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  1. Résultat n°1
    Inventaire des archives de la Trésorerie de la ville de Lille, par Alard Cuvillon, écuyer, procureur de la ville (30 septembre 1643).

    17 medias

    Inventaire des archives de la Trésorerie de la ville de Lille, par Alard Cuvillon, écuyer, procureur de la ville (30 septembre 1643).

    Date

    1643

    Cote

    PAT/1/1 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Inventaire des archives de la Trésorerie de la ville…
  2. Résultat n°2
    Extraits du Livre Roisin et des Registres aux Mémoires concernant les privilèges d'avril 1341 et formulaire des serments prêtés par te souverain (18 septembre 1518).

    2 medias

    Extraits du Livre Roisin et des Registres aux Mémoires concernant les privilèges d'avril 1341 et formulaire des serments prêtés par te souverain (18 septembre 1518).

    Date

    1518

    Cote

    PAT/2/20 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Privilèges.
    • Privilèges généraux.
    • Extraits du Livre Roisin et des Registres aux Mémoires…
  3. Résultat n°3
    Homologation des coutumes de Lille par Charles-Quint (1er décembre 1533).

    41 medias

    Homologation des coutumes de Lille par Charles-Quint (1er décembre 1533).

    Date

    1533

    Cote

    PAT/3/23 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Privilèges.
    • Coutumes.
    • Homologation des coutumes de Lille par Charles-Quint…
  4. Résultat n°4

    Copie de l'homologation des coutumes de Lille avec observations de la Gouvernance (17 janvier 1595).

    Date

    1595

    Cote

    PAT/3/24 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Privilèges.
    • Coutumes.
    • Copie de l'homologation des coutumes de Lille avec…
  5. Résultat n°5
    Enquête testimoniale devant la Gouvernance sur le privilège de non-confiscation dans la ville et la châtellenie de Lille même en cas d'hérésie, de lèse-majesté, de sodomie, de « désespoir », de fausse-monnaie et de rapt, même si les coupables ont été suppliciés (30 décembre 1545).

    2 medias

    Enquête testimoniale devant la Gouvernance sur le privilège de non-confiscation dans la ville et la châtellenie de Lille même en cas d'hérésie, de lèse-majesté, de sodomie, de « désespoir », de fausse-monnaie et de rapt, même si les coupables ont été suppliciés (30 décembre 1545).

    Date

    1545

    Cote

    PAT/5/47 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Privilèges.
    • Privilège de non-confiscation.
    • Enquête testimoniale devant la Gouvernance sur le…
  6. Résultat n°6
    Mandement de la régente des Pays-Bas à Denis Delecambe dit Gantois, lieutenant de la Gouvernance, sur le placard monétaire se terminant par une clause sur la non-confiscation (19 juillet 1563).

    3 medias

    Mandement de la régente des Pays-Bas à Denis Delecambe dit Gantois, lieutenant de la Gouvernance, sur le placard monétaire se terminant par une clause sur la non-confiscation (19 juillet 1563).

    Date

    1563

    Cote

    PAT/5/48 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Privilèges.
    • Privilège de non-confiscation.
    • Mandement de la régente des Pays-Bas à Denis Delecambe…
  7. Résultat n°7
    Mandement de la régente des Pays-Bas à Denis Delecambe dit Gantois, lieutenant de la Gouvernance, sur le placard monétaire se terminant par une clause sur la non-confiscation (19 juillet 1563).

    3 medias

    Mandement de la régente des Pays-Bas à Denis Delecambe dit Gantois, lieutenant de la Gouvernance, sur le placard monétaire se terminant par une clause sur la non-confiscation (19 juillet 1563).

    Date

    1563

    Cote

    PAT/5/49 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Privilèges.
    • Privilège de non-confiscation.
    • Mandement de la régente des Pays-Bas à Denis Delecambe…
  8. Résultat n°8
    Mandement royal portant confiscation des biens sur les rebelles, sauf dans la châtellenie de Lille (4 février 1580).

    5 medias

    Mandement royal portant confiscation des biens sur les rebelles, sauf dans la châtellenie de Lille (4 février 1580).

    Date

    1580

    Cote

    PAT/5/50 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Privilèges.
    • Privilège de non-confiscation.
    • Mandement royal portant confiscation des biens sur…
  9. Résultat n°9
    Attestations portant que les biens de Jean Drumez, bourgeois de Lille, d'Adrien Leplat, drapier, et de Michel Lefèvre, teinturier, exécutés pour crime de trahison, ont bénéficié du privilège de non-confiscation (8 mai 1590).

    5 medias

    Attestations portant que les biens de Jean Drumez, bourgeois de Lille, d'Adrien Leplat, drapier, et de Michel Lefèvre, teinturier, exécutés pour crime de trahison, ont bénéficié du privilège de non-confiscation (8 mai 1590).

    Date

    1590

    Cote

    PAT/5/51 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Privilèges.
    • Privilège de non-confiscation.
    • Attestations portant que les biens de Jean Drumez,…
  10. Résultat n°10
    Sentence du Grand-Conseil de Malines sur le procès de Chrétienne de Ferrare, veuve de Nicolas de Landas, sr de Heule, contre Schets de Grobben-doncq, sr de Heyst, en non-confiscation (20 janvier 1601).

    5 medias

    Sentence du Grand-Conseil de Malines sur le procès de Chrétienne de Ferrare, veuve de Nicolas de Landas, sr de Heule, contre Schets de Grobben-doncq, sr de Heyst, en non-confiscation (20 janvier 1601).

