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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Lettres de créance de Louis XIV pour Charnel, conseiller d'Etat, chargé de la levée des subsistances militaires à Lille (28 septembre 1667).
Cote
PAT/14/334 (Cote)
 Date
1667
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte
  • Contexte : PAT - Pièces aux titres
  • PAT - Pièces aux titres.
  • Rapports avec le souverain.
  • Service d'Ost et service des armées.
  • Service des armées.
  • Lettres de créance de Louis XIV pour Charnel, conseiller...
Résultat n°2

Lettres de créance de Louis XIV pour Charnel, conseiller d'Etat, chargé de la levée des subsistances militaires à Lille (28 septembre 1667).
Cote
PAT/14/335 (Cote)
 Date
1667
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte
  • Contexte : PAT - Pièces aux titres
  • PAT - Pièces aux titres.
  • Rapports avec le souverain.
  • Service d'Ost et service des armées.
  • Service des armées.
  • Lettres de créance de Louis XIV pour Charnel, conseiller...
Résultat n°3

Lettre à cachet de Louis XIV pour le logement à Lille d'une garnison d'hiver composée de vingt compagnies de gardes françaises, dix compagnies du régiment des gardes suisses, du régiment du maître de camp général de la cavalerie légère, du régiment des Croates, et des régiments de cavalerie de Fournies et de Vaudemont (5 octobre 1667).
Cote
PAT/14/336 (Cote)
 Date
1667
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte
  • Contexte : PAT - Pièces aux titres
  • PAT - Pièces aux titres.
  • Rapports avec le souverain.
  • Service d'Ost et service des armées.
  • Service des armées.
  • Lettre à cachet de Louis XIV pour le logement à Lille...
Résultat n°4

Affectation par Louis XIV des refuges des abbayes pour le logement des troupes en garnison à Lille (9 octobre 1667).
Cote
PAT/14/337 (Cote)
 Date
1667
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte
  • Contexte : PAT - Pièces aux titres
  • PAT - Pièces aux titres.
  • Rapports avec le souverain.
  • Service d'Ost et service des armées.
  • Service des armées.
  • Affectation par Louis XIV des refuges des abbayes pour...
Résultat n°5

Lettres en placard de Louis XIV autorisant le Magistrat à se procurer les sommes nécessaires au casernement des troupes (3 juin 1668).
Cote
PAT/14/343 (Cote)
 Date
1668
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte
  • Contexte : PAT - Pièces aux titres
  • PAT - Pièces aux titres.
  • Rapports avec le souverain.
  • Service d'Ost et service des armées.
  • Service des armées.
  • Lettres en placard de Louis XIV autorisant le Magistrat...
Résultat n°6
Lettre à cachet de Louis XIV au Magistrat pour le logement de la compagnie de Vauban du régiment de Picardie (30 octobre 1668).

2 medias

Lettre à cachet de Louis XIV au Magistrat pour le logement de la compagnie de Vauban du régiment de Picardie (30 octobre 1668).
Cote
PAT/14/344 (Cote)
 Date
1668
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte
  • Contexte : PAT - Pièces aux titres
  • PAT - Pièces aux titres.
  • Rapports avec le souverain.
  • Service d'Ost et service des armées.
  • Service des armées.
  • Lettre à cachet de Louis XIV au Magistrat pour le logement...
Résultat n°7

Lettres à cachet concernant le logement de la compagnie des compagnies de chevaux-légers de Gournay (30 juillet 1670).
Cote
PAT/14/345 (Cote)
 Date
1670
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte
  • Contexte : PAT - Pièces aux titres
  • PAT - Pièces aux titres.
  • Rapports avec le souverain.
  • Service d'Ost et service des armées.
  • Service des armées.
  • Lettres à cachet concernant le logement de la compagnie...
Résultat n°8

