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  1. Résultat n°1
    Inventaire des archives de la Trésorerie de la ville de Lille, par Alard Cuvillon, écuyer, procureur de la ville (30 septembre 1643).

    17 medias

    Inventaire des archives de la Trésorerie de la ville de Lille, par Alard Cuvillon, écuyer, procureur de la ville (30 septembre 1643).

    Date

    1643

    Cote

    PAT/1/1 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Inventaire des archives de la Trésorerie de la ville…
  2. Résultat n°2
    Extraits du Livre Roisin et des Registres aux Mémoires concernant les privilèges d'avril 1341 et formulaire des serments prêtés par te souverain (18 septembre 1518).

    2 medias

    Extraits du Livre Roisin et des Registres aux Mémoires concernant les privilèges d'avril 1341 et formulaire des serments prêtés par te souverain (18 septembre 1518).

    Date

    1518

    Cote

    PAT/2/20 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Privilèges.
    • Privilèges généraux.
    • Extraits du Livre Roisin et des Registres aux Mémoires…
  3. Résultat n°3
    Homologation des coutumes de Lille par Charles-Quint (1er décembre 1533).

    41 medias

    Homologation des coutumes de Lille par Charles-Quint (1er décembre 1533).

    Date

    1533

    Cote

    PAT/3/23 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Privilèges.
    • Coutumes.
    • Homologation des coutumes de Lille par Charles-Quint…
  4. Résultat n°4

    Copie de l'homologation des coutumes de Lille avec observations de la Gouvernance (17 janvier 1595).

    Date

    1595

    Cote

    PAT/3/24 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Privilèges.
    • Coutumes.
    • Copie de l'homologation des coutumes de Lille avec…
  5. Résultat n°5
    Enquête testimoniale devant la Gouvernance sur le privilège de non-confiscation dans la ville et la châtellenie de Lille même en cas d'hérésie, de lèse-majesté, de sodomie, de « désespoir », de fausse-monnaie et de rapt, même si les coupables ont été suppliciés (30 décembre 1545).

    2 medias

    Enquête testimoniale devant la Gouvernance sur le privilège de non-confiscation dans la ville et la châtellenie de Lille même en cas d'hérésie, de lèse-majesté, de sodomie, de « désespoir », de fausse-monnaie et de rapt, même si les coupables ont été suppliciés (30 décembre 1545).

    Date

    1545

    Cote

    PAT/5/47 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Privilèges.
    • Privilège de non-confiscation.
    • Enquête testimoniale devant la Gouvernance sur le…
  6. Résultat n°6
    Mandement de la régente des Pays-Bas à Denis Delecambe dit Gantois, lieutenant de la Gouvernance, sur le placard monétaire se terminant par une clause sur la non-confiscation (19 juillet 1563).

    3 medias

    Mandement de la régente des Pays-Bas à Denis Delecambe dit Gantois, lieutenant de la Gouvernance, sur le placard monétaire se terminant par une clause sur la non-confiscation (19 juillet 1563).

    Date

    1563

    Cote

    PAT/5/48 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Privilèges.
    • Privilège de non-confiscation.
    • Mandement de la régente des Pays-Bas à Denis Delecambe…
  7. Résultat n°7
    Mandement de la régente des Pays-Bas à Denis Delecambe dit Gantois, lieutenant de la Gouvernance, sur le placard monétaire se terminant par une clause sur la non-confiscation (19 juillet 1563).

    3 medias

    Mandement de la régente des Pays-Bas à Denis Delecambe dit Gantois, lieutenant de la Gouvernance, sur le placard monétaire se terminant par une clause sur la non-confiscation (19 juillet 1563).

    Date

    1563

    Cote

    PAT/5/49 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Privilèges.
    • Privilège de non-confiscation.
    • Mandement de la régente des Pays-Bas à Denis Delecambe…
  8. Résultat n°8
    Mandement royal portant confiscation des biens sur les rebelles, sauf dans la châtellenie de Lille (4 février 1580).