    Date

    1601

    Cote

    PAT/5/52 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Privilèges.
    • Privilège de non-confiscation.
    • Sentence du Grand-Conseil de Malines sur le procès…
  11. Résultat n°11
    postille du Conseil privé sur la non-confiscation en matière de pénalité prévue par l'édit sur les monnaies (16 novembre 1606).

    5 medias

    postille du Conseil privé sur la non-confiscation en matière de pénalité prévue par l'édit sur les monnaies (16 novembre 1606).

    Date

    1606

    Cote

    PAT/5/53 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Privilèges.
    • Privilège de non-confiscation.
    • postille du Conseil privé sur la non-confiscation…
  12. Résultat n°12
    Main-levée par Joachim Deucenhear, sr de Marquette, surintendant des biens « annotés » et confisqués dans les Pays-Bas et par Jean Vanderstegen, maître de la Chambre des comptes de Brabant, au profit des hoirs Nicaise Cocquet, bourgeois de Lille, des biens confisqués de ce dernier qui avait pris du service auprès de la douairière de Buren et du prince d'Orange et était mort en mars 1606, en Hollande (28 juin 1607).

    2 medias

    Main-levée par Joachim Deucenhear, sr de Marquette, surintendant des biens « annotés » et confisqués dans les Pays-Bas et par Jean Vanderstegen, maître de la Chambre des comptes de Brabant, au profit des hoirs Nicaise Cocquet, bourgeois de Lille, des biens confisqués de ce dernier qui avait pris du service auprès de la douairière de Buren et du prince d'Orange et était mort en mars 1606, en Hollande (28 juin 1607).

    Date

    1607

    Cote

    PAT/5/54 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Privilèges.
    • Privilège de non-confiscation.
    • Main-levée par Joachim Deucenhear, sr de Marquette,…
  13. Résultat n°13
    Ordonnance du Conseil privé portant que la confiscation ne peut être faite à Fretin dans la châtellenie de Lille sur les biens ayant appartenu à Philippe de Robles, gouverneur de Béthune, ajourné pour homicide sur la personne de Philippe Monet, commissaire des montres à Bruxelles (18 décembre 1607).

    2 medias

    Ordonnance du Conseil privé portant que la confiscation ne peut être faite à Fretin dans la châtellenie de Lille sur les biens ayant appartenu à Philippe de Robles, gouverneur de Béthune, ajourné pour homicide sur la personne de Philippe Monet, commissaire des montres à Bruxelles (18 décembre 1607).

    Date

    1607

    Cote

    PAT/5/55 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Privilèges.
    • Privilège de non-confiscation.
    • Ordonnance du Conseil privé portant que la confiscation…
  14. Résultat n°14
    Dispositif d'une sentence du Conseil privé en matière de non-confiscation (20 décembre 1607).

    2 medias

    Dispositif d'une sentence du Conseil privé en matière de non-confiscation (20 décembre 1607).

    Date

    1607

    Cote

    PAT/5/56 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Privilèges.
    • Privilège de non-confiscation.
    • Dispositif d'une sentence du Conseil privé en matière…
  15. Résultat n°15
    Déclaration du Magistrat en matière de non-confiscation au sujet d'un procès concernant la bourgeterie et la sayetterie au plat-pays de Lille (12 janvier 1608).

    3 medias

    Déclaration du Magistrat en matière de non-confiscation au sujet d'un procès concernant la bourgeterie et la sayetterie au plat-pays de Lille (12 janvier 1608).

    Date

    1608

    Cote

    PAT/5/57 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Privilèges.
    • Privilège de non-confiscation.
    • Déclaration du Magistrat en matière de non-confiscation…
  16. Résultat n°16
    Ordonnance du Conseil privé relative procès concernant la bourgeterie et la sayetterie au plat-pays de Lille (29 janvier 1608).

    2 medias

    Ordonnance du Conseil privé relative procès concernant la bourgeterie et la sayetterie au plat-pays de Lille (29 janvier 1608).

    Date

    1608

    Cote

    PAT/5/58 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Privilèges.
    • Privilège de non-confiscation.
    • Ordonnance du Conseil privé relative procès concernant…
  17. Résultat n°17
    Confirmation par Albert et Isabelle du privilège de non-confiscation sur requête des Etats de la châtellenie de Lille, Douai et Orchies (23 janvier 1613).

    2 medias

    Confirmation par Albert et Isabelle du privilège de non-confiscation sur requête des Etats de la châtellenie de Lille, Douai et Orchies (23 janvier 1613).

    Date

    1613

    Cote

    PAT/5/59 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Privilèges.
    • Privilège de non-confiscation.
    • Confirmation par Albert et Isabelle du privilège de…
  18. Résultat n°18
    Lettres-patentes des archiducs réformant la décision qui avait induement attribué à Jean Hovine, procureur fiscal de Valenciennes, des biens sis à Lannoy, Lompret et Berchem bénéficiant de la non-confiscation (7 octobre 1614).

    2 medias

    Lettres-patentes des archiducs réformant la décision qui avait induement attribué à Jean Hovine, procureur fiscal de Valenciennes, des biens sis à Lannoy, Lompret et Berchem bénéficiant de la non-confiscation (7 octobre 1614).

    Date

    1614

    Cote

    PAT/5/60 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Privilèges.
    • Privilège de non-confiscation.
    • Lettres-patentes des archiducs réformant la décision…
  19. Résultat n°19
    Récépissé par les échevins d'Orchies de la copie du privilège de non-confiscation du 23 janvier 1613 (16 octobre 1614).

    2 medias

    Récépissé par les échevins d'Orchies de la copie du privilège de non-confiscation du 23 janvier 1613 (16 octobre 1614).

