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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Délibération n°1965 - Emprises rue Faidherbe. Autorisation d'ester en justice.

Date

1870-1931

Cote

1D/5/11373 (Cote)

Résultat n°2

Délibération n°2414 - Fonctionnaires municipaux. Indemnité de départ. Nouveau barème.

Date

1884-1932

Cote

1D/5/11701 (Cote)

Résultat n°3

Délibération n°1258 - Election d'un adjoint.

Date

1884-1931

Cote

1D/5/10588 (Cote)

Résultat n°4

Délibération n°3534 - Election d'un administrateur du Bureau de bienfaisance en remplacement de Monsieur Huyghe.

Date

1893-1933

Cote

1D/5/13109 (Cote)

Résultat n°5

Délibération n°2530 - Service départemental de la santé publique. Part contributive de la Ville. Exercice 1931. Crédit supplémentaire.

Date

1904-1932

Cote

1D/5/11620 (Cote)

Résultat n°6

Délibération n°927 - Compagnie immobilière de Lille. Paiement de la garantie d'intérêts.

Date

1905-1930

Cote

1D/5/10449 (Cote)

Résultat n°7

Délibération n°1938 - Nouvelle école supérieure de commerce. Projet de construction non suivi d'effet. Subvention de la Ville. Annulation.

Date

1910-1931

Cote

1D/5/11352 (Cote)

Résultat n°8

Délibération n°2157 - Programme des Grands Travaux. Dérasement en régie des fortifications. Traction des wagonnets. Marché.

Date

1912-1932

Cote

1D/5/11508 (Cote)

Résultat n°9

Délibération n°1283 - Réquisition de logement. 5 rue Léonard Danel. Règlement.

Date

1916-1931

Cote

1D/5/10614 (Cote)

Résultat n°10

Délibération n°1281 - Réquisition de logement. 9 Boulevard du Maréchal Vaillant. Règlement.

Date

1916-1931

Cote

1D/5/10612 (Cote)

Résultat n°11

Délibération n°62 - Autorisation d'ester. Réquisition de logement. Vimont.

Date

1916-1930

Cote

1D/5/10262 (Cote)

Résultat n°12

Délibération n°504 - Réquisition de logement. 42 rue du Marché. Règlement.

Date

1916-1930

Cote

1D/5/9812 (Cote)

Résultat n°13

Délibération n°1282 - Réquisition de logement. 103 rue d'Artois. Règlement.

Date

1916-1931

Cote

1D/5/10613 (Cote)

Résultat n°14

Délibération n°1284 - Réquisition de logement. Impasse Ponseele. Règlement.

Date

1916-1931

Cote

1D/5/10615 (Cote)

Résultat n°15

Délibération n°582 - Réquisition de logement. 72 rue Caumartin. Règlement.

Date

1916-1930

Cote

1D/5/10375 (Cote)

Résultat n°16

Délibération n°1128 - Réquisition de logement. Cité Casseville. Règlement d'indemnité.

Date

1916-1930

Cote

1D/5/11194 (Cote)

Résultat n°17

Délibération n°507 - Réquisition de logement. 22 rue de Tourville. Règlement.

Date

1917-1930

Cote

1D/5/9815 (Cote)

Résultat n°18

Délibération n°583 - Réquisition de logement. 37 rue de Dieppe. Règlement.

Date

1917-1930

Cote

1D/5/10376 (Cote)

Résultat n°19

Délibération n°503 - Réquisition de logement. 28 rue de l'École Saint Louis. Règlement.

Date

1917-1930

Cote

1D/5/9811 (Cote)

Résultat n°20

Délibération n°213 - Réquisition de logement. Règlement d'indemnité Deroy.

Date

1918-1929

Cote

1D/5/9644 (Cote)

Résultat n°21

Délibération n°390 - Réquisition de logement. 64 rue de la Barre. Indemnité.

Date

1918-1930

Cote

1D/5/9717 (Cote)

Résultat n°22

Délibération n°471 - Réquisition de logement. Rue Saint Amand, 3 et 4 cité Saint Jules.

Date

1918-1930

Cote

1D/5/9781 (Cote)

Résultat n°23

Délibération n°581 - Réquisition de logement. 20 rue de Cassel. Règlement.

Date

1919-1930

Cote

1D/5/10374 (Cote)

Résultat n°24

Délibération n°284 - Demande de secours. Veuve Cappelle.

Date

1919-1929

Cote

1D/5/9696 (Cote)

Résultat n°25

Délibération n°1511 - Liquidation de pension. Octroi. Veuve Louis Delcambre.

Date

1919-1931

Cote

1D/5/10669 (Cote)

Résultat n°26

Délibération n°539 - Institut Pasteur. Conseil d'administration et de perfectionnement.

Date

1920-1930

Cote

1D/5/9842 (Cote)

Résultat n°27

Délibération n°2971 - Mobilier des indigents. Assurance contre l'incendie.