Lettres à cachet concernant le logement de la compagnie des compagnies de chevaux-légers de Verdelin (30 juillet 1670).
Cote
PAT/14/346 (Cote)
 Date
1670
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte
  • Contexte : PAT - Pièces aux titres
  • PAT - Pièces aux titres.
  • Rapports avec le souverain.
  • Service d'Ost et service des armées.
  • Service des armées.
  • Lettres à cachet concernant le logement de la compagnie...
Résultat n°9

Sentence du Conseil souverain de Tournai concernant le procès de la ville de Lille sur le chauffage de la garnison (8 novembre 1670).
Cote
PAT/14/347 (Cote)
 Date
1670
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte
  • Contexte : PAT - Pièces aux titres
  • PAT - Pièces aux titres.
  • Rapports avec le souverain.
  • Service d'Ost et service des armées.
  • Service des armées.
  • Sentence du Conseil souverain de Tournai concernant...
Résultat n°10
Commissions pour le renouvellement de la Loi (10 octobre 1667).

4 medias

Commissions pour le renouvellement de la Loi (10 octobre 1667).
Cote
PAT/20/473 (Cote)
 Date
1667
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte
  • Contexte : PAT - Pièces aux titres
  • PAT - Pièces aux titres.
  • Echevinage.
  • Renouvellement de la loi.
  • Renouvellement de la loi.
  • Commissions pour le renouvellement de la Loi (10 octobre...
Résultat n°11
Commissions pour le renouvellement de la Loi (1er octobre 1668).

4 medias

Commissions pour le renouvellement de la Loi (1er octobre 1668).
Cote
PAT/20/474 (Cote)
 Date
1668
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte
  • Contexte : PAT - Pièces aux titres
  • PAT - Pièces aux titres.
  • Echevinage.
  • Renouvellement de la loi.
  • Renouvellement de la loi.
  • Commissions pour le renouvellement de la Loi (1er octobre...
Résultat n°12
Commissions pour le renouvellement de la Loi (12 octobre 1672).

3 medias

Commissions pour le renouvellement de la Loi (12 octobre 1672).
Cote
PAT/20/479 (Cote)
 Date
1672
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte
  • Contexte : PAT - Pièces aux titres
  • PAT - Pièces aux titres.
  • Echevinage.
  • Renouvellement de la loi.
  • Renouvellement de la loi.
  • Commissions pour le renouvellement de la Loi (12 octobre...
Résultat n°13

Révocation du seigneur de Beaupré, rewart, et de Warcoing, mayeur, pour insulte faite en l'échevinage au subdélégue de l'intendant de Flandre (11 août 1683).
Cote
PAT/20/489 (Cote)
 Date
1683
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte
  • Contexte : PAT - Pièces aux titres
  • PAT - Pièces aux titres.
  • Echevinage.
  • Renouvellement de la loi.
  • Renouvellement de la loi.
  • Révocation du seigneur de Beaupré, rewart, et de Warcoing,...
Résultat n°14

Commissions par les Etats-Généraux des Provinces-Unies pour le renouvellement de la Loi de Lille à Ferdinand Van Collen, échevin d'Amsterdam, député à l'armée, à Pierre Godart Van Rossem de Hardenbrok, député à l'armée, au seigneur de La Haye du Biez, grand bailli de La Motte-au-Bois, et à Charles-Philippe Hangouwart, comte d'Avelin, avec cachets de Gockinga, du comte de Rechteren, de Velvede et de Jean Dussèle, députés des Etats-Généraux (12 novembre 1708).
Cote
PAT/21/505 (Cote)
 Date
1708
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte
  • Contexte : PAT - Pièces aux titres
  • PAT - Pièces aux titres.
  • Echevinage.
  • Renouvellement de la loi.
  • Renouvellement de la loi.
  • Commissions par les Etats-Généraux des Provinces-Unies...
Résultat n°15