    Date

    1614

    Cote

    PAT/5/61 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Privilèges.
    • Privilège de non-confiscation.
    • Récépissé par les échevins d'Orchies de la copie du…
  20. Résultat n°20

    Serment prêté par Charles, roi de Castille, lors de son arrivée à Lille (26 mai 1516).

    Date

    1516

    Cote

    PAT/9/127 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Rapports avec le souverain.
    • Rapports avec les Archiducs, les rois d'Espagne et…
    • Serment prêté par Charles, roi de Castille, lors de…
  21. Résultat n°21
    Trêve entre Charles-Quint, Henri VIII et François Ier (25 juin 1528).

    2 medias

    Trêve entre Charles-Quint, Henri VIII et François Ier (25 juin 1528).

    Date

    1528

    Cote

    PAT/9/128 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Rapports avec le souverain.
    • Rapports avec les Archiducs, les rois d'Espagne et…
    • Trêve entre Charles-Quint, Henri VIII et François…
  22. Résultat n°22
    Mandement de Marguerite d'Autriche, régente, sur la publication de la paix de Cambrai (8 août 1529).

    5 medias

    Mandement de Marguerite d'Autriche, régente, sur la publication de la paix de Cambrai (8 août 1529).

    Date

    1529

    Cote

    PAT/9/129 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Rapports avec le souverain.
    • Rapports avec les Archiducs, les rois d'Espagne et…
    • Mandement de Marguerite d'Autriche, régente, sur la…
  23. Résultat n°23
    Lettres closes de Marguerite d'Autriche pour processions dans les villes de la châtellenie de Lille à l'occasion de la paix et des épidémies, notamment celle de la « Suerye » (25 septembre 1529).

    2 medias

    Lettres closes de Marguerite d'Autriche pour processions dans les villes de la châtellenie de Lille à l'occasion de la paix et des épidémies, notamment celle de la « Suerye » (25 septembre 1529).

    Date

    1529

    Cote

    PAT/9/130 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Rapports avec le souverain.
    • Rapports avec les Archiducs, les rois d'Espagne et…
    • Lettres closes de Marguerite d'Autriche pour processions…
  24. Résultat n°24
    Lettres de Marguerite d'Autriche à l'échevinage par la ratification des traités de Madrid et de Cambrai (17 janvier 1530).

    2 medias

    Lettres de Marguerite d'Autriche à l'échevinage par la ratification des traités de Madrid et de Cambrai (17 janvier 1530).

    Date

    1530

    Cote

    PAT/9/131 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Rapports avec le souverain.
    • Rapports avec les Archiducs, les rois d'Espagne et…
    • Lettres de Marguerite d'Autriche à l'échevinage par…
  25. Résultat n°25
    Serment par les députés de la châtellenie de Lille et des villes du ressort à Philippe II avec insertion du serment prêté par ce souverain (25 juillet 1557).

    3 medias

    Serment par les députés de la châtellenie de Lille et des villes du ressort à Philippe II avec insertion du serment prêté par ce souverain (25 juillet 1557).

    Date

    1557

    Cote

    PAT/9/132 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Rapports avec le souverain.
    • Rapports avec les Archiducs, les rois d'Espagne et…
    • Serment par les députés de la châtellenie de Lille…
  26. Résultat n°26
    Lettres de convocation des Etats de la châtellenie de Lille aux séances des Etats généraux devant se tenir à Mon s le 15 août 1558 (24 juillet 1558).

    2 medias

    Lettres de convocation des Etats de la châtellenie de Lille aux séances des Etats généraux devant se tenir à Mon s le 15 août 1558 (24 juillet 1558).

    Date

    1558

    Cote

    PAT/9/133 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Rapports avec le souverain.
    • Rapports avec les Archiducs, les rois d'Espagne et…
    • Lettres de convocation des Etats de la châtellenie…
  27. Résultat n°27
    Lettres de convocation des Etats de la châtellenie de Lille aux séances des Etats généraux devant se tenir à Bruxelles le 15 août 1558 (6 août 1558).

    2 medias

    Lettres de convocation des Etats de la châtellenie de Lille aux séances des Etats généraux devant se tenir à Bruxelles le 15 août 1558 (6 août 1558).

    Date

    1558

    Cote

    PAT/9/134 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Rapports avec le souverain.
    • Rapports avec les Archiducs, les rois d'Espagne et…
    • Lettres de convocation des Etats de la châtellenie…
  28. Résultat n°28
    Lettres de convocation des Etats de la châtellenie de Lille aux séances des Etats généraux devant se tenir à Bruxelles le 15 juin 1559 (31 mai 1559).

    2 medias

    Lettres de convocation des Etats de la châtellenie de Lille aux séances des Etats généraux devant se tenir à Bruxelles le 15 juin 1559 (31 mai 1559).

    Date

    1559

    Cote

    PAT/9/135 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Rapports avec le souverain.
    • Rapports avec les Archiducs, les rois d'Espagne et…
    • Lettres de convocation des Etats de la châtellenie…
  29. Résultat n°29
    Notification par le roi d'Espagne de la nomination de Louis de Requesens, gouverneur des Pays-Bas, en remplacement du duc d'Albe (19 octobre 1573).

    2 medias

    Notification par le roi d'Espagne de la nomination de Louis de Requesens, gouverneur des Pays-Bas, en remplacement du duc d'Albe (19 octobre 1573).

