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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Délibération n°2789 - Union syndicale nationale des voyageurs et représentants de commerce groupe du Nord. Subvention.

Date

1932-1972

Cote

1D/5/12239 (Cote)

Résultat n°2

Délibération n°985 - Accident Dujardin. Règlement.

Date

1930-1949

Cote

1D/5/10494 (Cote)

Résultat n°3

Délibération n°2807 - Service municipal de chômage. Prise en bail d'immeubles.

Date

1932-1947

Cote

1D/5/12190 (Cote)

Résultat n°4

Délibération n°1278 - Bail 31 rue d'Isly du poste de Sapeurs-pompiers.

Date

1923-1945

Cote

1D/5/10610 (Cote)

Résultat n°5

Délibération n°3609 - Immeuble 176 rue Nationale. Modification du loyer.

Date

1927-1945

Cote

1D/5/12560 (Cote)

Résultat n°6
Membres des commissions de 1926 à 1945. - Révision des délégations et nomination

28 medias

Membres des commissions de 1926 à 1945. - Révision des délégations et nomination

Date

1926-1945

Cote

1D/6/1 (Cote)

Résultat n°7

Délibération n°3228 - Catastrophe de la rue de la Grande Chaussée. Mesures de sauvegarde. Règlement de travaux.

Date

1932-1944

Cote

1D/5/12959 (Cote)

Résultat n°8

Délibération n°3596 - Autorisation d'ester. Palais d'Eté.

Date

1933-1943

Cote

1D/5/13160 (Cote)

Résultat n°9

Délibération n°1711 - Location de la ville 46-48 rue Pascal.

Date

1931-1940

Cote

1D/5/11948 (Cote)

Résultat n°10

Délibération n°3439 - École des Beaux-arts. Création d'un cours de modelage et de sculpture pratique et d'un cours de dessin géométrique.

Date

1933-1939

Cote

1D/5/13038 (Cote)

Résultat n°11
Conseil d'administration des théâtres municipaux.

1 media

Conseil d'administration des théâtres municipaux.

Date

1934-1939

Cote

1D/6/155 (Cote)

Résultat n°12

Délibération n°2266 - Location. Rue du Vieux Marché aux Poulets.

Date

1924-1939

Cote

1D/5/11537 (Cote)

Résultat n°13

Délibération n°443 - Dommages de guerre. Remboursement d'avances.

Date

1930-1939

Cote

1D/5/9762 (Cote)

Résultat n°14

Délibération n°113 - Compagnie de tramways. Décision du Conseil de Préfecture. Acceptation.

Date

1927-1938

Cote

1D/5/10855 (Cote)

Résultat n°15

Délibération n°4287 - Théâtres municipaux. Radiodiffusion des spectacles et audition d'artistes en studio. Admission en recette.

Date

1934-1938

Cote

1D/5/13859 (Cote)

Résultat n°16

Délibération n°4449 - Programme des Grands Travaux. Construction d'un égout pour desservir la faculté de médecine et les hôpitaux à installer dans la Cité hospitalière.

Date

1935-1938

Cote

1D/5/14050 (Cote)

Résultat n°17

Délibération n°4331 - Accident Dumoulin. Règlement.

Date

1935-1938

Cote

1D/5/13969 (Cote)

Résultat n°18

Délibération n°3759 - Collecteur Ouest. 7ème lot. Substitution d'entrepreneur.

Date

1934-1937

Cote

1D/5/13178 (Cote)

Résultat n°19

Délibération n°1016 - Bureau de bienfaisance. Donation Blanquart. Avis.

Date

1930-1937

Cote

1D/5/10500 (Cote)

Résultat n°20

Délibération n°3509 - Pont supérieur. Construction d'une seconde passerelle pour piétons.

Date

1933-1937

Cote

1D/5/13089 (Cote)

Résultat n°21

Délibération n°3585 - Accident De Roef. Règlement.

Date

1933-1937

Cote

1D/5/13152 (Cote)

Résultat n°22

Délibération n°3589 - Accident Durot. Autorisation d'ester.

Date

1934-1937

Cote

1D/5/13156 (Cote)

Résultat n°23

Délibération n°3582 - Accident veuve Campion-Cochez. Règlement.

Date

1934-1937

Cote

1D/5/13149 (Cote)

Résultat n°24
Conseil supérieur des Pupilles de la Nation et Office départemental.

1 media

Conseil supérieur des Pupilles de la Nation et Office départemental.

Date

1925-1937

Cote

1D/6/107 (Cote)

Résultat n°25

Délibération n°591 - Location. Postes de police et de sapeurs-pompiers rue de Cassel.

Date

1929-1937

Cote

1D/5/10950 (Cote)

Résultat n°26

Délibération n°2792 - Droits de stationnement des autobus. Autorisation d'ester.

Date

1932-1936

Cote

1D/5/12242 (Cote)

Résultat n°27
Comité de patronage des élèves et anciens élèves en résidence ou de passage à Paris de l'école des Beaux-arts.

1 media

Comité de patronage des élèves et anciens élèves en résidence ou de passage à Paris de l'école des Beaux-arts.

