Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Délibération n°3 - Commissions municipales. Grandes commissions. Désignation des membres.

    Date

    1929-1929

    Cote

    1D/5/9595 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1928-1929)
    • Dossiers de délibérations (1928-1929)
    • Second mandat de Roger Salengro (séances de 1929)
    • Séance du 12 juillet 1929
    • Délibération n°3 - Commissions municipales. Grandes...

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    Mairie de Lille

  2. Résultat n°2

    Délibération n°5 - Bibliothèque. Commission d'inspection et d'achat de livres.

    Date

    1929-1929

    Cote

    1D/5/9596 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1928-1929)
    • Dossiers de délibérations (1928-1929)
    • Second mandat de Roger Salengro (séances de 1929)
    • Séance du 12 juillet 1929
    • Délibération n°5 - Bibliothèque. Commission d'inspection...

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    Mairie de Lille

  3. Résultat n°3

    Délibération n°6 - Commission scolaire. Délégations.

    Date

    1929-1929

    Cote

    1D/5/9597 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1928-1929)
    • Dossiers de délibérations (1928-1929)
    • Second mandat de Roger Salengro (séances de 1929)
    • Séance du 12 juillet 1929
    • Délibération n°6 - Commission scolaire. Délégations.

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    Mairie de Lille

  4. Résultat n°4

    Délibération n°8 - Cours professionnels obligatoires. Commission locale.

    Date

    1929-1929

    Cote

    1D/5/9598 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1928-1929)
    • Dossiers de délibérations (1928-1929)
    • Second mandat de Roger Salengro (séances de 1929)
    • Séance du 12 juillet 1929
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  5. Résultat n°5

    Délibération n°9 - Services municipaux. Conseil de discipline. Délégations.

    Date

    1929-1929

    Cote

    1D/5/9599 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1928-1929)
    • Dossiers de délibérations (1928-1929)
    • Second mandat de Roger Salengro (séances de 1929)
    • Séance du 12 juillet 1929
    • Délibération n°9 - Services municipaux. Conseil de...

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  6. Résultat n°6

    Délibération n°10 - Délégations. Tribunal et Chambre de commerce. Révision des listes électorales.

    Date

    1929-1929

    Cote

    1D/5/9600 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1928-1929)
    • Dossiers de délibérations (1928-1929)
    • Second mandat de Roger Salengro (séances de 1929)
    • Séance du 12 juillet 1929
    • Délibération n°10 - Délégations. Tribunal et Chambre...

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  7. Résultat n°7

    Délibération n°11 - Délégations. Statistique agricole. Commission communale.

    Date

    1929-1929

    Cote

    1D/5/9601 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1928-1929)
    • Dossiers de délibérations (1928-1929)
    • Second mandat de Roger Salengro (séances de 1929)
    • Séance du 12 juillet 1929
    • Délibération n°11 - Délégations. Statistique agricole....

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  8. Résultat n°8

    Délibération n°12 - Dommages de guerre. Délégués de la Ville.

    Date

    1929-1929

    Cote

    1D/5/9602 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1928-1929)
    • Dossiers de délibérations (1928-1929)
    • Second mandat de Roger Salengro (séances de 1929)
    • Séance du 12 juillet 1929
    • Délibération n°12 - Dommages de guerre. Délégués de...

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  9. Résultat n°9

    Délibération n°13 - Jury criminel. Liste pour 1930. Délégations.

    Date

    1928-1929

    Cote

    1D/5/9603 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1928-1929)
    • Dossiers de délibérations (1928-1929)
    • Second mandat de Roger Salengro (séances de 1929)
    • Séance du 12 juillet 1929
    • Délibération n°13 - Jury criminel. Liste pour 1930....

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  10. Résultat n°10

    Délibération n°14 - Établissements charitables. Délégués du Conseil municipal.

    Date

    1929-1929

    Cote

    1D/5/9604 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1928-1929)
    • Dossiers de délibérations (1928-1929)
    • Second mandat de Roger Salengro (séances de 1929)
    • Séance du 12 juillet 1929
    • Délibération n°14 - Établissements charitables. Délégués...

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  11. Résultat n°11

    Délibération n°15 - Congrès médical franco-belge. Subvention.