    Date

    1573

    Cote

    PAT/9/136 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Rapports avec le souverain.
    • Rapports avec les Archiducs, les rois d'Espagne et…
    • Notification par le roi d'Espagne de la nomination…
  30. Résultat n°30
    Délégation donnée par Philippe II au Conseil d'Etat pour le gouvernement des Pays-Bas en attendant le remplacement de feu L. de Requesens (24 mars 1576).

    2 medias

    Délégation donnée par Philippe II au Conseil d'Etat pour le gouvernement des Pays-Bas en attendant le remplacement de feu L. de Requesens (24 mars 1576).

    Date

    1576

    Cote

    PAT/9/137 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Rapports avec le souverain.
    • Rapports avec les Archiducs, les rois d'Espagne et…
    • Délégation donnée par Philippe II au Conseil d'Etat…
  31. Résultat n°31
    Notification du décès de Louis de Requesens, grand commandeur de Castille, lieutenant-général des Pays-Bas (10 avril 1576).

    4 medias

    Notification du décès de Louis de Requesens, grand commandeur de Castille, lieutenant-général des Pays-Bas (10 avril 1576).

    Date

    1576

    Cote

    PAT/9/138 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Rapports avec le souverain.
    • Rapports avec les Archiducs, les rois d'Espagne et…
    • Notification du décès de Louis de Requesens, grand…
  32. Résultat n°32

    Passeport délivré par Rodolphe II à noble Gautier de Gractière, seigneur de Malstède « mense nostrae incisor » (17 septembre 1577).

    Date

    1577

    Cote

    PAT/9/139 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Rapports avec le souverain.
    • Rapports avec les Archiducs, les rois d'Espagne et…
    • Passeport délivré par Rodolphe II à noble Gautier…
  33. Résultat n°33
    Sentence criminelle prononcée contre Jean Drumez, marchand de Lille, pour crime de haute trahison, le condamnant à être conduit sur une claie par le marché jusqu'à la maison échevinale devant laquelle était dressé l'échafaud sur lequel il devait être décapité puis pendu au gibet par les pieds, sa tête devant être fichée à la Porte des Malades sur un fût de lance et ses biens confisqués sauf ceux qui étaient situés dans la châtellenie de Lille, bénéficiant du droit de non-confiscation (7 juin 1581).

    2 medias

    Sentence criminelle prononcée contre Jean Drumez, marchand de Lille, pour crime de haute trahison, le condamnant à être conduit sur une claie par le marché jusqu'à la maison échevinale devant laquelle était dressé l'échafaud sur lequel il devait être décapité puis pendu au gibet par les pieds, sa tête devant être fichée à la Porte des Malades sur un fût de lance et ses biens confisqués sauf ceux qui étaient situés dans la châtellenie de Lille, bénéficiant du droit de non-confiscation (7 juin 1581).

    Date

    1581

    Cote

    PAT/9/141 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Rapports avec le souverain.
    • Rapports avec les Archiducs, les rois d'Espagne et…
    • Sentence criminelle prononcée contre Jean Drumez,…
  34. Résultat n°34
    Sentences criminelles pour trahison contre Adrien Le Plat, né à Bondues, domicilié à Lille, faubourg de Courtrai, et contre Michel Lefebvre, teinturier, porte-enseigne d'une compagnie bourgeoise (9 juin 1581).

    2 medias

    Sentences criminelles pour trahison contre Adrien Le Plat, né à Bondues, domicilié à Lille, faubourg de Courtrai, et contre Michel Lefebvre, teinturier, porte-enseigne d'une compagnie bourgeoise (9 juin 1581).

    Date

    1581

    Cote

    PAT/9/142 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Rapports avec le souverain.
    • Rapports avec les Archiducs, les rois d'Espagne et…
    • Sentences criminelles pour trahison contre Adrien…
  35. Résultat n°35
    Sentences criminelles pour trahison contre Adrien Le Plat, né à Bondues, domicilié à Lille, faubourg de Courtrai, et contre Michel Lefebvre, teinturier, porte-enseigne d'une compagnie bourgeoise (9 juin 1581).

    2 medias

    Sentences criminelles pour trahison contre Adrien Le Plat, né à Bondues, domicilié à Lille, faubourg de Courtrai, et contre Michel Lefebvre, teinturier, porte-enseigne d'une compagnie bourgeoise (9 juin 1581).

    Date

    1581

    Cote

    PAT/9/143 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Rapports avec le souverain.
    • Rapports avec les Archiducs, les rois d'Espagne et…
    • Sentences criminelles pour trahison contre Adrien…
  36. Résultat n°36
    Remerciements de Philippe II à l'échevinage pour ses bons offices lors de la prise de Tournai (16 janvier 1582).

    2 medias

    Remerciements de Philippe II à l'échevinage pour ses bons offices lors de la prise de Tournai (16 janvier 1582).

    Date

    1582

    Cote

    PAT/9/144 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Rapports avec le souverain.
    • Rapports avec les Archiducs, les rois d'Espagne et…
    • Remerciements de Philippe II à l'échevinage pour ses…
  37. Résultat n°37
    Remerciements de Philippe II à l'échevinage pour leur concours dans la défense du pays (19 mai 1582).

    2 medias

    Remerciements de Philippe II à l'échevinage pour leur concours dans la défense du pays (19 mai 1582).

    Date

    1582

    Cote

    PAT/9/145 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Rapports avec le souverain.
    • Rapports avec les Archiducs, les rois d'Espagne et…
    • Remerciements de Philippe II à l'échevinage pour leur…
  38. Résultat n°38
    Lettres à cachet d'Alexandre Farnèse, duc de Parme, gouverneur des Pays-Bas, convoquant l'échevinage à la conférence devant se tenir à Lille avec la participation du sr de Licques, gouverneur de Lille (avril 1586).

