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  1. Résultat n°1
    Inventaire des archives de la Trésorerie de la ville de Lille, par Alard Cuvillon, écuyer, procureur de la ville (30 septembre 1643).

    17 medias

    Inventaire des archives de la Trésorerie de la ville de Lille, par Alard Cuvillon, écuyer, procureur de la ville (30 septembre 1643).

    Date

    1643

    Cote

    PAT/1/1 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Inventaire des archives de la Trésorerie de la ville…
  2. Résultat n°2
    Extraits du Livre Roisin et des Registres aux Mémoires concernant les privilèges d'avril 1341 et formulaire des serments prêtés par te souverain (18 septembre 1518).

    2 medias

    Extraits du Livre Roisin et des Registres aux Mémoires concernant les privilèges d'avril 1341 et formulaire des serments prêtés par te souverain (18 septembre 1518).

    Date

    1518

    Cote

    PAT/2/20 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Privilèges.
    • Privilèges généraux.
    • Extraits du Livre Roisin et des Registres aux Mémoires…
  3. Résultat n°3
    Homologation des coutumes de Lille par Charles-Quint (1er décembre 1533).

    41 medias

    Homologation des coutumes de Lille par Charles-Quint (1er décembre 1533).

    Date

    1533

    Cote

    PAT/3/23 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Privilèges.
    • Coutumes.
    • Homologation des coutumes de Lille par Charles-Quint…
  4. Résultat n°4

    Copie de l'homologation des coutumes de Lille avec observations de la Gouvernance (17 janvier 1595).

    Date

    1595

    Cote

    PAT/3/24 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Privilèges.
    • Coutumes.
    • Copie de l'homologation des coutumes de Lille avec…
  5. Résultat n°5
    Enquête testimoniale devant la Gouvernance sur le privilège de non-confiscation dans la ville et la châtellenie de Lille même en cas d'hérésie, de lèse-majesté, de sodomie, de « désespoir », de fausse-monnaie et de rapt, même si les coupables ont été suppliciés (30 décembre 1545).

    2 medias

    Enquête testimoniale devant la Gouvernance sur le privilège de non-confiscation dans la ville et la châtellenie de Lille même en cas d'hérésie, de lèse-majesté, de sodomie, de « désespoir », de fausse-monnaie et de rapt, même si les coupables ont été suppliciés (30 décembre 1545).

    Date

    1545

    Cote

    PAT/5/47 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Privilèges.
    • Privilège de non-confiscation.
    • Enquête testimoniale devant la Gouvernance sur le…
  6. Résultat n°6
    Mandement de la régente des Pays-Bas à Denis Delecambe dit Gantois, lieutenant de la Gouvernance, sur le placard monétaire se terminant par une clause sur la non-confiscation (19 juillet 1563).

    3 medias

    Mandement de la régente des Pays-Bas à Denis Delecambe dit Gantois, lieutenant de la Gouvernance, sur le placard monétaire se terminant par une clause sur la non-confiscation (19 juillet 1563).

    Date

    1563

    Cote

    PAT/5/48 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Privilèges.
    • Privilège de non-confiscation.
    • Mandement de la régente des Pays-Bas à Denis Delecambe…
  7. Résultat n°7
    Mandement de la régente des Pays-Bas à Denis Delecambe dit Gantois, lieutenant de la Gouvernance, sur le placard monétaire se terminant par une clause sur la non-confiscation (19 juillet 1563).

    3 medias

    Mandement de la régente des Pays-Bas à Denis Delecambe dit Gantois, lieutenant de la Gouvernance, sur le placard monétaire se terminant par une clause sur la non-confiscation (19 juillet 1563).

    Date

    1563

    Cote

    PAT/5/49 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Privilèges.
    • Privilège de non-confiscation.
    • Mandement de la régente des Pays-Bas à Denis Delecambe…
  8. Résultat n°8
    Mandement royal portant confiscation des biens sur les rebelles, sauf dans la châtellenie de Lille (4 février 1580).

