels Handicapés Physiques. Commission de surveillance du service transport. Représentant du Maire.

Date

1977

Cote

1D/5/38166 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1976 - 1977)
- Premier et deuxième mandats de Pierre Mauroy (séances…
- Deuxième mandat de Pierre Mauroy
- Séance du 8 juillet 1977
- Délibération n°77/II/62 - Groupement des Intellectuels…
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°67
Délibération n°77/II/63 - Commune associée d'Hellemmes-Lille. Indemnité de fonctions au Maire-délégué.

Date

1977

Cote

1D/5/38167 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1976 - 1977)
- Premier et deuxième mandats de Pierre Mauroy (séances…
- Deuxième mandat de Pierre Mauroy
- Séance du 8 juillet 1977
- Délibération n°77/II/63 - Commune associée d'Hellemmes-Lille.…
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°68
Délibération n°77/II/64 - Attribution d'une indemnité de fonctions à Messieurs les conseillers municipaux délégués.

Date

1977

Cote

1D/5/38168 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1976 - 1977)
- Premier et deuxième mandats de Pierre Mauroy (séances…
- Deuxième mandat de Pierre Mauroy
- Séance du 8 juillet 1977
- Délibération n°77/II/64 - Attribution d'une indemnité…
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°69
Délibération n°77/II/65 - Déplacement d'un fonctionnaire municipal à l'étranger.

Date

1977

Cote

1D/5/38169 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1976 - 1977)
- Premier et deuxième mandats de Pierre Mauroy (séances…
- Deuxième mandat de Pierre Mauroy
- Séance du 8 juillet 1977
- Délibération n°77/II/65 - Déplacement d'un fonctionnaire…
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°70
Délibération n°77/II/66 - Déplacement effectué à Lausanne par Maître Bochner, conseiller municipal. Remboursement des frais.

Date

1977

Cote

1D/5/38170 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1976 - 1977)
- Premier et deuxième mandats de Pierre Mauroy (séances…
- Deuxième mandat de Pierre Mauroy
- Séance du 8 juillet 1977
- Délibération n°77/II/66 - Déplacement effectué à Lausanne…
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°71
Délibération n°77/II/67 - Mission accomplie par un membre du Conseil Municipal. Remboursement des frais.

Date

1977

Cote

1D/5/38171 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1976 - 1977)
- Premier et deuxième mandats de Pierre Mauroy (séances…
- Deuxième mandat de Pierre Mauroy
- Séance du 8 juillet 1977
- Délibération n°77/II/67 - Mission accomplie par un…
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°72
Délibération n°77/II/68 - Indemnités de fonctions au maire et aux adjoints.

Date

1977

Cote

1D/5/38172 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1976 - 1977)
- Premier et deuxième mandats de Pierre Mauroy (séances…
- Deuxième mandat de Pierre Mauroy
- Séance du 8 juillet 1977
- Délibération n°77/II/68 - Indemnités de fonctions…
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°73
Délibération n°77/II/69 - Fusion avec association des communes de Lille et d'Hellemmes. Situation des Bureaux d'Aide Sociale.

Date

1977

Cote

1D/5/38173 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1976 - 1977)
- Premier et deuxième mandats de Pierre Mauroy (séances…
- Deuxième mandat de Pierre Mauroy
- Séance du 8 juillet 1977
- Délibération n°77/II/69 - Fusion avec association…
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°74
Délibération n°77/II/70 - Conseil municipal. Séance du 8 juillet 1977. Compte rendu.

Date

1977

Cote

1D/5/38174 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1976 - 1977)
- Premier et deuxième mandats de Pierre Mauroy (séances…
- Deuxième mandat de Pierre Mauroy
- Séance du 20 octobre 1977
- Délibération n°77/II/70 - Conseil municipal. Séance…
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Mairie de Lille
Résultat n°75
Délibération n°77/II/71 - Loi n°70/1297 du 31 décembre 1970 sur la gestion et les libertés communales. Délégation au Maire. Compte rendu.

Date

1977

Cote

1D/5/38175 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1976 - 1977)
- Premier et deuxième mandats de Pierre Mauroy (séances…
- Deuxième mandat de Pierre Mauroy
- Séance du 20 octobre 1977
- Délibération n°77/II/71 - Loi n°70/1297 du 31 décembre…
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°76
Délibération n°77/2/72 - Bureau d'Aide Sociale. Elargissement de la commission administrative. Désignation de deux délégués supplémentaires.

