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Résultat n°1

Délibération n°2789 - Union syndicale nationale des voyageurs et représentants de commerce groupe du Nord. Subvention.

Date

1932-1972

Cote

1D/5/12239 (Cote)

Résultat n°2

Délibération n°985 - Accident Dujardin. Règlement.

Date

1930-1949

Cote

1D/5/10494 (Cote)

Résultat n°3

Délibération n°2807 - Service municipal de chômage. Prise en bail d'immeubles.

Date

1932-1947

Cote

1D/5/12190 (Cote)

Résultat n°4

Délibération n°1278 - Bail 31 rue d'Isly du poste de Sapeurs-pompiers.

Date

1923-1945

Cote

1D/5/10610 (Cote)

Résultat n°5

Délibération n°3609 - Immeuble 176 rue Nationale. Modification du loyer.

Date

1927-1945

Cote

1D/5/12560 (Cote)

Résultat n°6
Membres des commissions de 1926 à 1945. - Révision des délégations et nomination

28 medias

Membres des commissions de 1926 à 1945. - Révision des délégations et nomination

Date

1926-1945

Cote

1D/6/1 (Cote)

Résultat n°7

Délibération n°3228 - Catastrophe de la rue de la Grande Chaussée. Mesures de sauvegarde. Règlement de travaux.

Date

1932-1944

Cote

1D/5/12959 (Cote)

Résultat n°8

Délibération n°3596 - Autorisation d'ester. Palais d'Eté.

Date

1933-1943

Cote

1D/5/13160 (Cote)

Résultat n°9

Délibération n°1711 - Location de la ville 46-48 rue Pascal.

Date

1931-1940

Cote

1D/5/11948 (Cote)

Résultat n°10

Délibération n°3439 - École des Beaux-arts. Création d'un cours de modelage et de sculpture pratique et d'un cours de dessin géométrique.

Date

1933-1939

Cote

1D/5/13038 (Cote)

Résultat n°11
Conseil d'administration des théâtres municipaux.

1 media

Conseil d'administration des théâtres municipaux.

Date

1934-1939

Cote

1D/6/155 (Cote)

Résultat n°12

Délibération n°2266 - Location. Rue du Vieux Marché aux Poulets.

Date

1924-1939

Cote

1D/5/11537 (Cote)

Résultat n°13

Délibération n°443 - Dommages de guerre. Remboursement d'avances.

Date

1930-1939

Cote

1D/5/9762 (Cote)

Résultat n°14

Délibération n°113 - Compagnie de tramways. Décision du Conseil de Préfecture. Acceptation.

Date

1927-1938

Cote

1D/5/10855 (Cote)

Résultat n°15

Délibération n°4287 - Théâtres municipaux. Radiodiffusion des spectacles et audition d'artistes en studio. Admission en recette.

Date

1934-1938

Cote

1D/5/13859 (Cote)

Résultat n°16

Délibération n°4449 - Programme des Grands Travaux. Construction d'un égout pour desservir la faculté de médecine et les hôpitaux à installer dans la Cité hospitalière.

Date

1935-1938

Cote

1D/5/14050 (Cote)

Résultat n°17

Délibération n°4331 - Accident Dumoulin. Règlement.

Date

1935-1938

Cote

1D/5/13969 (Cote)

Résultat n°18

Délibération n°3759 - Collecteur Ouest. 7ème lot. Substitution d'entrepreneur.

Date

1934-1937

Cote

1D/5/13178 (Cote)

Résultat n°19

Délibération n°1016 - Bureau de bienfaisance. Donation Blanquart. Avis.

Date

1930-1937

Cote

1D/5/10500 (Cote)

Résultat n°20

Délibération n°3509 - Pont supérieur. Construction d'une seconde passerelle pour piétons.

Date

1933-1937

Cote

1D/5/13089 (Cote)

Résultat n°21

Délibération n°3585 - Accident De Roef. Règlement.