    5 medias

    Mandement royal portant confiscation des biens sur les rebelles, sauf dans la châtellenie de Lille (4 février 1580).

    Date

    1580

    Cote

    PAT/5/50 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Privilèges.
    • Privilège de non-confiscation.
    • Mandement royal portant confiscation des biens sur…
  9. Résultat n°9
    Attestations portant que les biens de Jean Drumez, bourgeois de Lille, d'Adrien Leplat, drapier, et de Michel Lefèvre, teinturier, exécutés pour crime de trahison, ont bénéficié du privilège de non-confiscation (8 mai 1590).

    5 medias

    Attestations portant que les biens de Jean Drumez, bourgeois de Lille, d'Adrien Leplat, drapier, et de Michel Lefèvre, teinturier, exécutés pour crime de trahison, ont bénéficié du privilège de non-confiscation (8 mai 1590).

    Date

    1590

    Cote

    PAT/5/51 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Privilèges.
    • Privilège de non-confiscation.
    • Attestations portant que les biens de Jean Drumez,…
  10. Résultat n°10
    Sentence du Grand-Conseil de Malines sur le procès de Chrétienne de Ferrare, veuve de Nicolas de Landas, sr de Heule, contre Schets de Grobben-doncq, sr de Heyst, en non-confiscation (20 janvier 1601).

    5 medias

    Sentence du Grand-Conseil de Malines sur le procès de Chrétienne de Ferrare, veuve de Nicolas de Landas, sr de Heule, contre Schets de Grobben-doncq, sr de Heyst, en non-confiscation (20 janvier 1601).

    Date

    1601

    Cote

    PAT/5/52 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Privilèges.
    • Privilège de non-confiscation.
    • Sentence du Grand-Conseil de Malines sur le procès…
  11. Résultat n°11
    postille du Conseil privé sur la non-confiscation en matière de pénalité prévue par l'édit sur les monnaies (16 novembre 1606).

    5 medias

    postille du Conseil privé sur la non-confiscation en matière de pénalité prévue par l'édit sur les monnaies (16 novembre 1606).

    Date

    1606

    Cote

    PAT/5/53 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Privilèges.
    • Privilège de non-confiscation.
    • postille du Conseil privé sur la non-confiscation…
  12. Résultat n°12
    Main-levée par Joachim Deucenhear, sr de Marquette, surintendant des biens « annotés » et confisqués dans les Pays-Bas et par Jean Vanderstegen, maître de la Chambre des comptes de Brabant, au profit des hoirs Nicaise Cocquet, bourgeois de Lille, des biens confisqués de ce dernier qui avait pris du service auprès de la douairière de Buren et du prince d'Orange et était mort en mars 1606, en Hollande (28 juin 1607).

    2 medias

    Main-levée par Joachim Deucenhear, sr de Marquette, surintendant des biens « annotés » et confisqués dans les Pays-Bas et par Jean Vanderstegen, maître de la Chambre des comptes de Brabant, au profit des hoirs Nicaise Cocquet, bourgeois de Lille, des biens confisqués de ce dernier qui avait pris du service auprès de la douairière de Buren et du prince d'Orange et était mort en mars 1606, en Hollande (28 juin 1607).

    Date

    1607

    Cote

    PAT/5/54 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Privilèges.
    • Privilège de non-confiscation.
    • Main-levée par Joachim Deucenhear, sr de Marquette,…
  13. Résultat n°13
    Ordonnance du Conseil privé portant que la confiscation ne peut être faite à Fretin dans la châtellenie de Lille sur les biens ayant appartenu à Philippe de Robles, gouverneur de Béthune, ajourné pour homicide sur la personne de Philippe Monet, commissaire des montres à Bruxelles (18 décembre 1607).

    2 medias

    Ordonnance du Conseil privé portant que la confiscation ne peut être faite à Fretin dans la châtellenie de Lille sur les biens ayant appartenu à Philippe de Robles, gouverneur de Béthune, ajourné pour homicide sur la personne de Philippe Monet, commissaire des montres à Bruxelles (18 décembre 1607).