    5 medias

    Mandement royal portant confiscation des biens sur les rebelles, sauf dans la châtellenie de Lille (4 février 1580).

    Date

    1580

    Cote

    PAT/5/50 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Privilèges.
    • Privilège de non-confiscation.
    • Mandement royal portant confiscation des biens sur…
  9. Résultat n°9
    Attestations portant que les biens de Jean Drumez, bourgeois de Lille, d'Adrien Leplat, drapier, et de Michel Lefèvre, teinturier, exécutés pour crime de trahison, ont bénéficié du privilège de non-confiscation (8 mai 1590).

    5 medias

    Attestations portant que les biens de Jean Drumez, bourgeois de Lille, d'Adrien Leplat, drapier, et de Michel Lefèvre, teinturier, exécutés pour crime de trahison, ont bénéficié du privilège de non-confiscation (8 mai 1590).

    Date

    1590

    Cote

    PAT/5/51 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Privilèges.
    • Privilège de non-confiscation.
    • Attestations portant que les biens de Jean Drumez,…
  10. Résultat n°10
    Sentence du Grand-Conseil de Malines sur le procès de Chrétienne de Ferrare, veuve de Nicolas de Landas, sr de Heule, contre Schets de Grobben-doncq, sr de Heyst, en non-confiscation (20 janvier 1601).

    5 medias

    Sentence du Grand-Conseil de Malines sur le procès de Chrétienne de Ferrare, veuve de Nicolas de Landas, sr de Heule, contre Schets de Grobben-doncq, sr de Heyst, en non-confiscation (20 janvier 1601).

    Date

    1601

    Cote

    PAT/5/52 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Privilèges.
    • Privilège de non-confiscation.
    • Sentence du Grand-Conseil de Malines sur le procès…
  11. Résultat n°11
    postille du Conseil privé sur la non-confiscation en matière de pénalité prévue par l'édit sur les monnaies (16 novembre 1606).

    5 medias

    postille du Conseil privé sur la non-confiscation en matière de pénalité prévue par l'édit sur les monnaies (16 novembre 1606).

    Date

    1606

    Cote

    PAT/5/53 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Privilèges.
    • Privilège de non-confiscation.
    • postille du Conseil privé sur la non-confiscation…
  12. Résultat n°12
    Main-levée par Joachim Deucenhear, sr de Marquette, surintendant des biens « annotés » et confisqués dans les Pays-Bas et par Jean Vanderstegen, maître de la Chambre des comptes de Brabant, au profit des hoirs Nicaise Cocquet, bourgeois de Lille, des biens confisqués de ce dernier qui avait pris du service auprès de la douairière de Buren et du prince d'Orange et était mort en mars 1606, en Hollande (28 juin 1607).

    2 medias

    Main-levée par Joachim Deucenhear, sr de Marquette, surintendant des biens « annotés » et confisqués dans les Pays-Bas et par Jean Vanderstegen, maître de la Chambre des comptes de Brabant, au profit des hoirs Nicaise Cocquet, bourgeois de Lille, des biens confisqués de ce dernier qui avait pris du service auprès de la douairière de Buren et du prince d'Orange et était mort en mars 1606, en Hollande (28 juin 1607).

    Date

    1607

    Cote

    PAT/5/54 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Privilèges.
    • Privilège de non-confiscation.
    • Main-levée par Joachim Deucenhear, sr de Marquette,…
  13. Résultat n°13
    Ordonnance du Conseil privé portant que la confiscation ne peut être faite à Fretin dans la châtellenie de Lille sur les biens ayant appartenu à Philippe de Robles, gouverneur de Béthune, ajourné pour homicide sur la personne de Philippe Monet, commissaire des montres à Bruxelles (18 décembre 1607).