Date

1933-1937

Cote

1D/5/13152 (Cote)

Résultat n°22

Délibération n°3589 - Accident Durot. Autorisation d'ester.

Date

1934-1937

Cote

1D/5/13156 (Cote)

Résultat n°23

Délibération n°3582 - Accident veuve Campion-Cochez. Règlement.

Date

1934-1937

Cote

1D/5/13149 (Cote)

Résultat n°24
Conseil supérieur des Pupilles de la Nation et Office départemental.

1 media

Conseil supérieur des Pupilles de la Nation et Office départemental.

Date

1925-1937

Cote

1D/6/107 (Cote)

Résultat n°25

Délibération n°591 - Location. Postes de police et de sapeurs-pompiers rue de Cassel.

Date

1929-1937

Cote

1D/5/10950 (Cote)

Résultat n°26

Délibération n°2792 - Droits de stationnement des autobus. Autorisation d'ester.

Date

1932-1936

Cote

1D/5/12242 (Cote)

Résultat n°27
Comité de patronage des élèves et anciens élèves en résidence ou de passage à Paris de l'école des Beaux-arts.

1 media

Comité de patronage des élèves et anciens élèves en résidence ou de passage à Paris de l'école des Beaux-arts.

Date

1936-1936

Cote

1D/6/136 (Cote)

Résultat n°28

Délibération n°4271 - Service de la propreté publique. Fourniture d'une auto-arroseuse. Réception définitive.

Date

1932-1936

Cote

1D/5/13908 (Cote)

Résultat n°29

Délibération n°2810 - Personnel municipal. Traitements. Complément d'ajustement.

Date

1932-1936

Cote

1D/5/12193 (Cote)

Résultat n°30

Délibération n°3299 - Occupation d'un hangar à l'angle des rues d'Avesnes et Lamartine.

Date

1933-1936

Cote

1D/5/13014 (Cote)

Résultat n°31

Délibération n°4278 - Sapeurs-pompiers. Caserne Bouvines, construction de logements. Caserne Malus, remise en état de la toiture, travaux divers.

Date

1934-1936

Cote

1D/5/13849 (Cote)

Résultat n°32

Délibération n°4219 - Programme des Grands Travaux. École maternelle Jean Aicard. 7ème lot revêtement du sol des classes. Adjudication.

Date

1934-1936

Cote

1D/5/13932 (Cote)

Résultat n°33

Délibération n°2140 - Concession du droit de circulation des ânes dans les squares et jardins.

Date

1931-1936

Cote

1D/5/11534 (Cote)

Résultat n°34

Délibération n°4513 - Champ d'aviation de Ronchin. Travaux d'aménagement.

Date

1935-1935

Cote

1D/5/13439 (Cote)

Résultat n°35
Délibération n°3854 - Porte de Roubaix. Construction d'un escalier monumental. Aménagement de jardins.

3 medias

Délibération n°3854 - Porte de Roubaix. Construction d'un escalier monumental. Aménagement de jardins.

Date

1933-1935

Cote

1D/5/13248 (Cote)

Résultat n°36
Troisième commission des finances.

1 media

Troisième commission des finances.

Date

1929-1935

Cote

1D/6/98 (Cote)

Résultat n°37

Délibération n°4445 - Distribution d'eau. Entretien général des canalisations et travaux d'embranchements. Cahier des charges.

Date

1935-1935

Cote

1D/5/14046 (Cote)

Résultat n°38

Délibération n°2786 - Personnel de la Propreté publique. Prime d'ancienneté.

Date

1932-1935

Cote

1D/5/12236 (Cote)

Résultat n°39

Délibération n°4075 - Amélioration de la distribution d'eau à Saint-Maurice et au Buisson. 2ème lot installation électrique. Réception définitive.

Date

1934-1935

Cote

1D/5/13342 (Cote)

Résultat n°40

Délibération n°4464 - Rue Berthelot prolongée et rue Louis Spriet. Réception définitive. Classement.

Date

1935-1935

Cote

1D/5/13370 (Cote)