3 716 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Délibération n°3 - Commissions municipales. Grandes commissions. Désignation des membres.

Date

1929-1929

Cote

1D/5/9595 (Cote)

Résultat n°2

Délibération n°5 - Bibliothèque. Commission d'inspection et d'achat de livres.

Date

1929-1929

Cote

1D/5/9596 (Cote)

Résultat n°3

Délibération n°6 - Commission scolaire. Délégations.

Date

1929-1929

Cote

1D/5/9597 (Cote)

Résultat n°4

Délibération n°8 - Cours professionnels obligatoires. Commission locale.

Date

1929-1929

Cote

1D/5/9598 (Cote)

Résultat n°5

Délibération n°9 - Services municipaux. Conseil de discipline. Délégations.

Date

1929-1929

Cote

1D/5/9599 (Cote)

Résultat n°6

Délibération n°10 - Délégations. Tribunal et Chambre de commerce. Révision des listes électorales.

Date

1929-1929

Cote

1D/5/9600 (Cote)

Résultat n°7

Délibération n°11 - Délégations. Statistique agricole. Commission communale.

Date

1929-1929

Cote

1D/5/9601 (Cote)

Résultat n°8

Délibération n°12 - Dommages de guerre. Délégués de la Ville.

Date

1929-1929

Cote

1D/5/9602 (Cote)

Résultat n°9

Délibération n°13 - Jury criminel. Liste pour 1930. Délégations.

Date

1928-1929

Cote

1D/5/9603 (Cote)

Résultat n°10

Délibération n°14 - Établissements charitables. Délégués du Conseil municipal.

Date

1929-1929

Cote

1D/5/9604 (Cote)

Résultat n°11

Délibération n°15 - Congrès médical franco-belge. Subvention.

Date

1929-1929

Cote

1D/5/9605 (Cote)

Résultat n°12

Délibération n°18 - Propreté publique et services municipaux. Fourniture de fourrage. Marché.

Date

1929-1929

Cote

1D/5/9606 (Cote)

Résultat n°13

Délibération n°19 - Construction de la passerelle du bois de Boulogne. Participation de l'État.

Date

1929-1929

Cote

1D/5/9607 (Cote)

Résultat n°14

Délibération n°20 - Vente de vieux matériel. Admission en recette.

Date

1929-1929

Cote

1D/5/9608 (Cote)

Résultat n°15

Délibération n°21 - Chaussées empierrées. Fourniture d'arcite. Marché.

Date

1929-1929

Cote

1D/5/9609 (Cote)

Résultat n°16

Délibération n°22 - Traitement non soumis à retenue. Augmentation.

Date

1929-1929

Cote

1D/5/9610 (Cote)

Résultat n°17

Délibération n°23 - Liquidation de pension. Services municipaux. Veuve Louis Edouard Bassé.

Date

1929-1929

Cote

1D/5/9611 (Cote)

Résultat n°18

Délibération n°24 - Liquidation de pension. Services municipaux. Veuve Etienne Colas.

Date

1929-1929

Cote

1D/5/9612 (Cote)

Résultat n°19

Délibération n°25 - Liquidation de pension. Services municipaux. Veuve Ferdinand Felsenberg.

Date

1929-1929

Cote

1D/5/9613 (Cote)

Résultat n°20

Délibération n°26 - Liquidation de pension. Octroi. Pierre Navez.

Date

1929-1929

Cote

1D/5/9614 (Cote)

Résultat n°21

Délibération n°27 - Liquidation de pension. Police. Camille Badillon Desmet.

Date

1929-1929

Cote

1D/5/9615 (Cote)

Résultat n°22

Délibération n°28 - Liquidation de pension. Police. Jean Baptiste Alphonse Mathon.

Date

1929-1929

Cote

1D/5/9616 (Cote)

Résultat n°23

Délibération n°29 - Pension de retraite monsieur Louis Lemesle, gardien de cimetière.

Date

1929-1929

Cote

1D/5/9617 (Cote)

Résultat n°24

Délibération n°30 - Cotes irrécouvrables. Admission en non-valeur.

Date

1929-1929

Cote

1D/5/9618 (Cote)

Résultat n°25

Délibération n°31 - Liquidation de pension. Octroi. Albert Carré.

Date

1929-1929

Cote

1D/5/9619 (Cote)

Résultat n°26

Délibération n°32 - Liquidation de pension. Police. Veuve Alfred Gay.

Date

1929-1929

Cote

1D/5/9620 (Cote)

Résultat n°27

Délibération n°33 - Funérailles de monsieur Corsin. Concession perpétuelle. Crédit.

Date

1929-1929

Cote

1D/5/9621 (Cote)

Résultat n°28

Délibération n°44 - Personnel municipal. Relèvement des traitements. Crédit supplémentaire.

Date

1928-1929

Cote

1D/5/9622 (Cote)

Résultat n°29

Délibération n°45 - Liquidation de pension. Services municipaux. Augustin Claeys.

Date

1929-1929

Cote

1D/5/9623 (Cote)

Résultat n°30

Délibération n°46 - Liquidation de pension. Services municipaux. Fernand Covin.

Date

1929-1929

Cote

1D/5/9624 (Cote)

Résultat n°31

Délibération n°47 - Liquidation de pension. Services municipaux. Prudent Louis Delelis.

Date

1929-1929

Cote

1D/5/9625 (Cote)

Résultat n°32

Délibération n°48 - Assistance aux familles nombreuses. Loi du 14 juillet 1913.

Date

1929-1929

Cote

1D/5/9626 (Cote)

Résultat n°33

Délibération n°49 - Assistance aux familles nombreuses. Loi du 14 juillet 1913.

Date

1929-1929

Cote

1D/5/9627 (Cote)

Résultat n°34

Délibération n°50 - Assistance aux femmes en couches.

Date

1927-1929

Cote

1D/5/9628 (Cote)

Résultat n°35

Délibération n°34 - Institution d'une police d'État. Protestation.

Date

1929-1929

Cote

1D/5/9629 (Cote)

Résultat n°36

Délibération n°35 - Location. Poste d'octroi 268 rue du Faubourg de Roubaix.

Date

1920-1929

Cote

1D/5/9630 (Cote)

Résultat n°37

Délibération n°36 - Occupations temporaires de terrains communaux. Homologation.

Date

1929-1929

Cote

1D/5/9631 (Cote)

Résultat n°38

Délibération n°37 - Occupation. Hôtel de la monnaie.

Date

1929-1929

Cote

1D/5/9632 (Cote)

Résultat n°39

Délibération n°39 - Hospices. Aliénation de terrain à Halluin. Avis.

Date

1929-1929

Cote

1D/5/9633 (Cote)

Résultat n°40

Délibération n°40 - Hospices. Aliénation de terrain à Tourcoing. Avis.

Date

1929-1929

Cote

1D/5/9634 (Cote)