    Date

    1929-1929

    Cote

    1D/5/9605 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1928-1929)
    • Dossiers de délibérations (1928-1929)
    • Second mandat de Roger Salengro (séances de 1929)
    • Séance du 12 juillet 1929
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  12. Résultat n°12

    Délibération n°18 - Propreté publique et services municipaux. Fourniture de fourrage. Marché.

    Date

    1929-1929

    Cote

    1D/5/9606 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1928-1929)
    • Dossiers de délibérations (1928-1929)
    • Second mandat de Roger Salengro (séances de 1929)
    • Séance du 12 juillet 1929
    • Délibération n°18 - Propreté publique et services municipaux....

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  13. Résultat n°13

    Délibération n°19 - Construction de la passerelle du bois de Boulogne. Participation de l'État.

    Date

    1929-1929

    Cote

    1D/5/9607 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1928-1929)
    • Dossiers de délibérations (1928-1929)
    • Second mandat de Roger Salengro (séances de 1929)
    • Séance du 12 juillet 1929
    • Délibération n°19 - Construction de la passerelle du...

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  14. Résultat n°14

    Délibération n°20 - Vente de vieux matériel. Admission en recette.

    Date

    1929-1929

    Cote

    1D/5/9608 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1928-1929)
    • Dossiers de délibérations (1928-1929)
    • Second mandat de Roger Salengro (séances de 1929)
    • Séance du 12 juillet 1929
    • Délibération n°20 - Vente de vieux matériel. Admission...

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  15. Résultat n°15

    Délibération n°21 - Chaussées empierrées. Fourniture d'arcite. Marché.

    Date

    1929-1929

    Cote

    1D/5/9609 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1928-1929)
    • Dossiers de délibérations (1928-1929)
    • Second mandat de Roger Salengro (séances de 1929)
    • Séance du 12 juillet 1929
    • Délibération n°21 - Chaussées empierrées. Fourniture...

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  16. Résultat n°16

    Délibération n°22 - Traitement non soumis à retenue. Augmentation.

    Date

    1929-1929

    Cote

    1D/5/9610 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1928-1929)
    • Dossiers de délibérations (1928-1929)
    • Second mandat de Roger Salengro (séances de 1929)
    • Séance du 12 juillet 1929
    • Délibération n°22 - Traitement non soumis à retenue....

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  17. Résultat n°17

    Délibération n°23 - Liquidation de pension. Services municipaux. Veuve Louis Edouard Bassé.

    Date

    1929-1929

    Cote

    1D/5/9611 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1928-1929)
    • Dossiers de délibérations (1928-1929)
    • Second mandat de Roger Salengro (séances de 1929)
    • Séance du 12 juillet 1929
    • Délibération n°23 - Liquidation de pension. Services...

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  18. Résultat n°18

    Délibération n°24 - Liquidation de pension. Services municipaux. Veuve Etienne Colas.

    Date

    1929-1929

    Cote

    1D/5/9612 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1928-1929)
    • Dossiers de délibérations (1928-1929)
    • Second mandat de Roger Salengro (séances de 1929)
    • Séance du 12 juillet 1929
    • Délibération n°24 - Liquidation de pension. Services...

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  19. Résultat n°19

    Délibération n°25 - Liquidation de pension. Services municipaux. Veuve Ferdinand Felsenberg.

    Date

    1929-1929

    Cote

    1D/5/9613 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1928-1929)
    • Dossiers de délibérations (1928-1929)
    • Second mandat de Roger Salengro (séances de 1929)
    • Séance du 12 juillet 1929
    • Délibération n°25 - Liquidation de pension. Services...

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  20. Résultat n°20

    Délibération n°26 - Liquidation de pension. Octroi. Pierre Navez.

    Date

    1929-1929

    Cote

    1D/5/9614 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1928-1929)
    • Dossiers de délibérations (1928-1929)
    • Second mandat de Roger Salengro (séances de 1929)
    • Séance du 12 juillet 1929
    • Délibération n°26 - Liquidation de pension. Octroi....

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  21. Résultat n°21

    Délibération n°27 - Liquidation de pension. Police. Camille Badillon Desmet.