Date

1936-1936

Cote

1D/6/136 (Cote)

Résultat n°28

Délibération n°4271 - Service de la propreté publique. Fourniture d'une auto-arroseuse. Réception définitive.

Date

1932-1936

Cote

1D/5/13908 (Cote)

Résultat n°29

Délibération n°2810 - Personnel municipal. Traitements. Complément d'ajustement.

Date

1932-1936

Cote

1D/5/12193 (Cote)

Résultat n°30

Délibération n°3299 - Occupation d'un hangar à l'angle des rues d'Avesnes et Lamartine.

Date

1933-1936

Cote

1D/5/13014 (Cote)

Résultat n°31

Délibération n°4278 - Sapeurs-pompiers. Caserne Bouvines, construction de logements. Caserne Malus, remise en état de la toiture, travaux divers.

Date

1934-1936

Cote

1D/5/13849 (Cote)

Résultat n°32

Délibération n°4219 - Programme des Grands Travaux. École maternelle Jean Aicard. 7ème lot revêtement du sol des classes. Adjudication.

Date

1934-1936

Cote

1D/5/13932 (Cote)

Résultat n°33

Délibération n°2140 - Concession du droit de circulation des ânes dans les squares et jardins.

Date

1931-1936

Cote

1D/5/11534 (Cote)

Résultat n°34

Délibération n°4513 - Champ d'aviation de Ronchin. Travaux d'aménagement.

Date

1935-1935

Cote

1D/5/13439 (Cote)

Résultat n°35
Délibération n°3854 - Porte de Roubaix. Construction d'un escalier monumental. Aménagement de jardins.

3 medias

Délibération n°3854 - Porte de Roubaix. Construction d'un escalier monumental. Aménagement de jardins.

Date

1933-1935

Cote

1D/5/13248 (Cote)

Résultat n°36
Troisième commission des finances.

1 media

Troisième commission des finances.

Date

1929-1935

Cote

1D/6/98 (Cote)

Résultat n°37

Délibération n°4445 - Distribution d'eau. Entretien général des canalisations et travaux d'embranchements. Cahier des charges.

Date

1935-1935

Cote

1D/5/14046 (Cote)

Résultat n°38

Délibération n°2786 - Personnel de la Propreté publique. Prime d'ancienneté.

Date

1932-1935

Cote

1D/5/12236 (Cote)

Résultat n°39

Délibération n°4075 - Amélioration de la distribution d'eau à Saint-Maurice et au Buisson. 2ème lot installation électrique. Réception définitive.

Date

1934-1935

Cote

1D/5/13342 (Cote)

Résultat n°40

Délibération n°4464 - Rue Berthelot prolongée et rue Louis Spriet. Réception définitive. Classement.

Date

1935-1935

Cote

1D/5/13370 (Cote)

Résultat n°41
Commission de sécurité.

1 media

Commission de sécurité.

Date

1929-1935

Cote

1D/6/111 (Cote)

Résultat n°42

Délibération n°4456 - Construction d'un égout impasse Saint Joseph. Réception définitive.

Date

1935-1935

Cote

1D/5/13362 (Cote)

Résultat n°43

Délibération n°4417 - Masse de l'École régionale d'architecture. Subvention.

Date

1935-1935

Cote

1D/5/14025 (Cote)

Résultat n°44

Délibération n°4439 - Règlement des dettes arriérées. Ratification.

Date

1935-1935

Cote

1D/5/14041 (Cote)

Résultat n°45

Délibération n°4342 - Dégâts à une borne lumineuse. Admission en recette.

Date

1934-1935

Cote

1D/5/13978 (Cote)

Résultat n°46

Délibération n°4349 - Honoraires de Maître Payen. Règlement.

Date

1935-1935

Cote

1D/5/13985 (Cote)

Résultat n°47

Délibération n°4438 - Dépenses imprévues. Ratification.

Date

1935-1935

Cote

1D/5/14040 (Cote)

Résultat n°48

Délibération n°4354 - Éviction de locataire. Indemnité.

Date

1935-1935

Cote

1D/5/13990 (Cote)

Résultat n°49

Délibération n°4441 - Subsides à diverses associations pour participation à des congrès. Ratification.

Date

1935-1935

Cote

1D/5/14043 (Cote)

Résultat n°50

Délibération n°4477 - Liquidation de pension. Police. Richard Crombez.

Date

1935-1935

Cote

1D/5/13381 (Cote)

Résultat n°51

Délibération n°4339 - Bris d'un banc place Vanhoenacker. Admission en recette.

Date

1935-1935

Cote

1D/5/13976 (Cote)

Résultat n°52
Commission de la voie publique.

1 media

Commission de la voie publique.

Date

1930-1935

Cote

1D/6/114 (Cote)

Résultat n°53
Commission d'examen des chauffeurs de taxis.

1 media

Commission d'examen des chauffeurs de taxis.

Date

1929-1935

Cote

1D/6/71 (Cote)

Résultat n°54

Délibération n°4327 - Abattoirs. Location de locaux.

