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Résultat n°1

Délibération n°520 - Dommages de guerre. Règlement d'indemnités. Admission en recette.

Date

1929-1930

Cote

1D/5/9824 (Cote)

Résultat n°2

Délibération n°1820 - Réfection des locaux 121 rue Léon Gambetta et 46 allée de la Réjouissance. Crédit d'ordre.

Date

1931-1931

Cote

1D/5/12031 (Cote)

Résultat n°3

Délibération n°3148 - Lotissement. Avenue Charles Saint-Venant. Avis.

Date

1933-1933

Cote

1D/5/12909 (Cote)

Résultat n°4

Délibération n°106 - Nouvel Hôtel de Ville. Installation du gaz. Marché.

Date

1929-1929

Cote

1D/5/10295 (Cote)

Résultat n°5

Délibération n°2474 - Hôtel de Ville. Bâtiment administratif. 43ème lot travaux de peinture sur murs et plafonds. Réception définitive.

Date

1932-1932

Cote

1D/5/11733 (Cote)

Résultat n°6

Délibération n°2538 - Distribution d'eau. Equipement de forages. 5ème lot. Installations électriques. Réception définitive.

Date

1932-1932

Cote

1D/5/11628 (Cote)

Résultat n°7

Délibération n°1636 - Lotissement. Terrain situé en bordure de rue Chaplin. Avis.

Date

1931-1931

Cote

1D/5/10785 (Cote)

Résultat n°8

Délibération n°1192 - Écoles pratiques. Contremaîtres et maîtresse d'atelier. Rappel de traitement. Crédit supplémentaire.

Date

1931-1931

Cote

1D/5/11873 (Cote)

Résultat n°9

Délibération n°2777 - Construction d'un égout rue de Jemmappes entre la façade de l'Esplanade et la rue Maracci.

Date

1932-1933

Cote

1D/5/12227 (Cote)

Résultat n°10

Délibération n°4513 - Champ d'aviation de Ronchin. Travaux d'aménagement.

Date

1935-1935

Cote

1D/5/13439 (Cote)

Résultat n°11

Délibération n°110 - Construction d'une voie ferrée d'embranchement reliant la gare des Flamands au nouveau port de Cherbourg. Réception définitive.

Date

1929-1929

Cote

1D/5/10853 (Cote)

Résultat n°12

Délibération n°3102 - Aménagement de la fortification. Travaux de pavage, transfert de matériaux. Marché.

Date

1933-1933

Cote

1D/5/12873 (Cote)

Résultat n°13

Délibération n°381/1 - Sinistré du midi. Secours.

Date

1929-1929

Cote

1D/5/10944 (Cote)

Résultat n°14

Délibération n°806 - Accident Treels. Règlement.

Date

1929-1930

Cote

1D/5/11124 (Cote)

Résultat n°15
Délibération n°3854 - Porte de Roubaix. Construction d'un escalier monumental. Aménagement de jardins.

3 medias

Délibération n°3854 - Porte de Roubaix. Construction d'un escalier monumental. Aménagement de jardins.

Date

1933-1935

Cote

1D/5/13248 (Cote)

Résultat n°16

Délibération n°1161 - Hôtel de Ville. Bâtiment administratif. 37ème lot manutention mécanique du combustible et des scories. Réception définitive.

Date

1931-1931

Cote

1D/5/11217 (Cote)

Résultat n°17

Délibération n°1176 - Démolition d'immeubles appartenant à la Ville. Admission en recette.

Date

1931-1931

Cote

1D/5/11232 (Cote)

Résultat n°18
Délibération n°2383 - Construction d'un nouveau commissariat central de police.

9 medias

Délibération n°2383 - Construction d'un nouveau commissariat central de police.

Date

1932-1932

Cote

1D/5/12356 (Cote)

Résultat n°19

Délibération n°2792 - Droits de stationnement des autobus. Autorisation d'ester.

Date

1932-1936

Cote

1D/5/12242 (Cote)

Résultat n°20

Délibération n°3143 - Fourneaux Economiques. Exploitation 1933-1934. Fourniture de denrées. Cahier des charges.

