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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Délibération n°3 - Commissions municipales. Grandes commissions. Désignation des membres.

Date

1929-1929

Cote

1D/5/9595 (Cote)

Résultat n°2

Délibération n°5 - Bibliothèque. Commission d'inspection et d'achat de livres.

Date

1929-1929

Cote

1D/5/9596 (Cote)

Résultat n°3

Délibération n°6 - Commission scolaire. Délégations.

Date

1929-1929

Cote

1D/5/9597 (Cote)

Résultat n°4

Délibération n°8 - Cours professionnels obligatoires. Commission locale.

Date

1929-1929

Cote

1D/5/9598 (Cote)

Résultat n°5

Délibération n°9 - Services municipaux. Conseil de discipline. Délégations.

Date

1929-1929

Cote

1D/5/9599 (Cote)

Résultat n°6

Délibération n°10 - Délégations. Tribunal et Chambre de commerce. Révision des listes électorales.

Date

1929-1929

Cote

1D/5/9600 (Cote)

Résultat n°7

Délibération n°11 - Délégations. Statistique agricole. Commission communale.

Date

1929-1929

Cote

1D/5/9601 (Cote)

Résultat n°8

Délibération n°12 - Dommages de guerre. Délégués de la Ville.

Date

1929-1929

Cote

1D/5/9602 (Cote)

Résultat n°9

Délibération n°13 - Jury criminel. Liste pour 1930. Délégations.

Date

1928-1929

Cote

1D/5/9603 (Cote)

Résultat n°10

Délibération n°14 - Établissements charitables. Délégués du Conseil municipal.

Date

1929-1929

Cote

1D/5/9604 (Cote)

Résultat n°11

Délibération n°15 - Congrès médical franco-belge. Subvention.

Date

1929-1929

Cote

1D/5/9605 (Cote)

Résultat n°12

Délibération n°18 - Propreté publique et services municipaux. Fourniture de fourrage. Marché.

Date

1929-1929

Cote

1D/5/9606 (Cote)

Résultat n°13

Délibération n°19 - Construction de la passerelle du bois de Boulogne. Participation de l'État.

Date

1929-1929

Cote

1D/5/9607 (Cote)

Résultat n°14

Délibération n°20 - Vente de vieux matériel. Admission en recette.

Date

1929-1929

Cote

1D/5/9608 (Cote)

Résultat n°15

Délibération n°21 - Chaussées empierrées. Fourniture d'arcite. Marché.

Date

1929-1929

Cote

1D/5/9609 (Cote)

Résultat n°16

Délibération n°22 - Traitement non soumis à retenue. Augmentation.

Date

1929-1929

Cote

1D/5/9610 (Cote)

Résultat n°17

Délibération n°23 - Liquidation de pension. Services municipaux. Veuve Louis Edouard Bassé.

Date

1929-1929

Cote

1D/5/9611 (Cote)

Résultat n°18

Délibération n°24 - Liquidation de pension. Services municipaux. Veuve Etienne Colas.

Date

1929-1929

Cote

1D/5/9612 (Cote)

Résultat n°19

Délibération n°25 - Liquidation de pension. Services municipaux. Veuve Ferdinand Felsenberg.

Date

1929-1929

Cote

1D/5/9613 (Cote)

Résultat n°20

Délibération n°26 - Liquidation de pension. Octroi. Pierre Navez.

Date

1929-1929

Cote

1D/5/9614 (Cote)

Résultat n°21

Délibération n°27 - Liquidation de pension. Police. Camille Badillon Desmet.

Date

1929-1929

Cote

1D/5/9615 (Cote)

Résultat n°22

Délibération n°28 - Liquidation de pension. Police. Jean Baptiste Alphonse Mathon.

Date

1929-1929

Cote

1D/5/9616 (Cote)

Résultat n°23

Délibération n°29 - Pension de retraite monsieur Louis Lemesle, gardien de cimetière.

Date

1929-1929

Cote

1D/5/9617 (Cote)

Résultat n°24

Délibération n°30 - Cotes irrécouvrables. Admission en non-valeur.

Date

1929-1929

Cote

1D/5/9618 (Cote)

Résultat n°25

Délibération n°31 - Liquidation de pension. Octroi. Albert Carré.

Date

1929-1929

Cote

1D/5/9619 (Cote)

Résultat n°26

Délibération n°32 - Liquidation de pension. Police. Veuve Alfred Gay.

Date

1929-1929

Cote

1D/5/9620 (Cote)

Résultat n°27

Délibération n°33 - Funérailles de monsieur Corsin. Concession perpétuelle. Crédit.

Date

1929-1929

Cote

1D/5/9621 (Cote)

Résultat n°28

Délibération n°44 - Personnel municipal. Relèvement des traitements. Crédit supplémentaire.

Date

1928-1929

Cote

1D/5/9622 (Cote)

Résultat n°29

Délibération n°45 - Liquidation de pension. Services municipaux. Augustin Claeys.