    2 medias

    Ordonnance du Conseil privé portant que la confiscation ne peut être faite à Fretin dans la châtellenie de Lille sur les biens ayant appartenu à Philippe de Robles, gouverneur de Béthune, ajourné pour homicide sur la personne de Philippe Monet, commissaire des montres à Bruxelles (18 décembre 1607).

    Date

    1607

    Cote

    PAT/5/55 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Privilèges.
    • Privilège de non-confiscation.
    • Ordonnance du Conseil privé portant que la confiscation…
  14. Résultat n°14
    Dispositif d'une sentence du Conseil privé en matière de non-confiscation (20 décembre 1607).

    2 medias

    Dispositif d'une sentence du Conseil privé en matière de non-confiscation (20 décembre 1607).

    Date

    1607

    Cote

    PAT/5/56 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Privilèges.
    • Privilège de non-confiscation.
    • Dispositif d'une sentence du Conseil privé en matière…
  15. Résultat n°15
    Déclaration du Magistrat en matière de non-confiscation au sujet d'un procès concernant la bourgeterie et la sayetterie au plat-pays de Lille (12 janvier 1608).

    3 medias

    Déclaration du Magistrat en matière de non-confiscation au sujet d'un procès concernant la bourgeterie et la sayetterie au plat-pays de Lille (12 janvier 1608).

    Date

    1608

    Cote

    PAT/5/57 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Privilèges.
    • Privilège de non-confiscation.
    • Déclaration du Magistrat en matière de non-confiscation…
  16. Résultat n°16
    Ordonnance du Conseil privé relative procès concernant la bourgeterie et la sayetterie au plat-pays de Lille (29 janvier 1608).

    2 medias

    Ordonnance du Conseil privé relative procès concernant la bourgeterie et la sayetterie au plat-pays de Lille (29 janvier 1608).

    Date

    1608

    Cote

    PAT/5/58 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Privilèges.
    • Privilège de non-confiscation.
    • Ordonnance du Conseil privé relative procès concernant…
  17. Résultat n°17
    Confirmation par Albert et Isabelle du privilège de non-confiscation sur requête des Etats de la châtellenie de Lille, Douai et Orchies (23 janvier 1613).

    2 medias

    Confirmation par Albert et Isabelle du privilège de non-confiscation sur requête des Etats de la châtellenie de Lille, Douai et Orchies (23 janvier 1613).

    Date

    1613

    Cote

    PAT/5/59 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Privilèges.
    • Privilège de non-confiscation.
    • Confirmation par Albert et Isabelle du privilège de…
  18. Résultat n°18
    Lettres-patentes des archiducs réformant la décision qui avait induement attribué à Jean Hovine, procureur fiscal de Valenciennes, des biens sis à Lannoy, Lompret et Berchem bénéficiant de la non-confiscation (7 octobre 1614).

    2 medias

    Lettres-patentes des archiducs réformant la décision qui avait induement attribué à Jean Hovine, procureur fiscal de Valenciennes, des biens sis à Lannoy, Lompret et Berchem bénéficiant de la non-confiscation (7 octobre 1614).

    Date

    1614

    Cote

    PAT/5/60 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Privilèges.
    • Privilège de non-confiscation.
    • Lettres-patentes des archiducs réformant la décision…
  19. Résultat n°19
    Récépissé par les échevins d'Orchies de la copie du privilège de non-confiscation du 23 janvier 1613 (16 octobre 1614).

    2 medias

    Récépissé par les échevins d'Orchies de la copie du privilège de non-confiscation du 23 janvier 1613 (16 octobre 1614).

    Date

    1614

    Cote

    PAT/5/61 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Privilèges.
    • Privilège de non-confiscation.
    • Récépissé par les échevins d'Orchies de la copie du…
  20. Résultat n°20

    Serment prêté par Charles, roi de Castille, lors de son arrivée à Lille (26 mai 1516).

    Date

    1516

    Cote

    PAT/9/127 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Rapports avec le souverain.
    • Rapports avec les Archiducs, les rois d'Espagne et…
    • Serment prêté par Charles, roi de Castille, lors de…