    Date

    1607

    Cote

    PAT/5/55 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Privilèges.
    • Privilège de non-confiscation.
    • Ordonnance du Conseil privé portant que la confiscation…
  14. Résultat n°14
    Dispositif d'une sentence du Conseil privé en matière de non-confiscation (20 décembre 1607).

    2 medias

    Dispositif d'une sentence du Conseil privé en matière de non-confiscation (20 décembre 1607).

    Date

    1607

    Cote

    PAT/5/56 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Privilèges.
    • Privilège de non-confiscation.
    • Dispositif d'une sentence du Conseil privé en matière…
  15. Résultat n°15
    Déclaration du Magistrat en matière de non-confiscation au sujet d'un procès concernant la bourgeterie et la sayetterie au plat-pays de Lille (12 janvier 1608).

    3 medias

    Déclaration du Magistrat en matière de non-confiscation au sujet d'un procès concernant la bourgeterie et la sayetterie au plat-pays de Lille (12 janvier 1608).

    Date

    1608

    Cote

    PAT/5/57 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Privilèges.
    • Privilège de non-confiscation.
    • Déclaration du Magistrat en matière de non-confiscation…
  16. Résultat n°16
    Ordonnance du Conseil privé relative procès concernant la bourgeterie et la sayetterie au plat-pays de Lille (29 janvier 1608).

    2 medias

    Ordonnance du Conseil privé relative procès concernant la bourgeterie et la sayetterie au plat-pays de Lille (29 janvier 1608).

    Date

    1608

    Cote

    PAT/5/58 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Privilèges.
    • Privilège de non-confiscation.
    • Ordonnance du Conseil privé relative procès concernant…
  17. Résultat n°17
    Confirmation par Albert et Isabelle du privilège de non-confiscation sur requête des Etats de la châtellenie de Lille, Douai et Orchies (23 janvier 1613).

    2 medias

    Confirmation par Albert et Isabelle du privilège de non-confiscation sur requête des Etats de la châtellenie de Lille, Douai et Orchies (23 janvier 1613).

    Date

    1613

    Cote

    PAT/5/59 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Privilèges.
    • Privilège de non-confiscation.
    • Confirmation par Albert et Isabelle du privilège de…
  18. Résultat n°18
    Lettres-patentes des archiducs réformant la décision qui avait induement attribué à Jean Hovine, procureur fiscal de Valenciennes, des biens sis à Lannoy, Lompret et Berchem bénéficiant de la non-confiscation (7 octobre 1614).

    2 medias

    Lettres-patentes des archiducs réformant la décision qui avait induement attribué à Jean Hovine, procureur fiscal de Valenciennes, des biens sis à Lannoy, Lompret et Berchem bénéficiant de la non-confiscation (7 octobre 1614).

    Date

    1614

    Cote

    PAT/5/60 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Privilèges.
    • Privilège de non-confiscation.
    • Lettres-patentes des archiducs réformant la décision…
  19. Résultat n°19
    Récépissé par les échevins d'Orchies de la copie du privilège de non-confiscation du 23 janvier 1613 (16 octobre 1614).

    2 medias

    Récépissé par les échevins d'Orchies de la copie du privilège de non-confiscation du 23 janvier 1613 (16 octobre 1614).

    Date

    1614

    Cote

    PAT/5/61 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Privilèges.
    • Privilège de non-confiscation.
    • Récépissé par les échevins d'Orchies de la copie du…
  20. Résultat n°20

    Serment prêté par Charles, roi de Castille, lors de son arrivée à Lille (26 mai 1516).

    Date

    1516

    Cote

    PAT/9/127 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Rapports avec le souverain.
    • Rapports avec les Archiducs, les rois d'Espagne et…
    • Serment prêté par Charles, roi de Castille, lors de…
  21. Résultat n°21
    Trêve entre Charles-Quint, Henri VIII et François Ier (25 juin 1528).

    2 medias

    Trêve entre Charles-Quint, Henri VIII et François Ier (25 juin 1528).