    2 medias

    Lettres à cachet d'Alexandre Farnèse, duc de Parme, gouverneur des Pays-Bas, convoquant l'échevinage à la conférence devant se tenir à Lille avec la participation du sr de Licques, gouverneur de Lille (avril 1586).

    Date

    1586

    Cote

    PAT/9/146 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Rapports avec le souverain.
    • Rapports avec les Archiducs, les rois d'Espagne et…
    • Lettres à cachet d'Alexandre Farnèse, duc de Parme,…
  39. Résultat n°39
    Lettres à cachet du prince de Parme accréditant le comte de Mansfeld comme gouverneur intérimaire des Pays-Bas pendant le séjour du prince aux armées (5 août 1590).

    2 medias

    Lettres à cachet du prince de Parme accréditant le comte de Mansfeld comme gouverneur intérimaire des Pays-Bas pendant le séjour du prince aux armées (5 août 1590).

    Date

    1590

    Cote

    PAT/9/147 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Rapports avec le souverain.
    • Rapports avec les Archiducs, les rois d'Espagne et…
    • Lettres à cachet du prince de Parme accréditant le…
  40. Résultat n°40
    Lettres à cachet du prince de Parme accréditant le comte de Mansfeld comme gouverneur intérimaire des Pays-Bas pendant le séjour du prince aux armées (14 novembre 1591).

    2 medias

    Lettres à cachet du prince de Parme accréditant le comte de Mansfeld comme gouverneur intérimaire des Pays-Bas pendant le séjour du prince aux armées (14 novembre 1591).

    Date

    1591

    Cote

    PAT/9/148 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Rapports avec le souverain.
    • Rapports avec les Archiducs, les rois d'Espagne et…
    • Lettres à cachet du prince de Parme accréditant le…
  41. Résultat n°41
    Lettres à cachet du prince de Parme accréditant le comte de Mansfeld comme gouverneur intérimaire des Pays-Bas pendant le séjour du prince aux armées (12 décembre 1592).

    2 medias

    Lettres à cachet du prince de Parme accréditant le comte de Mansfeld comme gouverneur intérimaire des Pays-Bas pendant le séjour du prince aux armées (12 décembre 1592).

    Date

    1592

    Cote

    PAT/9/149 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Rapports avec le souverain.
    • Rapports avec les Archiducs, les rois d'Espagne et…
    • Lettres à cachet du prince de Parme accréditant le…
  42. Résultat n°42
    Lettres du comte de Fuentès et du comte de Mansfeld sur l'intérim du gouvernement des Pays-Bas confié à ce dernier à la mort du prince de Parme (12 décembre 1592).

    2 medias

    Lettres du comte de Fuentès et du comte de Mansfeld sur l'intérim du gouvernement des Pays-Bas confié à ce dernier à la mort du prince de Parme (12 décembre 1592).

    Date

    1592

    Cote

    PAT/9/150 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Rapports avec le souverain.
    • Rapports avec les Archiducs, les rois d'Espagne et…
    • Lettres du comte de Fuentès et du comte de Mansfeld…
  43. Résultat n°43
    Notification au Magistrat de la mort de l'archiduc Ernest et de l'intérim confié au comte de Fuentès pour le gouvernement des Pays-Bas (21 février 1595).

    2 medias

    Notification au Magistrat de la mort de l'archiduc Ernest et de l'intérim confié au comte de Fuentès pour le gouvernement des Pays-Bas (21 février 1595).

    Date

    1595

    Cote

    PAT/9/151 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Rapports avec le souverain.
    • Rapports avec les Archiducs, les rois d'Espagne et…
    • Notification au Magistrat de la mort de l'archiduc…
  44. Résultat n°44
    Notification au Magistrat de la mort de l'archiduc Ernest et de l'intérim confié au comte de Fuentès pour le gouvernement des Pays-Bas (21 février 1595).

    2 medias

    Notification au Magistrat de la mort de l'archiduc Ernest et de l'intérim confié au comte de Fuentès pour le gouvernement des Pays-Bas (21 février 1595).

    Date

    1595

    Cote

    PAT/9/152 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Rapports avec le souverain.
    • Rapports avec les Archiducs, les rois d'Espagne et…
    • Notification au Magistrat de la mort de l'archiduc…
  45. Résultat n°45
    Lettres de créance pour l'archiduc Albert, nommé gouverneur des Pays-Bas (10 septembre 1597).

    2 medias

    Lettres de créance pour l'archiduc Albert, nommé gouverneur des Pays-Bas (10 septembre 1597).

    Date

    1597

    Cote

    PAT/9/153 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Rapports avec le souverain.
    • Rapports avec les Archiducs, les rois d'Espagne et…
    • Lettres de créance pour l'archiduc Albert, nommé gouverneur…
  46. Résultat n°46
    Lettres de créance pour l'archiduc Albert, nommé gouverneur des Pays-Bas (10 septembre 1597).

    2 medias

    Lettres de créance pour l'archiduc Albert, nommé gouverneur des Pays-Bas (10 septembre 1597).

    Date

    1597

    Cote

    PAT/9/154 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Rapports avec le souverain.
    • Rapports avec les Archiducs, les rois d'Espagne et…
    • Lettres de créance pour l'archiduc Albert, nommé gouverneur…
  47. Résultat n°47
    Lettres de créance pour l'archiduc Albert, nommé gouverneur des Pays-Bas (10 septembre 1597).