Date

1933-1933

Cote

1D/5/12905 (Cote)

Résultat n°21

Délibération n°4268/2 - Commissions municipales. Nomination.

Date

1934-1934

Cote

1D/5/13905 (Cote)

Résultat n°22

Délibération n°3848 - Lycée Faidherbe. Aménagement de divers locaux. Admission en recette.

Date

1934-1934

Cote

1D/5/12746 (Cote)

Résultat n°23
Troisième commission des finances.

1 media

Troisième commission des finances.

Date

1929-1935

Cote

1D/6/98 (Cote)

Résultat n°24

Délibération n°2116 - Lotissement d'un terrain rue de Rivoli. Veuve Juste Rapart. Avis.

Date

1932-1932

Cote

1D/5/11452 (Cote)

Résultat n°25
Commission de contrôle du fonds municipal de chômage puis commission de contrôle et de surveillance du fonds municipal de chômage.

1 media

Commission de contrôle du fonds municipal de chômage puis commission de contrôle et de surveillance du fonds municipal de chômage.

Date

1930-1933

Cote

1D/6/70 (Cote)

Résultat n°26

Délibération n°663 - Indemnités de dommages de guerre. Admission en recette.

Date

1930-1930

Cote

1D/5/11007 (Cote)

Résultat n°27

Délibération n°4202 - Occupation de terrain boulevard Carnot.

Date

1934-1934

Cote

1D/5/13919 (Cote)

Résultat n°28

Délibération n°3352 - Alignement. Angle des rues Lamarck et Guillaume Werniers. Plan partiel.

Date

1933-1933

Cote

1D/5/12535 (Cote)

Résultat n°29

Délibération n°4445 - Distribution d'eau. Entretien général des canalisations et travaux d'embranchements. Cahier des charges.

Date

1935-1935

Cote

1D/5/14046 (Cote)

Résultat n°30

Délibération n°3660 - Écoles pratiques. Services municipaux. Fourniture de bois de menuiserie. Cahier des charges.

Date

1934-1934

Cote

1D/5/12623 (Cote)

Résultat n°31

Délibération n°2504 - Égout rue Baptiste Monnoyer. Réception définitive.

Date

1932-1932

Cote

1D/5/11760 (Cote)

Résultat n°32

Délibération n°2428 - Érection d'un monument du Général Sarrail. Subvention.

Date

1932-1932

Cote

1D/5/11711 (Cote)

Résultat n°33

Délibération n°2252 - Subsides à diverses associations pour participation à des congrès. Ratification.

Date

1932-1932

Cote

1D/5/11543 (Cote)

Résultat n°34

Délibération n°746 - Services municipaux. Fourniture d'imprimés, 3ème lot. Marché.

Date

1930-1930

Cote

1D/5/11080 (Cote)

Résultat n°35

Délibération n°2580 - Liquidation de pension. Octroi. Veuve Ernest Jacquemart.

Date

1932-1932

Cote

1D/5/11792 (Cote)

Résultat n°36

Délibération n°1412 - Dégâts à la berline n°38 de la Propreté publique. Règlement.

Date

1931-1931

Cote

1D/5/11329 (Cote)

Résultat n°37

Délibération n°4176 - Fourniture d'imprimés. Substitution de fournisseur.

Date

1934-1934

Cote

1D/5/12820 (Cote)

Résultat n°38

Délibération n°1355 - Service de la vaccination antidiphtérique. Crédit supplémentaire.

Date

1931-1931

Cote

1D/5/11279 (Cote)

Résultat n°39

Délibération n°3684 - Reconstruction des trottoirs. Fourniture de dalles en béton de ciment comprimé. Adjudication.

Date

1934-1934

Cote

1D/5/12598 (Cote)

Résultat n°40

Délibération n°3548 - Institut Pasteur. Conseil d'administration et de perfectionnement. Remplacement de Monsieur le docteur Lemière.

Date

1934-1934

Cote

1D/5/13118 (Cote)