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1 822 résultats

Résultats de la recherche

1

Séance du 5 septembre 1944. Délibération n°1 - Procès-verbal de l'installation du maire et du Conseil municipal.

Date

1944-1944

Cote

1D/5/18262 (Cote)

2

Délibération n°307 - Allocation de salaire unique. Application de la loi du 5 juillet 1944.

Date

1945-1945

Cote

1D/5/18508 (Cote)

3

Délibération n°1253 - Création de la gare de Lille-Sud. Suppression de 3 passages à niveau au Sud de Lille. Part de la ville dans la dépense des travaux. Emprunt.

Date

1947-1947

Cote

1D/5/19650 (Cote)

4

Délibération n°1058 - Cimetières. Vente de vieux monuments et croix. Admission en recette.

Date

1946-1946

Cote

1D/5/19508 (Cote)

5

Délibération n°1457 - Attribution de lait aux vieillards de plus de 70 ans. Vœu.

Date

1947-1947

Cote

1D/5/19805 (Cote)

6

Délibération n°126 - Personnel auxiliaire. Modifications aux barèmes des salaires. Application de la circulaire préfectorale du 20 avril 1945.

Date

1944-1945

Cote

1D/5/18771 (Cote)

7

Délibération n°1099 - Assistance aux femmes en couches. Loi du 17 juin 1913.

Date

1946-1946

Cote

1D/5/19542 (Cote)

8

Délibération n°622 - Immeuble 33 rue Gantois. Prorogation et révision du loyer.

Date

1933-1946

Cote

1D/5/19154 (Cote)

9

Délibération n°1695 - Entretien des chemins vicinaux ordinaires. Marché.

Date

1947-1947

Cote

1D/5/19992 (Cote)

10

Délibération n°397 - Personnel titulaire. Application de la circulaire ministérielle du 13 mars 1945.

Date

1945-1945

Cote

1D/5/19021 (Cote)

11

Délibération n°1171 - Bâtiments communaux. Achat de chaises pliantes. Marché.

Date

1947-1947

Cote

1D/5/19592 (Cote)

12

Délibération n°1042 - Ville de Lille. Compte administratif. Exercice 1945.

Date

1946-1946

Cote

1D/5/19498 (Cote)

13

Délibération n°280 - Parrainage des prisonniers de guerre. Remboursement d'un trop-perçu sur les colis de denrées.

Date

1945-1945

Cote

1D/5/18917 (Cote)

14

Délibération n°1419 - Centre hospitalier régional. Hôpital - Hospice Suburbain. Installation d'une pharmacie. Avis.

Date

1947-1947

Cote

1D/5/19779 (Cote)

15

Délibération n°604/3 - Vœu de coordination des efforts de la municipalité aux ceux de l'organisation locale des syndicats ouvriers pour la lutte contre le marché noir et la hausse des prix.

Date

1946-1946

Cote

1D/5/19142 (Cote)

16

Délibération n°160 - Vente de vieux matériaux. Admission en recette.

Date

1945-1945

Cote

1D/5/18805 (Cote)

17

Délibération n°439 - Transformation du square Dutilleul. Établissement de projet. Honoraires de l'architecte. Règlement. Crédit.

Date

1941-1945

Cote

1D/5/18620 (Cote)

18

Délibération n°708 - Voitures automobiles de louage. Plaques de contrôle pour lesquelles un dépôt en garantie a été versé et comptabilisé à un poste comptable hors-budget. Non représentation des plaques. Dépôts en garantie acquis à la Ville. Transfert aux services budgétaires du montant des dépôts en garantie.

Date

1946-1946

Cote

1D/5/19222 (Cote)

19

Délibération n°1138 - Eclairage de la voie publique. Fourniture d'appareils. Marché.

Date

1947-1947

Cote

1D/5/19570 (Cote)

20

Délibération n°131 - Transports hippomobiles. Ferrure des chevaux et soins vétérinaires. Marché.

Date

1944-1945

Cote

1D/5/18363 (Cote)