Date

1929-1929

Cote

1D/5/9623 (Cote)

Résultat n°30

Délibération n°46 - Liquidation de pension. Services municipaux. Fernand Covin.

Date

1929-1929

Cote

1D/5/9624 (Cote)

Résultat n°31

Délibération n°47 - Liquidation de pension. Services municipaux. Prudent Louis Delelis.

Date

1929-1929

Cote

1D/5/9625 (Cote)

Résultat n°32

Délibération n°48 - Assistance aux familles nombreuses. Loi du 14 juillet 1913.

Date

1929-1929

Cote

1D/5/9626 (Cote)

Résultat n°33

Délibération n°49 - Assistance aux familles nombreuses. Loi du 14 juillet 1913.

Date

1929-1929

Cote

1D/5/9627 (Cote)

Résultat n°34

Délibération n°50 - Assistance aux femmes en couches.

Date

1927-1929

Cote

1D/5/9628 (Cote)

Résultat n°35

Délibération n°34 - Institution d'une police d'État. Protestation.

Date

1929-1929

Cote

1D/5/9629 (Cote)

Résultat n°36

Délibération n°35 - Location. Poste d'octroi 268 rue du Faubourg de Roubaix.

Date

1920-1929

Cote

1D/5/9630 (Cote)

Résultat n°37

Délibération n°36 - Occupations temporaires de terrains communaux. Homologation.

Date

1929-1929

Cote

1D/5/9631 (Cote)

Résultat n°38

Délibération n°37 - Occupation. Hôtel de la monnaie.

Date

1929-1929

Cote

1D/5/9632 (Cote)

Résultat n°39

Délibération n°39 - Hospices. Aliénation de terrain à Halluin. Avis.

Date

1929-1929

Cote

1D/5/9633 (Cote)

Résultat n°40

Délibération n°40 - Hospices. Aliénation de terrain à Tourcoing. Avis.

Date

1929-1929

Cote

1D/5/9634 (Cote)

Résultat n°41

Délibération n°41 - Théâtres municipaux. Exploitation du rideau réclame. Cahier des charges.

Date

1929-1935

Cote

1D/5/9636 (Cote)

Résultat n°42

Délibération n°201 - Éviction de locataires du quartier Saint Sauveur. Indemnités.

Date

1929-1929

Cote

1D/5/9637 (Cote)

Résultat n°43

Délibération n°202 - Établissements classés. Dépôt de liquides inflammables gare de Lille-Sud. Avis.

Date

1929-1929

Cote

1D/5/9638 (Cote)

Résultat n°44

Délibération n°203 - Égout boulevard de Belfort. Passage sous le chemin de fer. Engagement.

Date

1929-1929

Cote

1D/5/9639 (Cote)

Résultat n°45

Délibération n°204 - Écoles Anatole France et Marcel Sembat. Construction. Crédit supplémentaire.

Date

1929-1929

Cote

1D/5/9640 (Cote)

Résultat n°46

Délibération n°205 - Ancienne mairie 39 rue de la Monnaie. Remise en état de l'immeuble.

Date

1929-1929

Cote

1D/5/9641 (Cote)

Résultat n°47

Délibération n°211 - Chauffage des bâtiments communaux. Fourniture de coke. Marché.

Date

1929-1929

Cote

1D/5/9642 (Cote)

Résultat n°48

Délibération n°212 - Chauffage des bâtiments communaux. Camionnage et encavement des charbons. Marché.

Date

1929-1929

Cote

1D/5/9643 (Cote)

Résultat n°49

Délibération n°213 - Réquisition de logement. Règlement d'indemnité Deroy.

Date

1918-1929

Cote

1D/5/9644 (Cote)

Résultat n°50

Délibération n°216 - Assistance aux familles nombreuses. Loi du 14 juillet 1913.

Date

1929-1929

Cote

1D/5/9645 (Cote)

Résultat n°51

Délibération n°217 - Assistance aux femmes en couches.

Date

1929-1929

Cote

1D/5/9646 (Cote)

Résultat n°52

Délibération n°218 - Assistance aux vieillards, infirmes et incurables. Loi du 14 juillet 1905.

Date

1929-1929

Cote

1D/5/9647 (Cote)

Résultat n°53

Délibération n°219 - Délégations. Listes électorales politiques 1930. Révision.

Date

1929-1929

Cote

1D/5/9648 (Cote)

Résultat n°54

Délibération n°220 - Maison des Postes, téléphones et télégraphes. Garantie de la Ville.

Date

1929-1930

Cote

1D/5/9649 (Cote)

Résultat n°55

Délibération n°221 - Constitution de matrices cadastrales et générales topographiques pour la section de Lille-Canteleu.

Date

1929-1929

Cote

1D/5/9650 (Cote)

Résultat n°56

Délibération n°224 - Accident matériel. Berline de la propreté publique. Maison Schotsmans Admission en recette.