    Date

    1528

    Cote

    PAT/9/128 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Rapports avec le souverain.
    • Rapports avec les Archiducs, les rois d'Espagne et…
    • Trêve entre Charles-Quint, Henri VIII et François…
  22. Résultat n°22
    Mandement de Marguerite d'Autriche, régente, sur la publication de la paix de Cambrai (8 août 1529).

    5 medias

    Mandement de Marguerite d'Autriche, régente, sur la publication de la paix de Cambrai (8 août 1529).

    Date

    1529

    Cote

    PAT/9/129 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Rapports avec le souverain.
    • Rapports avec les Archiducs, les rois d'Espagne et…
    • Mandement de Marguerite d'Autriche, régente, sur la…
  23. Résultat n°23
    Lettres closes de Marguerite d'Autriche pour processions dans les villes de la châtellenie de Lille à l'occasion de la paix et des épidémies, notamment celle de la « Suerye » (25 septembre 1529).

    2 medias

    Lettres closes de Marguerite d'Autriche pour processions dans les villes de la châtellenie de Lille à l'occasion de la paix et des épidémies, notamment celle de la « Suerye » (25 septembre 1529).

    Date

    1529

    Cote

    PAT/9/130 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Rapports avec le souverain.
    • Rapports avec les Archiducs, les rois d'Espagne et…
    • Lettres closes de Marguerite d'Autriche pour processions…
  24. Résultat n°24
    Lettres de Marguerite d'Autriche à l'échevinage par la ratification des traités de Madrid et de Cambrai (17 janvier 1530).

    2 medias

    Lettres de Marguerite d'Autriche à l'échevinage par la ratification des traités de Madrid et de Cambrai (17 janvier 1530).

    Date

    1530

    Cote

    PAT/9/131 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Rapports avec le souverain.
    • Rapports avec les Archiducs, les rois d'Espagne et…
    • Lettres de Marguerite d'Autriche à l'échevinage par…
  25. Résultat n°25
    Serment par les députés de la châtellenie de Lille et des villes du ressort à Philippe II avec insertion du serment prêté par ce souverain (25 juillet 1557).

    3 medias

    Serment par les députés de la châtellenie de Lille et des villes du ressort à Philippe II avec insertion du serment prêté par ce souverain (25 juillet 1557).

    Date

    1557

    Cote

    PAT/9/132 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Rapports avec le souverain.
    • Rapports avec les Archiducs, les rois d'Espagne et…
    • Serment par les députés de la châtellenie de Lille…
  26. Résultat n°26
    Lettres de convocation des Etats de la châtellenie de Lille aux séances des Etats généraux devant se tenir à Mon s le 15 août 1558 (24 juillet 1558).

    2 medias

    Lettres de convocation des Etats de la châtellenie de Lille aux séances des Etats généraux devant se tenir à Mon s le 15 août 1558 (24 juillet 1558).

    Date

    1558

    Cote

    PAT/9/133 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Rapports avec le souverain.
    • Rapports avec les Archiducs, les rois d'Espagne et…
    • Lettres de convocation des Etats de la châtellenie…
  27. Résultat n°27
    Lettres de convocation des Etats de la châtellenie de Lille aux séances des Etats généraux devant se tenir à Bruxelles le 15 août 1558 (6 août 1558).

    2 medias

    Lettres de convocation des Etats de la châtellenie de Lille aux séances des Etats généraux devant se tenir à Bruxelles le 15 août 1558 (6 août 1558).

    Date

    1558

    Cote

    PAT/9/134 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Rapports avec le souverain.
    • Rapports avec les Archiducs, les rois d'Espagne et…
    • Lettres de convocation des Etats de la châtellenie…
  28. Résultat n°28
    Lettres de convocation des Etats de la châtellenie de Lille aux séances des Etats généraux devant se tenir à Bruxelles le 15 juin 1559 (31 mai 1559).

    2 medias

    Lettres de convocation des Etats de la châtellenie de Lille aux séances des Etats généraux devant se tenir à Bruxelles le 15 juin 1559 (31 mai 1559).