Date

1920-1933

Cote

1D/5/12386 (Cote)

Résultat n°28

Délibération n°35 - Location. Poste d'octroi 268 rue du Faubourg de Roubaix.

Date

1920-1929

Cote

1D/5/9630 (Cote)

Résultat n°29

Délibération n°876 - Distribution d'eau. Pose d'une canalisation. Règlement d'indemnités.

Date

1920-1930

Cote

1D/5/10412 (Cote)

Résultat n°30

Délibération n°903 - Demande de secours. Veuve Darras.

Date

1920-1930

Cote

1D/5/10434 (Cote)

Résultat n°31

Délibération n°2330 - Compagnie des tramways. Sursis d'instance.

Date

1920-1932

Cote

1D/5/11661 (Cote)

Résultat n°32

Délibération n°570 - Société des courses. Subventions 1929-1930.

Date

1921-1930

Cote

1D/5/9836 (Cote)

Résultat n°33

Délibération n°1518 - Liquidation de pension. Police. Charles Dhondt.

Date

1921-1931

Cote

1D/5/10676 (Cote)

Résultat n°34

Délibération n°312 - Réquisition de logement. 18 rue du Buisson. Indemnité.

Date

1921-1930

Cote

1D/5/10882 (Cote)

Résultat n°35

Délibération n°1519 - Liquidation de pension. Police. Camille Diverchy.

Date

1921-1931

Cote

1D/5/10677 (Cote)

Résultat n°36

Délibération n°229 - Travaux divers exécutés en 1922. Règlement.

Date

1922-1929

Cote

1D/5/9654 (Cote)

Résultat n°37

Délibération n°3208 - Éviction de locataire. 15-17 rue Lottin.

Date

1922-1933

Cote

1D/5/12983 (Cote)

Résultat n°38

Délibération n°1278 - Bail 31 rue d'Isly du poste de Sapeurs-pompiers.

Date

1923-1945

Cote

1D/5/10610 (Cote)

Résultat n°39

Délibération n°2592 - Allocation annuelle et renouvelable. Mlle Jeanne Valtier.

Date

1923-1932

Cote

1D/5/11804 (Cote)

Résultat n°40

Délibération n°2266 - Location. Rue du Vieux Marché aux Poulets.

Date

1924-1939

Cote

1D/5/11537 (Cote)

Résultat n°41

Délibération n°955 - Nouvel Hôtel de Ville. Bâtiment administratif. 3ème lot chauffage central et ventilation. Décompte définitif.

Date

1924-1930

Cote

1D/5/10471 (Cote)

Résultat n°42

Délibération n°730 - Droits de voirie sur affiches. Admission en non-valeur.

Date

1924-1930

Cote

1D/5/11064 (Cote)

Résultat n°43

Délibération n°944 - Assistance aux vieillards, infirmes et incurables. Hospitalisation. Asile des cinq plaies. Modification du tarif.

Date

1924-1930

Cote

1D/5/10460 (Cote)

Résultat n°44
Sous-commission d'examen des chauffeurs de taxis.

1 media

Sous-commission d'examen des chauffeurs de taxis.

Date

1925-1928

Cote

1D/6/44 (Cote)

Résultat n°45
Commission de sécurité.

1 media

Commission de sécurité.

Date

1925-1929

Cote

1D/6/68 (Cote)

Résultat n°46
Commission des services concédés (gaz, électricité, tramways).

1 media

Commission des services concédés (gaz, électricité, tramways).

Date

1925-1928

Cote

1D/6/65 (Cote)

Résultat n°47
Commission municipale des fêtes.

1 media

Commission municipale des fêtes.

Date

1925-1929

Cote

1D/6/49 (Cote)

Résultat n°48
Conseil supérieur des Pupilles de la Nation et Office départemental.

1 media

Conseil supérieur des Pupilles de la Nation et Office départemental.

Date

1925-1928

Cote

1D/6/67 (Cote)

Résultat n°49
Conseil supérieur de l'assistance publique.

1 media

Conseil supérieur de l'assistance publique.

Date

1925-1928

Cote

1D/6/53 (Cote)

Résultat n°50
Deuxième commission, sous-commissions des bâtiments.

1 media

Deuxième commission, sous-commissions des bâtiments.

Date

1925-1929

Cote

1D/6/43 (Cote)

Résultat n°51

Délibération n°475 - Théâtres conservation des décors. Convention.

Date

1925-1930

Cote

1D/5/9785 (Cote)

Résultat n°52
Commission d'esthétique.

1 media

Commission d'esthétique.

Date

1925-1925

Cote

1D/6/47 (Cote)

Résultat n°53
Quatrième commission de l'instruction publique et Beaux-arts.

1 media

Quatrième commission de l'instruction publique et Beaux-arts.

Date

1925-1929

Cote

1D/6/56 (Cote)

Résultat n°54

Délibération n°1702 - Éviction de locataires. 33 square Ruault.