Date

1929-1929

Cote

1D/5/9651 (Cote)

Résultat n°57

Délibération n°225 - Indemnité pour nettoyage supplémentaire de la voie publique. Vaudroye. Admission en recette.

Date

1929-1929

Cote

1D/5/9652 (Cote)

Résultat n°58

Délibération n°227 - Occupation d'immeubles communaux. Homologation.

Date

1929-1929

Cote

1D/5/9653 (Cote)

Résultat n°59

Délibération n°229 - Travaux divers exécutés en 1922. Règlement.

Date

1922-1929

Cote

1D/5/9654 (Cote)

Résultat n°60

Délibération n°230 - Nouvel Hôtel de Ville. Bâtiment administratif. Parquets en chêne 16ème lot. Réception définitive.

Date

1929-1929

Cote

1D/5/9655 (Cote)

Résultat n°61

Délibération n°231 - Nouvel Hôtel de Ville. Bâtiment administratif. 20ème lot ferronnerie. Réception définitive.

Date

1929-1929

Cote

1D/5/9656 (Cote)

Résultat n°62

Délibération n°232 - Nouvel Hôtel de Ville. Bâtiment administratif. 24ème lot. Réception définitive.

Date

1929-1929

Cote

1D/5/9657 (Cote)

Résultat n°63

Délibération n°233 - Nouvel Hôtel de Ville. Bâtiment administratif. 31ème lot. Réception définitive.

Date

1929-1929

Cote

1D/5/9658 (Cote)

Résultat n°64

Délibération n°234 - Nouvel Hôtel de Ville. Bâtiment administratif. 30ème et 32ème lots. Réception définitive.

Date

1929-1929

Cote

1D/5/9659 (Cote)

Résultat n°65

Délibération n°235 - Bourse du travail. Travaux d'aménagement. Crédit supplémentaire.

Date

1927-1929

Cote

1D/5/9660 (Cote)

Résultat n°66

Délibération n°237 - Crèches Déliot et de Fives. Lots de travaux. Répartition des dépenses.

Date

1929-1929

Cote

1D/5/9661 (Cote)

Résultat n°67

Délibération n°236 - Construction d'une salle de fêtes rue de Lannoy. Lot 2 à 6. Réception définitive.

Date

1929-1929

Cote

1D/5/9662 (Cote)

Résultat n°68

Délibération n°238 - Hôtel académique. Transformation et aménagement. Ravalement, carrelage et simili pierre. Marchés.

Date

1929-1930

Cote

1D/5/9663 (Cote)

Résultat n°69

Délibération n°239 - Bâtiments universitaires. Grosses réparations, 1er et 3ème lot. Réception définitive.

Date

1929-1929

Cote

1D/5/9664 (Cote)

Résultat n°70

Délibération n°240 - Camionnage et encavement des charbons. Adjudication. Cahier des charges.

Date

1929-1930

Cote

1D/5/9665 (Cote)

Résultat n°71

Délibération n°241 - Bâtiments communaux. Chauffage. Fourniture de bois d'allumage. Marché.

Date

1929-1929

Cote

1D/5/9666 (Cote)

Résultat n°72

Délibération n°242 - Hôtel de Ville. Conduite du chauffage et de la ventilation. Marché.

Date

1929-1930

Cote

1D/5/9667 (Cote)

Résultat n°73

Délibération n°243 - Maison d'habitation à bon marché rue Bouguereau. Travaux de terrassement, béton et maçonnerie.

Date

1929-1930

Cote

1D/5/9668 (Cote)

Résultat n°74

Délibération n°244 - Collecteur Est. Construction d'un tronçon aux abords de la porte de Valenciennes.

Date

1929-1930

Cote

1D/5/9669 (Cote)

Résultat n°75

Délibération n°245 - Construction d'égouts aux abords de la porte de Douai. 2ème lot. Fixation des dépenses.

Date

1929-1929

Cote

1D/5/9670 (Cote)

Résultat n°76

Délibération n°246 - Égout collecteur latéral à la Basse Deûle rive droite. 5ème lot. Réception définitive.

Date

1929-1929

Cote

1D/5/9671 (Cote)

Résultat n°77

Délibération n°247 - Pavage. Fourniture de sable. Adjudication.

Date

1929-1930

Cote

1D/5/9672 (Cote)

Résultat n°78

Délibération n°248 - Empierrements. Fourniture de cassions de porphyre 2/6. Adjudication.

Date

1929-1930

Cote

1D/5/9673 (Cote)

Résultat n°79

Délibération n°249 - Égout rue des Augustins. Participation dans la dépense. Admission en non-valeur.

Date

1929-1929

Cote

1D/5/9674 (Cote)

Résultat n°80

Délibération n°251 - Éviction de locataire. 55 Square Ruault. Indemnité.

Date

1929-1930

Cote

1D/5/9675 (Cote)