    Date

    1559

    Cote

    PAT/9/135 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Rapports avec le souverain.
    • Rapports avec les Archiducs, les rois d'Espagne et…
    • Lettres de convocation des Etats de la châtellenie…
  29. Résultat n°29
    Notification par le roi d'Espagne de la nomination de Louis de Requesens, gouverneur des Pays-Bas, en remplacement du duc d'Albe (19 octobre 1573).

    2 medias

    Notification par le roi d'Espagne de la nomination de Louis de Requesens, gouverneur des Pays-Bas, en remplacement du duc d'Albe (19 octobre 1573).

    Date

    1573

    Cote

    PAT/9/136 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Rapports avec le souverain.
    • Rapports avec les Archiducs, les rois d'Espagne et…
    • Notification par le roi d'Espagne de la nomination…
  30. Résultat n°30
    Délégation donnée par Philippe II au Conseil d'Etat pour le gouvernement des Pays-Bas en attendant le remplacement de feu L. de Requesens (24 mars 1576).

    2 medias

    Délégation donnée par Philippe II au Conseil d'Etat pour le gouvernement des Pays-Bas en attendant le remplacement de feu L. de Requesens (24 mars 1576).

    Date

    1576

    Cote

    PAT/9/137 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Rapports avec le souverain.
    • Rapports avec les Archiducs, les rois d'Espagne et…
    • Délégation donnée par Philippe II au Conseil d'Etat…
  31. Résultat n°31
    Notification du décès de Louis de Requesens, grand commandeur de Castille, lieutenant-général des Pays-Bas (10 avril 1576).

    4 medias

    Notification du décès de Louis de Requesens, grand commandeur de Castille, lieutenant-général des Pays-Bas (10 avril 1576).

    Date

    1576

    Cote

    PAT/9/138 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Rapports avec le souverain.
    • Rapports avec les Archiducs, les rois d'Espagne et…
    • Notification du décès de Louis de Requesens, grand…
  32. Résultat n°32

    Passeport délivré par Rodolphe II à noble Gautier de Gractière, seigneur de Malstède « mense nostrae incisor » (17 septembre 1577).

    Date

    1577

    Cote

    PAT/9/139 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Rapports avec le souverain.
    • Rapports avec les Archiducs, les rois d'Espagne et…
    • Passeport délivré par Rodolphe II à noble Gautier…
  33. Résultat n°33
    Sentence criminelle prononcée contre Jean Drumez, marchand de Lille, pour crime de haute trahison, le condamnant à être conduit sur une claie par le marché jusqu'à la maison échevinale devant laquelle était dressé l'échafaud sur lequel il devait être décapité puis pendu au gibet par les pieds, sa tête devant être fichée à la Porte des Malades sur un fût de lance et ses biens confisqués sauf ceux qui étaient situés dans la châtellenie de Lille, bénéficiant du droit de non-confiscation (7 juin 1581).

    2 medias

    Sentence criminelle prononcée contre Jean Drumez, marchand de Lille, pour crime de haute trahison, le condamnant à être conduit sur une claie par le marché jusqu'à la maison échevinale devant laquelle était dressé l'échafaud sur lequel il devait être décapité puis pendu au gibet par les pieds, sa tête devant être fichée à la Porte des Malades sur un fût de lance et ses biens confisqués sauf ceux qui étaient situés dans la châtellenie de Lille, bénéficiant du droit de non-confiscation (7 juin 1581).

    Date

    1581

    Cote

    PAT/9/141 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Rapports avec le souverain.
    • Rapports avec les Archiducs, les rois d'Espagne et…
    • Sentence criminelle prononcée contre Jean Drumez,…
  34. Résultat n°34
    Sentences criminelles pour trahison contre Adrien Le Plat, né à Bondues, domicilié à Lille, faubourg de Courtrai, et contre Michel Lefebvre, teinturier, porte-enseigne d'une compagnie bourgeoise (9 juin 1581).

    2 medias

    Sentences criminelles pour trahison contre Adrien Le Plat, né à Bondues, domicilié à Lille, faubourg de Courtrai, et contre Michel Lefebvre, teinturier, porte-enseigne d'une compagnie bourgeoise (9 juin 1581).