    2 medias

    Lettres de créance pour l'archiduc Albert, nommé gouverneur des Pays-Bas (10 septembre 1597).

    Date

    1597

    Cote

    PAT/9/155 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Rapports avec le souverain.
    • Rapports avec les Archiducs, les rois d'Espagne et…
    • Lettres de créance pour l'archiduc Albert, nommé gouverneur…
  48. Résultat n°48
    Lettres de créance du cardinal Albert, gouverneur des Pays-Bas, pour le baron de Billy, gouverneur de Lille (5 décembre 1597).

    2 medias

    Lettres de créance du cardinal Albert, gouverneur des Pays-Bas, pour le baron de Billy, gouverneur de Lille (5 décembre 1597).

    Date

    1597

    Cote

    PAT/9/156 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Rapports avec le souverain.
    • Rapports avec les Archiducs, les rois d'Espagne et…
    • Lettres de créance du cardinal Albert, gouverneur…
  49. Résultat n°49
    Notification au Gouverneur et aux Etals de Lille du mariage de l'archiduc Albert avec l'infante Isabelle (5 décembre 1597).

    5 medias

    Notification au Gouverneur et aux Etals de Lille du mariage de l'archiduc Albert avec l'infante Isabelle (5 décembre 1597).

    Date

    1597

    Cote

    PAT/9/157 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Rapports avec le souverain.
    • Rapports avec les Archiducs, les rois d'Espagne et…
    • Notification au Gouverneur et aux Etals de Lille du…
  50. Résultat n°50
    Notification au Gouverneur et aux Etals de Lille du mariage de l'archiduc Albert avec l'infante Isabelle (5 décembre 1597).

    2 medias

    Notification au Gouverneur et aux Etals de Lille du mariage de l'archiduc Albert avec l'infante Isabelle (5 décembre 1597).

    Date

    1597

    Cote

    PAT/9/158 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Rapports avec le souverain.
    • Rapports avec les Archiducs, les rois d'Espagne et…
    • Notification au Gouverneur et aux Etals de Lille du…
  51. Résultat n°51
    Notification au Gouverneur et aux Etals de Lille du mariage de l'archiduc Albert avec l'infante Isabelle (31 mai 1598).

    2 medias

    Notification au Gouverneur et aux Etals de Lille du mariage de l'archiduc Albert avec l'infante Isabelle (31 mai 1598).

    Date

    1598

    Cote

    PAT/9/159 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Rapports avec le souverain.
    • Rapports avec les Archiducs, les rois d'Espagne et…
    • Notification au Gouverneur et aux Etals de Lille du…
  52. Résultat n°52
    Lettres à cachet de l'archiduc cardinal Albert pour la publication du traité de paix avec la France, avec affixe contenant le placard proclamé à la bretèche de Lille (31 mai 1598).

    4 medias

    Lettres à cachet de l'archiduc cardinal Albert pour la publication du traité de paix avec la France, avec affixe contenant le placard proclamé à la bretèche de Lille (31 mai 1598).

    Date

    1598

    Cote

    PAT/9/160 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Rapports avec le souverain.
    • Rapports avec les Archiducs, les rois d'Espagne et…
    • Lettres à cachet de l'archiduc cardinal Albert pour…
  53. Résultat n°53

    Serment prêté devant les Etats des Pays-Bas par Albert, archiduc d'Autriche, au nom d'Isabelle-Clara-Eugénie, infante d'Espagne, à laquelle le roi, le 6 mai précédent, avait transporté les domaines des Pays-Bas à l'occasion de son mariage, suivi du serment des députés y énumérés des Etats de Lille (25 août 1598).

    Date

    1598

    Cote

    PAT/9/161 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Rapports avec le souverain.
    • Rapports avec les Archiducs, les rois d'Espagne et…
    • Serment prêté devant les Etats des Pays-Bas par Albert,…
  54. Résultat n°54

    Relation de l'entrée à Lille des archiducs Albert et Isabelle (5 février 1600).

    Date

    1600

    Cote

    PAT/9/162 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Rapports avec le souverain.
    • Rapports avec les Archiducs, les rois d'Espagne et…
    • Relation de l'entrée à Lille des archiducs Albert…
  55. Résultat n°55

    Serment prêté au Magistrat par les archiducs (6 vérier 1600).

    Date

    1600

    Cote

    PAT/9/163 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Rapports avec le souverain.
    • Rapports avec les Archiducs, les rois d'Espagne et…
    • Serment prêté au Magistrat par les archiducs (6 vérier…
  56. Résultat n°56

    Lettre du Conseil privé au Magistrat lui enjoignant de ne plus se refuser à célébrer une fête de joie pour la conclusion du traité de paix avec l'Angleterre, sauf au Conseil des finances à examiner si les frais de ces réjouissances incombent à la ville ou au souverain (12 février 1631).

    Date

    1631

    Cote

    PAT/9/164 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Rapports avec le souverain.
    • Rapports avec les Archiducs, les rois d'Espagne et…
    • Lettre du Conseil privé au Magistrat lui enjoignant…
  57. Résultat n°57

    Protestation du Magistrat contre l'intervention de la Gouvernance dans une injonction qui lui avait été faite pour participer aux actions de grâce prescrites lors de la victoire de Nordlingen, avec apostille favorable du Conseil privé reconnaissant que le Magistrat ne dépend pas de la Gouvernance, et avec copie d'une lettre de François de Moncada, marquis d'Aytona, gouverneur des Pays-Bas au seigneur de Fermont, lieutenant de la Gouvernance de Lille (2 octobre 1634).