Date

1977

Cote

1D/5/38176 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1976 - 1977)
- Premier et deuxième mandats de Pierre Mauroy (séances…
- Deuxième mandat de Pierre Mauroy
- Séance du 20 octobre 1977
- Délibération n°77/2/72 - Bureau d'Aide Sociale. Elargissement…
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°77
Délibération n°77/2/73 - Comité de résidence des gens du voyage. Désignation des représentants du Conseil municipal.

Date

1977

Cote

1D/5/38177 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1976 - 1977)
- Premier et deuxième mandats de Pierre Mauroy (séances…
- Deuxième mandat de Pierre Mauroy
- Séance du 20 octobre 1977
- Délibération n°77/2/73 - Comité de résidence des gens…
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Mairie de Lille
Résultat n°78
Délibération n°77/2/74 - Crédit municipal de Lille. Création d'une agence dunkerquoise.

Date

1977

Cote

1D/5/38178 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1976 - 1977)
- Premier et deuxième mandats de Pierre Mauroy (séances…
- Deuxième mandat de Pierre Mauroy
- Séance du 20 octobre 1977
- Délibération n°77/2/74 - Crédit municipal de Lille.…
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Mairie de Lille
Résultat n°79
Délibération n°77/2/75 - Déplacement effectué à Point-à-Pitre par Maître Bochner, Conseiller municipal. Remboursement des frais.

Date

1977

Cote

1D/5/38179 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1976 - 1977)
- Premier et deuxième mandats de Pierre Mauroy (séances…
- Deuxième mandat de Pierre Mauroy
- Séance du 20 octobre 1977
- Délibération n°77/2/75 - Déplacement effectué à Point-à-Pitre…
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Mairie de Lille
Résultat n°80
Délibération n°77/2/76 - Déplacement effectué à Lausanne par Maître Bochner, conseiller municipal. Remboursement des frais.

Date

1977

Cote

1D/5/38180 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1976 - 1977)
- Premier et deuxième mandats de Pierre Mauroy (séances…
- Deuxième mandat de Pierre Mauroy
- Séance du 20 octobre 1977
- Délibération n°77/2/76 - Déplacement effectué à Lausanne…
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Mairie de Lille

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Délibération n°77/5 - Fonctions municipales. Honorariat. Voeu.

Date

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Délibération n°77/6 - Election du Maire.

Date

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Délibération n°77/7 - Création de quatre postes d'adjoints supplémentaires.

Date

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Délibération n°77/8 - Election des adjoints.

Date

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Délibération n°77/9 - Conseil municipal. Séance du 11 février 1977. Compte rendu.

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Délibération n°77/10 - Conseil municipal. Séance du 12 février 1977. Compte rendu.

Date

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Délibération n°77/11 - Conseil municipal. Séance du 7 mars 1977. Compte rendu.

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Délibération n°77/12 - Conseil municipal. Séance du 27 mars 1977. Compte rendu.

Date

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Délibération n°77/13 - Association des communes de Lille et d'Hemmes-Lille. Convention.

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Délibération n°77/6025 - Ensemble industriel 87 rue de Lannoy. Achat éventuel. Protocole d'accord.

Date

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Délibération n°77/II/1 - Election du Maire.

Date

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Délibération n°77/II/2 - Création de quatre postes d'adjoints supplémentaires.

Date

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Délibération n°77/II/3 - Election de dix adjoints règlementaires et de quatre adjoints supplémentaires.

Date

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Délibération n°77/II/4 - Conseil Régional de la Région du Nord. Désignation d'un délégué au Conseil municipal.

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Délibération n°77/II/5 - Loi n°70/1297 du 31 décembre 1970 sur la gestion et les libertés communales. Modernisation des règles de fonctionnement des institutions communales. Délégation au Maire.

Date

Cote

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Délibération n°77/II/8 - Commissions municipales. Création.

Date

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Délibération n°77/II/9 - Commissions municipales. Composition.

Date

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Délibération n°77/II/11 - Institut médico-éducatif. Commission de surveillance. Désignation de trois délégués.

Date

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Délibération n°77/II/12 - Ecole de plein-air pour enfants de moins de six ans. Conseil d'administration. Désignation des délégués du Conseil municipal.

Date

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Délibération n°77/II/13 - Ecole de plein-air primaire Désiré Verhaeghe. Conseil d'administration. Désignation des délégués du Conseil municipal.

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Cote