Date

1925-1931

Cote

1D/5/11939 (Cote)

Résultat n°55
Troisième commission des finances.

1 media

Troisième commission des finances.

Date

1925-1929

Cote

1D/6/50 (Cote)

Résultat n°56
Comité de perfectionnement de l'Office national d'hygiène sociale.

1 media

Comité de perfectionnement de l'Office national d'hygiène sociale.

Date

1925-1928

Cote

1D/6/57 (Cote)

Résultat n°57
Commission du sous-sol.

1 media

Commission du sous-sol.

Date

1925-1928

Cote

1D/6/64 (Cote)

Résultat n°58
Deuxième commission des travaux, sous-commission de la voie publique.

1 media

Deuxième commission des travaux, sous-commission de la voie publique.

Date

1925-1928

Cote

1D/6/66 (Cote)

Résultat n°59
Commission municipale du nouveau plan.

1 media

Commission municipale du nouveau plan.

Date

1925-1929

Cote

1D/6/59 (Cote)

Résultat n°60
Commission de la propreté publique et des transports municipaux.

1 media

Commission de la propreté publique et des transports municipaux.

Date

1925-1928

Cote

1D/6/61 (Cote)

Résultat n°61
Première commission et sous-commissions d'administration générale.

1 media

Première commission et sous-commissions d'administration générale.

Date

1925-1928

Cote

1D/6/42 (Cote)

Résultat n°62
Conseil supérieur des Pupilles de la Nation et Office départemental.

1 media

Conseil supérieur des Pupilles de la Nation et Office départemental.

Date

1925-1937

Cote

1D/6/107 (Cote)

Résultat n°63
Cinquième commission d'hygiène et assistance.

1 media

Cinquième commission d'hygiène et assistance.

Date

1925-1929

Cote

1D/6/58 (Cote)

Résultat n°64
Commission de discipline des chauffeurs de taxis.

1 media

Commission de discipline des chauffeurs de taxis.

Date

1925-1927

Cote

1D/6/46 (Cote)

Résultat n°65
Commission de discipline des chauffeurs de taxis.

1 media

Commission de discipline des chauffeurs de taxis.

Date

1925-1925

Cote

1D/6/7 (Cote)

Résultat n°66

Délibération n°329 - Demande de secours Madame Segon, veuve d'un gardien de la paix.

Date

1925-1934

Cote

1D/5/10896 (Cote)

Résultat n°67
Deuxième commission des travaux.

1 media

Deuxième commission des travaux.

Date

1925-1925

Cote

1D/6/60 (Cote)

Résultat n°68

Délibération n°1097 - Application de la loi du 15 août 1929. Rajustement de rente de Madame Houvenagel.

Date

1926-1930

Cote

1D/5/11167 (Cote)

Résultat n°69

Délibération n°1706 - Éviction de locataires. 49 rue des Étaques.

Date

1926-1931

Cote

1D/5/11943 (Cote)

Résultat n°70
Commission de l'habillement.

1 media

Commission de l'habillement.

Date

1926-1926

Cote

1D/6/55 (Cote)

Résultat n°71
Commission mixte bâtiments et instruction publique.

1 media

Commission mixte bâtiments et instruction publique.

Date

1926-1926

Cote

1D/6/45 (Cote)

Résultat n°72
Sous-commission des théâtres.

1 media

Sous-commission des théâtres.

Date

1926-1926

Cote

1D/6/63 (Cote)

Résultat n°73
Commission municipale de statistique agricole.

1 media

Commission municipale de statistique agricole.

Date

1926-1926

Cote

1D/6/62 (Cote)

Résultat n°74
Commission de surveillance des fourneaux économiques.

1 media

Commission de surveillance des fourneaux économiques.

Date

1926-1927

Cote

1D/6/54 (Cote)

Résultat n°75

Délibération n°289 - Caisse autonome mutuelle des égouts, des chemins de fer et des tramways. Application de la loi du 31 mars 1928. Subvention communale.

Date

1926-1930

Cote

1D/5/9679 (Cote)

Résultat n°76
Commission régionale du coût de la vie.

1 media

Commission régionale du coût de la vie.

Date

1926-1929

Cote

1D/6/51 (Cote)

Résultat n°77
Membres des commissions de 1926 à 1945. - Révision des délégations et nomination

28 medias

Membres des commissions de 1926 à 1945. - Révision des délégations et nomination

Date

1926-1945

Cote

1D/6/1 (Cote)

Résultat n°78
Comité de la Caisse des écoles.

1 media

Comité de la Caisse des écoles.

Date

1926-1926

Cote

1D/6/48 (Cote)

Résultat n°79

Délibération n°1643 - Reconstruction de la passerelle du bois de Boulogne. Réception définitive.

Date

1927-1931

Cote

1D/5/10760 (Cote)

Résultat n°80

Délibération n°235 - Bourse du travail. Travaux d'aménagement. Crédit supplémentaire.

Date

1927-1929

Cote

1D/5/9660 (Cote)