    Date

    1929-1929

    Cote

    1D/5/9615 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1928-1929)
    • Dossiers de délibérations (1928-1929)
    • Second mandat de Roger Salengro (séances de 1929)
    • Séance du 12 juillet 1929
    • Délibération n°27 - Liquidation de pension. Police....

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  22. Résultat n°22

    Délibération n°28 - Liquidation de pension. Police. Jean Baptiste Alphonse Mathon.

    Date

    1929-1929

    Cote

    1D/5/9616 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1928-1929)
    • Dossiers de délibérations (1928-1929)
    • Second mandat de Roger Salengro (séances de 1929)
    • Séance du 12 juillet 1929
    • Délibération n°28 - Liquidation de pension. Police....

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  23. Résultat n°23

    Délibération n°29 - Pension de retraite monsieur Louis Lemesle, gardien de cimetière.

    Date

    1929-1929

    Cote

    1D/5/9617 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1928-1929)
    • Dossiers de délibérations (1928-1929)
    • Second mandat de Roger Salengro (séances de 1929)
    • Séance du 12 juillet 1929
    • Délibération n°29 - Pension de retraite monsieur Louis...

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  24. Résultat n°24

    Délibération n°30 - Cotes irrécouvrables. Admission en non-valeur.

    Date

    1929-1929

    Cote

    1D/5/9618 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1928-1929)
    • Dossiers de délibérations (1928-1929)
    • Second mandat de Roger Salengro (séances de 1929)
    • Séance du 12 juillet 1929
    • Délibération n°30 - Cotes irrécouvrables. Admission...

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  25. Résultat n°25

    Délibération n°31 - Liquidation de pension. Octroi. Albert Carré.

    Date

    1929-1929

    Cote

    1D/5/9619 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1928-1929)
    • Dossiers de délibérations (1928-1929)
    • Second mandat de Roger Salengro (séances de 1929)
    • Séance du 12 juillet 1929
    • Délibération n°31 - Liquidation de pension. Octroi....

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  26. Résultat n°26

    Délibération n°32 - Liquidation de pension. Police. Veuve Alfred Gay.

    Date

    1929-1929

    Cote

    1D/5/9620 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1928-1929)
    • Dossiers de délibérations (1928-1929)
    • Second mandat de Roger Salengro (séances de 1929)
    • Séance du 12 juillet 1929
    • Délibération n°32 - Liquidation de pension. Police....

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    Mairie de Lille

  27. Résultat n°27

    Délibération n°33 - Funérailles de monsieur Corsin. Concession perpétuelle. Crédit.

    Date

    1929-1929

    Cote

    1D/5/9621 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1928-1929)
    • Dossiers de délibérations (1928-1929)
    • Second mandat de Roger Salengro (séances de 1929)
    • Séance du 12 juillet 1929
    • Délibération n°33 - Funérailles de monsieur Corsin....

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  28. Résultat n°28

    Délibération n°44 - Personnel municipal. Relèvement des traitements. Crédit supplémentaire.

    Date

    1928-1929

    Cote

    1D/5/9622 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1928-1929)
    • Dossiers de délibérations (1928-1929)
    • Second mandat de Roger Salengro (séances de 1929)
    • Séance du 12 juillet 1929
    • Délibération n°44 - Personnel municipal. Relèvement...

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  29. Résultat n°29

    Délibération n°45 - Liquidation de pension. Services municipaux. Augustin Claeys.

    Date

    1929-1929

    Cote

    1D/5/9623 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1928-1929)
    • Dossiers de délibérations (1928-1929)
    • Second mandat de Roger Salengro (séances de 1929)
    • Séance du 12 juillet 1929
    • Délibération n°45 - Liquidation de pension. Services...

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  30. Résultat n°30

    Délibération n°46 - Liquidation de pension. Services municipaux. Fernand Covin.

    Date

    1929-1929

    Cote

    1D/5/9624 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1928-1929)
    • Dossiers de délibérations (1928-1929)
    • Second mandat de Roger Salengro (séances de 1929)
    • Séance du 12 juillet 1929
    • Délibération n°46 - Liquidation de pension. Services...

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    Mairie de Lille

  31. Résultat n°31

    Délibération n°47 - Liquidation de pension. Services municipaux. Prudent Louis Delelis.

