Mandat de Denis Cordonnier (1944-1947)

1
Délibération n°821 - Musée du Palais des Beaux-arts. Institution d'un droit d'entrée.

Date

s.d.-s.d.

Cote

1D/5/19352 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1946-1947)
- Dossiers de délibérations (1946-1947)
- Mandat de Denis Cordonnier (séances de 1946 à 1947)
- Séance du 6 juin 1946
- Délibération n°821 - Musée du Palais des Beaux-arts....
Producteur :

Mairie de Lille
2
Délibération n°560 - Litige avec la compagnie "L'électrique Lille-Roubaix-Tourcoing". Règlement.

Date

1910-1946

Cote

1D/5/19097 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1946-1947)
- Dossiers de délibérations (1946-1947)
- Mandat de Denis Cordonnier (séances de 1946 à 1947)
- Séance du 9 février 1946
- Délibération n°560 - Litige avec la compagnie "L'électrique...
Producteur :

Mairie de Lille
3
Délibération n°766 - Bibliothèques de prêt. Annexe de la bibliothèque municipale de la rue des Fossés. Cautionnement et cotisateur payés par les lecteurs. Fixation.

Date

s.d.-s.d.

Cote

1D/5/19270 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1946-1947)
- Dossiers de délibérations (1946-1947)
- Mandat de Denis Cordonnier (séances de 1946 à 1947)
- Séance du 15 juin 1946
- Délibération n°766 - Bibliothèques de prêt. Annexe...
Producteur :

Mairie de Lille
4
Délibération n°908 - Assistance aux femmes en couches. Loi du 17 juin 1913.

Date

s.d.-s.d.

Cote

1D/5/19418 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1946-1947)
- Dossiers de délibérations (1946-1947)
- Mandat de Denis Cordonnier (séances de 1946 à 1947)
- Séance du 6 juin 1946
- Délibération n°908 - Assistance aux femmes en couches....
Producteur :

Mairie de Lille
5
Délibération n°706 - Fondation Doutrelon de Try. Remboursement d'obligations. Admission en recette. Crédit.

Date

s.d.-s.d.

Cote

1D/5/19220 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1946-1947)
- Dossiers de délibérations (1946-1947)
- Mandat de Denis Cordonnier (séances de 1946 à 1947)
- Séance du 15 juin 1946
- Délibération n°706 - Fondation Doutrelon de Try. Remboursement...
Producteur :

Mairie de Lille
6
Délibération n°1683 - Bains liberté. Abonnement des sociétés sportives. Réduction de la redevance.

Date

s.d.-s.d.

Cote

1D/5/19983 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1946-1947)
- Dossiers de délibérations (1946-1947)
- Mandat de Denis Cordonnier (séances de 1946 à 1947)
- Séance du 10 octobre 1947
- Délibération n°1683 - Bains liberté. Abonnement des...
Producteur :

Mairie de Lille
7
Délibération n°1236 - Occupation d'usines. Honoraires d'avocat et d'avoués. Règlement.

Date

s.d.-s.d.

Cote

1D/5/19635 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1946-1947)
- Dossiers de délibérations (1946-1947)
- Mandat de Denis Cordonnier (séances de 1946 à 1947)
- Séance du 8 février 1947
- Délibération n°1236 - Occupation d'usines. Honoraires...
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Mairie de Lille
8
Délibération n°1029 - Taxe d'enlèvement des ordures ménagères. Loi de 1926. Création à compter de 1947.

Date

s.d.-s.d.

Cote

1D/5/19483 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1946-1947)
- Dossiers de délibérations (1946-1947)
- Mandat de Denis Cordonnier (séances de 1946 à 1947)
- Séance du 2 décembre 1946
- Délibération n°1029 - Taxe d'enlèvement des ordures...
Producteur :

Mairie de Lille
9
Délibération n°538 - Vente de fumier. Tarif.

Date

s.d.-s.d.

Cote

1D/5/19075 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1946-1947)
- Dossiers de délibérations (1946-1947)
- Mandat de Denis Cordonnier (séances de 1946 à 1947)
- Séance du 9 février 1946
- Délibération n°538 - Vente de fumier. Tarif.
Producteur :

Mairie de Lille
10
Délibération n°415 - Ascensions du Beffroi. Redevances. Tarif nouveau.

Date

s.d.-s.d.

Cote

1D/5/18601 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1945)
- Dossiers de délibérations (1945)
- Mandat de Denis Cordonnier (séances de 1945)
- Séance du 22 décembre 1945
- Délibération n°415 - Ascensions du Beffroi. Redevances....
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Mairie de Lille
11
Délibération n°180 - Institut Pasteur. Demande de remboursement des examens sérologiques effectués par le dispensaire municipal de prophylaxie antivénérienne.

Date

1914-1945

Cote

1D/5/18826 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1945)
- Dossiers de délibérations (1945)
- Mandat de Denis Cordonnier (séances de 1945)
- Séance du 29 août 1945
- Délibération n°180 - Institut Pasteur. Demande de remboursement...
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Mairie de Lille
12
Délibération n°1067 - Écoles publiques. Année 1947. Fourniture des livres classiques de bibliothèques et de prix. Cahier des charges de l'adjudication.

Date

1916-1948

Cote

1D/5/19516 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1946-1947)
- Dossiers de délibérations (1946-1947)
- Mandat de Denis Cordonnier (séances de 1946 à 1947)
- Séance du 2 décembre 1946
- Délibération n°1067 - Écoles publiques. Année 1947....
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Mairie de Lille
13
Délibération n°904 - Cimetières. Rétrocession de concession. Bachy Marie.