    Date

    1634

    Cote

    PAT/9/165 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Rapports avec le souverain.
    • Rapports avec les Archiducs, les rois d'Espagne et…
    • Protestation du Magistrat contre l'intervention de…
  58. Résultat n°58
    Lettre du marquis de Castel-Rodrigo au Magistrat le remerciant du concours donné au marquis de Caracena lors de la reprise du château de Lannoy (25 novembre 1646).

    2 medias

    Lettre du marquis de Castel-Rodrigo au Magistrat le remerciant du concours donné au marquis de Caracena lors de la reprise du château de Lannoy (25 novembre 1646).

    Date

    1646

    Cote

    PAT/9/166 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Rapports avec le souverain.
    • Rapports avec les Archiducs, les rois d'Espagne et…
    • Lettre du marquis de Castel-Rodrigo au Magistrat le…
  59. Résultat n°59
    Camp d'Armentières : Lettres de créance de Léopold-Guillaume d'Autriche pour le comte d'Isenbourg et le comte du Rœulx (2 mai 1647).

    2 medias

    Camp d'Armentières : Lettres de créance de Léopold-Guillaume d'Autriche pour le comte d'Isenbourg et le comte du Rœulx (2 mai 1647).

    Date

    1647

    Cote

    PAT/9/167 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Rapports avec le souverain.
    • Rapports avec les Archiducs, les rois d'Espagne et…
    • Camp d'Armentières : Lettres de créance de Léopold-Guillaume…
  60. Résultat n°60
    Notification par Philippe IV aux Etats de Lille de la nomination du marquis de Caracena, gouverneur intérimaire des Pays-Bas en l'absence de don Juan d'Autriche rappelé pour l'expédition de Portugal (6 novembre 1658).

    2 medias

    Notification par Philippe IV aux Etats de Lille de la nomination du marquis de Caracena, gouverneur intérimaire des Pays-Bas en l'absence de don Juan d'Autriche rappelé pour l'expédition de Portugal (6 novembre 1658).

    Date

    1658

    Cote

    PAT/9/168 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Rapports avec le souverain.
    • Rapports avec les Archiducs, les rois d'Espagne et…
    • Notification par Philippe IV aux Etats de Lille de…
  61. Résultat n°61
    Déclaration de Jean, châtelain de Lille, concernant le service d'ost qu'il a accompli dans l'armée du comte de Flandre lors de l'expédition dirigée contre l'évêque de Liège (8 avril 1276).

    2 medias

    Déclaration de Jean, châtelain de Lille, concernant le service d'ost qu'il a accompli dans l'armée du comte de Flandre lors de l'expédition dirigée contre l'évêque de Liège (8 avril 1276).

    Date

    1276

    Cote

    PAT/10/169 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Rapports avec le souverain.
    • Service d'Ost et service des armées.
    • Service d'Ost.
    • Déclaration de Jean, châtelain de Lille, concernant…
  62. Résultat n°62
    Lettres de non-préjudice délivrées par Jean Delehaie, chevalier, lieutenant du châtelain de Lille, au sujet de l'intervention de Thomas de Lille, qui, bien que n'étant pas chevalier, avait été chargé de conduire l'ost de la commune de Lille dans la campagne de Rainant (2 octobre 1292).

    2 medias

    Lettres de non-préjudice délivrées par Jean Delehaie, chevalier, lieutenant du châtelain de Lille, au sujet de l'intervention de Thomas de Lille, qui, bien que n'étant pas chevalier, avait été chargé de conduire l'ost de la commune de Lille dans la campagne de Rainant (2 octobre 1292).

    Date

    1292

    Cote

    PAT/10/170 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Rapports avec le souverain.
    • Service d'Ost et service des armées.
    • Service d'Ost.
    • Lettres de non-préjudice délivrées par Jean Delehaie,…
  63. Résultat n°63

    Mandement de Gui. comte de Flandre, à l'échevinage, fixant au lundi de Pentecôte à Lille la convocation des gens astreints au service d'ost (2 mai 1297).

    Date

    1297

    Cote

    PAT/10/171 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Rapports avec le souverain.
    • Service d'Ost et service des armées.
    • Service d'Ost.
    • Mandement de Gui. comte de Flandre, à l'échevinage,…
  64. Résultat n°64

    Mandement royal dispensant les habitants de Lille du service d'ost pendant la guerre de Flandre (6 août 1328).

    Date

    1328

    Cote

    PAT/10/172 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Rapports avec le souverain.
    • Service d'Ost et service des armées.
    • Service d'Ost.
    • Mandement royal dispensant les habitants de Lille…
  65. Résultat n°65

    Dispense du service d'ost pour les habitants de Lille à condition de défendre cette ville (20 août 1342).

    Date

    1342

    Cote

    PAT/10/173 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Rapports avec le souverain.
    • Service d'Ost et service des armées.
    • Service d'Ost.
    • Dispense du service d'ost pour les habitants de Lille…
  66. Résultat n°66

    Dispense du service d'ost pour les habitants de Lille à condition de défendre cette ville (5 août 1383).

    Date

    1383

    Cote

    PAT/10/174 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Rapports avec le souverain.
    • Service d'Ost et service des armées.
    • Service d'Ost.
    • Dispense du service d'ost pour les habitants de Lille…
  67. Résultat n°67

    Mandement royal au bailli d'Amiens exemptant pour une année les habitants de Lille du service de guerre sous condition pour les gens d'église et les non-nobles possédant fiefs de payer une contribution pour payer leurs remplaçants (4 octobre 1410).