Commission pour le renouvellement de la Loi délivrée à Jean Steenlack, bourgmestre et sénateur de Rotterdam, Pierre Kemp, seigneur de Moermond, ancien bourgmestre de Zieriksée, Scato Ludolf de Gockinga, député au Conseil des députés de la province de Groningue et Jacques Hop, trésorier-général des Provinces-Unies, tous les quatre députés des Etats-Généraux à Lille, d'une part, et à Antoine Gunther, prince de Holstein-Beeck, gouverneur de Lille, au seigneur de La Haye du Biez, grand-bailli de La Motte-au-Bois, et â Charles-Philippe Hangouwart, comte d'Avelin, avec cachet des Etats-Généraux (5 octobre 1709).
Cote
PAT/21/506 (Cote)
 Date
1700
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte
  • Contexte : PAT - Pièces aux titres
  • PAT - Pièces aux titres.
  • Echevinage.
  • Renouvellement de la loi.
  • Renouvellement de la loi.
  • Commission pour le renouvellement de la Loi délivrée...
Résultat n°16

Commission pour le renouvellement de la Loi délivrée à Jean Steenlack, bourgmestre et sénateur de Rotterdam, Pierre Kemp, seigneur de Moermond, ancien bourgmestre de Zieriksée, Scato Ludolf de Gockinga, député au Conseil des députés de la province de Groningue et Jacques Hop, trésorier-général des Provinces-Unies, tous les quatre députés des Etats-Généraux à Lille, d'une part, et à Antoine Gunther, prince de Holstein-Beeck, gouverneur de Lille, au seigneur de La Haye du Biez, grand-bailli de La Motte-au-Bois, et â Charles-Philippe Hangouwart, comte d'Avelin, avec cachet des Etats-Généraux (5 octobre 1709).
Cote
PAT/21/507 (Cote)
 Date
1700
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte
  • Contexte : PAT - Pièces aux titres
  • PAT - Pièces aux titres.
  • Echevinage.
  • Renouvellement de la loi.
  • Renouvellement de la loi.
  • Commission pour le renouvellement de la Loi délivrée...
Résultat n°17

Commission pour le renouvellement de la Loi délivrée à Wicher Wichers, député à l'armée, Antoine Gunther, prince de Holstein-Beeck, gouverneur de Lille, à de La Haye du Biez et au comte d'Avelin (24 octobre 1710).
Cote
PAT/21/508 (Cote)
 Date
1710
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte
  • Contexte : PAT - Pièces aux titres
  • PAT - Pièces aux titres.
  • Echevinage.
  • Renouvellement de la loi.
  • Renouvellement de la loi.
  • Commission pour le renouvellement de la Loi délivrée...
Résultat n°18

Commission délivrée à Alexandre Vander Capellen, député à l'armée, à A. Gunther, à La Haye du Biez et au comte d'Avelin (8 octobre 1711).
Cote
PAT/21/509 (Cote)
 Date
1711
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte
  • Contexte : PAT - Pièces aux titres
  • PAT - Pièces aux titres.
  • Echevinage.
  • Renouvellement de la loi.
  • Renouvellement de la loi.
  • Commission délivrée à Alexandre Vander Capellen, député...
Résultat n°19

Commission délivrée à Alexandre Vander Capellen, député à l'armée, à A. Gunther, à La Haye du Biez et au comte d'Avelin ainsi qu'à Guillaume Hooft, député à l'armée (19 septembre 1712).
Cote
PAT/21/510 (Cote)
 Date
1712
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte
  • Contexte : PAT - Pièces aux titres
  • PAT - Pièces aux titres.
  • Echevinage.
  • Renouvellement de la loi.
  • Renouvellement de la loi.
  • Commission délivrée à Alexandre Vander Capellen, député...
Résultat n°20

Arrêt du Conseil du roi unissant au corps de la ville de Lille les offices de maire, assesseurs et commissaires aux revues, créés par édit d'août 1692 (12 mai 1693).
Cote
PAT/25/607 (Cote)
 Date
1693
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte
  • Contexte : PAT - Pièces aux titres
  • PAT - Pièces aux titres.
  • Echevinage.
  • Administration générale: offices.
  • Arrêt du Conseil du roi unissant au corps de la ville...