    Date

    1929-1929

    Cote

    1D/5/9625 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1928-1929)
    • Dossiers de délibérations (1928-1929)
    • Second mandat de Roger Salengro (séances de 1929)
    • Séance du 12 juillet 1929
    • Délibération n°47 - Liquidation de pension. Services...

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    Mairie de Lille

  32. Résultat n°32

    Délibération n°48 - Assistance aux familles nombreuses. Loi du 14 juillet 1913.

    Date

    1929-1929

    Cote

    1D/5/9626 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1928-1929)
    • Dossiers de délibérations (1928-1929)
    • Second mandat de Roger Salengro (séances de 1929)
    • Séance du 12 juillet 1929
    • Délibération n°48 - Assistance aux familles nombreuses....

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  33. Résultat n°33

    Délibération n°49 - Assistance aux familles nombreuses. Loi du 14 juillet 1913.

    Date

    1929-1929

    Cote

    1D/5/9627 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1928-1929)
    • Dossiers de délibérations (1928-1929)
    • Second mandat de Roger Salengro (séances de 1929)
    • Séance du 12 juillet 1929
    • Délibération n°49 - Assistance aux familles nombreuses....

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    Mairie de Lille

  34. Résultat n°34

    Délibération n°50 - Assistance aux femmes en couches.

    Date

    1927-1929

    Cote

    1D/5/9628 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1928-1929)
    • Dossiers de délibérations (1928-1929)
    • Second mandat de Roger Salengro (séances de 1929)
    • Séance du 12 juillet 1929
    • Délibération n°50 - Assistance aux femmes en couches.

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    Mairie de Lille

  35. Résultat n°35

    Délibération n°34 - Institution d'une police d'État. Protestation.

    Date

    1929-1929

    Cote

    1D/5/9629 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1928-1929)
    • Dossiers de délibérations (1928-1929)
    • Second mandat de Roger Salengro (séances de 1929)
    • Séance du 12 juillet 1929
    • Délibération n°34 - Institution d'une police d'État....

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  36. Résultat n°36

    Délibération n°35 - Location. Poste d'octroi 268 rue du Faubourg de Roubaix.

    Date

    1920-1929

    Cote

    1D/5/9630 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1928-1929)
    • Dossiers de délibérations (1928-1929)
    • Second mandat de Roger Salengro (séances de 1929)
    • Séance du 12 juillet 1929
    • Délibération n°35 - Location. Poste d'octroi 268 rue...

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  37. Résultat n°37

    Délibération n°36 - Occupations temporaires de terrains communaux. Homologation.

    Date

    1929-1929

    Cote

    1D/5/9631 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1928-1929)
    • Dossiers de délibérations (1928-1929)
    • Second mandat de Roger Salengro (séances de 1929)
    • Séance du 12 juillet 1929
    • Délibération n°36 - Occupations temporaires de terrains...

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  38. Résultat n°38

    Délibération n°37 - Occupation. Hôtel de la monnaie.

    Date

    1929-1929

    Cote

    1D/5/9632 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1928-1929)
    • Dossiers de délibérations (1928-1929)
    • Second mandat de Roger Salengro (séances de 1929)
    • Séance du 12 juillet 1929
    • Délibération n°37 - Occupation. Hôtel de la monnaie.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  39. Résultat n°39

    Délibération n°39 - Hospices. Aliénation de terrain à Halluin. Avis.

    Date

    1929-1929

    Cote

    1D/5/9633 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1928-1929)
    • Dossiers de délibérations (1928-1929)
    • Second mandat de Roger Salengro (séances de 1929)
    • Séance du 12 juillet 1929
    • Délibération n°39 - Hospices. Aliénation de terrain...

    Producteur :

    Mairie de Lille

  40. Résultat n°40

    Délibération n°40 - Hospices. Aliénation de terrain à Tourcoing. Avis.

    Date

    1929-1929

    Cote

    1D/5/9634 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1928-1929)
    • Dossiers de délibérations (1928-1929)
    • Second mandat de Roger Salengro (séances de 1929)
    • Séance du 12 juillet 1929
    • Délibération n°40 - Hospices. Aliénation de terrain...

    Producteur :

    Mairie de Lille