    Date

    1581

    Cote

    PAT/9/142 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Rapports avec le souverain.
    • Rapports avec les Archiducs, les rois d'Espagne et…
    • Sentences criminelles pour trahison contre Adrien…
  35. Résultat n°35
    Sentences criminelles pour trahison contre Adrien Le Plat, né à Bondues, domicilié à Lille, faubourg de Courtrai, et contre Michel Lefebvre, teinturier, porte-enseigne d'une compagnie bourgeoise (9 juin 1581).

    2 medias

    Sentences criminelles pour trahison contre Adrien Le Plat, né à Bondues, domicilié à Lille, faubourg de Courtrai, et contre Michel Lefebvre, teinturier, porte-enseigne d'une compagnie bourgeoise (9 juin 1581).

    Date

    1581

    Cote

    PAT/9/143 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Rapports avec le souverain.
    • Rapports avec les Archiducs, les rois d'Espagne et…
    • Sentences criminelles pour trahison contre Adrien…
  36. Résultat n°36
    Remerciements de Philippe II à l'échevinage pour ses bons offices lors de la prise de Tournai (16 janvier 1582).

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    Remerciements de Philippe II à l'échevinage pour ses bons offices lors de la prise de Tournai (16 janvier 1582).

    Date

    1582

    Cote

    PAT/9/144 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Rapports avec le souverain.
    • Rapports avec les Archiducs, les rois d'Espagne et…
    • Remerciements de Philippe II à l'échevinage pour ses…
  37. Résultat n°37
    Remerciements de Philippe II à l'échevinage pour leur concours dans la défense du pays (19 mai 1582).

    2 medias

    Remerciements de Philippe II à l'échevinage pour leur concours dans la défense du pays (19 mai 1582).

    Date

    1582

    Cote

    PAT/9/145 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Rapports avec le souverain.
    • Rapports avec les Archiducs, les rois d'Espagne et…
    • Remerciements de Philippe II à l'échevinage pour leur…
  38. Résultat n°38
    Lettres à cachet d'Alexandre Farnèse, duc de Parme, gouverneur des Pays-Bas, convoquant l'échevinage à la conférence devant se tenir à Lille avec la participation du sr de Licques, gouverneur de Lille (avril 1586).

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    Lettres à cachet d'Alexandre Farnèse, duc de Parme, gouverneur des Pays-Bas, convoquant l'échevinage à la conférence devant se tenir à Lille avec la participation du sr de Licques, gouverneur de Lille (avril 1586).

    Date

    1586

    Cote

    PAT/9/146 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Rapports avec le souverain.
    • Rapports avec les Archiducs, les rois d'Espagne et…
    • Lettres à cachet d'Alexandre Farnèse, duc de Parme,…
  39. Résultat n°39
    Lettres à cachet du prince de Parme accréditant le comte de Mansfeld comme gouverneur intérimaire des Pays-Bas pendant le séjour du prince aux armées (5 août 1590).

    2 medias

    Lettres à cachet du prince de Parme accréditant le comte de Mansfeld comme gouverneur intérimaire des Pays-Bas pendant le séjour du prince aux armées (5 août 1590).

    Date

    1590

    Cote

    PAT/9/147 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Rapports avec le souverain.
    • Rapports avec les Archiducs, les rois d'Espagne et…
    • Lettres à cachet du prince de Parme accréditant le…
  40. Résultat n°40
    Lettres à cachet du prince de Parme accréditant le comte de Mansfeld comme gouverneur intérimaire des Pays-Bas pendant le séjour du prince aux armées (14 novembre 1591).

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    Lettres à cachet du prince de Parme accréditant le comte de Mansfeld comme gouverneur intérimaire des Pays-Bas pendant le séjour du prince aux armées (14 novembre 1591).

    Date

    1591

    Cote

    PAT/9/148 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Rapports avec le souverain.
    • Rapports avec les Archiducs, les rois d'Espagne et…
    • Lettres à cachet du prince de Parme accréditant le…