Date

1924-1946

Cote

1D/5/19411 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1946-1947)
- Dossiers de délibérations (1946-1947)
- Mandat de Denis Cordonnier (séances de 1946 à 1947)
- Séance du 6 juin 1946
- Délibération n°904 - Cimetières. Rétrocession de concession....
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Mairie de Lille
14

28 medias
Membres des commissions de 1926 à 1945. - Révision des délégations et nomination

Date

1926-1945

Cote

1D/6/1 (Cote)
- Contexte : 1D/6 - Commissions municipales
- Commissions municipales
- Membres des commissions de 1926 à 1945. - Révision...
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Mairie de Lille
15
Délibération n°1258 - Cartes d'identité. Nouveau tarif.

Date

1927-1951

Cote

1D/5/19656 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1946-1947)
- Dossiers de délibérations (1946-1947)
- Mandat de Denis Cordonnier (séances de 1946 à 1947)
- Séance du 15 février 1947
- Délibération n°1258 - Cartes d'identité. Nouveau tarif.
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Mairie de Lille
16
Délibération n°225 - Personnel enseignant. Rétablissement des indemnités municipales.

Date

1927-1945

Cote

1D/5/18446 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1945)
- Dossiers de délibérations (1945)
- Mandat de Denis Cordonnier (séances de 1945)
- Séance du 22 janvier 1945
- Délibération n°225 - Personnel enseignant. Rétablissement...
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Mairie de Lille
17
Délibération n°975 - Concession de terrain aux abords de la Plaque aux fusillés lillois. Révision de la redevance.

Date

1927-1947

Cote

1D/5/19433 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1946-1947)
- Dossiers de délibérations (1946-1947)
- Mandat de Denis Cordonnier (séances de 1946 à 1947)
- Séance du 2 décembre 1946
- Délibération n°975 - Concession de terrain aux abords...
Producteur :

Mairie de Lille
18
Délibération n°20 - Hospices. Exécution de charges pieuses. Avis.

Date

1927-1948

Cote

1D/5/18282 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1943-1944)
- Dossiers de délibérations (1943-1944)
- Mandat de Denis Cordonnier (séances de 1944)
- Séance du 2 novembre 1944
- Délibération n°20 - Hospices. Exécution de charges...
Producteur :

Mairie de Lille
19
Délibération n°1474 - Cimetières. Rétrocession de concession. Dewinter Charles. Dewinter Albertine.

Date

1927-1947

Cote

1D/5/19823 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1946-1947)
- Dossiers de délibérations (1946-1947)
- Mandat de Denis Cordonnier (séances de 1946 à 1947)
- Séance du 4 août 1947
- Délibération n°1474 - Cimetières. Rétrocession de concession....
Producteur :

Mairie de Lille
20
Délibération n°138/1 - Location de parcelles de terrain. Appartenant au Bureau de bienfaisance.

Date

1928-1944

Cote

1D/5/18370 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1943-1944)
- Dossiers de délibérations (1943-1944)
- Mandat de Denis Cordonnier (séances de 1944)
- Séance du 19 décembre 1944
- Délibération n°138/1 - Location de parcelles de terrain....
Producteur :

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Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1946-1947)

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Délibération n°560 - Litige avec la compagnie "L'électrique Lille-Roubaix-Tourcoing". Règlement.

Date

Cote

Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1946-1947)

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Délibération n°766 - Bibliothèques de prêt. Annexe de la bibliothèque municipale de la rue des Fossés. Cautionnement et cotisateur payés par les lecteurs. Fixation.

Date

Cote

Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1946-1947)

Producteur :

Délibération n°908 - Assistance aux femmes en couches. Loi du 17 juin 1913.

Date

Cote

Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1946-1947)

Producteur :

Délibération n°706 - Fondation Doutrelon de Try. Remboursement d'obligations. Admission en recette. Crédit.

Date

Cote

Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1946-1947)

Producteur :

Délibération n°1683 - Bains liberté. Abonnement des sociétés sportives. Réduction de la redevance.

Date

Cote

Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1946-1947)

Producteur :

Délibération n°1236 - Occupation d'usines. Honoraires d'avocat et d'avoués. Règlement.

Date

Cote

Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1946-1947)

Producteur :

Délibération n°1029 - Taxe d'enlèvement des ordures ménagères. Loi de 1926. Création à compter de 1947.

Date

Cote

Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1946-1947)

Producteur :

Délibération n°538 - Vente de fumier. Tarif.

Date

Cote

Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1946-1947)

Producteur :

Délibération n°415 - Ascensions du Beffroi. Redevances. Tarif nouveau.

Date

Cote

Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1945)

Producteur :

Délibération n°180 - Institut Pasteur. Demande de remboursement des examens sérologiques effectués par le dispensaire municipal de prophylaxie antivénérienne.

Date

Cote

Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1945)

Producteur :

Délibération n°1067 - Écoles publiques. Année 1947. Fourniture des livres classiques de bibliothèques et de prix. Cahier des charges de l'adjudication.

Date

Cote

Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1946-1947)

Producteur :

Délibération n°904 - Cimetières. Rétrocession de concession. Bachy Marie.

Date

Cote

Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1946-1947)

Producteur :

Membres des commissions de 1926 à 1945. - Révision des délégations et nomination

Date

Cote

Contexte : 1D/6 - Commissions municipales

Producteur :

Délibération n°1258 - Cartes d'identité. Nouveau tarif.

Date

Cote

Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1946-1947)

Producteur :

Délibération n°225 - Personnel enseignant. Rétablissement des indemnités municipales.

Date

Cote

Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1945)