Date

1935-1935

Cote

1D/5/13965 (Cote)

Résultat n°55

Délibération n°4037 - Eclairage de la voie publique. Fourniture de candélabres, consoles murales avec lyres ou lanternes électriques. Adjudication.

Date

1934-1935

Cote

1D/5/13949 (Cote)

Résultat n°56

Délibération n°4524 - Assistance aux vieillards, infirmes et incurables. Loi du 14 juillet 1905. Hospitalisation.

Date

1935-1935

Cote

1D/5/13411 (Cote)

Résultat n°57

Délibération n°4463 - Rue Christophe Colomb. Association syndicale. Avis.

Date

1935-1935

Cote

1D/5/13369 (Cote)

Résultat n°58

Délibération n°4407 - Dérasement et aménagement en régie de la fortification. Traction animale de wagonnets en voie de 0, 60m. Transport de terres et de matériaux.

Date

1935-1935

Cote

1D/5/14018 (Cote)

Résultat n°59

Délibération n°4275 - Monuments historiques. Église Saint Maurice. Orgues. Décompte définitif des travaux.

Date

1934-1935

Cote

1D/5/13912 (Cote)

Résultat n°60

Délibération n°4505 - Olympique lillois. Subvention.

Date

1935-1935

Cote

1D/5/13406 (Cote)

Résultat n°61

Délibération n°4014 - Programme des Grands Travaux. École maternelle Jean Aicard. 12ème lot. Installations électriques.

Date

1934-1935

Cote

1D/5/13305 (Cote)

Résultat n°62

Délibération n°4405 - Circulation. Signalisation lumineuse de carrefours dangereux. Marché.

Date

1935-1935

Cote

1D/5/14016 (Cote)

Résultat n°63

Délibération n°4451 - Remise en état du collecteur Est. Mise en adjudication-concours. Règlement des travaux de première urgence.

Date

1935-1935

Cote

1D/5/14052 (Cote)

Résultat n°64

Délibération n°4388 - Programme des Grands Travaux. Nouveau Groupe scolaire du Faubourg des Postes. Fondation.

Date

1935-1935

Cote

1D/5/14004 (Cote)

Résultat n°65

Délibération n°4328 - Accident Braecke. Règlement.

Date

1934-1935

Cote

1D/5/13966 (Cote)

Résultat n°66

Délibération n°4274 - Chômage. Secours en nature. Subvention du Département.

Date

1934-1935

Cote

1D/5/13911 (Cote)

Résultat n°67

Délibération n°4076 - Aménagement des forages. Fourniture de dispositifs de stérilisation. Réception définitive.

Date

1934-1935

Cote

1D/5/13343 (Cote)

Résultat n°68
Comité de la Caisse des écoles.

1 media

Comité de la Caisse des écoles.

Date

1929-1935

Cote

1D/6/83 (Cote)

Résultat n°69

Délibération n°4466 - Cimetières. Rétrocession de concession. Emile Carnoy.

Date

1935-1935

Cote

1D/5/13372 (Cote)

Résultat n°70

Délibération n°3282 - Association Valentin Haüy. Subvention.

Date

1933-1935

Cote

1D/5/13000 (Cote)

Résultat n°71

Délibération n°4457 - Construction d'un égout rue du Faubourg de Douai entre le chemin du Bas Liévin et la rue Armand Carrel. Réception définitive.

Date

1935-1935

Cote

1D/5/13363 (Cote)

Résultat n°72

Délibération n°3968 - Érection d'un monument à Gustave Delory. Mise au concours.

Date

1934-1935

Cote

1D/5/13274 (Cote)

Résultat n°73

Délibération n°4329 - Accident Burie. Admission en recette et en dépense.

Date

1935-1935

Cote

1D/5/13967 (Cote)

Résultat n°74

Délibération n°4465 - Bataillon des sapeurs-pompiers. Achat de tuyaux d'incendie. Marché.

Date

1935-1935

Cote

1D/5/13371 (Cote)

Résultat n°75

Délibération n°4045 - Égout. Collecteur du Becquerel. Décompte et réception définitifs des travaux.

Date

1934-1935

Cote

1D/5/13312 (Cote)

Résultat n°76

Délibération n°4471 - Liquidation de pension. Services municipaux. Georges Crétal.

Date

1935-1935

Cote

1D/5/13375 (Cote)

Résultat n°77

Délibération n°4412 - Prise d'eau de l'Usine Crespel. Suppression de redevances.

Date

1935-1935

Cote

1D/5/14021 (Cote)

Résultat n°78

Délibération n°4435 - Cotes irrécouvrables. Taxe sur les chiens. Admission en non-valeur.

Date

1935-1935

Cote

1D/5/14037 (Cote)

Résultat n°79

Délibération n°4353 - Éviction de locataire. 132 rue de Tournai.

Date

1935-1935

Cote

1D/5/13989 (Cote)

Résultat n°80

Délibération n°4395 - Institut de chimie. Travaux de restauration.

Date

1935-1935

Cote

1D/5/14007 (Cote)