    Date

    1410

    Cote

    PAT/10/175 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Rapports avec le souverain.
    • Service d'Ost et service des armées.
    • Service d'Ost.
    • Mandement royal au bailli d'Amiens exemptant pour…
  68. Résultat n°68

    Mandement de Jean, duc de Bourgogne, « commis en celte présente armée par mons. le roy », adressé au bailli •de Lille, portant convocation des chevaliers, des écuyers, des gens d'armes et de trait pour chasser l'ennemi arrivé près de Sentis en marche sur Paris (4 octobre 1411).

    Date

    1411

    Cote

    PAT/10/176 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Rapports avec le souverain.
    • Service d'Ost et service des armées.
    • Service d'Ost.
    • Mandement de Jean, duc de Bourgogne, « commis en celte…
  69. Résultat n°69

    Mandements exemptant les habitants de Lille, éprouvés par la mortalité et les guerres, du service d'ost (29 avril 1417).

    Date

    1417

    Cote

    PAT/10/177 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Rapports avec le souverain.
    • Service d'Ost et service des armées.
    • Service d'Ost.
    • Mandements exemptant les habitants de Lille, éprouvés…
  70. Résultat n°70

    Mandements exemptant les habitants de Lille, éprouvés par la mortalité et les guerres, du service d'ost (16 novembre 1418).

    Date

    1418

    Cote

    PAT/10/178 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Rapports avec le souverain.
    • Service d'Ost et service des armées.
    • Service d'Ost.
    • Mandements exemptant les habitants de Lille, éprouvés…
  71. Résultat n°71

    Mandements exemptant les habitants de Lille, éprouvés par la mortalité et les guerres, du service d'ost (23 novembre 1419).

    Date

    1419

    Cote

    PAT/10/179 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Rapports avec le souverain.
    • Service d'Ost et service des armées.
    • Service d'Ost.
    • Mandements exemptant les habitants de Lille, éprouvés…
  72. Résultat n°72

    Conventions passées devant la Gouvernance par la ville de Lille avec Luc Leborgne, chef d'un groupe d'arbalétriers s'engageant à se rendre avec ses hommes au siège de Roye en la compagnie de Jean de Luxembourg moyennant une solde de 13 francs de France de 24 blancs doubles par arbalétrier et de 9 fr. par « poinseur » et valet de tente (25 décembre 1419).

    Date

    1419

    Cote

    PAT/10/180 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Rapports avec le souverain.
    • Service d'Ost et service des armées.
    • Service d'Ost.
    • Conventions passées devant la Gouvernance par la ville…
  73. Résultat n°73

    Mandements ducaux exemptant les échevins de Lille du service d'ost (14 juin 1421).

    Date

    1421

    Cote

    PAT/10/181 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Rapports avec le souverain.
    • Service d'Ost et service des armées.
    • Service d'Ost.
    • Mandements ducaux exemptant les échevins de Lille…
  74. Résultat n°74

    Mandements ducaux exemptant les échevins de Lille du service d'ost (7 juin 1422).

    Date

    1422

    Cote

    PAT/10/182 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Rapports avec le souverain.
    • Service d'Ost et service des armées.
    • Service d'Ost.
    • Mandements ducaux exemptant les échevins de Lille…
  75. Résultat n°75

    Exemption du service d'ost pour les vassaux de la châtellenie de Lille pendant ia durée de l'aide de 500.000 écris (27 mars 1473).

    Date

    1473

    Cote

    PAT/10/183 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Rapports avec le souverain.
    • Service d'Ost et service des armées.
    • Service d'Ost.
    • Exemption du service d'ost pour les vassaux de la…
  76. Résultat n°76

    Exemption du service d'ost pour les vassaux de la châtellenie de Lille pendant ia durée de l'aide de 500.000 écris (27 mars 1473).

    Date

    1473

    Cote

    PAT/10/184 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Rapports avec le souverain.
    • Service d'Ost et service des armées.
    • Service d'Ost.
    • Exemption du service d'ost pour les vassaux de la…
  77. Résultat n°77

    Mandement de Maximilien réquisitionnant les hommes valides de Lille de 18 à 70 ans « et seront tenus d'eux habiliter des coleurs blancq et sanguin a tout une grande croix de Saint-Andrieu bleue et d'estre embastonnéz assavoir ceulx qui sont archiers d'un arc et d'une trousse de XII flesches ou plus, et les autres d'une picque de XVIII piez de long, mesure de nostre ville de Gand » (18 février 1481).

    Date

    1481

    Cote

    PAT/10/185 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Rapports avec le souverain.
    • Service d'Ost et service des armées.
    • Service d'Ost.
    • Mandement de Maximilien réquisitionnant les hommes…
  78. Résultat n°78

    Mandements exemptant du service d'ost les membres de l'échevinage de Lille (10 août 1486).

    Date

    1486

    Cote

    PAT/10/186 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Rapports avec le souverain.
    • Service d'Ost et service des armées.
    • Service d'Ost.
    • Mandements exemptant du service d'ost les membres…
  79. Résultat n°79

    Mandements exemptant du service d'ost les membres de l'échevinage de Lille (29 août 1506).

    Date

    1506

    Cote

    PAT/10/187 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Rapports avec le souverain.
    • Service d'Ost et service des armées.
    • Service d'Ost.
    • Mandements exemptant du service d'ost les membres…
  80. Résultat n°80

    Mandements ducaux concernant le départ des gens de guerre séjournant dans la châtellenie (23 février 1416).

    Date

    1416

    Cote

    PAT/11/188 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Rapports avec le souverain.
    • Service d'Ost et service des armées.
    • Service des armées.
    • Mandements ducaux concernant le départ des gens de…